GOSPEL RENCONTRE ART CONNECT EUROPE, EN ABREGE : GOSPEL' ART CONNECT EUROPE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. GOSPEL RENCONTRE ART CONNECT EUROPE, EN ABREGE : …
Dénomination : GOSPEL RENCONTRE ART CONNECT EUROPE, EN ABREGE : GOSPEL' ART CONNECT EUROPE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.775.572

Publication

10/04/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Réservé

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Greffe

N° d'entreprise : 0 g 49-1U. 5 ?2

Dénomination

(en enter) :. GOSPEL RENCONTRE ART CONNECT EUROPE asbl

(en abrégé) : GOSPEL' ART CONNECT EUROPE asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : 111 MASUI / 1 000 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Texte

Modèle de statuts

Les soussignés

(nom, prénoms, date et lieu de naissance, domicile)

1° Madame LUIGULIRA CHITO

Date et Lieu de naissance : née le 02 /10/ 1970 à BUJUMBURA

Domicile : Rue Stéphanie 117

1020 BRUXELLES / BELGIQUE

2° Monsieur " MUAYE AUGUSTIN

Date et lieu de naissance : né le 30/10/1959 à KINSHASA

Domicile : Rue des Fabriques n° 48

1000 BRUXELLES / BELGIQUE

3° Madame MENGI EUPHRASIE

Date et Lieu de naissance : née le 27/11/1970 à KINSHASA

Domicile : Rue des Fabriques 48

1000 BRUXELLES / BELGIQUE

4' Monsieur ASSOUAN ERIC

Date et lieu de naissance ; né le 04/00/1960 à ANYAMA ( COTE D' IVOIRE)

Domicile: rue des fauvettes 32

7090 BRA1NE - LE - COMTE / BELGIQUE

5° Monsieur DECAMPS WALTER

Date et lieu de naissance : né le 03/ 04 11964 à SAINT RAPHAEL ( FRANCE )

Domicile : rue Uyttenhove 60

1090 BRUXELLES 1 BELGIQUE

6° Madame MUAYE HELENE

Date et lieu de naissance : née le 11/08/1991 à KINSHASA

Domicile ; rue des Fabriques 48

1000 BRUXELLES / BELGIQUE

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont

ils ont arrêté les statuts comme suit: - - , --

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée GOSPEL Rencontre ART Connect - EUROPE asbl

En sigle : GRACE - EUROPE asbl

En abregé: GOSPEL' ART CONNECT EUROPE asbl "

Article 2

Son siège social est établi à Rue MASUI 111 / 1000 Bruxelles (Adresse complète), dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

TITRE 2

Buts

Article 3

L'association a pour buts :

Par diverses activités Gospel'art créatives et productives:

1) Reactiver, relooker la pensée de Dieu dans le mental des gens en vue de leur SALUT par Jésus-Christ.

2) Evangéliser toute personne par l'écologie Biblique en utilisant les designs des patrimoines des pays, des actions protectrices de l'environnement, loisirs, sport, diverses actions conviviales, folkloriques inter culture

3) Lutter contre les ghettos spirituels; ia délinquance juvenile; l'isolement

4)Valoriser,vivifier les langues et patrimoines des pays par apprentisage d'ambiance bonne humeur Gospel

5) Organiser et participer aux fêtes et aux divers activités melting pot "cents" couleurs

6) Formation Gospel'art school Bible en utilisant les patrimoines des pays vivifiés / Gospel'art in street

7) Conscientiser à Cultiver l'Espérance en soi et à viser le but final: à HAUT; Car c'est à Haut qu'est notre but, pas sur la terre (Colossien3:2)

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :

-Par Conférences-débats thématiques,dialogues, causeries; sujets Bible et de la vie courante

-Ecologie Biblique:motiver à proteger l'environnement par des actions variées tirées de la Bible

-Etude thématiques des végétaux et animaux de la Bible avec application pratique dans la vie courante. -Jardiner des designs illustrés Bible et patrimoines des pays au jardin et dans les rue proprété en rue Motiver à orner les balcons par des fleurs et plantes/ dans le tiers monde:Arbres de la Bible dans les rues Encourager les voisins au co-voiturage pour faire les courses ou pour aller au travail,au loisirs.

En parler chaque fois lors des rencontres, débats, dialogues et divers activités gospel' art .

-Disons non aux ghettos spirituels par partage, échange d'idées, actions enter églises belges et diaspora -Echanges d'actions type melting-potfestivals "cent" ceuleurs,participer aux fêtes culturelles, expositions, -Art culinaire inter peuple, danses Gospel' art folkloriques, échange habillement folklorique inter culture... -Gospel'art au personnes âgées:chant,lecture,visite à ceux qui sont seul sans famille au home ou à domicile -Actions Gospel' art envers les personnes sans domicile fixe: guidance vers les services d'aides appropriés -Gospel' art in Street, ballades des contes de diverses cultures illustrées avec des recits Bibliques. -Gospel' art schooi:Bible,Evangélisation concrète,apprendre à vivifier les langues par les chants,la dance... -Gospl'art in sport participer aux sports organisés dans les communes, villes et pays :

marche, jogging, randonnées à pieds, à vélo, marathons, roller, foot, basket ...

-Organiser et participer à des Safari service Gospel 'art et camps bibliques de ville en ville, pays en pays.

avec Echange en familles, entre Church et groupes. Collaborer avec d'autres associations et Eglises. -Prier pour les VIP, les inviter et leur offrir des ceuvres des patrimoines vivifiés par Gospel' art

-Faire des sondages, distribution des prospectus Gospel'art.

-Conscientiser le monde à vivre avec la pensée de l'enlèvement. Avertir le monde du retour de Jésus-Christ Etre constamment prêt car nul ne cannait, ni le jour, ni l'heure de la Fin. Seul Dieu le sait (Mtthieu 24: 36)

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

N

MOD 22

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TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à ,....., celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 314 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents , les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration, Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire,

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.ler de la loi du 27 juin 1921.

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MRD 2,2

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale,

ll ne pourra être supérieur à 20 euro par mois

ou bien

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents,

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts .

Sont notamment réservées à sa compétence

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de Novembre L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.

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MOD2.2

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de ...procuration(s).

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale , chacun disposant d'une voix, Les autres membres n'ont pas le droit de vote, Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts ,

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 .

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par ['arrêté royal du 26 juin 2003,

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et te cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur,

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

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NSOD 2.2

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de un... an, et en tout temps

révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24

En cas de vacance' d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement conjointement / en collège

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

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MOD 2.2

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit .

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 01 mars 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2012

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

MADAME CH1TO LUIGUL1RA

MONSIEUR MUAYE AUGUSTIN

MADAME EUPHRAS1E MENGI

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qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat,

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Volet B - Suite

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Présidente : Madame CHITO LUIGULIRA

- Vice-président : Monsieur AUGUSTIN MUAYE

Coordonnateur inter church

- Trésorière : Monsieur WALTER DECAMPS

- Secrétaire Madame EUPHRASIE MENGI

MOD 2.2

Membres effectifs :

- Chef du département Gospel'art-in streef : Eric ASSSOUAN

L'Eternel est mon Berger

- Jeunesse Pionnière ; Madame HELENE MUAYE

en deux exemplaires,

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Fait à Bruxelles, le 27 / 03 / 2012

Signatures

Monsieur AUGUSTIN MUAYE Madame EUPHRASIE MENGI Monsieur WALTER DECAMPS Monsieur ERIC ASSOUAM L.

Madame HELENE MUAYE

La Présidente

Madame CHITO LUIGULIRA

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GOSPEL RENCONTRE ART CONNECT EUROPE, EN ABRE…

Adresse
RUE MASUI 111 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale