HET SECOUSSE, EN ABREGE : HS

Dénomination : HET SECOUSSE, EN ABREGE : HS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 563.650.865

Publication

15/10/2014

��N� d'-ntreprise : �35CD YeJe."'

D�nomination

(en entier) : het Secousse

(en abr�g�) : hS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de la Porte de Hal, n�10, Boite 3A, 1060 Bruxelles, Belgique

Obit de l'acte : Constitution d'ASBL

het Secousse

STATUTS :

Titre 1. Entre les soussign�s, membres fondateurs :

I. Denis ENGLEBERT, Avenue de la Porte de Hal, n�10, Boite 3A, 1060 Saint' Gilles. N� � Mons le 03/05/1994

2. Diana DAVID, avenue Houba de Strooper, n�129, 1020 Bruxelles. N�e � Suceava (Roumanie) 12/11/1994

. 3. Django SCHREVENS, Rue de la Natation, n�18, 1050 Ixelles. N� �. Bruxelles le 01/03/1995

4. Sybille VAN BELLINGHEN, Rue des Marcassins, n� 3, 1170 Watermael-Boitsfort. N�e � Bruxelles le 06/01/1994

5. Vaillant ROGGEMANS, Square Gerard Van Caulaert, n�7, 1060 Saint-Gilles. N� � Uccle le 29/12/1993

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom, et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes,

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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M002.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� / Re�u le

06 OCT. 201'f

au greffe du bilame de commerce fmnco. hone de Brux-oUcc

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Article 1. L'association prend la d�nomination : het Secousse

et en abr�g� : hS

Article 2. Le si�ge social de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est actuellement situ� � Avenue de la Porte de Hal, n�10, 1060,34 Saint-Gilles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Titre 3. Objet social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but d'une part la cr�ation et la production de festivals, spectacles et d'autre part la sensibilisation du public aux diff�rentes expressions artistiques.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de cr�ations artistiques. Ou par la mise en place d'ateliers cr�atifs, de spectacles, festivals, performances concerts, de conf�rences et expositions.

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre 4. Membres.

Art. 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres. Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

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Art. 6. Membres effectifs sont au minimum six. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration est libre d'accepter ou non la demande sans devoir justifier sa d�cision. il l'a refuse notamment s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion. Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association.

Art. 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie de son comit� de parrainage ou de son conseil scientifique. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association. De m�me, le titre de membre �m�rite pourra �tre conf�r� � des personnes qui auront rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration. Elle ne peut �tre sup�rieure � 50 euros.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations pendant six mois sans s'en �tre expliqu� aupr�s du conseil d'administration, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

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Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour �tabli par le conseil d'administration. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un autre membre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

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Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de quatre ans par l'assembl�e g�n�rale, sauf d�sapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers des votes valablement exprim�s.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil d�signe en son sein un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par

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le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois que deux de ses membres en font la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, ou par mail.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident a notamment qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

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Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 34. L'association sera financ�e, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de derni�res volont�s, obtenus tant pour soutenir les buts g�n�raux de l'association que pour soutenir un projet sp�cifique.

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre mani�re l�gale.

Article 35. Pour atteindre son objectif, l'a.s.b.l. pourra �tre active dans tout les aspects li�s a la cr�ation dite culturelle et ou artistique que ce soit dans ses aspects mat�riel ou intellectuels.

Par ailleurs, afin de r�aliser son objectif non lucratif pr�cit�, l'a.s.b.l. s'autorise � participer de fa�on directe ou indirecte � des activit�s commerciales et lucratives, dans les limites autoris�es par la loi et dont le produit sera int�gralement affect� � l'objet de l'association.

Article 36. Par exception, le 1er exercice commence le jour de la constitution et se termine le 31/12/2014

Article 37. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 38. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social lequel doit �tre affect� une fin d�sint�ress�e.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 39. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

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Titre 10. Arbitrage.

Article 40. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre

-- groupes-de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 41. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs: nom, pr�nom, domicile

1. Denis ENGLEBERT, Avenue de la Porte de Hal, n�10, Boite 3A, 1060 Saint-Gilles.

2. Diana DAVID, avenue Houba de Strooper, n�129, 1020 Bruxelles.

3. Django SCHREVENS, Rue de la Natation, n�18, 1050 Ixelles

4. Sybille VAN BEWNGHEN, Rue des Marcassins, n�3, 1170 Watermael-Boitsfort.

5. Vaillant ROGGEMANS, Square Van Caulaert, n�7, 1060 Saint-Gilles.

Fait � Bruxelles, en 6 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le

sien,

Ie 17 Ao�t 2014

Coordonnées
HET SECOUSSE, EN ABREGE : HS

Adresse
AVENUE DE LA PORTE DE HAL 10, BTE 3A 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

HET SECOUSSE, EN ABREGE : HS

Association sans but lucratif

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