GINGA BRASIL

Association sans but lucratif


Dénomination : GINGA BRASIL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.627.205

Publication

22/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Dénomination

(en entier) : GINGA BRASIL

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue de Dublin, 19 à1050 Bruxelles

Ob et de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE ONZE, le 15 JANVIER

Ont comparu:

-Le secrétaire: Gomes Alves Adriana nn72092351084 né le 13/09/1972, domiciliée à

- Président:Pinho Do Espirito Santo Eliete nn69091657074 née Ie 1610911969, domiciliée rue Marie de Bourgogne 1 à 105b Bruxelles.

- Trésorier:Madoki Jean Bnino nn66022700996 né le 27/02/1966, domicilié rue Marie de Bourgogne 1 à 1050 Bruxelles.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

ARTICLE 1- L'association est dénommée: « GINGA BRASIL ».

ARTICLE 2- Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; à rue de Dublin 19 à 1050 BRUXELLES.

TITRE Il BUT, DUREE

ARTICLE 3- L'association a pour but: la promotion du sport et du bien être et en particulier de la culture Brésilienne en général tant Belgique qu'à l'étranger.

ARTICLE 4- L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique de tout sport, de l'organisation de cours, de compétition, de formation.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but

A titre indicatif et sans que cette énumération soit limitative, l'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation d'activités de type :

-intégrer la culture Brésilienne dans le paysage éducatif,social et culturel belge;

-L'association pourra louer son matériel à ses membre pour le maintien du bien être physique

-l'organisation d'évènements artistiques en général, entre autres musicaux, de danse, de mannequins

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter L'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2011- Annexes du Moniteur belge

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-elle pourra organiser des cours particulier, gollectifs, des voyages , des animations, des séminaires, des

présentations en vue de proumouvoir l'objet de son activitée;

-Encadrement de jeunes dans le domaine sportif pendant et en dehors des périodes scolaires ;

-Cours et initiation aux activités sportives ;

-L'organisation de stages sportif et d'éducation physique ;

-L'organisation d'évènement sportifs ;

-L'organisation de compétitions nationales et/ou internationales ;

-L'organisation de présentation, d'exhibition;

-Consultance sportive, et tout ce qui s'y rapporte ;

-L'organisation de compétitions interclubs, de tournois officiels et amicaux, et de toutes activités sportives et

récréatives diverses ;

-L'organisation de tout évènement sportif en partenariat avec d'autre a asbl » ;

-L'organisation de rencontre confraternelles, de séminaires, de conférences, d'exposés dont l'objectif est

l'échange d'expériences professionnelles et l'amélioration des connaissances des membres ;

- L'association pourra louer son matériel et ses infrastructures à ses membres pour le maintien du bien être

physique et pour toute réalisation artistique ;

- Encadrement de jeunes dans le domaine sportif et artistique pendant et en dehors des périodes scolaires,

des présentations en vue de promouvoir l'objet de son activité ;

- Cours et initiation aux activités artistiques et culturelles ;

- Consultance sportive et artistique et tout ce qui s'y rapporte ;

- L'organisation de stages sportif et d'éducation physique et de stages artistiques ;

- L'organisation de tout évènement sportif et artistiques en partenariat avec d'autre a asbl » ;

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en

partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coût ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraison de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons, location de matériel sportif en vue du maintient physique de ses membres.

TITRE III MEMBRES

ARTICLE 5- L'association est composée de membres effectifs et membres adhérent. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

ARTICLE 6- Sont membres effectif.

1°Les comparants au présent acte;

2°Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

ARTICLE 7- Toute personne qui désire être adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 8- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE IV- COTISATIONS

ARTICLE 9- Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. La cotisation annuelle ne pourra être supérieure à 100 euro.

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TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 10- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 11- Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts;

ARTICLE 12- Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seul procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

ARTICLE 13- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social afin que tous les membres puissent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI- CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 14- L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommées et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

ARTICLE 15- La durée du mandat est fixé à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 16- Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 17- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 18- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

ARTICE 19- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

ARTICLE 20- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins qu'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VII- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 21- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 22- L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour ce clôturer le 31 décembre 2011.

ARTICLE 23- Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à rapprobation de l'assemblée générale, qui se tiendra le dernier vendredi su mois de juin à 16H30 de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

ARTICLE 24- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

DISPOSITION TRANSITOIRE

ARTICLE 25- L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Administrateur. Pinho Do Espirito Santo Eliete nn69091657074 née le 16/09/1969, domiciliée rue Marie de Bourgogne 1 à 1050 Bruxelles.

- Administrateur,Administrateur délégué: Madoki Jean Bruno nn66022700996 né le 27/02/1966, domicilié rue Marie de Bourgogne 1 à 1050 Bruxelles.

Le conseil d'administration décide en outre de confier en outre la gestion des affaires journalières à l'Administrateur délégué, qui tiendra la correspondance courante, usera de la signature sociale afférent à cette gestion et donnera toutes quittances et décharges à toutes les administrations publiques, les banques, la postes et télégraphes.

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Le Trésorier: Madoki Jean Bruno

President: Pinho Do Espirito Santo Eliete

Le secrétaire: Gomes Alves Adriana

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Réservé

au

Moniteur

beige

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Coordonnées
GINGA BRASIL

Adresse
RUE DE DUBLIN 19 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale