GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA MALADIE DE LYME ET PATHOLOGIES EXOTIQUES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA MALAD…
Dénomination : GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA MALADIE DE LYME ET PATHOLOGIES EXOTIQUES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 472.776.119

Publication

11/04/2013
ÿþP M4D 2.2



11.1,/ Cl. ~~; i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé ACES

au ~. 2 APR 2013

Moniteur

belge





Greffe



N° d'entreprise : 0472.776,119

Dénomination

(en entier) : Association pour la recherche en maladie de Lyme, pathologies exotiques et sciences des voyages Emporiatrie

(en abrégé) : RILY EMPORIATRIE

Forme juridique : ASBL

Siège : UCL IREC/EPID, Clos Chapelle-aux-Champs 30, boîte B1.30.13 1200 Bruxelles

Objet de l'acte : Statuts de l'asbl Rily Emporiatrie adoptés par PAGE du 26 Septembre 2012

L'assemblée générale réunie ce 26 septembre 2012 a décidé d'adapter les statuts coordonnés tels que libellés ai-après et qui remplacent ceux qui étaient précédemment en vigueur.

Titre 1er - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT ET DUREE

Article 1 er

L'association sans but lucratif est dénommée « Association pour la Recherche en maladie de Lyme, pathologies exotiques et sciences des voyages Emporiatrie ». L'association se réserve le droit d'utiliser la dénomination abrégée « RILY EMPORIATRIE » dans tous les actes, factures, annonces, éditions et autres documents émanant de l'association.

Article 2.

Le siège social est fixé à l'Université catholique de Louvain, auprès de l'Institut de Recherche

Expérimentale et Clinique IREC, pâle Epidémiologie et Biostatistique EPID, Clos Chapelle-aux-Champs 30 boîte B1.30.13, 1200 Bruxelles. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu des régions wallonne et bruxelloise dans le cadre des quorums définis par la loi du 27 juin 1921 pour les modifications statutaires. Le siège social dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3.

La vocation première de « Rily Emporiatrie » est d'être franco-belge sans qu'il ne soit exclu dans l'avenir une dimension pluri-européenne. Le but de l'association, en dehors de toute intrusion politique ou d'intérêt privé, est de promouvoir la recherche interdisciplinaire sur la maladie de Lyme, les pathologies exotiques, leurs aspects cliniques, leur diagnostic et leur traitement. L'association prendra des initiatives visant à informer le corps médical et le grand public dans un but de détection et de prévention des maladies. En rapport avec les sciences des voyages (Emporiatrie), l'association aura pour but de :

-promouvoir les connaissances en la science médicale des voyages auprès du public médical et non-médical

-promouvoir la recherche interdisciplinaire en santé-voyage et en sciences humaines, dans le cadre de voyages d'études

-encourager la recherche sur la santé des voyageurs pendant et après leurs voyages

-informer l'ensemble des membres par la diffusion périodique d'une lettre.

L'Association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 22

Article 3bis.

L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE Il - MEMBRES

Article 4.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts notamment le droit de vote à l'Assemblée générale.

Sauf indication contraire, toutes références aux membres dans tes présents statuts concernent tes membres effectifs.

Sont membres effectifs

1.Les personnes reprises à ce jour dans le registre des membres effectifs de l'association.

2.Toute personne morale ou physique admise par le conseil d'administration à la majorité simple de voix des administrateurs présents ou représentés.

Sont membres adhérents

Les personnes morales ou physiques qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées par le conseil d'administration, à la majorité simple.

Article 5.

Il est tenu, au siège de l'association, un registre contenant l'identité, les coordonnées (dont l'adresse e-mail) et la qualité des membres effectifs précités avec l'indication de leur admission et de la date de celle-ci et éventuellement, de leur décès, démission ou exclusion.

Les membres adhérents contresignent la mention de leur admission. Cette signature entraîne leur adhésion aux statuts de l'association, à ses règlements intérieurs éventuels et aux décisions de ses organes.

Article 6,

Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Président du conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui incombe dans le mois de rappel qui lui est adressé. Est d'office réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le délai prévu à l'article 8.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées et l'exclusion d'un membre adhérent par simple décision du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se rendraient coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 7,

Le membre démissionnaire, effectif ou adhérent, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ro S MOD 2.2

TITRE III - COTISATIONS

Article 8.

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Il ne pourra être supérieur à 250 ¬ pour les personnes physiques et 1.250 ¬ pour les personnes morales. La cotisation doit être payée dans les trois mois de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

Article 9.

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou, s'il est absent par le plus âgé des administrateurs présents. Le président est assisté du secrétaire,

Article 10.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

Les mcdifications des statuts ;

La nomination et la révocation des administrateurs ;

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

L'approbation des budgets et des comptes, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

La dissolution volontaire de l'association;

La transformation de l'association en société à finalité sociale

L'approbation du règlement d'ordre intérieur si celui-ci existe;

Les (admissions et) exclusions des membres effectifs;

Tous les cas exigés dans les statuts.

Article 11.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale au plus tard 6 mois après la clôture de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs,

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués. La réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 12.

L'assemblée générale est convoquée par le Président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou par

courrier électronique au moins huit jours ouvrables

avant la date de l'assemblée.

La convocation doit préciser l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu

où l'assemblée générale sera tenue,

Article 13.

Chaque membre effectif peut se faire représenter par un mandataire,

membre effectif, qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 14,

De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée á l'ordre du jour.

Article 15.

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MOD22

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Article 16,

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage de voix, celle du Président ou, s'il est absent celle du Vice-président ou, s'il est absent celle du plus âgé des administrateurs présents est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif,

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur des points inscrits à l'ordre du jour.

Article 17.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre, Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre V- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 18.

L'association est administrée par un conseil de trois administrateurs au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Article 19.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace, Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 20.

Le conseil désigne en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou en son absence par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou à chaque fois que deux administrateurs au moins en font la demande. Les administrateurs sont convoqués par lettre ordinaire ou par courrier électronique au moins 8 jours avant la date du Conseil d'administration. La convocation doit préciser l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu où le conseil d'administration sera tenu. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Tout administrateur empêché peut se faire représenter par simple procuration mais chaque administrateur ne peut détenir plus d'une procuration,

Le Conseil d'administration ne peut délibérer que sur des points inscrits à l'ordre du jour.

e. , MOD 2.2

Article 22,

L'ordre du jour des séances comporte obligatoirement les sujets dont la discussion est demandée par un administrateur.

Les procès-verbaux des réunions du conseil sont signés parle président de séance et

le secrétaire et consignés dans un registre spécial, tenu au siège de l'association où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les administrateurs reçoivent copie des procès-verbaux complets. Ces procès-verbaux doivent être approuvés lors de la séance suivante.

Des extraits ou copies à produire en justice ou ailleurs peuvent en être délivrés, ils sont signés par le président du conseil et par un administrateur.

Article 23.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner une quittance, faire et recevoir tous dépôts, acoepter et recevoir tous subsides et subventions privées et officielles, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise,

Article 23bis.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) ou délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à ia gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 24,

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration,

Article 25,

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VI - BUREAU

Article 26.

Le conseil d'administration, lors de sa première réunion, puis à chaque renouvellement du conseil d'administration, constitue le bureau de l'association, composé du président du conseil d'administration, du vice-président, du secrétaire et du trésorier.

TITRE VII - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

Article 27.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

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Vietori,uyasu

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE VIII - DISSOLUTION, LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION

Article 28.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de fa fol du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 29.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association ayant un but similaire, à désigner par l'assemblée générale.

TITRE IX- DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30.

L'exercice social commence le le janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à t'article 17 de la lai du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 31.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier tes comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois années et rééligible.

Article 32.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts, est réglé par la loi du 27 Juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

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Fait il Encolles, en antarnexareiaplaires que de paraes, 1e 26 septembre 2012

Victor Luyasu, Président Annie Robert, Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Annie Robert

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Volet B - Suite

Réservé I au

Moniteur beige i

28/02/2013
ÿþMOD 2.2

N° d'entreprise : 0472.776.119

Dénomination

(en entier) : Groupe de Recherche et d'Information sur la maladie de Lyme et

les pathologies exotiques

(en abrégé) : RILY

Forme juridique : ASBL

Siège : Clinique Saint-Pierre, avenue Reine Fabiola 9, 1340 Ottignies

Objet de l'acte : Nomination, Démission, Transfert de siège social

Introduction

Fondé en 2000, le Groupe de recherche et d'information sur la maladie de Lyme et les pathologies exotiques, RILY s'est adapté à l'évolution de notre société; de nouvelles demandes et propositions ont été formulées et c'est pourquoi, nous avons décidé de créer une nouvelle association:

l'Association pour la recherche en maladie de Lyme, pathologies exotiques et sciences des voyages emporiatrie dénommée Rily Emporiatrie,

Selon les termes d'une convention signée avec Dominique Opfergelt, Administrateur général de l'Université catholique de Louvain, et avec l'accord de Jean-Louis Vanoverschelde, président de l'IREC - Institut de Recherche Expérimentale et Clinique de l'Université catholique de Louvain - nous avons.décidé de transférer le siège social:

de l'ancienne adresse: Clinique Saint-Pierre, avenue Reine Fabiola 9, 1340 Ottignies à la nouvelle adresse: UCL IREC/EPID, Clos Chapelle-aux-Champs 30, boite 30.13, '1200 Bruxelles

Procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de l'ASBL RILY du 4 juin 2012

Le conseil d'administration du groupe Rily a tenu une réunion ce 4 juin 2012.

Etaient présents en tant qu'administrateurs:

Dr V.Luyasu, président

Prof. Annie Robert, secrétaire

Dr Bernard Bouffioux, vice-président

Monsieur François De Sloover, trésorier

Etait invitée:

Prof, Sophie Vanwambeke

Le conseil d'administration peut statuer étant donné que la majorité des administrateurs sont présents ou

représentés (Article 21 des statuts).

Mr Luyasu a rappelé l'historique du Groupe Rily. Fondé en 2000 à l'initiative de praticiens hospitaliers et de

chercheurs acarologues s'investissant dans une connaissance approfondie de la Borreliose de Lyme, le

groupe Rily a comme vocation première l'information et la recherche en Borreliose de Lyme.

En 2005, à la demande de V. Luyasu, responsable de la Travel Clinic de la Clinique Saint Pierre d'Ottignies,

un nouvel axe de recherche fut ajouté aux objectifs ; l'étude des pathologies exotiques, c'est-à-dire des

pathologies d'importation se manifestant au retour des voyages. Parmi celles-ci on trouve l'Encéphalite à

tique de l'Europe Centrale et de l'Eurasie, des affections tropicales parasitaires et non parasitaires.

L'Encéphalite à tique occupe une place privilégiée parce que Rily est membre de « International Society

Working Group on Tick-borne Encephalitis », en abrégé ISW-TBE dont le secrétariat se trouve à Vienne. A

partir de ce moment, la maladie de Lyme ne constitue plus un axe exclusif de recherche.

L'originalité de Rily est d'avoir rassemblé des spécialistes d'horizons différents pour des projets communs

: dermatologues, pédiatres, neurologues, rhumatologues, biologistes, épidémiologistes, géographes,

acarologues, spécialistes de médecine de voyage (Travel Clinic) et chercheurs d'industrie,

Tous les groupes de travail y compris la section Travel Clinic ont dans leur champ d'activité la Borreliose de

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Pk~ B1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Rés a Mon be

TRIBUNAL DE COMMERCE

i 8 FEV, 2013

NiVELLeffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Lyme et l'Encéphalite à tique, mais les pathologies tropicales exotiques appelées aussi pathologies de retour du voyage relèvent plus particulièrement de la Travel Clinic.

Il convient de rappeler que cette prise en charge de la Borreliose de Lyme et de l'Encéphalite à tique par un centre de médecine de voyage n'est pas un fait inédit. Dans de nombreux pays d'Europe, les Travel Clinics figurent parmi les unités qui possèdent l'expérience nécessaire au diagnostic, suivi et prévention de la Borreliose de Lyme lorsque, en particulier, le centre est dirigé par un spécialiste en maladies infectieuses et parasitaires. Pour l'ensemble d'activités dans le domaine des tiques, eu égard notamment à la prévention active de l'Encéphalite à tique par vaccination, le Travel Clinic et Rily sont considérés comme un pôle d'excellence que ce soit en symbiose ou séparément.

En ce qui concerne ]'Emporiatrie, elle est d'un apport logique et complémentaire aux activités du pôle Travel Clinic du groupe Rily, Cette discipline tient désormais une place particulière au sein du groupe dans la mesure où elle génère des éléments complémentaires peu répertoriés jusqu'à ce jour ' éléments d'ordre sanitaires, d'ordre philosophiques et sociologiques notamment. L'Emporiatrie est donc cette science des voyages qui s'intéresse à la santé globale des voyageurs et à la santé par le voyage, selon les critères de santé définis par l'Organisation Mondiale de la Santé : un état de bien-être physique, moral et intellectuel. Cette stratégie globale « Rily Emporiatrie » est donc volontairement fusionnelle et a le mérite de sauvegarder cet excellent outil que le Professeur Maxime Armengaud nous a laissé en héritage

l'association Emporiatrie.

Pour conclure, l'on peut affirmer aujourd'hui que : l'Emporiatrie est notre héritage collectif : à chacun de contribuer à l'enrichir et à la faire évoluer.

Les autorisations nécessaires, conditions préalables à la fusion.

L'assemblée générale du Collège International du Voyage (CIV) lors de la réunion à Paris le 19 janvier 2012 a émis un vote favorable à la poursuite des négociations en vue d'aboutir à la création de Rily Emporiatrie. Par ailleurs les anciens membres de l'ex-Emporiatrie sont unanimement favorables à ce que la vie de cette ancienne association puisse se poursuivre sous d'autres cieux et d'autres modèles.

Autre point à l'ordre du jour : la nomination de nouveaux membres effectifs

Victor Luyasu et Annie Robert ont présenté aux autres administrateurs les candidatures suivantes au titre de

nouveaux membres effectifs de l'ASBL:

Madame Anne van Opberg, Jodoigne

Prof. François Moureau, Paris-Sorbonne

Prof. Jean Delmont, Marseille

Dr. Danny de Moüy, Paris

Prof, Sophie Vanwambeke, Louvain-la-Neuve

Dr. Pierre Barel, Albi

Prof. Dr. Med, Guido Kluxen, Wermelskirchen, Allemagne

Ces 7 personnes sont admises en tant que membres effectifs de ]'ASBL à l'unanimité des voix des membres

présents ou représentés (4 voix).

Rapport du trésorier

Monsieur François De Sloover a présenté le bilan financier 2011. Celui-ci est en positif avec une encaisse

de 3.246,28 euros (perte de 39 EUR).

Bilan des démissions

Le CA a acte les démissions des membres suivants : Dr Michel Dupuis, Monsieur François De Sloover et

Monsieur Georges Van Impe.

Date des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de ]'ASBL Rily

L'assemblée générale ordinaire est fixée le mercredi 26 septembre à 11h.

II est décidé de convoquer, après l'assemblée générale ordinaire, une assemblée générale extraordinaire

afin de modifier les statuts (dénomination, siège, but).

Remerciements

Le CA de Rily tient à remercier Madame Jessica Levyne, du Service d'audit interne AUD ainsi que Monsieur Serge Lion, Directeur du Service d'Audit Interne de l'Université catholique de Louvain, pour la prise en charge et le traitement du dossier Rily Emporiatrie,

Le CA remercie le Docteur Philippe Pierre, Coordonnateur général de la Clinique Saint-Pierre d'Ottignies, pour avoir permis la création de l'ASBI Rily au sein de l'hôpital et l'avoir encouragée dans ses activités pendant 12 ans.

Le CA remercie Monsieur François De Sloover pour la tenue et la gestion impeccable des comptes.

Fait à Bruxelles le 4 juin 2012

DR Victor Luyasu Prof Annie Robert

Président Secrétaire

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de I'ASBL RILY du 4 septembre 2012

Le conseil d'administration du groupe Rily a tenu une réunion ce 4 septembre 2012.

Etaient présents en tant qu'administrateurs

Victor Luyasu, président

Annie Robert, secrétaire

Bernard Bouffioux, vice-président

Monsieur François De Sloover, trésorier

Le seul point à l'ordre du jour était la candidature du Dr Nicole Guérin au titre de nouveau membre effectif

de l'ASBL. Celle-ci a été présentée aux administrateurs par V. Luyasu et Annie Robert.

Madame Nicole Guérin a été admise en tant que membre effectif de ]'ASBL à l'unanimité des voix des

membres présents.

Fait à Bruxelles, le 4 septembre 2012,

Dr Victor Luyasu Prof. Annie Robert

Président Secrétaire

Procès-verbal de l'AGO et de PAGE de l'association Rily Emporiatrie du 26 septembre 2012.

La réunion s'est tenue à l'adresse du nouveau siège social : Université catholique de Louvain, Institut de Recherche Expérimentale et Clinique IREC, Pôle Epidémiologie et Biostatistique EPID, Clos Chapelle-aux-Champs, 30 boîte 30.13, 1200 Bruxelles.

Etaient présents : Victor Luyasu, Annie Robert, Bernard Bouffioux, Danny de Moüy, Anne van Opberg,

Nicole Guérin, Guido Kluxen.

Ont donné procuration : Sophie Vanwambeke à Annie Robert, Pierre Barel à Anne van Opberg, et François

Moureau à Victor Luyasu.

Était absent : Jean Delmont (invité)

L- AGO

Après les mots d'accueil et un rappel succinct de l'historique de l'ancienne Emporiatrie par Nicole Guérin, et

de celle de Rily par Victor Luyasu, les points à l'ordre du jour ont été passés en revue. L'exercice 2011 se

termine avec une encaisse de 3.246,28 euros (perte de 39 EUR). Décharge est donnée aux

administrateurs.

Les démissions de François De Sloover, de Georges Van Impe et de Michel Dupuis en tant que membres et

administrateurs sont actées et confirmées,

Après un tour de table permettant à chaque membre de se présenter et de présenter ses perspectives pour

Rily Emporiatrie, l'assemblée est passée au vote.

Ont été élus, à l'unanimité des membres présents ou représentés :

Victor Luyasu Président, Bruxelles

Nicole Guérin Vice-Présidente, Antony (France)

Annie Robert Secrétaire, Bruxelles

Sophie Vanwambeke Trésorière, Louvain-ta-Neuve

Anne van Opberg (Jodoigne) administrateur

François Moureau (Paris) administrateur

Les autres membres effectifs sont :

Danny de Moüy, Paris

Bernard Bouffioux, Fleurus

Guido Kluxen, Wermeiskirchen (Allemagne)

Pierre Barel, Albi (France)

Quant à Monsieur Jean Delmont (Marseille) absent, le Président prendra contact avec fui pour connaître

ses Intentions.

Conformément à l'article 26 des statuts, le bureau de l'association est constitué de Victor Luyasu, président,

Nicole Guérin vice-présidente, Annie Robert, secrétaire, et Sophie Vanwambeke, trésorière.

MOD 2.2

Volet B - Suite

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Après cette AGO, une assemblée générale extraordinaire s'est tenue sur place réunissant les mêmes membres.

Le point à l'ordre du jour était les modifications statutaires de l'ASBL.

Cette modification statutaire requiert un quorum de présence de 2/3 et un quorum de vote de 415. Tous les membres étant présents ou représentés, le quorum de présence est respecté : les membres peuvent donc statuer sur la modification des statuts. La modification des statuts est admise à l'unanimité, le quorum de vote est atteint.

Ensuite chaque membre présent ou représenté a signé le document des statuts sous l'article 32 (dernier article des nouveaux statuts).

La réunion a commencé à 11h25 et s'est terminée à 13415.

Réservé

au

Moniteur

belge

Victor Luyasu, Président Annie Robert, Secrétaire

Victor Luyasu et Annie Robert ont le pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad :2-870///015 - - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B, : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GROUPE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA …

Adresse
CLOS CHAPELLE-AUX-CHAMPS 30, BTE 30.13 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale