GODARVILLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. GODARVILLE
Dénomination : GODARVILLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.925.959

Publication

22/11/2011
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Copie a publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'entreprise :

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Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Dénomination

(en entier) : Godarville

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 63, av ielemaneuppens 1190 Bruxelles Belgique

Oblat de l'acte :

Les sousignés

- Thomas Elchardus, 129 ch d'Alsemberg 1060 Bruxelles - David Elchardus, 124 av du Parc 1190 Bruxelles

- Anne Potlet, 157 av Jupiter 1190 Bruxelles

- Dominique Thirion, 69 rue Pierre Decoster 1190 Bruxelles

Il a été convenu de constituer, à la date du ...23110111... une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 il a été arrêter les statuts comme suit :

Titre ! : NATURE JURIDIQUE, SIEGE, DUREE, EXERCICE SOCIAL

Art1 : il a été constitué une association sans but lucratif sous la dénomination de « Godarville asbl », l'association acquiert la personnalité juridique à compter du jour où ses statuts, tes actes relatifs à la nomination des administrateurs et, le cas échéant, des personnes habilitées à représenter l'association, sont déposés aux greffes du tribunal du commerce.

wielemans

Art 2 : son siège social est situé au 63, av Ceuppens 1190 Forest dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce

point, conformément a la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par ta loi du 2 mai 2002.

Art 3 :L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

TITRE il - BUTS

Art 4 : L'association à pour buts :

La création, la production, l'exploitation, la diffusion, la distribution, l'édition d'oeuvre artistique belge et Européennes : cinématographique, littéraires, audio-visuelles, plastiques, arts scéniques, journalistiques, graphiques, musicale et didactiques.

Pour ce faire, elle exercera des activités telles que :

L'organisation et la promotion de tout évènement à caractère culturel et social, ainsi que la conception et la réalisation de campagne publicitaire ou de marketing, de nature à développer son objet social

La diffusion et la distribution d'informations, notamment écrites, par voies télématique ou sous toute autres formes.

09 v11m 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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M9D 2.2

La prestation de tout service concernant l'enregistrement ou la transmission d'images et de textes sur quelques support que ce soit, ainsi que la cession de licences ou de droits relatifs à ces images, textes ou support réels ou virtuels, de même que toute mission de consultance en relation avec ce qui précède.

Font aussi parties des ses activités : le développement d'un travail de sensibilisation du public, l'organisation d'accueil d'artistes, la mise sur pied de stages ou de formations.

«Godarville asbl» réalise ces buts de toutes les manières, en étroites collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout et en partie, à ses buts ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en location, se défaire de tout biens meublés ou immeuble. Elle peut mettre en oeuvre tout les moyens humains, techniques et financiers nécessaires, 1a création et l'hébergement de sites Internet et la prestation de tout services. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts, et établir des liaisons adéquates à d'autres associations. Le conseil d'administration à qualité pour interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.

Elle peut conclure des conventions d'association, de représentation, de mandat ou autre avec tout autre associations ou, de façon générale, toute personnes publique ou privée, physique ou morale,et de façon générale, peut accomplir tout acte qui favorise directement ou indirectement son objet social ou l'intéret de ses membres.

TITRE III - LES MEMBRES

Art 5 : L'association est constituée de membre effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membre adhérents est illimité, le nombre de membre effectif ne peux être inférieur à 3.

Art 6 : sont membres effectifs les comparants au présent acte. La qualité de membres effectif peut-être accordée à toute personne, physique ou morale, à la condition d'être admise par le conseil d'administration. Le conseil statue souverainement sur chaque demande d'admission. Il ne doit pas justifier son refus. Les membres effectifs n'ont pas de responsabilités personnelles, Ils ne sont pas engagé personnellement par les obligations de l'association.

Les membres effectifs ne sont astreint à aucun droits d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apporte à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Art 7 : est membre adhèrent toute personne, physique ou morale, qui adhère au statut social et aux décisions prises conformément à celui-ci, et qui en fait la demande écrite au conseil. Le conseil statue souverainement sur chaque demande d'admission. Il ne doit pas justifier son refus.

TITRE iV - COTISATIONS

Art 8: Les membres adhérents pourraient être tenu à payer une cotisation annuelle dont le montant sera fixé par l'assemblée générale.

TiTRE V - AFFILIATION, 17EMISSION, SUSPENSION ET EXCLUSION

Art 9 : Toute les demandes d'affiliation en qualité de membres effectifs ou adhérents sont adressée par écrit au président de l'association et examinée selon la procédure exposée dans les articles 6 et 7 des présents statuts.

Art 10 : tout membre est libre de se retirer de l'association. La démission doit être adressée au Président ou au secrétaire du conseil d'administration, par lettre recommandée au moins trois mois avant la fin de l'exercice social en cours. Pendant la durée du préavis, le membre démissionnaire continue à bénéficier des droits et à assumer les obligations inhérentes à sa qualité de membre. Toute démission donnée au cours des trois derniers mois d'un exercice social, ne sera, sauf décision contraire du conseil d'administration, effective qu'à la fin de l'exercice suivant.

Art 11 : est réputé démissionnaire tout membre qui n'apporte plus son concours actif à l'association.

Art 12 : Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombe en vertu des présents satuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine réunion de l'assemblée générale.

Art 13 : Tout membre peut-être exclu si il manque gravement aux obligations qui lui incombe en vertu des présents satuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale statuant a la majorité ordinaire des voix. Cette mesure prend cours à la date du prononcé.

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Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est proposée est invité à se faire entendre à l'assemblée générale. La décision de l'assemblée générale ne doit pas être motivée

Art 14 : tout membre de l'association qui perd cette qualité pour quelques motifs que ce soit (démission, exclusion, suspension), ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur les avoirs, ou le fond social, de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni appositions de scellés, ni inventaires, ni le remboursement de cotisations versées.

TITRE V1- DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

Art 15 : les droits des différentes catégories de membres sont déterminés comme suit :

-Les membres effectifs jouissent de l'ensembles des droits garantis par la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL (MB 1921/07/01)

-Les droits des membres adhérents sont limitativement énumérés comme suit : droit de participer à toutes les activités organisées par l'association et de jouir, moyennant une juste rétribution de ses services. ils ont également le droit d'être entendu par le conseil d'administration avec son accord préalable et droit d'assister aux assemblée générale sans toutefois pouvoir participer aux discussion et voter.

TITRE VII - STRUCTURE DE L'ASSOCIATION, MODE DE REPRESENTATION ET POUVOIRS, DUREE DES MANDATS

Art 16 la structure de l'association comprend une assemblée générale, un conseil d'administration, un administrateur délégué.

Art 17 l'assemblée générale est l'organe le plus important de l'association, elle possède les pouvoir qui lui sont expressément reconnu par la loi ou les présents statuts.

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour la modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas ou une rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association, l'exclusion d'un membre, la transformation de l'associaton en société fiscale.

Art 18 l'assemblée générale se réunit sur convocation du président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou par couriel, au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de celle-ci. il doit être tenu au moins une assemblée générale par exercice social.

Une assemblée extraordinaire peut-être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres effectifs en fait la demande,

Art 19 Tout membre effectif est en droit de participer aux assemblée générale avec voix délibératives. Chaque membre effectif peut recevoir une procuration d'un autre membre ; il ne peut toutefois être titulaire que d'ue procuration

Tout les membres effectifs ont un droit égal de vote, chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prisent a la majorité des voix des membres présent ou représentés, sauf s'il en est décidé autrement par les statut ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du président du conseil d'administration est prépondérante.

Art 20 Les résolutions de l'assemblée générale sont reprise dans un registre spécial conservé au au siège social et dont tout membre peut prendre connaissance. Les copies ou extraits a produire sont signées par le président

Art 21 Le conseil d'administration définit la politique à suivre dans le cadre de l'objet social. Tout les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Art 22 Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins, nommés parmi ses membres par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et est en tout temps révocable par elle. Le mandat d'administrateur est gratuit. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Le mandat prend fin immédiatement par la perte de la qualité de membre effectif de l'association. Toute candidature à la fonction de

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membre du conseil d'administration devra être présenté par écrit au moins un mois avant l'assemblée générale au président du conseil d'administration

Lorsque, pour quelques motifs que ce soit, un administrateur se trouve dans l'impossibilité de remplir son mandat, le conseil d'administration peut assurer son remplacement. Cette désignation doit être ratifié par la plus prochaine assemblée générale.

Art 23 Le conseil d'administration se réuni sur convocation du président aussi souvent que l'exignet les intérêt de l'association.

Sauf disposition contraire des présents statuts, le conseil d'adminsitration délibére valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, les votes sont pris a la majorité simple des voix, chaque administrateur dispose d'une voix.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrit à l'ordre du jour. Avec l'accord de la majorité des voix des membres présents ou représentés, l'assemblée est autorisée prendre une résolution en dehors de l'ordre du jour.

Art 24 Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation, les comptes de l'exercices qui précède.

Art 25 Le président du conseil d'administration est nommé par le conseil d'administration sur proposition du président sortant. Il entre en fonction 10 jours environ après avoir été nommé par le conseil. La durée de son mandat est de trois ans et est renouvelable.

Art 26 Lors de sa prise de fonction, le président propose au conseil d'administration la nomination d'un vice président éventuel

Art 27 Le président préside l'assemblé générale et le conseil d'administartion et en fixe les ordres du jour. En son absence, il est représenté par le vice président ou l'administrateur délégué. Il représente l'association au plus haut niveau

Art 28 L'administrateur délégué est chargé de la gestion journalière de l'association. Il est nommé et révoqué par le conseil d'administration sur proposition du président. Il est membre de droit du conseil d'administration.

A titre, et sans que cette énumération soit limitative, la gestion journalière comprend le pouvoir de :

Signer la correspondance journalière, les reçus pour recommandés ou colis adressé a l'association; présenter l'associationà l'égard de toute autorité, administration ou service public ; prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ou de l'assemblée générale.

L'administrateur délégué pourra sous-déléguer, sous sa responsabilité, un ou plusieurs pouvoirs spéciaux entrant dans le cadre de la gestion journalière, sans pour autant être autorisé à sous-déléguer la gestion journalière en tant que telle.

L'administrateur délégué exerce son mandat à titre gratuit.

Art 30 si l'assemblée générale le juge nécessaire, la surveillance de l'association sera confiée à un vérificateur de compte nommé par celle-ci à la majorité des membres présent ou représenté. Le mandat est gratuit. Il est conféré pour une durée de trois années, le commissaire sortant est rééligible.

Le vérificateur de compte a un droit illimité de surveillance et de contrôle des opération de l'association. Il fera annuellement à l'assemblée générale statutaire un rapport résumant la situation de l'association.

TITRE VIII - COMPTES

Art 31 le conseil d'administration est chargé de la tenue des comptes de l'association conformément aux dispositions légales applicable. I1 arrêtera un bilan annuel qui sera soumit, pour approbation, à l'assemblée générale statutaire annuelle. Les comptes seront publiés conformément aux dispositions légale prévues.

Les moyens financiers sont notamment :

a. Le produits des ventes, des publications de l'association, des dépôts, ainsi que tout autres activités de l'association.

b. Les dons et les legs.

d. Les subsides et autres financements publics ou privé.

MOD 2.2

Vole 3 - suite

TITRE IX- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 32 un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administrationà l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apporté par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentes.

TITRE X- DESTINATION DU PATRIMOINE EN CAS DE DISSOLUTION

Art 33 en cas de dissolution anticipée de l'associtation, volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale peut nommé un ou plusieurs liquidateurs et déterminer leur pouvoirs. L'actif net de l'association est affecté à une association sans but lucratif qui poursuit des objectifs similaire et qui reste a désigné par l'assemblée générale.

TITRE XI- DISPOSITIONS DIVERSES

Art 34 L'exercice social commence le 1° janvier pour se terminer le 31° décembre. Par exception, le premier

exercice se débutera le 23110/11 et se terminera le 31 décembre 2012.

Art 35 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présent statut est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif

Après lecture et approbation des articles des statuts, l'assemblée générale de ce jours à procédé a la nomination des administrateur suivant ;

Administrateur : Thomas Elchardus, 129 ch d'Alsembreg 1060 Bruxelles. Né le 20/08/79 à Vilvoorde Administrateur : David Elchardus, 124 av du Parc 1190 Bruxelles. Né le 27106,73 à Uccle Administrateur : Anne Pollet, 157 av Jupiter 1190 Bruxelles, Née le 03/06171 à Marrakech

Ceux-ci ont désigné comme

Président: Anne Pollet

Trésorier: Thomas Elchardus

Secrétaire: David Elchardus

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au rect9 : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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22/11/2011
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Ondernemingsnr BeraartePtg

(volu'.t) : Godarville

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(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : 63, Wielemans-Ceupens Laan, 1190 Vorst

Onderelem are :

Ondergetekenden:

- Thomas Eichardus, 129 Alsembergsesteenweg 1060 Brussels

- David Elchardus, 124 Parklaan 1190 Brussels

- Anne Pollet, 157 Jupiterlaan 1190 Brussels

- Dominique Thirion, 69 P. Decosterstraat 1190 Brussels

Hierna 23/10/11 genoemd, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, zoals omschreven in de wet van 27 juni 1921 en 2 mei 2002, met de volgende statuten:

Titel I  Benaming, maatschappelijke zetel, duur

Art 1 : De vereniging draagt de naam "Godarville". De vereniging ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel. Alle stukken voorgeschreven door de VZW-wet worden neergelegd in het dossier bijgehouden op de griffie van de rechtbank van koophandel van het vernoemd gerechtelijk arrondissement.

Art 2 : De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel, 63 Wielemans-Ceuppens laan, 1190 Vorst. Bij beslissing van de Algemene Vergadering, zoals omschreven in de wet van 27 juni 1921 en 2 mei 2002, kan deze worden verplaatst naar een ander: bestemming.

Art 3 :De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur en ze kan te allen tijde ontbonden worden. Titel li  Doel

Art 4 : De vereniging stelt zich tot doel :

De creatie, productie, uitvoering, verspreiding en publicatie van Belgische en Europese kunst: film, litteratuur, audio-visuele en plastische kunsten, podiumkunsten, journalistiek, grafische kunsten, muziek en didactiek.

De vereniging tracht het omschreven doel onder meer te bereiken door middel van volgende activiteiten:

De organisatie en promotie van evenementen van culturele of sociale aard, evenals het ontwerpen en uitvoeren van marketing of publicitaire campagnes ln functie van het bereiken van het maatschappelijke doel.

Het verspreiden van informatie, voornamelijk onder geschreven vorm, via internet, of ander media.

Het verlenen van diensten bij opname of transmissie van beeld of tekst, onder welke vorm dan ook, en de verkoop van licenties of rechten op deze beelden, tekst of media (echt of virtueel), alsook alle consultancy in verband met het voorgaande.

Maken ook deel uit van de activiteiten van de vereniging: het sensibiliseren van het publiek, het onthaal van artiesten, het organiseren van stage of vorming.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

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Meer algemeen, kan de vereniging alle middelen aanwenden die rechtstreeks of onrechtstreeks tot de verwezenlijking van het doel bijdragen. De vereniging kan ter uitvoering van wat hierboven bepaald is, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen of verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten sluiten, fondsen inzamelen, enz. Kortom, alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van haar doel, kan de vereniging zelfs daden van koophandel stellen.

TITEL III - LIDMAATSCHAP

Art 5 : De vereniging kent twee soorten leden: effectieve leden en toetredende leden. Het aantal toetredende leden is beperkt. De vereniging telt tenminste drie effectieve leden.

Art 6 : Effectieve leden zijn van rechtswege de stichters, en elke natuurlijke of rechtspersoon die door de raad van bestuur in deze hoedanigheid werd aangesteld en erkend. Zij beslissen soeverein en kunnen een lid weigeren zonder dit te moeten motiveren. De bestuurders gaan uit hoofde van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting aan en zijn, ten opzichte van de vereniging, enkel aansprakelijk voor de uitoefening van hun mandaat. De effectieve leden zijn vrijgesteld van het betalen van enige bijdrage en worden uitgenodigd op de algemene vergadering, waar ze stemrecht hebben. Door hun toewijding en het aanwenden van de vaardigheden die hen eigen zijn, dragen zij actief bij tot de werking van de vereniging.

Art 7 : Als lid kan tot de vereniging toetreden, iedere natuurlijke of rechtspersoon die een schriftelijk verzoek richt tot de raad van bestuur en in die hoedanigheid wordt aanvaard door de algemene vergadering. Zij beslissen soeverein en kunnen een lid weigeren zonder dit te moeten motiveren.

TITEL IV - BIJDRAGE

Art 8: Zowel de effectieve als de toetredende leden betalen een jaarlijkse bijdrage. Het bedrag van deze jaarlijkse bijdrage wordt bepaald door de algemene vergadering.

TITEL V - toetreding, ontslag, schorsing en uitsluiting

Art 9 : Verzoeken om toetreding dienen uitsluitend schriftelijk aan de raad van bestuur te worden gericht. De raad van bestuur zal zich bij het nemen van haar beslissing houden aan de voorschriften omschreven in artikels 6 en 7 van deze statuten.

Art 10 : Elk lid of toegetreden lid kan ten allen tijde ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een aangetekend schrijven aan de raad van bestuur ten minste drie maanden voor het einde van het lopende boekjaar. Tijdens de opzegtermijn behoudt het onstiagnemend lid de rechten en de plichten eigen aan het lidmaatschap.

Art 11 : Wordt beschouwd als ontslagnemend is elk lid dat geen actieve bijdrage meer levert aan de werking van de vereniging.

Art 12 : De raad van bestuur kan een werkend of toetredend lid dat zich schuldig maakte aan emstige inbreuken op de huidige statuten, of moedwillig de verwezenlijking van het vooropgestelde doel tegenwerkt, schorsen in afwachting van een beslissing door de algemene vergadering.

Art 13 : De uitsluiting behoort tot de bevoegdheid van de algemene vergadering en wordt uitgesproken met een gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De maatregel gaat in op de dag van de stemming. Het lid wiens uitsluiting wordt gevraagd wordt opgeroepen om door de algemene vergadering aanhoord te worden. De beslissing van de algemene vergadering is soeverein en hoeft niet gemotiveerd te worden.

Art 14 : Noch het ontslagnemend, uitgesloten of geschorst lid, noch zijn erfgenamen, kunnen aanspraak maken op het bezit van de vereniging, kunnen betaalde bedragen teruggevorderd krijgen, hebben enig recht op het maatschappelijk vermogen van de vereniging en mogen geen enkele rekening opvragen, zegels laten aanbrengen of inventaris eisen.

TITEL VI - RECHTEN EN PLICHTEN VAN DE LEDEN

Art 15 : De rechten van de verschillende soorten leden zijn als volgt:

-De effectieve leden genieten de volledige rechten zoals omschreven in de wet van 27 juni 1921 met betrekking tot de VZW (MB 1921/07101)

-De rechten van de toegetreden !eden beperken zich tot de volgende: het recht om deel te nemen aan alle activiteiten georganiseerd door de vereniging en, mits betaling van een aannemelijke vergoeding, te genieten

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Moa 2.2

van diensten die de vereniging aanbiedt. Zij hebben eveneens, het recht gehoord te worden door de raad van bestuur, en het recht de algemene vergadering bij te wonen, echter zonder deel te mogen nemen aan de debatten en stemmingen.

TITEL VII - SAMENSTELLING VAN DE VERENIGING, VERTEGENWOORDIGING EN MANDATEN Art 16 De vereniging is samengesteld uit een raad van bestuur en een algemene vergadering.

Art 17 De algemene vergadering is het belangrijkste orgaan van de vereniging en beschikt over de mandaten die haar in deze statuten expliciet zijn toegewezen.

Kan enkel doorgevoerd worden na deliberatie van de algemene vergadering: Het wijzigen van de statuten, het herroepen van de bestuurders, het benoemen en herroepen van leden van de raad van bestuur en het toekennen van een vergoeding indien van toepassing, het verlenen van vrijstellingen aan de bestuurders of commissarissen, de goedkeuring van de begroting en de boekhouding, de ontbinding van de vereniging, de schorsing van leden en de verandering van de vereniging in vennootschap.

Art 18 De algemene vergadering verenigt zich op dagvaarding van de voorzitter van de raad van bestuur, per post of per e-mail, minstens twee weken voor de datum van de vergadering. De dagvaarding moet datum, uur, plaats en agenda van de vergadering vermelden. Alle effectieve leden moeten gedagvaard worden. Er moet minstens één algemene vergadering per boekjaar plaatsvinden.

Een algemene vergadering kan door de raad van bestuur gedagvaard worden indien aangevraagd door minstens een vijfde van de leden.

Art 19 Elk effectief lid van de vereniging heeft het recht deel te nemen aan de algemene vergadering en beschikt er tevens over stemrecht. Elk effectief lid kan een volmacht van een ander lid krijgen. Het aantal volmachten waarover elk lid mag beschikken is echter beperkt tot één.

Alle leden beschikken over een gelijkwaardig stemrecht, met name één stem.

Besluiten worden genomen bij absolute meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen (50% + 1), behalve wanneer anders voorgeschreven door de statuten of door de wet. In geval van gelijk verdeelde stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

Art 20

De beslissingen van de algemene vergadering worden neergelegd in het register der verslagen bijgehouden op het hoofdkwartier van de vereniging. Alle leden hebben recht op inzage, maar zonder verplaatsing van het register. Copies of uittreksels worden ondertekend door de voorzitter.

Art 21 De raad van bestuur bepaalt het te volgen beleid naar het bereiken van de gestelde sociale doelstellingen toe. Alle bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet of de statuten werden voorbehouden aan de algemene vergadering worden uitgeoefend door de raad van bestuur.

Art 22 De raad van bestuur stelt in zijn schoot een voorzitter, een secretaris en een penningmeester aan, gekozen onder de leden van de algemene vergadering, die het bureau zullen vormen. De bestuurders oefenen hun functie onbezoldigd uit. Het mandaat loopt enkel ten einde door overlijden, ontslag of schorsing door de algemene vergadering. Elke kandidatuur voor het lidmaatschap van de raad van bestuur moet schriftelijk voorgelegd worden aan de voorzitter van de raad van bestuur minstens één maand voor de volgende algemene vergadering.

Wanneer, om welke reden dan ook, een bestuurder niet in staat is zijn mandaat uit te voeren, kan de algemene vergadering een vervanger aanstellen. Deze benoeming moet bekrachtigd worden door de eerstvolgende algemene vergadering.

Art 23 De algemene vergadering verenigt zich op aanvraag van de voorzitter. Het aantal algemene vergaderingen wordt bepaald door de behoeften van van de vereniging.

In principe is elke deliberatie van de raad van bestuur, ongeacht het aantal aanwezige aanwezige of vertegenwoordigde leden, bindend. De beslissingen van de raad worden genomen bij absolute meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. Elke bestuurder beschikt over één stem.

De raad oordeelt enkel over de punten die op de agenda staan. Uitzonderlijk kan een niet op de agenda ingeschreven punt worden behandeld op voorwaarde dat de meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden daarmee hun instemming betuigen.

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MOD 2.2

Art 24 De raad van bestuur legt elk jaar de begroting van het volgende boekjaar, evenals de rekeningen van het voorbije boekjaar, ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.

Art 25 De voorzitter van de raad van bestuur wordt benoemd door de raad van bestuur. De voorzitter neemt ongeveer tien dagen na zijn benoeming door de raad van bestuur zijn functie op. De duur van het mandaat is drie jaar. Zolang de raad van bestuur geen procedure voor de beëindiging van het mandaat begint, wordt deze automatisch vernieuwd op het einde van deze termijn.

Art 26 Bij het opnemen van zijn functie, kan de voorzitter eventueel de benoeming van een ondervoorzitter voorstellen aan de raad van bestuur.

Art 27 De voorzitter zit zowel de raad van bestuur als de algemene vergadering voor, en stelt voor elke vergadering de agenda op. Is de voorzitter verhinderd, dan wordt hij vertegenwoordigd door de ondervoorzitter of de secretaris. Hij vertegenwoordigd de vereniging op het hoogste niveau.

Art 28 De raad van bestuur kan het dagelijks bestuur van de vereniging afvaardigen aan één of meerdere personen, al dan niet lid van de vereniging, waarvan de mandaten en verantwoordelijkheden, evenals eventuele vergoedingen of verloningen, door de raad van bestuur zullen vastgelegd worden.

De afgevaardigde kan op zijn beurt, en onder zijn eigen verantwoordelijkheid, één of meerdere specifieke taken eigen aan het dagelijks bestuur van de vereniging, aan derden afvaardigen. Het dagelijkse bestuur als geheel mag echter niet afgevaardigd worden.

Art 29 Indien de algemene vergadering het nodig acht, kan deze een commissaris, al dan niet lid van de vereniging, aanstellen om de boekhouding evenals het jaarlijks rapport van de vereniging na te kijken. De algemene vergadering bepaalt ook de duur van dit mandaat. De verificateur heeft ongelimiteerd toegang tot de boekhouding van de vereniging.

TITEL VIII - BOEKHOUDING

Art 31 De raad van bestuur is verantwoordelijk voor de boekhouding van de vereniging, in overeenstemming met de geldende wettelijke bepalingen. De raad van bestuur legt een jaarlijks rapport ter goedkeuring voor aan de jaarlijkse statutaire algemene vergadering. De boekhouding wordt bekendgemaakt overeenkomstig de geldende wettelijke bepalingen.

De financiële middelen bestaan onder meer uit :

a. Verkoop van producten, publicaties van de vereniging, donaties en alle andere activiteiten van de vereniging.

b. Donaties en legaties.

c. Subsidies en alle andere vormen van publieke of particuliere financiering.

TITEL IX- HUISHOUDELIJK REGLEMENT

Art 32 De raad van bestuur kan een huishoudelijk reglement voorstellen aan de algemene vergadering.

Alle wijzigingen van het huishoudelijk reglement worden beslist door de algemene vergadering bij absolute meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

TITEL X- ONTBINDING - VEREFFENING

Art 33 Behoudens de gevallen van gerechtelijke en vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, een of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid, alsmede de vereffeningsvoorwaarden, in geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging dewelke een gelijkaardig doel nastreeft. De algemene vergadering die tot de ontbinding besluit zal aanduiden aan welke vereniging het vereffeningssaldo wordt overgedragen.

TITEL Xl- OVERGANGSBEPALINGEN

Art 34 Het eerste boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. Uitzonderlijk zal het eerste boekjaar van start gaan op 23)10111 en eindigt op 31 december 2012.

Art 35 Wat niet expliciet in de huidige statuten vermeld wordt, wordt bepaald door de wet van 27 juni 1921 en 2 mei 2002 over verenigingen zonder winstoogmerk.

De algemene vergadering verklaart uitdrukkelijk deze verbintenissen over te nemen, zodat de vereniging wordt geacht deze vanaf hun ontstaan te zijn aangegaan. De vergadering van heden die de vereniging zonder winstoogmerk opricht, stelt aan als:

Voor-'behouden

aan het 10 Belgisch Staatsblad

MOD 22

Lu6k 0 - Vervolg

1-BESTUURDERS

- Thomas Elchardus, 129 d'Alsembergsesteenweg 1060 Brussels (20/06/79 Vilvoorde)

- David Elchardus, 124. Parklaan 1190 Brussels (27106/73 Ukkle)

- Anne Pollet, 157 Jupiterlaan 1190 Brussets (03/06/71 Marrakech)

De raad van bestuur heeft aangesteld als:

1- VOORZITTER

Anne Pallet

2- SECRETARIS

David Elchardus

3- PENNINGMEESTER

Thomas Elchardus

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
GODARVILLE

Adresse
WIELEMANS-CEUPENS LAAN 63 1190 VORST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale