GALERIE BIOUSSE-FOUCHER BELGIQUE

Dénomination : GALERIE BIOUSSE-FOUCHER BELGIQUE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 500.952.441

Publication

06/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 31.07.2014 14387-0214-010
30/11/2012

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R�serv�

au

Moniteur

belge

21 Nov. 1012

BRUXELLES

Greffe

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N� d'entreprise ; 05 e o 542

D�nomination (en entier) : GALERIE BIOUSSE-F=OUCHER. BELGIQUE

(en abr�g�):

Forme juridique :Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge :avenue de Fr� 2356

1180 Uccle

Mod 11.1

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte ; CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATIONS

Il r�sulte d'un acte re�u le vingt novembre deux mille douze, devant Ma�tre Marie-Pierre G�radin, Notaire,, Associ�, membre de "Berquin Notaires", soci�t� civile sous forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit�:: limit�e, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, avenue Lloyd George, 11, et le num�ro d'entreprise? 0474.073.840 (RPM Bruxelles),

que :

1) la soci�t� anonyme � HEB �, ayant son si�ge � 1180 Uccle, avenue de Fr� 235b,

2) Monsieur Guillaume FOUCHER, domicili� � 48 rue Saint-S�bastien � F-75011 Paris,

ont constitu� la soci�t� suivante :

FORME - DENOMINATION.

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, et est d�nomm�e "GALERIE;,

BIOUSSE-FOUCHER BELGIQUE". La soci�t� aura comme nom commercial "LA GALERIE PARTICULIERE'.

SIEGE SOCIAL.

Le si�ge est �tabli � 1180 Uccle, avenue de Fr� 235b,

OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en',

participation

Toute activit� en rapport avec le monde de l'art, incluant le n�goce et la fabrication dans ce domaine, cela;:

au sens large, notamment, sans que cette �num�ration soit limitative

La cr�ation, la conception et la promotion de toute oeuvre d'art, et ce dans tous les domaines, au sens le,

plus large.

Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ouu'

au d�tail, la repr�sentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation et le transport de toutes;'

i marchandises et de tous produits g�n�ralement quelconques, et notamment, de tout objet d'art et antique au:

sens large, de tous articles de design et objets d�coratifs, fresques, sculptures, de tout objet de collection;,

etcetera ainsi que des mati�res premi�res destin�es aux dites oeuvres d'art.

L'organisation d'�v�nements (ventes de presse, op�rations de communication, etc.) dans tous les;

domaines, la formation, l'�ducation, les ateliers pour enfants, organisation de foires d'art, participation aux!

foires, etc. ;

La commercialisation de tous produits annexes, la vente, la publication de tous catalogues, affiches,

l'exploitation de tous moyens de communication ;

L'�dition, la commercialisation, et ce compris l'achat et la vente, la repr�sentation, la vente sur commission,

de livres, brochure, lithographie, etc, ;

L'organisation de concours, de conf�rences, de r�unions, l'expertise et le conseil en mati�res artistiques,;;

l'�tude et l'organisation de manifestations artistiques.

L'exploitation de galeries d'art avec location et mise � disposition d'emplacements pour l'exposition des:

oeuvres r�alis�es par des artistes, l'organisation et la promotion d'expositions, la promotion des artistes, le tout:

y compris via internet.

La prise de participation dans des entreprises connexes.

La cr�ation, la conception, la fabrication et la promotion de meubles ou objets d'ameublement,

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.

La soci�t� a �galement comme objet: a) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: la;

construction, le d�veloppement et la gestion du patrimoine immobilier; toutes les op�rations, oui ou non sous le;,

syst�me de la NA, relatives aux biens immobiliers et aux droits immobiliers, tels que l'achat et la vente, lat

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Mod 1t.1

construction, la r�novation, l'am�nagement et ia d�c�ratiion d'int�rieur, {a location ou la prise en location, l'�change, le lotissement et, en g�n�ral, toutes les op�rations qui sont li�es directement ou indirectement � la gestion ou � l'exploitation de biens immobiliers ou de droits r�els immobiliers; b) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: la construction, le d�veloppement et la gestion d'un patrimoine mobilier ; toutes les op�rations relatives � des biens et des droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, tels que fa vente et l'achat, la location et la prise en location, l'�change, en particulier la gestion et la valorisation de tous biens n�gociables, actions, obligations, fonds d'�tat; c) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: faire des emprunts et consentir des pr�ts, cr�dits, financements et la n�gociation de contrats de leasing, dans le cadre des buts d�crits ci-dessus.

A cet effet, la soci�t� peut collaborer et prendre part, ou prendre un int�r�t dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque mani�re que ce soit,

La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, ' entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage, y ccmpris son propre fonds de commerce.

La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation,

DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e et commence ses op�rations � la date du vingt novembre deux mille douze,

CAPITAL,

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR), repr�sent� par dix-huit mille cinq cent cinquante (18.550) parts sociales, sans valeur nominale, repr�sentant chacune 1/18.550i�me du capital social.

Les parts sociales du capital ont �t� souscrites en esp�ces et au pair, comme suit

- Par � HFB �, pr�nomm�e, � concurrence de neuf mille deux cent septante-cinq (9.275) parts sociales.

- Par Monsieur Guillaume FOUCHER, pr�nomm�, � concurrence de neuf mille deux cent septante-cinq (9.275) parts sociales.

Total : 18.550 parts sociales.

Chacune des parts sociales souscrite a �t� lib�r�e � concurrence de cent pour cent (100 %).

De sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa libre disposition une somme de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR)_

ATTESTATION BANCAIRE.

Les susdits apports en esp�ces ont �t� d�pos�s, conform�ment � l'article 224 du Code des soci�t�s, sur un compte sp�cial num�ro BE85 0016 8417 2806 ouvert au nom de ta soci�t� en formation aupr�s de Fortis Bank NV, ayant son si�ge social � Warandeberg 3, 1000 Bruxelles ainsi qu'il r�sulte d'une attestation d�livr�e par cette institution financi�re, le 20 novembre 2012.

ASSEMBLEE ANNUELLE.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s se r�unit annuellement chaque premier juin � dix heures (10h).

Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant, L'assembl�e g�n�rale annuelle se tient au si�ge de la soci�t� ou en tout autre endroit mentionn� dans la

convocation.

REPRESENTATION.

Tout associ� emp�ch� peut donner procuration � une autre personne, associ� ou non, pour le repr�senter � une r�union de l'assembl�e. Les procurations doivent porter une signature (en ce compris une signature digitale conform�ment � l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).

Les procurations doivent �tre communiqu�es par �crit, par t�l�copie, par courrier �lectronique ou tout autre moyen mentionn� � l'article 2281 du Code civil et sont d�pos�es sur le bureau de l'assembl�e. En outre, l'organe de gestion peut exiger que celles-ci soient d�pos�es trois jours ouvrables avant l'assembl�e � l'endroit indiqu� par eux.

Les samedis, dimanches et les jours f�ri�s ne sont pas consid�r�s comme des jours ouvrables pour l'application du pr�sent article.

LiSTE DE PRESENCE.

Avant de participer � l'assembl�e, les associ�s ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de pr�sence, laquelle mentionne te nom, les pr�noms et l'adresse ou la d�nomination sociale et le si�ge social des ' associ�s et le nombre de parts sociales qu'ils repr�sentent.

DROIT DE VOTE.

Chaque part sociale donne droit � une voix,

Le vote par �crit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est �mis doit mentionner chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accept�" ou "rejet�" doivent �tre manuscrits et suivis de la signature; cette lettre doit �tre adress�e � la soci�t� par envoi recommand� et elle sera d�livr�e au si�ge au moins un jour avant l'assembl�e.

ADMINISTRATION - COMPOSITION.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, celle-cf est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs, membres du conseil d'administration, ou employ�s, un repr�sentant permanent, personne physique, charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.

Les g�rants sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e � d�terminer par elle.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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POUVOIRS DES GERANTS.

Lorsqu'il n'y a qu'un g�rant nomm�, il peut accomplir tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception de ceux r�serv�s par le Code des soci�t�s � l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'existence de deux g�rants, ils exerceront l'administration conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs g�rants, ils formeront un coll�ge qui d�signe un pr�sident et qui, par la suite, agira comme le fait une assembl�e d�lib�rante,

Les g�rants peuvent, par procuration sp�ciale, d�l�guer une partie de leurs pouvoirs � un des g�rants ou � un tiers. S'il existe deux g�rants, cette procuration sera donn�e conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs g�rants, cette procuration sera donn�e conform�ment aux ' provisions applicable sur une assembl�e d�lib�rante.

Les g�rants r�glent entre eux l'exercice de la comp�tence.

Une r�union du coll�ge des g�rants peut �tre convoqu�e par le pr�sident ou par deux g�rants, au moins trois jours avant la date de la r�union. Les convocations sont valablement faites par lettre, t�l�copie ou courrier �lectronique. Le g�rant pr�sent ou repr�sent� � la r�union sera r�put� avoir d�ment re�u la convocation. Par ailleurs, avant ou apr�s la r�union � laquelle ifs n'�taient pas pr�sents, les g�rants peuvent renoncer � se plaindre de l'absence ou d'une irr�gularit� de convocation.

Les r�unions du coll�ge des g�rants sont tenues en Belgique ou � l'�tranger, � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Tout g�rant emp�ch� peut donner procuration � un autre g�rant pour le repr�senter � une r�union du coll�ge des g�rants et voter en ses lieu et place, au moyen d'un document portant sa signature (en ce compris une signature �lectronique conform�ment � l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil) notifi� par �crit, par t�l�copie, par courrier �lectronique ou par tout autre moyen de communication mentionn� � l'article 2281 du Code civil. Un g�rant peut repr�senter plusieurs de ses coll�gues et �mettre en plus de sa propre voix autant de votes qu'il n'a re�u de procurations.

Sauf en cas de force majeure, le coll�ge des g�rants ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Si cette condition devait ne pas �tre remplie, une nouvelle r�union doit �tre convoqu�e ; celle-ci d�lib�rera et se prononcera valablement sur les points � l'ordre du jour de la r�union pr�c�dente � condition qu'au moins deux g�rants soient pr�sents ou repr�sent�s.

Le coll�ge des g�rants peut d�lib�rer par conf�rence t�l�phonique ou vid�oconf�rence,

Les d�cisions du coll�ge des g�rants sont prises � la majorit� simple des voix des g�rants pr�sents ou repr�sent�s et, en cas d'abstention d'un ou plusieurs g�rants, � la majorit� simple des voix des autres g�rants. En cas de partage des voix, la voix de la personne qui pr�side la r�union est pr�pond�rante.

Sous r�serve des exceptions pr�vues par le Code des soci�t�s, un g�rant qui a, directement ou indirectement, un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration relevant du coll�ge des g�rants, dcit le communiquer aux autres g�rants avant la d�lib�ration du coll�ge des g�rants et le coll�ge des g�rants et la soci�t� doivent observer l'article 259 du Code des soci�t�s.

REPRESENTATION.

Deux g�rants agissant conjointement repr�sentent la soci�t� vis-�-vis de tiers, ainsi qu'en justice, tant comme demandeur que comme d�fendeur. Lorsqu'il n'y a qu'un g�rant nomm�, il repr�sente seul la soci�t� vis-�-vis de tiers, ainsi qu'en justice, tant comme demandeur que comme d�fendeur.

La soci�t� est �galement engag�e valablement par les susdits porteurs d'une procuration sp�ciale. EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence te premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e. DISTRIBUTION.

Sur le b�n�fice net il est pr�lev� au moins un vingti�me pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital social.

Il est d�cid� annuellement par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition de l'organe de gestion, sur la destination � donner � l'exc�dent.

DISSOLUTION LIQUIDATION.

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts,

La r�union de toutes les parts entre les mains d'une seule personne n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�. L'associ� unique n'est responsable pour les engagements de la soci�t� qu'� concurrence de son apport.

' Si l'associ� unique est une personne morale et que, dans un d�lai d'un an, un nouvel associ� n'est pas

entr� dans la soci�t�, ou si celle-ci n'est pas dissoute, l'associ� unique est r�put� caution solidaire de toutes les obligations de la soci�t� n�es apr�s la r�union de toutes les parts entre ses mains, jusqu'� l'entr�e d'un nouvel associ� dans la soci�t� ou la publication de sa dissolution,

Si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant, , dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour,

L'organe de gestion justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t�, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale,

Si l'organe de gestion propose la poursuite des activit�s, il expose dans son rapport les mesures qu'il compte adopter en vue de redresser la situation financi�re de la soci�t�. Ce rapport est annonc� dans l'ordre du jour. Une copie en est adress�e conform�ment � l'article 269 du Code des soci�t�s en m�me temps que la convocation.

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Au verso : Nom et signature

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Les m�mes r�gles sont Observ�es si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart

du capital social mais, en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises �

l'assembl�e.

Lorsque l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur minimum fix� par l'article 333 du Code des soci�t�s, tout

int�ress� peut demander au tribunal la dissolution de la soci�t�.

La soci�t� peut �tre dissoute et mise en liquidation conform�ment aux provisions du Code d�s soci�t�s.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

NOMINATION DES GERANTS NON-STATUTAIRE.

Ont �t� nomm�s � la fonction de premiers g�rants non-statutaire, et ceci pour une dur�e illimit�e :

1/ La soci�t� anonyme � HFB �, ayant son si�ge � 1180 Uccle, avenue de Fr� 235b, ayant comme

repr�sentant permanent Monsieur Fr�d�ric Biousse, domicili� � 48 rue Saint-S�bastien � F=75D11 Paris.

21 Monsieur Guillaume Foucher, domicili� � 48 rue Saint-S�bastien � F-75011 Paris.

Le mandat des g�rants est non r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

PREMIER EXERCICE SOCIAL.

Le premier exercice social commence le vingt novembre deux mille douze et prend fin le 31 d�cembre 2013.

PREMiERE ASSEMBLEE GENERALE.

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en 2014,

PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION NA et BANQUE

CARREFOUR DES ENTREPRISES.

Tous pouvoirs ont �t� conf�r�s � Johan Lagae ou Els Bruts, qui tous, � cet effet, �lisent domicile � 1200

Bruxelles, rue Neerveld 101-103, chacun agissant s�par�ment, ainsi qu'� ses employ�s, pr�pos�s et

mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales

et, le cas �ch�ant, aupr�s de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi qu'� un guichet d'entreprise

en vue d'assurer l'inscription/la modification des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(D�pos�es en m�me temps que l'extrait : une exp�dition de l'acte, deux procurations).

Cet extrait est d�livr� avant enregistrement conform�ment � l'article 173, 1" bis du Code des Droits

d'Enregistrement.

Marie-Pierre G�radin

Notaire associ�

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Coordonnées
GALERIE BIOUSSE-FOUCHER BELGIQUE

Adresse
AVENUE DE FRE 235B 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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