H.F. MARKETING CONCEPT

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. H.F. MARKETING CONCEPT
Dénomination : H.F. MARKETING CONCEPT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 562.887.931

Publication

02/10/2014
ÿþro

Afod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Dépne4 / Reçu le

2 3 `09- 2014

au greffe du tribunal de oommeróe

francophone Ire.%g

N' d'entreprise . 0 56 £ 821.53A.

Dénomination

Van snt,er) : H.F. Marketing Concept

;orme juridigi,e . Société privée à responsabilité limitée

Siege, ' 1083 Ganshoren - Avenue Charles Quint, 124/14

Cbie: da l'acte : Constitution - Statuts

D'un acte reçu le 18 septembre 2014 par Valentine DEMBLON, notaire à Namur. II résulte que:

1. Monsieur FELLAINI Bakkioui Hamza, né à Etterbeek, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-six, célibataire, domicilié à 1090 Jette, Avenue Carton de Wiart, 94 boîte 0003.

Lequel déclare ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale au sens de l'article 1478 et s. du Code civil

2. Monsieur MEJJATI Alami Karim, né à Nancy (France), le vingt septembre mil neuf cent septante-trois, divorcé non remarié, domicilié à 1325 Chaumont-Gistoux, Rue Colleau, 6,

Lequel déclare ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale au sens de l'article 1478 et s. du Code civil

Lesquels ont requis le notaire soussigné d'acier ce qui suit :

I. CONSTITUTION

Ils déclarent constituer entre eux une Société Privée à Responsabilité Limitée sous la dénomination de « H.F, Marketing Concept », ayant son siège social à 1083 Ganshoren, Avenue Charles Quint, 124/14 et au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR), à représenter par CENT parts sociales (100) sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social,

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des sociétés.

Ils déclarent que les CENT (100) parts sociales sont souscrites en espèces, au prix de CENT QUATRE-VINGT- , SIX EUROS (186 EUR) chacune, comme suit :

- par Monsieur FELLAINI Hamza à concurrence de treize mille neuf cent cinquante euros (13.950 EUR), à soit SEPTANTE-CINQ (75) parts sociales ;

- par Monsieur MEJJATI Alami, à concurrence de QUATRE MILLE SIX CENT CINQUANTE EUROS (4.650 EUR), soit vingt-cinq (25) parts sociales ;

SOIT ensemble, CENT (100) parts sociales.

Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d'un/tiers par un

versement en espèces effectué auprès de BNP PARIBAS FORTIS au compte numéro

, ouvert au nom de la société,

Une attestation de cette banque justifiant ce dépôt a été remise au notaire instrumentant.

Mentionner sur la dernière page du Volet F3 . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

0 MIR 01

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Ainsi les comparants déclarent et reconnaissent que le capital social est intégralement souscrit et libéré à concurrence de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200 EUR).

Les comparants déclarent ensuite arrêter comme suit les statuts de la société.

Il. STATUTS

TITRE 1

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

ARTICLE 1

La société revêt la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée. Elle est dénommée « H.F. Marketing Concept».

ARTICLE 2

Le siège social est établi à 1083 Ganshoren, Avenue Charles Quint,124/14.

Le siège social peut être transféré partout en Belgique, par simple décision de la gérance à publier aux annexes au Moniteur Belge.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu'à l'étranger.

ARTICLE 3

La société a pour objet tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, aussi bien en Belgique qu'à l'étranger

- l'exploitation d'une boite de nuit, dancing, salle de spectacle, salle de réunion ou espace pour quelque festivité avec ou sans mise à disposition de personnel

-location de matériel permettant l'organisation d'évènements (sonorisation, vaisselle, salle, etc.)

- l'exploitation d'un restaurant, brasserie, snack, friterie, terrasse, plage, etc.

- l'exploitation d'un café, bar, débit de boissons en tout genre,

- la préparation, mise sous condiment, la vente, la commercialisation de denrées alimentaires et ce, en gros, au detail, en produits finis ou semi-finis,

- l'exploitation d'un hôtel, location de- chambre avec ou sans services annexes

- les travaux immobiliers tels que la réalisation de fondations, les travaux de maçonnerie, de charpente, de toitures, de plafonnage, de carrelage, de menuiserie intérieur et extérieur

- les activités de management, de conseils et de formations,

- activités dans fe domaine du sport,

- activités immobilières

- L'achat, la vente, la location, la restauration de tout bâtiment ou terrain bâti ou non

En cas d'activité réglementée, les gérants effectueront les démarches nécessaires afin de se mettre en règle par rapport au loi en vigueur.

La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet sccial ou qui seraient de nature à en faciliter, directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

ti

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La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

ARTICLE 4

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

TITRE 2

CAPITAL - PARTS SOCIALES

ARTICLE 5

Le capital social a été fixé lors de la constitution à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR). II est divisé en CENT parts sociales (100), sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social,

Lors de la constitution, il a été libéré à concurrence de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200 EUR). ARTICLE 6

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale ou si la propriété d'une part sociale est démembrée entre un nu-propriétaire et un usufruitier, le gérant a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents, jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

ARTICLE 7

Les droits de chaque associé dans la société résultent seulement des présentes, des actes modificatifs ultérieurs et des cessions qui seront ultérieurement consenties.

Le nombre de parts, nominatives, appartenant à chaque associé avec l'indication des versements effectués est inscrit dans un registre tenu au siège de la société, conformément à la loi et dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance.

ARTICLE 8

Les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort qu'avec le consentement de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont !a cession est proposée.

Cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises :

1) à un associé ;

2) au conjoint du cédant ou du testateur ;

3) à des ascendants ou descendants en ligne directe.

ARTICLE 9

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 10

En cas d'augmentation de capital à souscrire en eàpèces, les parts sociales nouvelles doivent être offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts sociales.

L'exercice du droit de souscription préférentielle est organisé conformément aux dispositions du Code des sociétés.

TITRE 3

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GESTION

ARTICLE 11

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir fa qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il

n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance.lui est attribuée,

Le décès du gérant ou la cessation de ses fonctions pour quelque cause que ce soit n'entraîne pas la dissolution de la société.

Le mandat du gérant est gratuit, sauf décision contraire que pourrait prendre l'assemblée générale. ARTICLE 12

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.

Conformément à ['article 257 du Code des Sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant, et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

ARTICLE 13

Le gérant peut déléguer la gestion journalière de la société à un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire, associé ou non, des pouvoirs spéciaux déterminés.

ARTICLE 14

Le gér'ant ne contracte aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de la société. Il n'est

responsable que dans les conditions prescrites par le Code des sociétés.

ARTICLE 15

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient au siège de la société ou à tout autre endroit indiqué dans

les convocations le deuxième vendredi du mois de juin, à dix-huit heures,

Si ce jour est un jour férié légal, elle se tient le premier jour ouvrable qui suit, autre qu'un samedi.

L'assemblée générale peut, en outre, être convoquée de la manière prévue par la loi, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième de l'avoir social,

L'assemblée générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des associés. Ses décisions sont obligatoires pour tous, y compris les absents, dissidents et incapables.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; chaque part sociale donne droit à une voix; les associés peuvent se faire représenter par un mandataire, avec procuration écrite.

Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour. Elles se font par lettre recommandée adressée à chaque associé et gérant quinze jours avant celui de la réunion.

Les convocations à l'assemblée générale ordinaire doivent mentionner, parmi les objets à l'ordre du jour, fa discussion du rapport de gestion, la discussion et l'adoption du bilan, du compte des résultats et de l'annexe, la répartition du bénéfice, la décharge à donner au gérant.

ARTICLE 16

Pour autant que la société réponde aux critères énoncés par ['article 15 du Code des sociétés, il n'est pas

nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-

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ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

TITRE 4

ECRITURES SOCIALES - REPARTITION

ARTICLE 17

L'exercice social commence le premier janvier et prend fin le trente-et-un décembre de chaque année.

Le trente-et-un décembre de chaque année, les écritures sont arrêtées et le gérant dresse l'inventaire et établit les comptes annuels. Ceux-ci comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

Le gérant établit en outre le rapport de gestion prescrit par les dispositions légales sauf si la société répond aux critères énoncés par. l'article 15 du Code des Sociétés,

ARTICLE 18

Le bénéfice net de la société est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement au moins cinq pour cent (5%) en vue de constituer la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social. Il doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, cette réserve légale vient à être entamée.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition du ou des gérants dans le respect de la loi.

ARTICLE 19

Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été constatée ou aurait dû l'être, en vue de délibérer, le cas échéant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société et éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour. Le gérant justifiera ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés conformément aux dispositions légales.

Si par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart du capital social, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à l'assemblée.

Si l'actif net est réduit à un montant inférieur au capital minimum prévu par la loi, tout intéressé peut demander au tribunal la dissolution de la société.

ARTICLE 20

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation sera assurée par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

La désignation du liquidateur doit être homologuée par décision du Tribunal de Commerce compétent.

Après le paiement de toutes les dettes, oharges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

La société n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé.

TITRE 5

DIVERS

ARTICLE 21

Toute disposition non prévue aux présents statuts est réglée par les dispositions légales.

Si la société ne compte qu'un seul associé, elle sera soumise aux dispositions du Code des sociétés relatives à la société privée à responsabilité limitée unipersonnelle.

ARTICLE 22

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire spécial non domicilié en Belgique, est censé avoir élu domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations peuvent lui être valablement faites.

III. DISPOSITIONS FINALES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, lorsque la société acquerra la personnalité morale.

1° Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente et un décembre deux mille quinze.

2° La première assemblée générale aura lieu le dix juin deux mille seize.

3' Sont désignés en qualité de gérants non statutaires

- Monsieur FELLAINI Bakkioui Hamza, né à Etterbeek, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-six, domicilié à 1090 Jette Avenue Carton de Wiart, 94 boîte 0003, qui accepte

- Monsieur MEJJATI Alami Karim, né à Nancy (France), le vingt septembre mil neuf cent septante-trois, domicilié à 1325 Chaumont-Gistoux, Rue Colleau, 6, qui accepte.

Les comparants déclarent que

-Monsieur FELLAINI Bakkioui Hamza possède à pleins pouvoirs dans la société et peut engager seul la société,

-Monsieur MEJJATI Afami Karim ne peut engager seul la société pour des montants supérieurs à cinq mille euros (5.000 EUR).

La durée de ses fonctions n'est pas limitée et son mandat est exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de l'Assemblée Générale.

4° Les comparants décident de ne pas désigner de commissaire-réviseur.

MANDAT

Le gérant donne tous pouvoirs avec faculté de substitution à Monsieur François-Xavier THIMUS, immatriculé sous le n° BCE (BE 0830.770.851)afin d'assurer les démarches quant à l'inscription, modification ou radiation au niveau BCE, NA, Caisse d'assurances sociales pour indépendants, secrétariat social, mutuelle, organisme d'agrégation tel que l'AFSCA ainsi que toutes autres administrations en rapport avec l'activité principale du mandataire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME OEUVRE SUR PAPIER LIBRE AUX SEULES FINS DE PUBLICATION AU MONITEUR BELGE

Valentine DEMBLON, notaire.

Pièce déposée en même temps:

-expédition de l'acte de constitution-statuts;

Mentionner sur 3a darniere page du Volet B Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de 1a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à regard des tiers

Au verso Nom at signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

05/05/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
17/10/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
07/11/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
H.F. MARKETING CONCEPT

Adresse
AVENUE CHARLES QUINT 124/14 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale