HAND IN HAND SUR SCENE

Association sans but lucratif


Dénomination : HAND IN HAND SUR SCENE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.195.959

Publication

04/01/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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24 -12- 2010

Greffe

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Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature C'e, l_selAnPr 61A+ P,tun.S 1Pt ra;b-tib

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N° d'entreprise :0832 .195.959

Dénomination

(en entier) : HAND IN HAND SUR SCENE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Cardinal Lavigerie 51 - 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution et nominations

STATUT

Les soussignées :

" ALVAREZ ALVARADO Olga Gloria, Chaussée de Charleroi 49, 1060 Bruxelles, de nationalité belge

" R1MACHI ALVAREZ Gloria Giovanna, rue Cardinal Lavigerie 51 à 1040 Bruxelles, de nationalité belge

" RIMACHI ALVAREZ Silvia Teresa, rue Cardinal Lavigerie 51 à 1040 Bruxelles, de nationalité belge.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 dont elles ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 Dénomination

L'association prend la dénomination « Hand in Hand sur scène » asbl

Article 2 Siège social

Le siège de l'association est établi à la rue Cardinal Lavigerie 51, à 1040 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être modifié par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet diffusé la Musique classique et autre.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes : créer des événements, concert, spectacles, festivals de qualité accessible à tout public confondu afin de promouvoir la musique classique et autre

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 4 Membres de l'asbl

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'Administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

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MOD 2.2

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil d'Administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 5 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'Administration.

Article 6 Exclusion

Le Conseil d'Administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 7 L'Assemblée Générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'Administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par l'Administrateur-délégué au nom du Conseil d'Administration et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'Administration permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Administrateur-délégué et les membres ou membres du Conseil d'Administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par l'Administrateur-délégué.

Article 8 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée générale.

Article 9 Administrateurs

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en novembre 2016.

Un membre du Conseil d'Administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le Conseil d'Administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par l'Administrateur-délégué et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'Administration peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad intérim, un membre du Conseil

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d'Administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président et un Administrateur-délégué. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'Administration présents est prépondérante.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'Administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Conseil d'Administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Conseil d'Administration, par deux membres du Conseil d'Administration dont le Président ou l'Administrateur-délégué qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, l'Administrateur-délégué peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil d'Administration. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de mille euros.

Article 14 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute le 01 janvier 2011 et se termine le 31 décembre 2011.

Article 15 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent être commissaires.

Article 16 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

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Volet B - Suite

Article 17 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Dans le cas de dissolution de l'association le patrimoine sera reparti de façon équitable entre les membres fondateurs.

Article 18 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée et peut être dissoute à tout moment.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil d'Administration à :

-Olga Gloria Alvarez Alvarado, belge, née à Lima (Pérou), le 25 septembre 1945, identifiée par la carte d'identité belge n°590-7623683-91, résidante à la Chaussée de Charleroi 49 à 1060 Bruxelles. En qualité de Président

-Gloria Giovanna Rimachi Alvarez, belge, née à Lima (Pérou), le 17 mai 1969, identifiée par la carte d'identité belge n° 591-0746169-50, résidante à la rue Cardinal Lavigerie 51 à 1040 Bruxelles. En qualité d'Administrateur-délégué.

Qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, en deux exemplaires, le 03 novembre 2010

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
HAND IN HAND SUR SCENE

Adresse
RUE CARDINAL LAVIGERIE 51 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale