GROUPEMENT DES KINESITHERAPEUTES DE LA REGION DE BUXELLES, EN ABREGE : G.K.R.B.

Association sans but lucratif

Dénomination : GROUPEMENT DES KINESITHERAPEUTES DE LA REGION DE BUXELLES, EN ABREGE : G.K.R.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 460.071.196

Publication

25/05/2011

�� MOD 2.2

we C3 Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 460.071.196

D�nomination Groupement des Kin�sith�rapeutes de la R�gion de Bruxelles asbl (en entier)

(en abr�g�) : G.K.R.B.

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue Henri Vieuxtemps, 46 1070 Anderlecht

Objet de l'acte : Composition du Conseil d'Administration - Transfert du si�ge et changement de d�nomination - Texte coordonn� suites aux modifications des statuts

Groupement des Kin�sith�rapeutes de la R�gion de Bruxelles, en abr�g� : � G.K.R.B. �1070 - Bruxelles (Anderlecht)

Assembl�e G�n�rale du 14 mai 2009: Modifications du Conseil d'Administration Assembl�e G�n�rale du 3 juin 2010: Modifications du Conseil d'Administration Assembl�e G�n�rale du 8 juillet 2010: Transfert du si�ge social

Assembl�e G�n�rale du 20 octobre 2010: Changement de d�nomination de l'association

Modifications du Conseil d'Administration

Coordination du texte des statuts de l'association suites aux

s modifications

STATUTS du G.K.R.B.

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BRUXELLES

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Par d�cision des Assembl�es G�n�rales Statutaires du 8 juifiet 2010 et du 20 octobre 2010, les statuts d'une association sans but lucratif belge ont �t� modifi�s comme suit:

TITRE I. - D�nomination, si�ge social, objet, dur�e

Article 1er. L"association sans but lucratif belge d�nomm�e � Groupement des Kin�sith�rapeutes de la

R�gion de Bruxelles �, en abr�g� : � G.K.R.B. � modifie sa d�nomination comme suit:

" Groupement des Kin�sith�rapeutes de la R�gion de Bruxelles

Cercle pour la Recherche d'une Meilleure Pratique en Kin�sith�rapie",

en abr�g�: "G.K.R.B. C.R.M.P.K."

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli � 1070 Anderlecht, avenue Docteur Lemoine, 9 boite 69,

arrondissement Judiciaire de Bruxelles.

Art. 3. L'association a pour but l'union et la coordination des kin�sith�rapeutes bruxellois; elle se consacre �

: la promotion, � la qualit� et � la d�fense de la kin�sith�rapie et des kin�sith�rapeutes. La modification des

statuts qui porte sur les buts ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres

pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 4. Pour atteindre ses buts, elle met en place les structures et utilise tous les moyens n�cessaires � la

r�alisation de ses objectifs directs et indirects.

Ait 5. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Il. - Membres, admission, sorties

Art. 6. Le nombre de membres est illimit�, leur nombre minimum est fix� � trois.

. Art. 7. Le conseil d'Administration tient au si�ge de l'association un registre des membres qui reprend les

noms, pr�noms et domicile des membres. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'Administration dans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Art. 8. L'admission de nouveaux membres est automatique sur base du paiement de la cotisation. '

L'acceptation en cas de litige se fait par majorit� simple du conseil d'administration. "

Art. 9. Les conditions de sortie d'un membre sont r�gies par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif belges. Le conseil d'administration peut cependant prononcer l'exclusion d'un membre pour atteinte aux int�r�ts de l'association, apr�s avoir entendu le membre incrimin�. 11 la soumet � un " coll�ge de 4 autres membres. Au cas o� celui-ci maintient l'exclusion, elle devra �tre confirm�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le non-respect des statuts ou du r�glement d'ordre int�rieur sera consid�r� comme motif d'exclusion. Le membre d�missionnaire ou exclu

n'a aucun droit sur le fond social et ne peut r�clamer le remboursement des cotisations vers�es. "

TITRE III. - Ressources, cotisations

Art. 10. Les ressources de l'association se composent des cotisations des membres et de toutes autres

" ressources autoris�es par la loi.

Art. 11. Le montant de la cotisation annuelle est fix� par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration. Elle ne pourra d�passer la somme de 15.000 � La cotisation est due pour l'ann�e enti�re quelle que soit la date d'entr�e dans l'association. Le conseil d'administration peut cependant d�roger � cette r�gle dans les cas particuliers d�crits dans le r�glement d'ordre int�rieur. Une cotisation sera demand�e � toutes les cat�gories de membres.

TITRE IV. - Conseil d'administration "

. Art. 12. L'association est dirig�e par un Conseil d'Administration compos� de trois administrateurs au moins, :

choisis parmi les membres. La dur�e du mandat est de trois ans. Le renouvellement se fait par un tiers : . annuellement, la premi�re fois en 1997, lors de l'assembl�e g�n�rale. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le pr�sident, !e vice-pr�sident et le secr�taire ne peuvent �tre sortants la m�me ann�e.

Art. 13. Si au cours d'un mandat une place d'administrateur devient vacante, !e conseil d'administration pourra

pourvoir provisoirement � son remplacement jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale. "

Art. 14. Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus �tendus en mati�re d'actes administratifs ou dispositifs, n�cessaires pour atteindre les buts de l'association, s'ils ne contreviennent pas � la loi ou aux droits

r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale par les pr�sents statuts. "

Art. 15. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire

et un tr�sorier. "

Ces fonctions ne peuvent �tre cumul�es. Le conseil d'administration r�partit les autres t�ches entre les membres.

Art. 16. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation, et sous la pr�sidence de son pr�sident, ou, en cas d'emp�chement, sous celle du vice-pr�sident, ou, � d�faut, du secr�taire, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, ou � la demande de deux administrateurs au moins.

Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux, qui sont conserv�s dans un registre sp�cial.

Art. 17. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion courante de l'association ainsi que l'usage de la " signature sociale de ce conseil, au pr�sident, au vice-pr�sident, au secr�taire, au tr�sorier ou � un gestionnaire sp�cialement d�sign� � cet effet.

Le pr�sident, le secr�taire, le vice-pr�sident, le tr�sorier ou le gestionnaire autoris�, peuvent donner, chacun : s�par�ment, quittance ou d�charge valable, au nom de l'association, � l'administration des postes, aux t�l�graphe et t�l�phone, � l'Office des ch�ques postaux, ainsi qu'� toute autre administration ou institution.

Cette procuration s'�tend �galement � l'ouverture ou � la cl�ture, au nom de l'association, d'un ou de . plusieurs comptes en banque ou comptes ch�ques postaux.

Tous les actes qui engagent l'association, sauf ceux concernant la gestion courante, doivent �tre contresign�s'. par deux administrateurs, dont l'un doit �tre le pr�sident ou le vice-pr�sident ou le secr�taire, sans que ceux-ci doivent produire une procuration sp�ciale ou les preuves d'une d�lib�ration quelconque.

Les actions en justice, tant demanderesses que d�fenderesses, sont men�es au nom de l'association, �

l'initiative du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet. "

"

" Art. 18. Les fonctions d'administrateurs sont b�n�voles.

TITRE V. - Comit� �largi

Art. 19. Le comit� �largi est constitu� par le conseil d'administration auquel s'ajoutent au moins un et au plus

. cinq membres choisis par ledit conseil. Il statue sur tous les sujets de fond correspondant aux buts de

l'association, et d�cide de ses prises de position officielles.

Art. 20. Le comit� �largi se r�unit chaque fois que le conseil d'administration le juge n�cessaire, ou � la

demande de trois membres au moins.

"

Art. 21. Chaque membre dispose d'une voix." Art. 22. Les r�gles de fonctionnement du comit� �largi sont r�gies par le r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 23. Le comit� �largi ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� de ses membres est " _ pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou " repr�sent�s. Elles sont d'autre part consign�es dans un proc�s-verbal, sign� par le pr�sident et un administrateur membre dudit comit�. Le proc�s-verbal est conserv� dans un registre sp�cial au si�ge de l'association; ii pourra �tre consult� par les membres. Le pr�sident se charge de l'ex�cution des d�cisions du comit� �largi.

Art. 24. Les membres peuvent se faire repr�senter par un autre membre qui cumule le nombre de voix de ceux-ci.

Art. 25. Sauf urgence, la convocation, comprenant l'ordre du jour, sera envoy�e, sous quelle que forme que ce soit, huit jours avant la date de la r�union.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au Moniteur belge

TITRE VI. - Comptes annuels

Art. 26. Les comptes de l'ann�e �coul�e sont cl�tur�s au 31 d�cembre et le budget de l'ann�e suivante est '

" �tabli. Les deux op�rations sont soumises � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale avant le 30 juin de l'ann�e en : Cours.

TITRE VII. - Dissolution

Art. 27. En cas de dissolution, le patrimoine sera affect�, selon la d�cision de l'assembl�e g�n�rale de cl�ture, � une association se rapprochant le plus possible de l'objet de la pr�sente association. La dissolution ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des membres pr�sents et repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII. -Assembl�e g�n�rale

Art. 28. L'assembl�e g�n�rale est constitu�e par l'enti�ret� de ses membres. Elle est convoqu�e par le . conseil d'administration dans les cas pr�vus par la loi ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Sont dans ses comp�tences :

" la nomination et la r�vocation de ses administrateurs ;

" les actes relatifs � la nomination des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association comportent en outre l'�tendue de leurs pouvoirs et la

mani�re de les exercera "

-la modification des statuts; "

-l'approbation des budgets et comptes;

" la dissolution volontaire de l'association.

" la d�charge des administrateurs

" l'exclusion d'un membre

" la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Tous les pouvoirs non explicit�s ci-dessus sont du ressort du conseil d'Administration.

Art. 29. Une assembl�e g�n�rale doit se tenir au moins une fois par an dans le courant du premier semestre. Art. 30. Le conseil d'administration peut en tout temps convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire.

La convocation est envoy�e � chaque membre, sous quelle que forme que ce soit, au moins huit jours avant

la r�union, et sera sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle contient l'ordre du jour. Toute proposition sign�e

d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Art. 31. L'assembl�e g�n�rale pourra se tenir quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises sur base de la majorit� simple des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante;

Art. 32. Chaque membre ne dispose que d'une voix mais pourra donner procuration � un autre membre Un membre mandat� ne peut repr�senter qu'un seul autre membre. Seuls les kin�sith�rapeutes membres poss�dent `. le droit de vote. Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 33. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le secr�taire, et conserv�s dans un registre sp�cial au si�ge de l'association. Tous les membres pourront en prendre connaissance.

Art. 34. Les modifications des statuts se font conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, ou la l�gislation qui remplacerait cette loi. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications des statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 35. A titre extraordinaire, des r�solutions pourront �tre prises en dehors de l'ordre du jour.

TITRE IX. - Greffe

Art. 36. Le greffe du Tribunal de Premi�re Instance de l'Arrondissement de Bruxelles tient le dossier de ;

l'association. Ce dossier contient :

" Les statuts de l'asbl,

" Les actes relatifs � la nomination et la cessation de fonction des administrateurs,

" Une copie du registre des membres,

" Les comptes annuels de l'association,

" Les modifications aux actes, documents et d�cisions,

-Le texte coordonn� des statuts suite � leur modification.

TITRE X. - Divers

Art. 37. L'association peut conclure avec d'autres associations toutes alliances, et sous fa forme qu'elle juge b�n�fiques � ses int�r�ts et en accord avec ses buts.

Art. 38. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, et le r�glement d'ordre int�rieur. Les modifications du r�glement d'ordre " int�rieur sont de la oomp�tence du CA.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa derni�re page du Vofet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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' au Moniteur belge

Suite � l'asssembl�e g�n�rale du 14 mai 2009:

D�misssion des administrateurs suivants:

- Secr�taire : De Cuypere Pierre, Domicili� rue Henri Vieuxtemps 46, 1070 Anderlecht - Tahon Luc, Domicili� rue G�n�ral Fiv� 28, 1040 - Etterbeek

Nominations des administrateurs suivants:

- Secr�taire : Chatelain Claudine, n�e � Ixelles le 27/03/1964, domicile rue Beeckman de Crayloo,10 � 1070

Anderlecht

- Membres :

Vandenberghe Daniel, n� � La Louvi�re le 05/02/1953, domicili� � 1050 Ixelles rue du Bourgmestre, 23.

Lievens Pierre-Olivier, n� � Ixelles le 24/03/1961, domicili� � 1040 Etterbeek rue Major P�tillon, 70.

Berrahou Abdellatif, n� � Casablanca (Maroc) le 13/02/1955, domicili� � 1081 Koekelberg avenue de

Berchem Sainte Agathe, 19 bte 5.

Re�lection des administrateurs suivants:

- Pr�sident: Overloop Andr�, Domicili� rue Beeckman de Crayloo 21, 1070 Anderlecht

- Tr�sorier Moret Christian, Domicili� avenue Albert 21E1, 1190 Bruxelles

- d'Adesky Christian, Domicili� Bd Mettewie 89/8, 1080 - Bruxelles

Composition du Conseil d'Administration au14 mai 2009:

- Pr�sident: Overloop Andr�,

- Secr�taire : Chatelain Claudine,

- Tr�sorier. Moret Christian,

- Membres :

d'Adesky Christian,

Vandenberghe Daniel,

Lievens Pierre-Olivier,

Berrahou Abdellatif

Suite � i'asssembi�e g�n�rale du 3 juin 2010:

D�misssion des administrateurs suivants:

Overloop Andr�, Domicili� rue Beeckman de Crayloo 21, 1070 Anderlecht

- Moret Christian, Domicili� avenue Albert 2/E1, 1190 Bruxelles

Nominations des administrateurs suivants:

- Dewame Michel, n� � Watermael-Boitsfort le 3010311959, domicili� � 1495 Tilly rue de Strichon, 70.

- Tr�sori�re : Hollaert Nadine, n�e � Gemena (Ex Congo Belge) le 25/11/1958, domicili�e � 1081 Koekelberg,

avenue Seghers, 99.

Re�lection des administrateurs suivants:

- d'Adesky Christian, Domicili� Bd Mettewie 89/8, 1080 - Bruxelles

- Berrahou Abdellatif, domicili� � 1081 Koekelberg avenue de Berchem Sainte Agathe, 19 bte 5.

- Secr�taire : Chatelain Claudine, domicile rue Beeckman de Crayloo,10 � 1070 Anderlecht

- Pr�sident: Lievens Pierre-Olivier, domicili� � 1040 Etterbeek rue Major P�tillon, 70.

- Vandenberghe Daniel, domicili� � 1050 Ixelles rue du Bourgmestre, 23.

Composition du Conseil d'Administration au 3 juin 2010

- Pr�sident : Lievens Pierre-Olivier,

- Secr�taire : Chatelain Claudine,

- Tr�sori�re : Hollaert Nadine,

- Tr�sorier adjoint : Berrahou Abdellatif,

- Membres :

d'Adesky Christian,

Vandenberghe Daniel,

Dewame Michel,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du yolet Q : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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finit eur Suite � l'asssembl�e g�n�rale du 20 octobre 2010:

D�misssion des administrateurs suivants:

- d'Adesky Christian, Domicili� Bd Mettewie 8918, 1080 - Bruxelles, de nationalit� Belge,

Nominations des administrateurs suivants: taie

-Van Malderen Bernadette, n�e � Uccle le 03/12/1948 , domicili�e � 1030 Schaerbeek rue J. Vliauters, 62 .

- Mazid Said, n� � Casablanca (Maroc) le 19/07/1964, domicili� � 1480 Saintes chauss�e d'Enghien, 158 .

Re�lection, des administrateurs suivants:

- Berrahou Abdellatif, domicili� � 1081 Koekelberg avenue de Berchem Sainte Agathe, 19 bte 5.

- Secr�taire : Chatelain domicili�e � 1070 Anderlecht rue Beeckman de Crayloo, 10.

- Pr�sident: Lievens Pierre-Olivier, domicili� � 1040 Etterbeek rue Major P�tillon, 70.

- Vandenberghe Daniel, domicili� � 1050 Ixelles rue du Bourgmestre, 23.

- Dewame Michel, domicili� � 1495 Tilly rue de Strichon, 70.

- Tr�sori�re : Hollaert Nadine, domicili�e � 1081 Koekelberg , avenue Seghers, 99.

Composition du Conseil d'Administration au 20 octobre 2010 :

- Pr�sident : Lievens Pierre-Olivier,

- Vice-Pr�sident : Dewame Michel,

- Secr�taire : Chatelain Claudine,

- Tr�sori�re : Holfaert Nadine,

- Tr�sorier adjoint : Berrahou Abdellatif,

- Membres :

Van Malderen Bernadette,

Mazid Saki,

Vandenberghe Daniel,

Fait � Bruxelles, te 20 octobre 2010.

Lievens Pierre Olivier, Pr�sident

Chatelain Claudine, Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ' Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
GROUPEMENT DES KINESITHERAPEUTES DE LA REGIO…

Adresse
RUE HENRI VIEUXTEMPS 46 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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