HOCKEY CORPORATE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. HOCKEY CORPORATE
Dénomination : HOCKEY CORPORATE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.165.158

Publication

11/03/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Re

Moi

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Emma

4 1-03- 2011

Greffe

N° d'entreprise : S. 3 58

Dénomination

(en entier) : ASBL Hockey Corporate

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des compagnons 37, 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Publication des statuts et Nomination des Administrateurs

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL DUREE

Article 1er - A la réunion du 26 janvier 2011, les personnes suivantes souhaitent créer !'ASBL Hockey Corporate, en deviennent donc membres fondateur et adoptent les statuts suivants :

-Monsieur Gaétan Derenne, né le 18/09/1981 à Namur, domicilié à Schaerbeek, rue des compagnons 37 à 1030 Schaerbeek.

-L'association sans but lucratif « Ixelles Hockey Club », dont le siège social est établi à 1050 Bruxelles, Rue Volta 16, inscrite à la BCE sous le numéro 0461.992.786, ci-après représenté par Monsieur Daniel Jourde, président

-Monsieur Gregory Uyttenhove, nè le 16/04/1978 à Gent, domicilié à 9820 Merelbeke, Scheldekant 2. L'association prend pour dénomination : « Hockey Corporate, Association sans but lucratif ou A.S.B.L.».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « Association Sans But Lucratif » ou du sigle « A.S.B.L. ».

Article 2  Son siège social est établi au 37 rue des compagnons, 1030 Schaerbeek, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés.

Article 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4  L'association a pour but de favoriser la promotion et le développement du sport et du hockey par une pratique loyale et saine en générale. L'association cible particulièrement à mettre en relation les acteurs du sport et du hockey et des représentants de sociétés publiques ou privées.

A cette fin, elle veille notamment à :

- venir en aide aux milieux associatifs ;

- collaborer avec les différents acteurs ou clubs sportifs ;

- mettre en relation des sociétés privées ou publiques avec les milieux associatifs du sport et du hockey ; - organiser des événements sportifs

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Mentionner sur ta dernière page du Vofet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

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En application de ce qui précède, l'association peut notamment acquérir, vendre et prendre ou donner en location tout bien ou droit réel, engager du personnel, conclure des conventions valables en droit, récolter des fonds, bref exercer toute activité justifiée par son but.

TITRE III DES MEMBRES

Article 5  L'association est composée de membres effectifs, tant des personnes physiques que morales, leur nombre est illimité, sans toutefois être inférieur à trois.

Article 6  Toute personne qui désire être membre effectif de l'association, doit adresser une demande écrite au conseil d'administration qui décide souverainement de la présentation de la candidature à l'assemblée générale avec une majorité de deux tiers des votants. Le refus ne doit pas être motivé.

Article 7  L'admission de nouveaux membres relèvera de l'assemblée générale dont l'appréciation sera souveraine et l'admission prononcée à la majorité des deux tiers des voix des membres qu'ils soient présents ou représentés.

Article 8- La qualité de membre est accordée pour une durée indéterminée.

Article 9  La démission volontaire doit être faite par lettre recommandée au Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité de deux tiers des voix des membres qu'ils soient présents ou représentés. La décision d'exclure un membre effectif ne doit pas être motivée.

Article 10  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 11  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 12  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV COTISATIONS

Article 13  Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 14  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Article 15 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs

3)Ie cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

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8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 16 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de novembre ou décembre chaque année.

Article 17 - L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, et doit l'être à la demande d'un tiers au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 18  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins quinze jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire, le coumel ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'administration.

La convocation mentionne le jour, la date, l'heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 19  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Chaque membre à un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. 1l peut se faire représenter par un autre membre effectif. Ce dernier doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre he peut être titulaire que d'une procuration.

Article 20  Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 21  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou en son absence par un autre administrateur.

Article 22  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 23 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 24  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION

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Article 25  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocable par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, ie conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

La gestion journalière de l'association est assurée par le Conseil d'administration, agissant individuellement ou conjointement, ou un bureau par décision collégiale et dont les membres délégués par le Conseil d'administration agissent en fonction des objectifs qu'il fixe préalablement.

Article 26  En cas de décès ou de démission d'un ou de plusieurs administrateurs, le conseil pourra continuer par les administrateurs restants, à administrer l'association avec les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 27  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. Le Conseil d'Administration est responsable de toutes les dépenses liées à l'Association. Il peut, à cet effet, accomplir tous les actes d'Administration ou de disposition, et notamment assurer le placement provisoire des fonds disponibles ou réservés. Il ne suffira que d'une seule signature donnée par un administrateur lorsqu'il s'agira de poser tout acte pouvant engager l'association pour un montant maximum de 12.000 EUR.

Article 28  Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 29  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Article 30 Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) (Et) une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre (effectif), justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 31  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et ia gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 32  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégués) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil -, qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l'association. Ils sont désignés pour 3 ans et rééligibles / pour une durée illimitée. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement 1 conjointement/ en collège.

II(s) n'aura (ront) pas à justifier de ses/ leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

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Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Le Conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Ils sont désignés pour 3 ans (et en ce cas rééligibles) ou pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Cette (ces) personne(s) n'aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Article 35  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 36  L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 août.

Article 38  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 39 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 40  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 41= Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

MOD 2.2



Rëserv0 Volet B - Suite

au DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Moniteur

belge



Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.



Mentionner sur la dernière page du Volet _B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Exercice social :

Par exception â l'article 37, le premier exercice débutera le ler février 2011 pour se clôturer le 30 novembre 2012.

Première assemblée générale :

La première assemblée générale se tiendra le 26 janvier 2011.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

-Monsieur Gaétan Derenne, né le 18/09/1981 à Namur, domicilié à Schaerbeek, rue des compagnons 37 à

1030 Schaerbeek.

-L'association sans but lucratif « Ixelles Hockey Club », dont le siège social est établi à 1050 Bruxelles, Rue

Volta 16, inscrite à la BCE sous le numéro 0461.992.786, ci-après représenté par Monsieur Daniel Jourde,

président

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président et Délégué à la gestion journalière : Gaétan De renne

Fait à Bruxelles, le 20 février 2011 en trois exemplaires.

Gaétan Derenne,

Adminstrateur

Coordonnées
HOCKEY CORPORATE

Adresse
RUE DES COMPAGNONS 37 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale