GRUPO ETNOGRAFICO O RIBATEJO, EN ABREGE : GER ASBL

Dénomination : GRUPO ETNOGRAFICO O RIBATEJO, EN ABREGE : GER ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 506.691.079

Publication

12/12/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1. D�nomination

L association est d�nomm�e Grupo Etnogr�fico O Ribatejo , en abr�g� GER asbl .

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l abr�viation "ASBL", avec l indication pr�cise de l adresse du si�ge de l association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles, � l avenue du Domaine, 179 bte 27 � 1190 Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L association a pour but : d encourager et de promouvoir la culture portugaise.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment : en organisant des ateliers de

danses, des spectacles, des festivals et des expositions.

Art. 4. Dur�e de l association

Titre 1er D�nomination, si�ge social, but, dur�e

L association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Constituition de l'ASBL

- Oliveira Rosado Carlos Alberto, Avenue du Domaine 179 boite 27 1190 Forest, n� � Reguengos de

Monsaraz/Portugal le 15 Juin 1975

- Pereira Soeiro Casimiro Vladimiro Jos�, Avenue du Domaine 179 boite 27 1190 Forest, n� �

Avis/Portugal le 21 Dec�mbre 1983

- Isabelle STEGER, rue du Loutrier 58 � 1170 Bruxelles, n�e � Etterbeek le 5 septembre 1976

- Claudia Batista Concei��o, Chauss�e de Waterloo 803 1180 Uccle, n�e � Uccle le 4 Juillet 1991

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e

et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

(en abr�g�) : GER ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue du Domaine 179 27

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Grupo Etnografico O Ribatejo

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14312363*

Volet B

1190

0506691079

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Forest

Greffe

D�pos�

09-12-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

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Titre II - Membres

Art. 5. Composition

L association est compos�e de membres effectifs et adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : toutes personnes qui participent activement au groupe.

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

- demander son adh�sion par une lettre/un courriel au pr�sident de l association qui la fera avaliser par la

prochaine AG

- assurer la confection et le paiement de sa tenue compl�te.

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Art. 7. Membres adh�rents

Les membres adh�rents, c est-�-dire toute personne qui ne participe pas activement dans le groupe mais

qui veut le soutenir, peuvent demander leur adh�sion en payant la cotisation qui est fix�e � 12 EUR par an.

Art. 8. D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l association en adressant par �crit sa d�mission

au conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu � d�cision de l assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois. L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

4- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

Est r�put� d�missionnaire : ...

- le membre adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est

adress� par lettre ordinaire.

- le membre effectif qui n assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � deux assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage

aux bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

La d�cision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres.

Titre III - Cotisations

Art. 10. Cotisations

- Les membres effectifs ne paient pas de cotisations, d� � l achat de leur tenue de spectacle.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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- Les membres adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� � 12 EUROS par an.

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Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. Composition

L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident. Les

membres adh�rents peuvent �tre invit�s, mais ils n ont pas le droit de vote.

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Art. 12. Pouvoirs

L assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour:

- la modification des statuts ;

- l adh�sion et l exclusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou de(s)

liquidateur(s) ;

- la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est

attribu�e ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- l approbation du r�glement d ordre int�rieur et ses modifications (selon ce qui a �t� d�cid� � l'article 25) ;

- d�cider d intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l association, tout administrateur,

tout v�rificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilit�e � repr�senter

l association ou tout mandataire d�sign� par l assembl�e g�n�rale ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 13. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l ann�e civile. L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d administration, par lettre ordinaire / courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Art. 14. D�lib�ration

L assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de l ASBL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 15. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne une procuration

�crite. Tout membre ne peut d�tenir qu une procuration.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association ou la modification

des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

L assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l ordre du jour.

L assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l ordre du jour de l assembl�e g�n�rale suivante.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilit�e � repr�senter l association, d une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d un v�rificateur aux comptes.

Art. 17. Publicit� des d�cisions prises par l assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Titre V - Conseil d administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d administrateurs Dur�e du mandat

L association est administr�e par un conseil d administration de 3 membres au moins, nomm�s et

r�vocables par l assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d administrateurs sera

toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat est fix�e � 3 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Leur mandat n expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 19. D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

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Art. 20. Fr�quence des r�unions

Le conseil d administration se r�unit d�s que les besoins s en font sentir. Il est convoqu� � la demande de

deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par le pr�sident.

Art. 21. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d administration.

Art. 23. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l ex�cution de leur mandat qu ils exercent � titre gratuit.

Art. 24. Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, � repr�senter

l association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur

publication aux � annexes du Moniteur belge �.

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 25. R�glement d ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la

majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 26. Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Art. 27. Comptes et budgets

Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis �

l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l association en justice, tant en d�fendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l association.

Art. 32. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

" Oliveira Rosado Carlos Alberto, domicili� Avenue du Domaine 179 bte 27 � 1190 Forest;

" Soeiro Pereira Casimiro Vladimiro Jos�, domicili� Avenue du Domaine 179 bte 27 � 1190 Forest ;

" Isabelle Steger, domicili�e Rue du Loutrier 58 � 1170 Bruxelles et

" Claudia Batista Concei��o, domicili�e Chauss�e de Waterloo 803 1180 Uccle qui acceptent ce mandat.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Fait � Bruxelles, le 17 Novembre 2014.

Oliveira Rosado Carlos Alberto en qualit� de pr�sident

Coordonnées
GRUPO ETNOGRAFICO O RIBATEJO, EN ABREGE : GE…

Adresse
AVENUE DU DOMAINE 179, BTE 27 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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