HAPPINESSJLG MUSIC GROUP BAND, EN ABREGE : JLG MUSIC GROUP

Association sans but lucratif


Dénomination : HAPPINESSJLG MUSIC GROUP BAND, EN ABREGE : JLG MUSIC GROUP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.847.765

Publication

18/11/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

07 o11n 2011

Greffe

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Moniteu

belge





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" N° d'entreprise : o$qo .84î. q(, S

Dénomination

(en entier) : HAPPINESSJLG MUSIC GROUP BAND

(en abrégé) : JLG MUSIC GROUP

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE JEAN DUBRUCQLAAN, 159 1080 BRUXELLES

Obiet de l'acte :

Ce vingt neuf octobre deux mille onze,

Se sont réunis en assemblée constitutive:

11 MADUEKWE Nnedi Happiness, née à Ozubulu au Nigeria lie 21 décembre 1959, de nationalité nigérianne, domiciliée rue Jean Dubrucqlaan, 159 à 1080 Bruxelles;

2 /UNANKA CHINYEREM Rita, ne à Owerri 17 septembre 1950, de nationalité belge, domiciliée Petit rue courtois n" 1 à 1080 Molenbeek

3f MWASO MBOMBO, né à Lisais le 25 septembre 1946, de nationalité congolaise, domicilié Avenue Paul Hymans, n° 39 B-12 à 1200 Bruxelles ;

41 HABA Jean Richard, né le 02 mars 1978 en Guinnée,de nationalité guinéenne, domicilié Edingsesteenweg, n° 5 à 1730 Asse ;

5/ DZORKPE Cynthia né le six juin 1968 à Accra, de nationalité ghanéenne, domiciliée Vandenboogaerde n° 99 à 1080 Bruxelles,

Qui déclarent constituer une association sans but lucrative entre eux et répondant aux conditions suivantes:

TITRE I : DENOMINATION - OBJET - S1EGE -DUREE

Article 1 : L'association prend la dénomùination de " HAPPINESSJLG MUSIC GROUP BAND"

JLG MUSIC GROUP en abrégé

Article 2 : Le siège social est établi rue Jean Dubrucqlaan, 159 à 1080 Bruxelles; dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles

Article 3 : L'association est créée pour une durée indeterminée

Article 4 : L'association exerce ses activités sur toute l'étendue du Royaume ainsi qu'à l'étranger, partout

où ce sera nécessairer

Article 5 : L'association a pour objet la promotion des activités culturelles africaines en général et en

en particulier nigériannes. L'association pourra dans le cadre de cet objet, organiser des

jouimées ou des soirées d'animation culturelle en production publique d'artistes, en défilé des

modes, et en danses foikoriques et modernes

TITRE II : CATGORIE DES MEMBRES - ADMISSION - DEMISSION - EXCLUSION

Article 6 : L'association est composée des membres fondateurs, des membres effectifs et des membres

d'honneur

sont membres:

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne cu des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij fiét Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- Fondateurs : les comparants et signataires des présents statuts

- Effectifs : les personnes ayant adhéré aux présent statuts et qui s'engagent à participer à la réalisation des objectifs de l'association et à respecter ses règlements

- d'Honneur : les personnes élevées à ce titre par le conseil d'administration

Article 7 : Toute personne désireuse d'adhérer à l'association est tenue de remplir et de signer une fiche d'adhésion aux statuts et au règlement interne de l'association et de s'aquitter du paiement de la cotisation prévue par les statuts

Article 8 : Le nombre de membres est illimité

Article 9 : la qualité de membre se perd par la démission volontaire, par le défaut répétitif de paiement de la cotisation, par l'exclusion pour motif grave sur décision de l'assemblée et par décès Article 10 : Tout membre démissionnaire ou exclu ne peut se prévaloir, ni du remboursement de ses

cotisations, ni du transfert des biens et avoirs de l'association à quelque titre que ce soit Article 11 : Les héritiers ou créanciers d'un membre démissioné, exclu, ou décédé n'ont aucun droit sur les biens et avoirs de l'association, ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni la réddition des comptes, ni l'apposition des scellés sur les biens

TITRE III : ORGANISATION DE L'ASSOCIATION

Article 12 : Les organes de l'association sont : l'assemblée générale et le conseil d'administration

Article 13 : L'assemblée générale est l'organe souverain de l'association, elle est constituée des

membres effectifs

Article 14 : Les compétences de l'assemblée générale sont:

- Détermination des objectifs

- Définition des activités et des structures de l'association

- Modification des statuts

- Approbation du programme d'action, du budget, des comptes annuels et du rapport d'activité

- Dissolution volontaire de l'association

- Exclusion et radiation des membres

- Adhésion, annexion ou fusion avec toute autre organisation poursuivant les mêmes objectifs

ou des objectifs similaires

- Nomination et révocation des membres du conseil d'administration

Articlel5 : L'assemblée générale se réunit une fois par an en session ordinaire et chaque fois que

le besoin se fait sentir, en session extraordinaire sur convocation du Président du

conseil d'administration

Article 16 : La convocation doit indiquer la date, les matières à débattre à l'ordre du jour et être adressée

sous pli recommandé aux membres de l'association et ou par courrier électronique quinze

jours avant la date de la réunion de l'assemblée

Article 17 : L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration

Article 18 : Tout membre effectif a droit de vote égal à l'assemblée générale, les solutions sont prises à la

majorité de deux tiers des membres présents ou représentés

Article 19 : Les résolutions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès verbaux signés

par le président et un administrateur

Article 20 : L'association est administrée par un conseil d'administration

Article 21 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un président, un secrétaire et un

trésorier

Article 22 : En cas d'empêchement du président, les fonctions sont assumées par un administrateur

désigné par le conseil d'administration

Article 23 : Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, il doit

être convoqué sur demande d'un tier des administrateurs. Les décisions sont prises à la

majorité de deux tiers des administrateurs présents

Article 24 : Le conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs qui ne sont pas expressement

réservés à l'assemblée générale

Article 25 : Le conseil d'administration peut déléguer à un ou plusieurs de ses membres, le pouvoir

d'accomplir en son nom, les actes d'administration et de gestion

Article 26 : Le mandataire délégué peut, à l'effet ci-dessus, recevoir et retirer toutes sommes et valeurs,

tout courrier ou document, ouvrir tout compte bancaire et effectuer sur les dits comptes,

les opérations de versement et de retrait de toute somme et, en général faire le nécessaire

Article 27: Les comptes de l'associations sont clôturés le trente-un décembre de chaque année et pour

la première fois le trente-un décembre deux mille onze. le conseil d'administration est tenu

de soumettre les compte annuels à l'approbation de l'assemblée générale quatre mois après

la clôture de l'exercice

Article 28 : Le conseil d'administration établit un rapport d'activité chaquetrimestre

Article 29 : Les actes, les factures, les annonces, les publications et les autres documents émanant de

l'association doivent mentionner la dénomination de l'association précédée ou suivi

"

"

MOD 2.2

Vot2 i - Slete

immédiatement des mots "Association Sans Bbut Lucratif ou sigle A.S.B.L.

TITRE IV : RESSOURCES

Article30 : les ressources de l'association sont:

- les cotisations

- Les dons et legs

- Les subsides des institutions publiques nationaux et internationaux

- Recettes diverses provenant des droits d'entrée des manifestation culturelles, de la collecte

du matériel et biens divers, neufs ou usagés

Article 31 : Le montant mensuel de la cotisation est fixé par l'assemblée générale chaque année et pour

le premier exercice à dix euros (10 euros) par membre, payable le premier de chaque mois

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

TITRE V : DISOOLUTION - LIQUIDATION - DISPOSITIONS FINALES

Article 32 : L'asemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association lorsque les moyens ne permettent plus d'en assurer le fonctionnement

Article 33 : La décision de dissoudre l'association ne sera adoptée que si elle votée par deux tiers des voix présentes ou représentées

Article 34 : Une fois la dissolution votée, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs qui

devront acquitter le passif de l'association, de déterminer l'actif net et en décider l'affectation Article 35 : Pour toutes les matières non élucidées dans les dispositions du présent statut, les parties se

référeront à la legislation

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DE L'A.S.B.L.

L'association HAPPINESSJLG MUSIC GROUP BANDKELEME SELVE constituée, les membres fondateurs

se sont réunis aussitôt en assemblée générale extraordinaire à la même date avec un unique objet à l'ordre

du jour:

- Nomination des membres du conseil d'administration

L'objet de l'ordre du jour mise délibération, les membres fondateurs ont pris à l'unanimité les résolutions

suivantes:

1/ Sont nommés administrateurs :

- MADUEKWE Nnedi Happiness, née à Ozubulu au Nigeria lie 21 décembre 1959, de nationalité nigérienne, domiciliée rue Jean Dubrucqlaan, 159 à 1080 Bruxelles, Présidente du Conseil d'Administration;

- UNANKA CHINYEREM Rita, ne à Owerri 17 septembre 1950, de nationalité belge, domiciliée Petit rue courtois n° 1 à 1080 Molenbeek,Secrétaire,

- MWASO MBOMBO, né à Lisala le 25 septembre 1946, de nationalité congolaise, domicilié Avenue Paul Hymens, n° 39 B-12 à 1200 Bruxelles, administrateur,

Les administrateurs nommés acceptent leurs missions respectives

2/ Le mandat de l'administrateur est de cinq ans, il peut être reconduit

3/ Le mandat de l'administrateur est à titre gratuit

4/ Mandat spécial est donné à MADUEKWE Nnedi Happiness, à l'effet d'accomplir toutes les formalités

administratives d'enregistrement légaux au Greffe du Tribunal, à la Banque Carrefour des entreprises, et

au Ministère des Finances

5/ Sont nommés mandataires de l'association:

- MADUEKWE Nnedi Happiness, Présidente;

UNANKA CHINYEREM Rita, Secrétaire et Trésorière

Les mandataires désignés engagent la société par signatt~ in ivi uelle pour tous les actes

d'administration et de gestion journalière

?;YU2-53

MADUEKWE Nnedi Happiness U : ~~= NY'EREM Rita, Secrétaire et Trésorière

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et quatite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayauut pouvoir de leprzsenter l'association. la fondation ou i'organisi ie à l'égaid des rie:s

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HAPPINESSJLG MUSIC GROUP BAND, EN ABREGE : J…

Adresse
RUE JEAN DUBRUCQLAAN 159 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale