GROUPE INTERCLUB DE PERFECTIONNEMENT PAR LA SPELEOLOGIE, EN ABREGE : G.I.P.S.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. GROUPE INTERCLUB DE PERFECTIONNEMENT PAR LA SPELE…
Dénomination : GROUPE INTERCLUB DE PERFECTIONNEMENT PAR LA SPELEOLOGIE, EN ABREGE : G.I.P.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.825.934

Publication

15/10/2012
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(en entier) : Goupe Interclub de Perfectionnement par la Spéléologie

Forme juridique : ASBL

Siège : 92 rue Aimé Smekens -1030 Bruxelles

N° d'entreprise : 41 5.825.934

Obiet de l'acte : Modification des statuts, nominations du conseil d'administration

L'assemblée générale ordinaire du 6 mars 2012 a modifié les statuts comme suit :

-Art 1 : Le « Groupe Interclub de Perfectionnement par la Spéléologie », en abrégé « G.I.P.S. », est une association sans but lucratif de personnes s'intéressant à la spéléologie en Belgique et à l'étranger.

. -Art 2 : Le siège social est fixé rue Aimé Smekens 92 à 1030 Schaerbeek, dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles.

-Art 3 : L'association a pour objet l'étude et l'exploration des cavités naturelles et artificielles, la protection et la défense de celles-ci. Agissant au niveau inter club et inter fédéral elle invite les spéléologues désireux à réaliser des activités communes. L'association n'a aucun caractère commercial, politique ou confessionnel. Le G.LP.S. peut donc accueillir des membres appartenant à d'autres clubs. Pour atteindre ses objectifs, le G.LP.S. assure aussi la promotion des techniques particulières à la spéléologie d'exploration comme, l'escalade, la plongée souterraine, la désobstruction, la photographie ou la topographie.

-Art 4 : Le G.I.P.SS peut réaliser toutes les opérations accessoires destinées à financer ses activités. Il pourra trouver des ressources dans les cotisations de ses membres, dans les bénéfices de fêtes, de conférences, etc. Il pourra accepter toutes les libéralités.

-Art 5 ; Le G.I.P.S, est constitué pour une durée illimitée.

-Art 6 : Le G.I.P.S. est composé de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membre effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à quatre. Est membre effectif tout membre adhérent depuis deux ans accomplis et en ordre de cotisations G.I.P.S. et U.B.S. (Union Belge de Spéléologie) pour l'année en cours. Aux termes de la Loi seuls les membres effectifs ont droit de vote. Les membres adhérents sont au minimum en ordre de cotisation G.I.P.S.

-Art 7 : Quiconque désire adhérer au G.I.P.S, doit être parrainé par un membre. Les candidatures sont à adresser au conseil d'administration qui les soumet à la prochaine assemblée générale. Elle statuera sur cette demande, à la majorité des deux tiers et sans devoir motiver sa décision.

-Art 8 ; L'assemblée générale a lieu chaque année, au premier trimestre, à une date déterminée par le conseil d'administration. Les convocations mentionneront la date, l'adresse du lieu de réunion et l'ordre du jour., Les convocations sont adressées à tous les membres effectifs par simple lettre circulaire ou courriel, avec un; préavis de huit jours minimum, et porteront les noms de deux administrateurs. L'assemblée générale est; valablement constituée à partir de quatre membres effectifs présents ou représentés sauf pour les votes qui; requièrent un quorum tel que défini par la Loi. Lors de l'assemblée générale, chaque membre effectif ne peut: être porteur de plus de deux procurations. Tous les membres du GIPS y sont invités. Les décisions sont prises' à la majorité simple des suffrages exprimés sauf pour les cas prévus par la Loi. En cas de parité des voix, celle du président de séance est prépondérante. Ces décisions obligent tous les associés. Elles sont consignées dans un procès-verbal, signé par le président et un des administrateurs présents, et accessible à tous les membres sur simple demande adressée au conseil d'administration. L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser l'objet social, nommer et révoquer les administrateurs et commissaires aux comptes, exclure un membre, élire le conseil d'administration, approuver la gestion financière (comptes et budgets) et modifier les statuts. L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter 'as ociation la fondatioi l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.0

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRUXELLES

~ OCT 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOE) 2.0

Volet B - Suite

fait la demande, De même, toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit êtrë portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale,

-Art 9 : Le conseil d'administration élus par l'assemblée générale est composé de trois administrateurs, minimum, à huit administrateurs, maximum. Les administrateurs sont élus pour cinq ans. Les administrateurs " élus se choisissent un président, un trésorier et un secrétaire.

-Art 10 : Le conseil d'administration déterminera le règlement d'ordre intérieur et le montant des cotisations qui ne pourra excéder 150 euros, ll a tous les pouvoirs que la Loi et les présents statuts ne réservent pas à l'A.G. Il peut déléguer la gestion journalière avec usage de la signature afférente à cette gestion à un des administrateurs sans qu'il ait à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial. Toutefois, toute dépense qui dépasse un montant de cent euros doit être approuvée par deux administrateurs et toute dépense " qui dépasse la somme de mille euros doit être approuvée par la majorité simple des administrateurs. Cet accord peut prendre n'importe quelle forme écrite : lettre, courriel, etc.

-Art 11 : Les autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la Loi et au règlement d'ordre intérieur du GIPS.

-Art 12 : Dans tous les cas de dissolutions, l'actif social net, après acquittement du passif, fera l'objet d'une donation à !a Fondation Roi Baudouin.

L'assemblée générale du 6 mars 2012 confirme la réélection comme administrateur de

Jean-Pierre BARTHOLEYNS, Patrijzenstraat 16 - 3078 Everberg

Claude BOUILLON, rue aux Esprits 4 - 1440 Braine le Château

Dominique DERAUW, avenue des Violettes 1 - 4557 Fraiture

Marc VANDERMEULEN , rue A. Asseiberg 76 -1180 Bruxelles

lors des assemblées générales 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011 et élit comme administrateur

Olivier LEROY, rue de la Cible 62 -1030 Bruxelles.

Ce conseil d'administration a élu Jean-Pierre BARTHOLEYNS comme secrétaire, Claude BOUILLON

comme trésorier et Marc VANDERMEULEN comme président, Ils sont habilités à représenter 1'ASBL dans les

limites fixées par les statuts pour assumer sa gestion journalière.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fonda'\ à l'égard des tiers

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Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GROUPE INTERCLUB DE PERFECTIONNEMENT PAR LA …

Adresse
RUE AIME SMEKENS 92 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale