FORET ENCHANTERESSE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. FORET ENCHANTERESSE
Dénomination : FORET ENCHANTERESSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 506.706.323

Publication

12/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art.2 L association est établie rue du villageois 70, 1160 Bruxelles. Le siège dépend de l arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra être transféré par décision de l assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Villageois 70

1160 Auderghem (Auderghem (Bruxelles))

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET ET DUREE

Art.1 L association est dénommée « Forêt Enchanteresse », association sans but lucratif.

Art.3 L association a pour objet l aide, la recherche et le développement de l être humain, la promotion, la diffusion de médecine douce et alternative ainsi que le soutien à la création de centre de médecine douce et alternative.

L asbl peut pour cela, entreprendre toutes les activités, tant en Belgique qu à l étranger, qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet. Celles-ci peuvent être d ordre artistique, psychothérapeutique, social, socio-culturel, commercial, pour autant que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l objet pour lequel l association a été constituée, et de manière non-exhaustive : La création, promotion, production, diffusion sous toutes ses formes (audio-visuel), de disques, de livres d affiches, de recueils, de compositions musicales et artistiques.

Art.4 L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. Le conseil d administration décide de l affectation qui doit être prioritairement une autre Asbl ayant un but analogue ou proche de la première Asbl.

Art.5 L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs est limité à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les

Elle a également pour objet l organisation d évènements artistiques et culturels, de conférences, de séminaires, de stages, de consultations, d ateliers, de cours appropriés à son objectif et ce spécifiquement dans un esprit de promotion du développement de l être humain.

Elle peut également entreprendre des démarches auprès des pouvoirs publics pour accomplir son but social.

L association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, elle peut prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

MEMBRES

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Forêt Enchanteresse

*14312389*

Volet B

0506706323

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

10-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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présents statuts.

Sont membres effectifs les comparants au présent acte.

Il n y aura pas d autres admissions ultérieures sauf décision de l assemblée générale qui sera alors suivie d une modification des présents statuts. Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l association. Dans ce cas, elles s engagent à en respecter les statuts et sont admises en cette qualité par le conseil d administration statuant à la majorité des deux tiers.

Volet B - suite MOD 2.2

Art.6 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant leur démission par écrit au conseil d administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier recommandé. L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L exclusion d un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

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Art.7 Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d administration sans pouvoir être supérieur à 50 euros pour les membres effectifs et 25 euros pour les membres adhérents.

ASSEMBLEE GENERALE

Art.8 L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. Elle est présidée par le président du conseil d administration ou, s il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art.9 L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence

Les modifications des statuts,

La dissolution volontaire de l association,

L approbation des comptes et budgets,

La nomination et la révocation des administrateurs,

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi

La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

Les exclusions des membres effectifs

Toutes les matières qui ne sont pas explicitement attribuées par la loi ou par les statuts à l assemblée générale

sont du ressort du conseil d administration.

Art.10 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque troisième mercredi du mois de mai à 18h, et pour la première fois en 2016. S il s agit d un jour férié, l assemblée générale se réunit le premier jour ouvrable suivant.

L association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d administration ou à la demande d un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé quinze jours au moins avant l assemblée. La convocation contient l ordre du jour, la date, l heure et le lieu de réunion.

Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Art.11 Chaque membre effectif a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif sans que celui-ci ne soit porteur d une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d une voix.

Art.12 L Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art.13 Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

CONSEIL D ADMINISTRATION

Art.14 L association est dirigée par un conseil d administration composé de deux membres étant donné que l association ne comporte que trois membres. Le mandat, sauf décision contraire prise en assemblée générale, est exercé à titre bénévole et gratuit.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art.15 La durée du mandat est fixée par l assemblée générale, il est renouvelable et en tout temps révocable. Celui-ci est de 6 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances d un mandat, l administrateur nommé par l assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu il remplace.

Art.16 Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut-être nommé à plusieurs fonctions. En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

Art.17 Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l association l exigent ou à la demande d un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d une procuration.

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Art.18 Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévue à l article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art.19 Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Sont exclus de sa compétence les actes réserves par la loi ou par les présents statuts à celle de l assemble générale.

Art.20 Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature y afférente, à l un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art.21 Les actions judiciaires, tant en demandant qu en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l association par le conseil d administration, représenté par le président ou par l administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art.22 Les actes qui engagent l association, autres que de gestion journalière, sont signés individuellement par le président ou l administrateur délégué à cet effet, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers.

Art.23  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Art.24 Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d administration à l Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art.25 L exercice social de l association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le conseil d administration établit les comptes de l année écoulée selon les dispositions prévues par l article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l année suivante et les soumet à l approbation de l assemblée générale annuelle.

COMPTES ET BUDGETS

REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

DISPOSITION DIVERSES

Art.26 Tout ce qui n est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Art.27 Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l association.

Exercice social :

Par dérogation, le premier exercice commence le 1er octobre 2014 pour se terminer le 31 décembre 2015.

Administrateurs :

Les fondateurs désignent en qualité d administrateurs :

Madame Myriam Bassalah ;

Monsieur Wenderley Junior Martins Kist.

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

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Myriam Bassalah Administrateur

Madame Myriam Bassalah : Administrateur-délégué, chargée de la gestion journalière de l association et ayant l usage de la signature sociale afférente à la gestion journalière.

Monsieur Wenderley Junior Martins Kist : Président du conseil d administration et administrateur-délégué chargé de la gestion journalière de l association, ayant l usage de la signature sociale afférente à la gestion journalière. Ils peuvent agir séparément.

Coordonnées
FORET ENCHANTERESSE

Adresse
RUE DU VILLAGEOIS 70 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale