FOOTBALL CLUB IRLANDE, EN ABREGE : F.C. IRLANDE

Dénomination : FOOTBALL CLUB IRLANDE, EN ABREGE : F.C. IRLANDE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 503.783.752

Publication

20/03/2013

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MOD 2.2

:\YkdWiwil Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

N� d'entreprise : 503.783.752

D�nomination

(en entier): FOOTBALL CLUB IRLANDE

(en abr�g�) : F.C. IRLANDE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : AVENUE DES SITTELLES 58 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Objet de l'acte : Rectification � la constitution publi�e le 4 f�vrier 2013

Les pr�sents statuts remplacent les statuts publi�s le 4 f�vrier 2013

STATUTS DE

" Football Club Irlande "

Association Sans But Lucratif

Avenue des Sittelles 58,1150 Bruxelles

L'AN DEUX MILLE TREIZE

Le un FEVRIER

ONT COMPARU:

1 Monsieur VERDON, David Anthony, n� � Southampton (Royaume- Uni) le vingt-huit f�vrier mil neuf cent cinquante (Registre national n� 50022845164) domicile � Woluwe Saint Pierre, Avenue Sittelles 58

2Monsieur O'SULLIVAN Denis Gerard, n� � Dublin (Irlande) le quatorze septembre mil neuf cent soixante quatre (Registre national n� 64.09.14 517-82) domicile � Schaarbeek, Ave Emile Max, 143.

3Monsieur DYRNES Sigve, n� � Kristiansund (Norv�ge) le vingt-deux avril mil neuf soixante-dix-huit (Registre national n� 78042244378) domicile � Schaarbeek, rue Felix Marchal 3A,

Titre I - D�nomination, si�ge social -

Article 1 L'association est d�nomm�e Football Club Irlande.

Sigle � ASBL �en abr�g� - F.C. Irlande asbl

Article 2 -- Son si�ge social est �tabli � Avenue des Sittelles 58,1150 Woluwe St.Pierre dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES,

Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Titre Il But, Dur�e, Activit�s -

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 3 -- L'association a pour but de promouvoir le football � Bruxelles, en organisant plusieurs �quipes de football, pour hommes et femmes provenant de tous milieux et origines, dans une atmosph�re d'int�gration et d'accueil, ainsi que par l'organisation, en dehors des activit�s li�es au football, d'activit�s de nature sociales.

L'association tend �galement � promouvoir la langue irlandaise et � favoriser la bonne int�gration de la communaut� irlandaise en Belgique, notamment et ceci de fa�on non restrictive en organisant des �quipes, des tournois, des entrainements, et �galement en invitant des �quipes �trang�res � jouer ensemble.

Article 4 - L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Article 5 L'association pourra se livrer aux activit�s suivantes, sans que cette liste ne soit exhaustive

�1 - L'association pourra organiser des voyages, des animations, des s�minaires, des s�jours, des stages, des colloques, des formations, des congr�s ou r�unions rencontrant son but de mani�re directe ou indirecte.

�2 - L'association peut �galement organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des entrepreneurs ou dirigeants d'entreprises dans les diff�rents domaines qui int�ressent directement la gestion de leur activit� professionnelle.

�3 - L'association pourra aussi offrir � ses membres moyennant une r�tribution pour amortir ses co�ts ou conc�der � une association ou soci�t� tierce, diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but telles que d�bit de boissons alcoolis�es ou non, petite restauration, vente de mat�riel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (�crite, informatique, �lectronique, multim�dia, num�rique, ..,), ... etc.

�4 L'association pourra r�aliser son but de mani�re g�n�ralement quelconque, d�s lors en pratique, l'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

�5 - L'association pourra pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un but ou objet social analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son but.

�6 - L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ� tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son but,

�7 - De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y d�velcpper ses objectifs statutaires.

Titre III Membres -

Article 6 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 7 - Sont membres effectifs ;

1� Les comparants au pr�sent acte ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 8 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 9 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif o� adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Titre IV Cotisations -

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s" Moo 2.2

Article 10 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � mille euros.

Titre V - Assembl�e g�n�rale -

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 12- Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit.

1 � de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 13 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 14 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre,

TITRE VI - Conseil d'administration -

Article 15 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la lai permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 16 - La dur�e du mandat est fix�e � une ann�e, En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace, Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 17 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Article 18 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par tes administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 20 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un Administrateur-d�l�gu�, membre du conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la r�mun�ration. II peut �galement conf�rer tout pouvoir � un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s conjointement, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par deux membres du conseil d'administration dont le Pr�sident ou le Secr�taire qui n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financi�re, le Tr�sorier peut engager seul l'association dans la limite de mille euros par op�ration.

Les actions en justice tant en d�fendant qu'en demandant sont intent�es et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration repr�sent�, sauf d�rogation expresse, parle Pr�sident.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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" au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 21 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Titre VII - R�glement d'ordre int�rieur -

Article 22 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Dee modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII -- Dispositions diverses -

Article 23 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice social commencera ce jour pour se cl�turer le trente et en d�cembre pour la premi�re fois en l'an deux mille treize.

Article 24 - L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Les comptes de l'exercice �coul� y sont annuellement soumis ainsi que le budget pour l'ann�e suivante. Ces documents sont joints � la convocation � l'assembl�e g�n�rale.

Article 25 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Article 26 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour a appel� � la fonction d'Administrateur-d�l�gu� Monsieur VERDON David qui accepte ce mandat.

Nomination du Conseil d'administration:

-O'SULLIVAN Denis

-DYRNES Sigve

-VERDON David

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : VERDON David

Tr�sorier: DYRNES Sigve

Secr�taire: O'SULLIVAN Denis

Tous ici pr�sents et qui acceptent,

Article 27 D�l�gation de pouvoirs sp�ciaux

Tous pouvoirs sp�ciaux sont donn�s � Monsieur DYRNES Sigve pour remplir les formalit�s post�rieures � la constitution notamment toutes formalit�s requises pour l'inscription de l'association � la greffe du tribunal, la banque carrefour des entreprises, la Moniteur Belge, l'ouverture de comptes bancaires et, en g�n�ral, toutes formalit�s n�cessaires ou utiles permettant � la soci�t� d'entamer ses activit�s, et ce, avec pouvoir de subd�l�gation,

Et apr�s lecture int�grale, les comparants ont sign�s.

Fait � Bruxelles, en six exemplaires, le 24/01/2013

David VERDON

Administrateur et Pr�sident

Volet B - Suite

MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

06/02/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 2 Son si�ge social est �tabli � Avenue des Sittelles 58,1150 Woluwe St.Pierre dans l arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de l assembl�e g�n�rale.

Article 3 L'association a pour but de promouvoir le foot � Bruxelles avc ? FC Irlande has as its goals; to provide several football teams for players of both sexes from all communities and backgrounds, an atmosphere of welcome and inclusion, activities organised outside football to enhance the social nature which is at the core of the club, be this in Belgium or abroad? (pour les hommes et les femmes, ainsi que les enfants), la langue irlandaise, favoriser la bonne int�gration de la communaut� irlandaise en Belgique, notamment et ceci de fa�on non restrictive en organisant des �quipes, des tournois, des entrainements, et �galement en invitant des �quipes �trang�res � jouer ensemble.

Article 4 - L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e.

STATUTS DE

Football Club Irlande

Association Sans But Lucratif

Avenue des Sittelles 58,1150 Bruxelles

Article 1 L association est d�nomm�e Football Club Irlande. Sigle � ASBL � en abr�g� F.C. Irlande asbl

Titre I - D�nomination, si�ge social -

L AN DEUX MILLE TREIZE

Le un FEVRIER

ONT COMPARU:

1 Monsieur VERDON, David Anthony, n� � Southampton (Royaume- Uni) le vingt-huit fevrier mil neuf cent cinquante (Registre national n� 50022845164) domicile � Woluwe Saint Pierre, Avenue Sittelles 58

2 Monsieur O SULLIVAN Denis Gerard, n� � Dublin (Irlande) le quatorze septembre mil neuf cent soixante quatre (Registre national n� 64.09.14 517-82) domicile � Schaarbeek, Ave Emile Max, 143.

3 Monsieur DYRNES Sigve, n� � Kristiansund (Norvege) le vingt-deux avril mil neuf soixante-dix-huit (Registre national n� 78042244378) domicile � Schaarbeek, rue Felix Marchal 3A.

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Football Club Irlande

(en abr�g�) : F.C. Irlande asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue des Sittelles 58

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13300847*

Volet B

0503783752

1150

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Woluwe-Saint-Pierre

Greffe

D�pos�

04-02-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

19/06/2015

��IVI

lIIIVYll~ll~l III III

" 1572Y95

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte-D�pos�

epos� / Re�u ie

~-~.~ ~ au greffe du tribunal de commerce francophone d~a-Icelles

N� d'entreprise : 503383.752

D�nomination

(en entier) : FOOTBALL CLUB IRLANDE

(en abr�g�) : F.C. Irlande asbl

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge AVENUE DES SITTELLES 581150 WOLUWE-SAINT PIERRE

Obiet de l'acte : Modification des statuts - Nomination des administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 27 mai 2015, les d�cisions suivantes ont �t� prises et approuv�es :

- Nomination des administrateurs

Le mandat des administrateurs nomm�s lors de la constitution de l'association, le 4 confirm� pour les ann�es 2014 et 2015 ; f�vrier 2013, est

L'assembl�e g�n�rale d�cide de donner un nouveau mandat, en qualit� d'administrateurs, et pour une dur�e de 3 ann�es � : � dater de ce jour

- Monsieur David VERDON

- Monsieur Sigve DYRNES

- Monsieur Denis O'SULLIVAN

- Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide de modifier les statuts comme suit :

Titre I - D�nomination, si�ge social -

Article 1 L'association est d�nomm�e Football Club Irlande.

Sigle � ASBL �en abr�g� F.C. Irlande asbl

Article 2 Son si�ge social est �tabli Avenue des Sittelles 58 � 1150 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

li pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Titre I I But, Dur�e, Activit�s -

Article 3 L'association a pour but de promouvoir le football � Bruxelles, en organisant plusieurs �quipes de football, pour hommes et femmes provenant de tous milieux et origines, dans une atmosph�re d'int�gration et d'accueil, ainsi que par l'organisation, en dehors des activit�s li�es au football, d'activit�s de nature sociales.

Mentionner sur la derni�re page du !tolet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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MOn 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'association tend �galement � promouvoir la langue irlandaise et � favoriser la bonne int�gration de la communaut� irlandaise en Belgique, notamment et ceci de fa�on non restrictive en organisant des �quipes, des tournois, des entrainements, et �galement en invitant des �quipes �trang�res � jouer ensemble.

Article 4 - L'association est constitu�e depuis le 4 f�vrier 2013 pour une dur�e illimit�e.

Article 5 L'association pourra se livrer aux activit�s suivantes, sans que cette liste ne soit exhaustive :

�1 - L'association pourra organiser des voyages, des animations, des s�minaires, des s�jours, des stages, des colloques, des formations, des congr�s ou r�unions rencontrant son but de mani�re directe ou indirecte.

�2 - L'association peut �galement organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des entrepreneurs ou dirigeants d'entreprises dans les diff�rents domaines qui int�ressent directement la gestion de leur activit� professionnelle.

�3 - L'association pourra aussi offrir � ses membres moyennant une r�tribution pour amortir ses co�ts ou conc�der � une association ou soci�t� tierce, diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but telles que d�bit de boissons alcoolis�es ou non, petite restauration, vente de mat�riel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (�crite, informatique, �lectronique, multim�dia, num�rique, ...), ... etc.

�4 L'association pourra r�aliser son but de mani�re g�n�ralement quelconque, d�s lors en pratique, l'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

�5 - L'association pourra pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un but ou objet social analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son but.

�6 - L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ� tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourrait �tre utile � la r�alisation de son but.

�7 - De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

Titre Ill Membres -

Article 6 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 7 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants � l'acte de constitution de l'association ;

2� Tout membre adh�rent qui a pay� sa cotisation annuelle et qui, pr�sent� par deux membres effectifs au

moins, est admis en cette qualit� par d�cision du conseil d'administration, prise � majorit� simple.

Article 8 Toute personne qui paye sa cotisation annuelle devient membre adh�rent.

Article 9 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe, au plus tard dans le mois du rappel qui lui est adress� par l'association.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Titre 1V Cotisations -

Article 10 Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � mille euros.

Titre V - Assembl�e g�n�rale -

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 12- Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

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MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

1 � de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 13 - Les membres effectifs et adh�rents sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique, Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir plus de 3 procurations. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 14 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

Article 15 - L'assembl�e g�n�rale d�signe parmi les membres de l'association un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

TITRE VI - Conseil d'administration -

Article 16 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs et adh�rents, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 17 - La dur�e du mandat est fix�e � 3 ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 18 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 20 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un Administrateur-d�l�gu�, membre du conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la r�mun�ration. Il peut �galement conf�rer tout pouvoir � un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s conjointement, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par deux membres du conseil d'administration dont le Pr�sident ou le Secr�taire qui n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financi�re, le Tr�sorier peut engager seul l'association dans la limite de mille euros par op�ration.

Les actions en justice tant en d�fendant qu'en demandant sont intent�es et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration repr�sent�, sauf d�rogation expresse, par le Pr�sident.

Article 21 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Titre VII - R�glement d'ordre int�rieur -

Article 22 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII -- Dispositions diverses -

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 23 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice social a commenc� le jour de la constitution de l'association pour se cl�turer le trente et en d�cembre pour la premi�re fois en l'an deux mille treize,

Article 24 - L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile, Les comptes de l'exercice �coul� y sont annuellement soumis ainsi que le budget pour l'ann�e suivante.

Article 25 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rate d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Article 26 - L'assembl�e g�n�rale a appel�, lors de la constitution de l'association, � la fonction d'Administrateur d�l�gu� Monsieur VERDON David qui a accept� ce mandat.

Nomination du Conseil d'administration:

-O'SULLIVAN Denis

-DYRNES Sigve

-VERDON David

Les administrateurs ont �t� d�sign�s en qualit� de :

pr�sident : VERDON David

Tr�sorier DYRNES Sigve

Secr�taire: O'SULLIVAN Denis

Qui ont accept� leur mission.

Article 27 D�l�gation de pouvoirs sp�ciaux

Tous pouvoirs sp�ciaux ont �t� donn�s � Monsieur DYRNES Sigve pour remplir les formalit�s post�rieures � la constitution notamment toutes formalit�s requises pour l'inscription de l'association au greffe du tribunal, la banque carrefour des entreprises, le Moniteur Belge, l'ouverture de comptes bancaires et, en g�n�ral, toutes formalit�s n�cessaires ou utiles permettant � la soci�t� d'entamer ses activit�s, et ce, avec pouvoir de subd�l�gation.

Article 28 - Dopage

L'on se r�f�re ici au d�cret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communaut� fran�aise, au d�cret du 8 mars 2001 relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise ainsi qu'� l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la proc�dure de contr�le du dopage, et fixant l'entr�e en vigueur de certaines dispositions du d�cret du 8 mars 2001 ci-dessus cit�.

La pratique du dopage est interdite.

II est �galement interdit d'inciter � sa pratique, de la faciliter, de l'organiser ou de participer � son organisation, notamment en d�tenant sur les lieux d'une manifestation sportive ou d'un entra�nement sportif, en les transportant vers ceux-ci, en pr�parant, entreposant, c�dant � titre on�reux ou � titre gratuit, offrant, administrant ou appliquant � un sportif les substances ou m�thodes interdites.

Le sportif ne peut refuser ou s'opposer aux contr�les et prise d'�chantillons.

La proc�dure suivie lors de contr�les peut �tre r�sum�e comme suit :

Le contr�le antidopage se pratique avant, pendant ou apr�s la manifestation sportive ou l'entra�nement, tout en en respectant le d�roulement normal.

Le d�l�gu� du club ou l'organisateur de la manifestation ou de l'entra�nement ou le d�l�gu� de la f�d�ration d�signe une personne qui assistera l'officier de police judiciaire. Il met �galement � sa disposition un lieu appropri� pour le pr�l�vement d'�chantillons, pr�sentant toutes les garanties de confidentialit�, d'hygi�ne et de s�curit� du pr�l�vement.

Le sportif � contr�ler re�oit un formulaire de convocation.

Il peut demander que le contr�le s'op�re en pr�sence d'une personne de son choix. S'il est mineur, il doit �tre accompagn� par un de ses repr�sentant l�gaux ou par une personne qui y a �t� autoris�e par un de ceux-ci. Toutefois, le d�roulement normal du pr�l�vement ne peut �tre perturb�.

Avant tout pr�l�vement d'�chantillon, le m�decin aura un entretien avec le sportif portant notamment sur l'existence de pathologies aigu�s ou chroniques, sur tout m�dicament dispositif m�dical ou alimentation particuliere en cours d'utilisation.

Deux �chantillons d'urine sont pr�lev�s. Le sportif effectue lui m�me les manipulations des �chantillons.

Si le r�sultat de l'analyse est positif, le sportif peut faire analyser le second �chantillon par un laboratoire agr�� CIO de son choix, mais � ses frais si le r�sultat est confirm� et demander � �tre auditionn� par l'officier de police judiciaire et le m�decin agr��. il peut �galement demander � �tre pr�sent ou repr�sent� lors de l'analyse de ce second �chantillon.

Tant le sportif que sa f�d�ration sportive sont inform�s des r�sultats des analyses.

Article 29 Articles sp�cifie aux U.R.B.S.F.A.

MOU 2.2

Volet B - Suite

L'association s'engage � respecter les statuts, r�glements directives et d�cisions de I'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de I'UEFA. Toute stipulation des pr�sents statuts contraire au r�glement de l'U.R.B.S.F.A., de la FIFA et de I'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne.

L'association s'engage en outre � respecter les principes de loyaut�, d'int�grit� et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play.

Apr�s �puisement de la proc�dure statutaire, tous les litiges relatifs � la gestion de l'association surgissant au sein de celle-ci et d�coulant de l'application du r�glement de I'URBSFA sont tranch�s par un coll�ge arbitral en application des articles 245 et 1761 du r�glement de l'URSSFA..

Tout litige arbitrable comportant un �l�ment d'extran�it� propre � le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, r�glements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales cr��es au sein de celle-ci.

Tout appel dirig� contre une d�cision d�finitive et contraignante de la FIFA sera soumis � l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) � Lausanne (Suisse).

Bruxelles, le 27 mai 2015

David VERDON

Administrateur et Pr�sident

Mentionner sur fa derni�re page du Volet t3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

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