FONDATION MONICA NEVE

Divers


Dénomination : FONDATION MONICA NEVE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 844.081.825

Publication

18/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé 1101111J1,11)1111à1111911111 - 8 APR 2014

au Greffe

Moniteur

belge



N° d'entreprise : 844.081.825



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Fondation Monica Nève

(en abrégé) : Fondation Nativitas

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Rue Haute 118, 1000 Bruxelles

Ob'et de l'acte: Composition du Conseil d'Administration

PV du Conseil d'administration du 5 novembre 2013

Le Conseil a accepté la démission de:

- Arma Van den Bussche, Venelle aux coins de terre 4, 1150 Bruxelles

PV du Conseil d'administration du 16 janvier 2014

Le Conseil a nommé comme nouvel administratrice:

- Isabelle Van Ruymbeke Rue Mignot Delstanche 24, 1050 Bruxelles

Le Conseil a également désigné Isabelle Van Ruymbeke comme nouvelle secrétaire, en remplacement de: Anna Van den Bussche, démissionaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

04/07/2013
ÿþ MOD 2.2

(DC.1' Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 844.081.825

BRUXELLES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination :

(en entier) : Fondation Monica Nève

(en abrégé) : Fondation Nativitas

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Rue Haute 118, 1000 Bruxelles

objet de l'acte : Composition du Conseil d'Administration

PV du Conseil d'administration du 14 janvier 2013

Le Conseil a accepté la démission de :

- Jean-Marie Busquin, Allée de la Fragne 4, 1400 Nivelles

Le Conseil a nommé comme nouvel administrateur:

- Hugues Gilliot, Boulevard Louis Schmit 82/2, 1040 Bruxelles

PV du Conseil d'administration du 4 mars 2013

Le Conseil a nommé comme nouvel administrateur :

- Yves Peers, avenue Jacques Pastur 3, 1180 Bruxelles

PV du Conseil d'administration du 29 avril 2013

Le Conseil a accepté la démisison de

Céline Fremault, avenue Boentendale 74, 1180 Bruxelles

Le Conseil a également désigné Yves Peers comme nouveau Trésorier, en rempalcement de Jacques;

Carnier (qui reste administrateur)

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/03/2012
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N" d'entreprise :

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Réservé

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Dénomination (en entier) FONDATION MONICA NEVE

Bijlagen bi l ef Bëlgisch' St'ââtsblâd =13103 012 - Annexes du Moniteur belge

D'un acte reçu par le Notaire Olivier de CLIPPELE,Ie 15/11/11, il résulte que:

1)Madame Monique NOLET de BRAUWERE van STEELAND, épouse de Monsieur Emmanuel NEVE de MEVERGNIES, couramment appelée « Monica Nève », domiciliée à 1180 Uccle, avenue de la Sapinière 26.

2)L'association sans but lucratif NATIVITAS, ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue Haute 118, dont l'acte constitutif a été publié à l'annexe du Moniteur belge le 25 septembre 1975, RPM 415.349.743.

Ici représentée en vertu de l'article 18 des statuts par deux membres du conseil d'administration :

-Monsieur Jean-Marie BUSQUIN, Vice Président, domicilié à 1400 Nivelles, allée de la Fragne 4.

-Madame Martine DELWART, épouse de Monsieur Eric de MEESTER de BETZENBROECK, administratrice, domiciliée à 1180 Uccle, avenue Prince d'Orange 186.

Tous deux nommés aux termes de l'assemblée générale du 23 juin 2011 en cours de publication au Moniteur belge.

Agissant en outre pour autant que de besoin, aux termes de la décision de l'assemblée générale de l'asbl

Nativitas, qui s'est tenue le 25 octobre 2011.

Appelées ensemble « la comparante ».

La comparante a déclaré constituer une fondation d'utilité publique à laquelle elle a déclaré affecter une

somme de vingt-cinq mille euros (25.000,00 EUR), à savoir mille euros par Madame Monica Nève et vingt-

quatre mille euros par l'asbl Nativitas, et dont elle a arrêté les statuts comme suit :

TITRE ler. - Dénomination, siège, but (objet), durée

Article 1.

L'établissement d'utilité publique, ci-après désigné la 'Fondation", est dénommé « FONDATION MONICA

NEVE », en abrégé « FONDATION NATIVITAS»

Article 2.

Le siège de la Fondation est établi à 1000 Bruxelles, Rue Haute 118.

Faisant partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Toute modification doit être publiée, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

Article 3.

La Fondation a pour but d'apporter gratuitement ou moyennant une contribution symbolique un soutien

affectif, moral et/ou matériel aux plus démunis et de promouvoir le sens du Vrai, du Beau et du Bien.

La Fondation a également pour but d'encourager la culture chez les démunis en leur offrant l'accès à des

activités culturelles et artistiques dans les domaines les plus variés et de faire rayonner la beauté dans toute

forme d'art.

La Fondation veillera à prolonger l'Esprit de Noël tout au long de l'année.

La Fondation organise, avec l'aide d'un large bénévolat, notamment :

- des lieux d'accueil et d'écoute pour toute personne cherchant un espace de paix et d'amitié.

- des repas chauds, des colis alimentaires, des tables-rondes à thème, un accès aux douches et soins

corporels.

- des activités festives à l'occasion d'évènements (anniversaires, St Nicolas, Noël...)

- une assistance sociale dans la recherche d'un logement ou pour tout autre besoin ponctuel et en général

pour la réinsertion sociale

" Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

Mentionner sur la dernière page du Volet B: ayant pouvoir do representer I association, la fondation ou t'orçtan,sron e l'égard dn ti '.

Au verso Nom et signature

(on abrégé) Forme juridique Siège Objet de l'acte : Fondation d'utilité publique

Rue Haute 118, 1000 Bruxelles CONSTITUTION



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

A cet effet, la Fondation recueille des dons, des legs et d'autres contributions, publiques ou privées. Le cas échéant, ces fonds peuvent, de la volonté du contributeur ou par décision du conseil d'administration, être affectés à la promotion d'objectifs déterminés ou d'institutions désignées, ou encore à l'établissement de fonds distincts du patrimoine de la Fondation, pour autant que l'objet de cette affectation ait un rapport avec le but de la Fondation.

La Fondation peut créer des fonds à objet spécifique dont la gestion est soit confondue avec la gestion de son patrimoine, soit distincte de celle-ci.

La Fondation est ouverte à toute personne de bonne volonté, sans distinction d' opinion philosophique ou politique, qui souhaite partager son esprit et ses activités.

La Fondation tentera de restituer à chacun la notion de respect, de dignité et de droits.

Article 4.

La Fondation peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment participer et s'intéresser à toute activité ou institution ayant un rapport avec son but.

La Fondation exerce ses activités sans but de lucre et en dehors de toutes préoccupations politiques. Article 5.

La durée de la Fondation n'est pas limitée.

TITRE Il - Administration, gestion journalière

Article 6.

La Fondation est administrée par un conseil d'administration composé de cinq membres au moins, qui exercent leur mandat à titre gratuit.

La composition du conseil est déterminée pour la première fois dans les présents statuts. Par Ça suite, le conseil pourvoit aux vacances par cooptation à l'unanimité moins au maximum une voix des membres présents ou représentés. Si cette majorité n'est pas atteinte lors d'une première réunion du conseil, celui-ci se réunit une seconde fois dans le mois qui suit la première réunion et désigne les nouveaux membres à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les membres du Conseil d'administration sont nommés pour une période de quatre ans, renouvelable indéfiniment.

Article 7.

La fonction de membre du conseil d'administration prend fin par décès, démission, incapacité civile, expiration du mandat ou révocation par le conseil statuant à l'unanimité de ses membres, à l'exclusion du membre concerné, moins au maximum une voix, Toutefois, en cas de démission volontaire ou d'arrivée du terme du mandat, si le nombre d'administrateurs passe en-dessous du nombre minimal fixé par les présents statuts, la fin du mandat ne sera effective qu'au jour où le Conseil d'administration aura pourvu aux remplacements nécessaires pour atteindre ce seuil minimal.

Article 8.

Le conseil d'administration désignera parmi ses membres un président et un ou plusieurs vice-présidents de la Fondation.

Dès la cessation du mandat de membre du conseil d'administration de l'une de ces personnes, le conseil procédera à la désignation d'un membre qui la remplacera dans les fonctions qu'elle exerçait, sans toutefois devoir nécessairement désigner un ou plusieurs nouveaux vice-présidents.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses droits et fonctions sont assumés par le plus âgé des vice-présidents présents et non empêchés ou, à défaut, par le plus âgé des autres membres du conseil présents et non empêchés.

Article 9.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président. li doit être convoqué si trois membres effectifs du conseil le demandent. Sauf urgence, la convocation est écrite  éventuellement par voie électronique - et précise le lieu, le moment et l'ordre du jour de la réunion.

Tous les membres du conseil sont convoqués aux réunions de celui-ci.

Chaque membre du conseil peut se faire représenter aux réunions du conseil par un autre membre auquel il donne mandat à cet effet.

Les réunions du conseil sont présidées par le président.

Le président désigne un secrétaire pour chaque réunion du conseil.

Article 10.

Le conseil d'administration ne peut statuer que si les membres présents ou représentés disposent de la moitié des voix susceptibles d'être exprimées par l'ensemble des membres du conseil. Néanmoins, à défaut d'atteindre ce quorum, le président pourra, après avoir ajourné toute délibération, convoquer spécialement une nouvelle réunion du conseil qui, à condition de se tenir dans le mois suivant la réunion initiale, délibérera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Sauf dans les cas où une majorité différente est stipulée dans les présents statuts, les décisions du conseil se prennent à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire de la réunion et conservés dans un registre spécial.

Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération relevant du conseil d'administration, l' administrateur concerné en informera d' initiative le président et , en cas d' empêchement de celui - ci, le secrétaire, qui en informeront les autres administrateurs avant la réunion du conseil. Il ne prendra pas part à la délibération du conseil, ni aux votes relatifs à cette décision. Sa déclaration motivée sera annexée au procès-verbal de cette réunion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 11.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de la

Fondation.

Les actes qui engagent la Fondation sont signés par deux administrateurs, dont le Président ou un Vice-

Président, qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers, ou par une personne spécialement

habilitée par une délibération du conseil pour un acte déterminé.

Article 12.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de la Fondation, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, dont il fixe les pouvoirs et,

éventuellement, le défraiement.

Article 13.

Le conseil d'administration peut, selon les modalités qu'il détermine, confier la gestion du patrimoine de la

Fondation et des fonds qu'elle créerait à un comité de gestion ou à plusieurs comités distincts dont il désigne

les membres.

Le conseil confère à ces comités les pouvoirs et signatures leur permettant d'accomplir les actes que leur

gestion implique.

Article 14.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de la

Fondation, par le conseil d'administration ou par celui de ses membres qui est mandaté par le conseil à cet

effet.

Article 15.

Le président ou l'administrateur délégué est habilité à accepter à titre provisoire, jusqu'à concurrence d'un

plafond déterminé par le conseil d'administration, les libéralités faites à la Fondation et à accomplir toutes

formalités y ayant trait.

Article 16.

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle à raison de leur

fonction et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. La Fondation veillera à assurer les risques

de responsabilité civile des administrateurs.

TITRE III - Gestion du patrimoine et distributions

Article 17.

L'acceptation de toute libéralité ou contribution par la Fondation est à la discrétion du conseil

d'administration.

Article 18.

Le conseil d'administration décide de l'emploi et du remploi des actifs de la Fondation. La gestion du

patrimoine de la Fondation et des fonds qu'elle crée, ainsi que leur affectation et celle de leurs fruits, sont

opérées selon les modalités arrêtées par le conseil d'administration dans un règlement financier.

Le capital de départ est intangible.

Le capital provenant des dons et legs ultérieurs au capital de départ, pourra être distribué selon le but social

moyennant décision du conseil statuant à l'unanimité moins au maximum une voix des membres présents ou

représentés.

Les fruits générés par la gestion du patrimoine de la Fondation et des fonds qu'elle crée peuvent être

distribués par la Fondation.

Article 19.

Les frais et conséquences, notamment fiscales, afférents à toute distribution sont à la charge du bénéficiaire

concerné et sont, le cas échéant, déduits du montant ainsi distribué.

TITRE IV - Budget, comptes et surveillance

Article 20.

Le conseil d'administration dresse, chaque année, au moins un mois avant la fin de l'exercice en cours, le

budget de ses recettes et dépenses. De même, le conseil arrête et approuve les comptes de l'exercice écoulé

dans les six mois suivant la fin de celui-ci.

Article 21.

L'exercice commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année civile.

Néanmoins, à titre exceptionnel, le premier exercice social commence le jour où la Fondation acquiert la

personnalité civile, et au plus tôt le 31 décembre 2012.

Article 22.

Le conseil d'administration appelle aux fonctions de commissaire un membre de l'Institut des Réviseurs

d'Entreprises ou un expert-comptable. Sa désignation est faite pour un exercice; elle peut être renouvelée,

Le commissaire vérifie les comptes et, plus généralement, contrôle les actes de la Fondation, ainsi que leur

conformité aux lois, statuts et règlement financier régissant la Fondation. Il a accès, sans déplacement, à tous

documents et à toutes données informatiques émanant de ou destinés à la Fondation.

Le commissaire dresse rapport de sa mission et remet celui-ci au conseil, à l'attention du président, dans les

deux mois suivant la fin de chaque exercice.

Le commissaire ne peut être révoqué avant le terme de son mandat que par décision du conseil statuant à

l'unanimité moins au maximum une voix des membres présents ou représentés.

TITRE V - Dispositions diverses

Article 23.

M0D 2.2

Volet B - Suite

Sous réserve de l'approbation du Gouvernement, les statuts de la Fondation peuvent être modifiés par le conseil d'administration statuant à une majorité de quatre cinquièmes de ses membres présents ou représentés.

Les convocations relatives à une réunion du conseil ayant à son ordre du jour une modification des statuts seront écrites  éventuellement par voie électronique - et envoyées au moins un mois avant la date de la réunion. A peine de nullité de toute délibération et décision du conseil sur cet objet, elles comporteront le texte des modifications proposées.

Article 24.

En cas de dissolution de la Fondation, son actif net sera dévolu, par décision du conseil d'administration, à une ou plusieurs institutions dont le but ou l'objet et les contraintes se rapprocheront autant que possible de ceux de la Fondation.

Article 25.

Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique.

Réservé

au

Moniteur belge

YT il

13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Désignation du Conseil d'administration

Sont nommés administrateur pour une durée de quatre ans à compter de la publication des présents statuts au Moniteur belge :

- Madame Monique, dite « Monica », NOLET de BRAUWERE van STEELAND, épouse de Monsieur

Emmanuel NEVE de MEVERGNIES, domiciliée à Uccle -1180 Bruxelles, avenue de la Sapinière 26.

- Monsieur René MONET, domicilié à Schaerbeek -1030 Bruxelles, boulevard A. Reyers 4717.

- Monsieur Jean-Marie BUSQUIN, domicilié à 1400 Nivelles, allée de la Fragne 4.

- Monsieur Jacques CARNIER, domicilié à 1950 Kraainem, avenue Reine Astrid 55.

- Monsieur Pascal NEVE de MEVERGNIES, domicilié à Woluwe-Saint-Pierre - 1150 Bruxelles, avenue

Nestor Plissait 95.

- Madame Anne VAN den BUSSCHE, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre - 1150 Bruxelles, Venelle aux Coins

de Terre 4.

- Madame Sabine van der VENNET, épouse de Monsieur Olivier de CL1PPELE domiciliée à Ixelles - 1050

Bruxelles, rue du Prince Royal 23.

- Madame Céline FREMAULT, domiciliée à 1180 Uccle, avenue de Boetendael 74.

- Monsieur Jean-Jacques DELENS, domicilié à Uccle - 1180 Bruxelles, avenue du Vivier d'Oie 57.

-Madame Martine DELWART, épouse de Monsieur Eric de MEESTER de BETZENBROECK, domiciliée à

Uccle - 1180 Bruxelles, avenue du Prince d'Orange 186.

- Monsieur Jean-Charles de CORDES, domiciliée à 1330 Rixensart, avenue Reine Elisabeth 21.

- Monsieur Patrick WATERKEYN, domicilié à 1180 Uccle, avenue de la Sapinière 25.

Est nommée Présidente fondatrice, Madame Monica Nève de Mévergnies ;

Est nommé Président, Monsieur René Monet ;

Sont nommés Vice-Présidents, Messieurs Jean-Charles de Cordes et Jacques Carnier ;

Est nommée secrétaire, Madame Anne Van den Bussche ;

Est nommé trésorier, Monsieur Jacques Carnier,

Tous ci-avant qualifiés.

-en qualité de mandataire spécial, Monsieur René KETELS ou Madame Véronique PASCAL

qui a tous pouvoirs pour toucher tous mandats postaux, recevoir tous recommandés,

sous sa seule signature.

Pour extrait analytique conforme, le Notaire Olivier de CL1PPELE.

Déposé en même temps

- Une expédition .

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Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des Personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme a I égard des tiers

Au verso . Nom et signature

13/03/2012
ÿþ MOD 2,2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Griffie

Voorbehouder,

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Belgisch Staatsblad

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Ondernemrngsnr Benaming

(voluit) : STICHTING MONICA NEVE

u~ .08.E . g~

(verkort) :

Rechtsvorrn : stichting van openbaar uit

Zetel : Hoogstraat 118, 1000 Brussel

Onderwerp akte : oprichting

Volgens een akte verleden voor Notaris 15/11/11, geassocieerd notaris, lid van de burgelijke vennootschap onder de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid "Olivier de CLIPPELE - Philippe DEGOMME - Valérie BRUYAUX", blijkt er dat :

Artikel 1. De stichting van openbaar nut, hierna genaamd "de Stichting", draagt de naam "STICHTING MONICA NEVE" in het "STICHTING NATiVITAS"

Artikel 2. De zetel van de stichting is gevestigd te 1000 Brussel Hoogstraat 118, gelegen in het gerechtelijk arrondissement E3russel. De zetel kan overgebracht worden naar elke andere plaats bij beslissing van de Raad van Bestuur. Iedere wijziging van de zetel moet worden bekendgemaakt, binnen de maand, in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Artikel 3, De stichting heeft als doel gratis of voor een symbolische bijdrage een affectief, moreel en/of materiële steun te geven aan de benadeelden en de zin van het Ware, het Mooie en het Goede te bevorderen.

De Stichting heeft ook als doel om de interesse voor cultuur bij de benadeelden aan te moedigen door hen toegang te geven aan culturele en artistieke activiteiten in verschillende domeinen om de schoonheid in alle vormen van kunst te laten uitstralen,

De Stichting zal zorgen dat de sfeer van Kerstmis het heel jaar lang wordt behouden.

De Stichting organiseert met de hulp van een grote groep vrijwilligers:

-Ontvangst- en verhoorplaatsen voor elke persoon die een plaats van vrede en vriendschap zoekt.

-Warme maaltijden, voedselpakketten, rondetafelgesprekken, een toegang aan douches en lichamelijke zorgen.

-Evenementen (verjaardagen, Sinterklaas, Kerstmis,...)

-Een sociale hulpdienst bij het zoeken naar een verblijf of een specifieke behoefte voor een maatschappelijke rehabilitatie.

Voor dit doel verzamelt de Stichting schenkingen, legaten en andere bijdragen van publieke of private orde. Als het van toepassing is, mogen deze fondsen, omwille van de wil van de bijdrager of door een beslissing van de raad van bestuur, worden toegewezen aan de promotie van specifieke objectieven of aan aangewezen instellingen, of voor de oprichting van bescheiden fondsen van de activa van de Stichting, voorziend dat het voorwerp van deze toebedeling een rapport heeft met het doel van de Stichting.

De Stichting mag fondsen met specifieke doeleinden oprichten waarbij het beheer ofwel met het beheer van de eigendom van de Stichting is verward ofwel verschillend is.

De Stichting is open voor iedere persoon van goede wil, zonder onderscheid van politieke of filosofische opinie, die zijn voorbereidheid en zijn activiteit wil delen.

De Stichting zal aan ieder respect, waardigheid en rechten trachten weer te geven.

Artikel 4. De stichting kan voorts alle handelingen stellen die rechtstreeks betrekking hebben op haar doel. Zij kan haar medewerking verlenen en deelnemen aan iedere activiteit die met haar doel overeenstemt. De Stichting houdt haar zijn activiteiten zonder oog voor winst en buiten om het even welke politieke zorgstellingen. Artikel 5. De duur van de Stichting is niet beperkt.

TITEL Il.  Administratie, dagelijks beheer

Artikel 6. De Stichting wordt beheerd door een raad van bestuur samengesteld uit minstens vijf leden, die hun mandaat gratis uitoefenen.

De samenstelling van de raad is voor de eerste keer in deze statuten vastgesteld. Vervolgens, zal de raad de vacante bestuursmandaten vervangen mits coöptatie beslist met eenparigheid van stemmen minus maximaal één stem van de leden die aanwezig of vertegenwoordigt zijn. Als deze meerderheid niet wordt behaald tijdens een eerste vergadering van de raad van bestuur, dan verenigd de raad zich een tweede keer

Op de laatste blz van Luik B vermelden . Recto . Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)nten) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij Wet llelgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mp622

binnen de maand en verkiest zij de nieuwe leden met gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

De leden van de raad van bestuur zijn genoemd voor een periode van vier jaar, dat onbeperkt kan worden hernieuwd.

Artikel 7.

De functie van [id van de raad van bestuur neemt een einde ingeval van overlijden, ontslag, burgerlijke ongeschiktheid, afloop van mandaat of herroeping door de raad van bestuur met eenparigheid van de stemmen, niet uitsluiting van het betrokken lid, minus maximum één stem. Maar in het geval van een vrijwillige ontslagneming of van de beëindiging van het mandaat, als het aantal leden kleiner wordt dan het minimaal aantal gesteld door de statuten, dan zal het einde van het mandaat echter effectief zijn op de dag dat de raad van bestuur de vervanger(s) zal hebben aangesteld.

Artikel 8.

De raad van Bestuur zal onder zijn leden een voorzitter en één of meerdere vice-voorzitters van de Stichting aanstellen.

Wanneer een mandaat van een lid van de raad van bestuur een einde neemt, zal de raad een nieuw lid aanstellen die hem zal vervangen in dezelfde functies als het aftredend lid, zonder echter een of meerdere nieuwe vice-voorzitters te benoemen.

Wanneer de voorzitter afwezig of belet is, worden zijn rechten en functies door de oudste vice-voorzitter of, bij gebreke, door de oudste van de leden van de raad uitgeoefend.

Artikel 9.

De raad van bestuur komt samen op bijeenroeping van de voorzitter. De raad komt ook samen ais drie effectieve leden van de Raad het vragen. Op uitzondering van een spoedgeval, moet de bijeenroeping schriftelijk zijn  eventueel op elektronische wijze- en moet de plaats, de dagstelling en de agenda van de vergadering bevatten.

Alle leden worden bijeengeroepen tot de vergaderingen van de Raad.

Elk lid mag zich door een ander lid laten vertegenwoordigen bij de vergaderingen van de raad waarvoor hij volmacht heeft verleend.

De vergaderingen van de raad worden door de voorzitter voorgezeten.

De voorzitter benoemt een secretaris voor elke vergadering van de raad.

Artikel 10,

De raad van bestuur mag alleen uitspraak doen als de aanwezige of vertegenwoordigde leden meer dan de helft van de mogelijke steramen van de raad vormen. Maar, als de aanwezigheidsquorum echter niet wordt behaalt, mag de voorzitter, na alle beraadslaging te hebben uitgesteld, een nieuwe vergadering speciaal oproepen die, op voorwaarde dat deze plaatsvindt binnen de 30 dagen na de initiële vergadering, geldig zal vergaderen, ongeacht het aantal leden dat aanwezig of vertegenwoordigt za! zijn.

Indien een bestuurder een tegengesteld patrimoniaal belang heeft, op directe of indirecte wijze, met een door de raad van bestuur te nemen beslissing op handeling zal de betrokken bestuurder op eigen initiatief de voorzitter ervan verwittigen, of Ingeval van belet, de secretaris, die de andere bestuurders voor de vergadering van de raad zullen informeren.. De betrokken bestuurder za[ niet deelnemen aan de beraadslaging van de raad, noch aan de stemming over die beslissingen. Zijn gemotiveerde verklaring zal deel uitmaken als bijlage van het proces-verbaal van die vergadering.

Artikel 11

De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide machten voor het bestuur en het beheer van de Stichting. Alle daden die de Stichting verbinden worden getekend door twee bestuurders, waaronder de voorzitter of

een vice-voorzitter, die geen bewijs moeten leveren van hun machten ten overstaan van derden, of door een

persoon die speciaal daartoe gemachtigd is door een beslissing van de raad voor een wel bepaalde daad. Artikel 12

De raad van bestuur Kan het dagelijks bestuur van de Stichting delegeren, met het gebruik van de handtekening voor dat bestuur, aan een of meerdere personen, al dan niet bestuurder, en waarvan de raad de machten vaststelt, en als nodig, de vergoeding.

Artikel 13

De raad van bestuur kan, volgens de modaliteiten die hij vaststelt, het beheer van het patrimonium evenals van de fondsen die opgericht zouden worden, aan een bestuurcomité toevertrouwen, of aan meerdere afzonderlijke bestuurcomitée waarvan hij de leden aanstelt.

De raad geeft aan die comités de machten et handtekening die hen toelaat de daden binnen hun beheer te verrichten.

Artikel 14

De gerechtelijke daden, zowel als eisende of als verwerende partij, worden ingeleid en gevolgd, in naam van de Stichting, door de raad van bestuur of door diegene die daartoe werd aangeduid.

Artikel 15

De voorzitter of de gedelegeerde bestuurder is gemachtigd om de schenkingen aan de Stichting te aanvaarden, ten voorlopige titel, binnen een maximum dat bepaalt zal worden door de raad van bestuur en daartoe alle nodige formaliteiten te verrichten.

Artikel 16.

De leden van de raad van bestuur nemen geen persoonlijke verantwoordelijkheid op in hoofde van hun functie van bestuurder en zijn enkel verantwoordelijk binnen de perken van hun mandaat. De Stichting zal ervoor zorgen een verzekering te nemen voor hun burgerlijke aansprakelijkheid.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

Luik B - VervoIq

Titel IIl -- Beheer van het patrimonium en uitkeringen

Artikel 17.

Het aanvaarden van elke schenking of bijdrage behoort tot de discretionaire bevoegdheid van de raad van

bestuur.

Artikel 18

De raad van bestuur beslist over het gebruik of het herinvesteren van de activa van de Stichting. Het beheer

van het patrimonium van de Stichting en de fondsen die opgericht zijn, evenals hun gebruik en de inkomsten

ervan, volgens de modaliteiten die door de raad van bestuur in een financieel reglement wordt vastgesteld.

Het beginkapitaal staat vast.

Het Kapitaal dat nadien van schenkingen en legaten afkomstig is, zal uitgedeeld mogen worden volgens het

sociaal doel volgens de beslissingen van de raad die beslist met eenparigheid van de stemmen min één van de

aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders,

De inkomsten voortspruitend uit het patrimonium van de Stichting en de opgerichte fondsen mogen

uitgekeerd worden door de Stichting.

Artikel 19,

De kosten en de gevolgen van de uitkering, zoals de fiscale gevolgen,zullen ten laste komen van de

betrokken begunstigde, en zullen, in voorkomend geval, afgetrokken worden van de uitkering.

Titel IV  Begroting, rekeningen en toezicht

Artikel 20

De raad van bestuur maakt ieder jaar de begroting van baten en kosten op, minstens een maand voor het

einde ven het boekjaar. De raad zal ook de rekeningen van het verlopen boekjaar binnen de zes maanden die

de afsluiting volgen, goedkeuren.

Artikel 21

Het boekjaar begint op één januari en eindigt op één-en-dertig december van elk jaar. Ten uitzonderlijke titel

zal het eerste boekjaar beginnen op de dag dat de Stichting ais rechtspersoon erkend is, en ten vroegste op 31

december 2012.

Artikel 22

De raad van bestuur benoemt een lid van het Instituut van de bedrijfsrevisoren als commissaris of een

expert-boekhouder. Zijn benoeming is geldig voor een boekjaar en kan hernieuwd worden.

De commissaris zal de rekeningen verifiëren, evenals de daden van de Stichting in het algemeen, als

toetsing met de wetten, de statuten en het financieel reglement van de Stichting. Hij krijgt toegang, zonder

verplaatsing, tot aile documenten et tot aile informatica-gegevens van de Stichting of die haar aanbelangen.

De commissaris maakt een rapport van zijn taak op, en geeft er een afschrift van aan de raad, ter attentie

van de voorzitter, binnen de twee maanden die volgen op het einde van elk boekjaar.

De commissaris mag niet voortijdig ontlast worden, behoudens beslissing van de raad met eenparigheid van

de stemmen min één van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders.

Titel V - Diverse bepalingen

Artikel 23

Onder voorbehoud van de goedkeuring van de Regering, kunnen de statuten van de Stichting door de raad

van bestuur gewijzigd worden, mits een meerderheid van vier vijfden van zijn aanwezige of vertegenwoordigde

leden.

De bijeenroepingen van de raad van bestuur met ais agenda een wijziging van de statuten zulten schriftelijk

geschieden  eventueel op elektronische wijze -- en minstens een maand voor de dag van de vergadering. Op

straffe van nietigheid van de beraadslagingen en beslissingen van de raad, zullen de bijeenroepingen de tekst

van de voorgestelde wijzigingen bevatten.

Artikel 24

Bij ontbinding van de Stichting zal haar netto-actief, bij beslissing van de raad van bestuur, toekomen aan

één of meerdere instellingen waarvan het doel en de verplichtingen het dichtst staan bij die van de Stichting.

Artikel 25

Alles wat niet door huidige statuten geregeld is, zal conform de bepalingen van de wet van zeven-en-twintig

juni negentienhonderd één-en-twintig die de rechtspersoonlijkheid verleent aan de verenigingen zonder

winstoogmerk en instellingen van openbaar nut, geregeld worden.

Voor-

. be(ouden ti aan het

Belgisch

Staatsblad

Voor analytische uitreksel kopij, de notaris Olivier de CLIPPELE

Tezelfdertijd neergelegd :

- Een uitgifte :

uLlti Kee i-a . i,. -h LU eaAu e_~

Op de laatste biz van Luik B vermelden Recto Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris hct7i1 van de persniora,n, bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoo=drgen

Verso , Naam en handtekening

17/03/2015
ÿþMOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte s -

IIiuiuu~~um

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I Reçu le "

0 5 MAU 2015

-'u er : ~f`e du tribunal de commerce

~ ,Gr e tt~ ri,l'reifçar

N° d'entreprise : 844.081.825

Dénomination

(en entier) : Fondation Monica Nève

(en abrégé) : Fondation Nativitas

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Rue Haute, 118 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Composition du Conseil d'Administration

PV du conseil d'administration du 6 Janvier 2015

Le conseil d'administration a nommé comme nouvel administrateur

- Monsieur Maurice-Paul JACQUET, Bloemendal, 17 - 1650 Beersel , en remplacement de Monsieur Yves Peérs, administrateur-trésorier, décédé le 9 novembre 2014

Le conseil a également désigné Maurice-Paul Jacquet comme nouveau trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FONDATION MONICA NEVE

Adresse
RUE HAUTE 118 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale