HISOG

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : HISOG
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 534.573.136

Publication

08/05/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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2 5 Art. 2014

Greffe

N° d'entreprise : 0534.573.36

Dénomination

(en entier) : HISOG

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : rue du Château d'Eau, 25 - 1180 Uccle

(adresse complète)

Obiet(sl de l'acte :Transfert du siège social

Décision du gérant du ter juin 2013 :

Le siège social est transféré, 1050 Bruxelles, au numéro 53 bte 5 de l'avenue du Derby.

Ce transfert sort ses effets ce jour.

Sébastien KNECHT

Gérant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du ole B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 31.07.2014 14387-0370-010
22/05/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13302986*

Déposé

17-05-2013



Greffe

N° d entreprise : 0534573136

Dénomination (en entier): HISOG

(en abrégé):

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège: 1180 Uccle, Rue du Château d'Eau 25

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution  adoption des statuts - nomination

Extrait d un acte de constitution reçu par Maître Jean Sébastien Lambin, notaire associé membre de la société ayant adopté la forme de société privée à responsabilité limitée « Adelaïde Lambin & Jean Sébastien Lambin, Notaires associés » ayant son siège à Saint-Gérard commune de Mettet, le dix-sept mai deux mille treize :

1° Associé : Monsieur KNECHT Sébastien, né à Bruxelles (Deuxième district), le trois novembre mille neuf cent septante-cinq, , domicilié à 1180 Uccle, Rue du Château d'Eau 25, BELGIQUE.

2° Forme : société civile ayant adopté la forme de société privée à responsabilité limitée.

3° Dénomination : HISOG

4° Siège social : 1180 Uccle, Rue du Château d'Eau 25

5° Objet social :

La société a pour objet la pratique de l'art de guérir par un ou plusieurs praticiens habilités à exercer la profession de médecin en Belgique.

La société a pour but de leur permettre de pratiquer une médecine de qualité, dans le respect de la déontologie et de la liberté thérapeutique et diagnostique, de la dignité et de l'indépendance professionnelle, par l'amélioration et la rationalisation de leur équipement professionnel notamment:

- en assurant la gestion d'un centre médical ou d'un cabinet médical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du matériel médical et des biens d'équipement, la facturation et la perception d'honoraires médicaux, la mise à disposition de tout ce qui est nécessaire à la pratique de l'art de guérir;

- en permettant la création, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet médical ou d'un centre médical de nature à faciliter l'exercice de la profession de médecin;

- en assurant la défense des intérêts professionnels, moraux et matériels des médecins travaillant dans le cadre de la société. La société se donne également pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activités de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les mêmes buts, les relations nécessaires à la réalisation de son objet.

D'une manière générale, la société peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social et moyennant l accord du Conseil Provincial compétent de l Ordre des Médecins, s'intéresser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou qui est de nature à favoriser le développement de sa propre activité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

La société pourra d'une façon générale accomplir toutes les opérations financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social mais n'altérant pas le caractère civil de la société et sa vocation exclusivement médicale. La société s interdit d exercer toute activité commerciale. A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n en soient altérés, ni son caractère civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations s inscrivant dans les limites d une gestion « en bon père de famille » n aient pas un caractère répétitif et commercial. Les modalités d investissements doivent avoir été approuvées, au préalable, par les associés à une majorité des deux tiers minimum.

Ce type de société n est possible que si les associés, légalement habilités à exercer la médecine en Belgique apportent à la société ou mettent en commun la totalité ou une partie de leur activité médicale et que si les honoraires sont perçus par et pour le compte de la société.

La médecine est exercée, par chaque médecin associé, au nom et pour le compte de la société.

Toute forme de commercialisation de la médecine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de surconsommation est exclue.

La responsabilité professionnelle du médecin doit être assurée de façon à permettre la réparation du dommage éventuellement causé.

6° Capital social : dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent quatre-vingt-six parts sociales sans désignation de valeur, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième de l'avoir social, entièrement souscrites et libérées en espèces à concurrence de deux/tiers.

Il reste donc à libérer par le comparant une somme de six mille deux cents.

Le notaire soussigné atteste le dépôt du capital libéré sur un compte ouvert au nom de la société auprès d ING Belgique.

7° Durée : illimitée.

8° Réserves - répartition des bénéfices : L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, constitue le bénéfice net.

Sur le bénéfice net de la société seront prélevés cinq pour cent au moins pour constituer un fond de réserve légale. Ce prélèvement cessera d être obligatoire dès que ledit fond aura atteint le dixième du capital social.

L'Assemblée Générale décide de son affectation, déduction faite des charges légales; soit elle le portera à compte de réserve, soit elle distribuera sous forme de dividendes ou autrement, sous réserve des stipulations du code des sociétés commerciales.

L'importance de la réserve doit coïncider avec l'objet social et ne peut dissimuler des buts spéculatifs ou compromettre les intérêts de certains associés.

La réserve n'excédera pas un montant normal pour faire face aux investissements futurs.

La réserve ne peut être constituée que de l'accord unanime des médecins associés.

Les réserves exceptionnelles justifiées par l Assemblée Générale pourront être constituées en respectant les directives de l Ordre des médecins.

9° Partage : après apurement de toutes les dettes et charges de la société et des frais de liquidation, l actif net sert tout d abord à rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti de leur parts.

10° Exercice social : premier janvier/trente et un décembre de chaque année.

Volet B - Suite

Premier exercice social : du dix-sept mai deux mille treize au trente et un décembre deux mille treize.

11° a) Assemblée générale ordinaire : le troisième vendredi du mois de juin, à seize heures, avec remise au premier jour ouvrable suivant, si ce jour est férié. La première assemblée générale aura lieu en deux mille quatorze.

Les assemblées générales se tiennent au siège social de la société ou dans la commune du siège social  en ce cas cet endroit est indiqué dans les convocations. Chaque part sociale donne droit à une voix. Chaque associé a le droit de voter par lui-même ou par mandataire.

12° Administration : La société est administrée par un ou plusieurs gérants personne physique, choisi par l assemblée générale.

Lorsque la société ne compte qu un associé, le gérant est nommé pour toute la durée de la société. En cas de pluralité d associés, le mandat de gérant sera réduit à six ans maximum, éventuellement renouvelable.

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent la société, dans le cadre de son objet social, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'Assemblée Générale.

Il représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en défendant.

Il a tous les pouvoirs pour agir seul et au nom de la société. Dans tous les actes engageant la société, la signature du gérant doit être précédée ou suivie immédiatement de la qualité en laquelle il agit.

La gérance peut, sous sa responsabilité, déléguer:

- soit la gestion journalière, en ce compris pouvoir de recevoir tous plis recommandés, assurés ou autres;

- soit certains pouvoirs spéciaux pour des fins déterminées (à l'exception des activités spécifiquement médicales) à telles personnes associées ou non qu'il désignera.

Ces délégations ne pourront être accordées pour une durée de plus d'un an que moyennant accord de l'Assemblée Générale, laquelle indiquera l'étendue des pouvoirs délégués et leur durée; moyennant cet accord de l'Assemblée Générale, le Gérant déléguant sera déchargé de toute responsabilité à raison des suites de cette délégation.

Le gérant-médecin ne pourra déléguer ses pouvoirs qu'à un Docteur en Médecine dès qu'il s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'art de guérir. 13° Nomination du gérant : Monsieur KNECHT Sébastien, prénommé, sans limitation de la durée de son mandat.

Le mandat du gérant sera rémunéré ou non suivant décision de l assemblée générale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

destiné uniquement à la publication aux annexes du Moniteur belge.

(s) JS LAMBIN Notaire

MENTION

- Expédition de l acte du 17 mai 2013;

- procuration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

27/04/2015
ÿþ r 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Mod 2.7

après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dépc): / ..rieçu le 1 5 AVR. 2015

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N° d'entreprise : 0534.573.136 Dénomination

(en entier) : HISOG

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue du Derby 53/5 -1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Transfert du siège social:

Décision du gérant du 5 mars 2015:

Le gérant décide qu'à dater du 5 mars 2015, le siège social est transféré à l'adresse suivante Chaussée de Jette 550114 à 1090 Bruxelles.

Sébastien KNECHT Gérant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

05/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 30.06.2015, DPT 29.07.2015 15372-0154-010
27/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 17.06.2016, DPT 15.07.2016 16332-0365-010

Coordonnées
HISOG

Adresse
CHAUSSEE DE JETTE 550, BTE 14 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale