HOPE & SPIRIT

Divers


Dénomination : HOPE & SPIRIT
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 535.538.384

Publication

13/03/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0535.538.384

Dénomination

(en entier) : HOPE & SPIRIT

(en abrégé) :

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Boulevard Général Wahis 16b à 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination administrateur et transfert siège social

Résolutions du Fondateur conformément aux articles 10 à 12 des Statuts

Le Fondateur accepte la démission de Messieurs Nicolas WITTOUCK et Olivier BUCHET en leur qualité

d'administrateur

Sont nommé en tant qu'administrateur à partir du ler janvier 2014:

Monsieur Patrick HOMBERGEN, domicilié à 8300 Knokke,Zevenkote 1A, qui accepte Monsieur Olivier JEUNEHOMME, domicilié à 5330 Maillen, rue de Lustin 96, qui accepte

Le Fondateur décide de transférer le siège social à 1050 Bruxelles, Avenue de l'Université 94, bte M et ce à partir du ler janvier 2014

Daniel Meyers Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

18/06/2013
ÿþ L k'°ik Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD 2.2

Réservé au

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GreffeJ JUIN 2013

N° d'entreprise :0535-.53á - 324.

Dénomination

(en entier) ; Hope & Spirit

(en abrégé):

Forme juridique ; Fondation d'utilité publique

Siège : Boulevard Général Wahis 16b -1030 Bruxelles

Objet de l'acte : constitution

Extrait de l'acte reçu par le notaire associé Pierre N1CAISE à Grez-Doiceau, en date du 10 avril 2013,

portant à la suite « Enregistré à Jodoigne le 12 avril 2013 vol. 893 fo.14 case 20. Reçu 1650,- euros. Signé

l'Inspecteur principal », fondation reconnue d'utilité publique par arrêté royal du 21 mai 2013:

FONDATEUR

Monsieur MEYERS Daniel Corneille Jules, né à Uccle le treize mai mil neuf cent cinquante-quatre, époux de

Madame Nathalie Feller, domicilié à 1050 Bruxelles, Avenue de l'Université 94 boîte M.

Lequel comparant nous a requis de dresser par les présentes les statuts de la fondation d'utilité publique

qu'il déclare constituer conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un.

AFFECTATION DE PATRIMOINE

Pour constituer la fondation dont question aux présentes, le comparant déclare affecter une somme de

vingt-cinq mille euros (¬ 25.000,00) à la réalisation du but dont question ci-dessous. Cette somme sera

déposée au compte de la fondation en formation auprès de !a banque BNP Paribas Forfis.

STATUTS

Le comparant arrête comme suit les statuts de la fondation

TITRE= ler - CONSTITUTION

Article 1 e : Fondateur - La fondation d'utilité publique est créée par Monsieur MEYERS Daniel Corneille

Jules, né à Uccle le treize mai mil neuf cent cinquante-quatre, domicilié à 1050 Bruxelles, avenue de l'Université

94 boîte M.

Article 2 : Dénomination - La fondation prend la dénomination de « Hope & Spirit »,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de la fondation mentionnent

la dénomination de la fondation, précédée ou suivie immédiatement des mots « fondation d'utilité publique»,

ainsi que de l'adresse du siège de la fondation

Article 3 : Siège - Le siège de la fondation est établi en Belgique à 1030 Bruxelles (Schaerbeek), Boulevard

Général Wahis, 16 b dans l'arrondissement de Bruxelles.

Il peut être trans-iféré en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration statuant à la majorité

simple des membres présents ou représentés.

Article 4 Buts - La fondation a pour buts désintéressés de permettre à de jeunes joueurs de tennis de

poursuivre de front leur apprentissage tennistique mais également leur formation générale en les aidant à

obtenir un diplôme de fin d'études ( humanités, Jury central, Baccalauréat) et en leur permettant d'accéder à un

cursus universitaire, en Belgique ou à l'étranger. Elle entend tout mettre en oeuvre pour permettre à ces jeunes

d'associer la passion du sport et la réussite scolaire.

Article 5 : Activités - Dans le cadre de la réalisation de ses buts, la fondation aura pour activités

-de mettre à disposition des joueurs sélectionnés l'équipement, le matériel technique, l'encadrement

logistique nécessaires à l'exercice de leur sport ;

-de les encadrer au niveau mental, médical, physique, et tactique ;

-de les aider dans la poursuite de leurs études notamment en favorisant l'apprentissage des langues et plus

spécifiquement de l'anglais en vue de leur permettre d'intégrer les universités américaines ;

-d'octroyer des bourses, prix ou subsides dans le cadre de la réalisation de ces buts ;

-d'organiser des stages ou des classes en vue d'aider les jeunes à vivre leur passion du tennis sans

négliger leur formation générale et leur apprentissage scolaire ;

-aider tout parent de joueur, tout club sportif, tout établissement scolaire ou tout autre organisme qui

poursuivraient les mêmes buts.



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

La Fondation pourra exercer toutes les activités susceptibles de favoriser directement ou indirectement la réalisation de son projet, notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire, collaborer ou s'affilier à des organisations qui poursuivent un but analogue ; organiser une réflexion permanente, des échanges d'idées et la diffusion d'informations; informer les groupes-cibles, tels les jeunes, les enseignants, les parents, les autorités, mais aussi le grand public.

La fondation pourra également accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts, notamment prendre toutes initiatives, susciter toutes collaborations, recueillir toutes libéralités ou tous prêts, en nature ou en espèces, organiser toutes opérations ou prendre toutes mesures susceptibles de contribuer à la réalisation de ses buts, dans le respect de la loi.

Article 6 ; Durée - La fondation est créée pour une durée indéterminée

TITRE II. -- ADMINISTRATION

Conseil d'administration  composition et pouvoirs

Article 7 : Conseil d'administration - La fondation est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes physiques et/ou morales au moins et sept personnes physiques et/ou morales au plus.

Article 8 : Président, trésorier et secrétaire - Le conseil désigne, parmi ses membres, un président. En cas d'absence ou d'empêchement du président, l'administrateur le plus âgé est désigné pour le remplacer. Tant qu'il est administrateur, le fondateur exerce de droit les fonctions de président.

Au décès du fondateur, cette fonction sera exercée de droit par son épouse pour autant que celle-ci soit également administrateur.

Le conseil peut élire parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. Ce dernier est chargé notamment d'effectuer la rédaction des procès-verbaux des réunions du conseil et de procéder aux formalités requises par la loi.

Article 9 : Pouvoirs - Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation des buts de la fondation.

Nomination, cessation et révocation des administrateurs

Article 10; Mode de nomination 

§ 1.Du vivant du fondateur, les administrateurs sont nommés par le fondateur. Les administrateurs sont nommés pour la première fois aux termes de l'acte constitutif,

§ 2.Au décès du fondateur, les administrateurs sont nommés par cooptation par le conseil d'administration en fonction statuant à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble de ses membres. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus, La désignation de tout nouvel administrateur devra obtenir l'agrément de l'administrateur ayant le plus d'ancienneté au sein du conseil d'administration,

§ 3.Le fondateur est membre de droit du conseil d'administration.

Article 11 : Durée du mandat - Les administrateurs sont nommés pour un terme de maximum six (6) ans, renouvelable à l'exception du mandat du fondateur de durée illimitée. Leur mandat est exercé à titre gratuit. Article 12 ; Mode de révocation et de cessation de leurs fonctions -,

§ 1.Le mandat d'administrateur prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration de son terme.

§ 2.Les administrateurs sont libres de se retirer à tout moment de la fondation en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

§ 3.Du vivant du fondateur, celui-ci peut révoquer à tout moment un administrateur. Au décès du fondateur, ia révocation d'un administrateur a lieu à la majorité des 3i4 des voix de l'ensemble des autres administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus, L'administrateur concerné ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d'être entendu préalablement,

§ 4.La révocation d'un administrateur peut également avoir lieu par décision du Tribunal de première instance dans les cas prescrits par la loi et notamment en cas de négligence grave.

Réunions du Conseil d'administration

Article 13 : Réunions - Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire aussi souvent que l'intérêt de la fondation l'exige ;

ou lorsque deux administrateurs en font la demande par écrit au président ou au secrétaire,

Il doit se réunir au moins une fois par an.

Les réunions se tiennent aux lieu, date et heure indiqués dans la convocation qui doit être envoyée, avec l'ordre du jour, aux administrateurs au plus tard 8 jours avant la réunion, sauf en cas d'extrême urgence dûment motivée dans le procès-verbal de la réunion. Ces convocations sont adressées par lettre, télécopie, courrier électronique ou de toute autre manière par écrit. Lorsque tous les administrateurs sont présents ou représentés, il ne doit pas être justifié de l'envoi de convocations.

En cas de déplacement d'un administrateur du Conseil d'administration résidant à l'étranger, déplacement requis par la Fondation, celle-ci couvrira, aux tarifs d'usage, lesdits frais de déplacement et de séjour.

Article 14 : Procurations - Tout administrateur empêché peut donner procuration à un autre administrateur pour le représenter lors des délibérations du conseil d'administration et y voter en ses lieu et place. Les procurations doivent être établies par écrit.

Article 15 : Délibérations - Le conseil d'administration, formant un collège, ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses administrateurs est présente ou représentée.

Sauf disposition contraire des présents statuts, il décide à la majorité simple des voix. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle de l'administrateur qui préside la réunion est prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Toutefois, dans des cas exceptionnels dûment justifiés par l'urgence et l'intérêt social, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par consentement des administrateurs, exprimé par écrit,

Article 16 : Procès-verbaux - Les délibérations et les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux rédigés par le secrétaire et signés par lui et par le président de la séance. Ces procès-verbaux sont insérés dans un registre spécial. Le président ou celui qui le remplace est habilité à délivrer des expéditions, extraits ou copies de ces procès-verbaux. Le secrétaire veillera à en faire parvenir un exemplaire aux administrateurs dans le mois de la réunion.

Conflit d'intérêts

Article 17 : Conflit d'intérêts - Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération relevant du conseil d'administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la délibération du conseil d'administration afférente à cette décision. Il ne prendra part ni aux délibérations, ni aux votes relatifs à cette décision. Sa déclaration, motivée, doit être annexée au procès-verbal du conseil d'administration qui devra prendre la décision. De plus, si ia fondation a nommé un ou plusieurs commissaires, il doit les en informer.

Gestion journalière

Article 18 ; Délégation - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) ou délégué(s) à la gestion journalière choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs, S'ils sont plusieurs, ifs agissent individuellement.

Article 19 : Nomination, révocation et cessation de leurs fonctions - Les délégués à la gestion journalière sont nommés par le conseil d'administration pour un terme de six ans à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du terme pour lequel lesdites fonctions ont été conférées.

La révocation des personnes déléguées a lieu suivant les règles de délibérations établies à l'article 15. La personne concernée ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d'être entendue préalablement.

Article 20 : Vacance - En cas de vacance d'une place de délégué, celui-ci sera remplacé par une autre personne administrateur ou non demeuré en fonction à la majorité (moitié plus un) des voix de l'ensemble des administrateurs du conseil d'administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 21 : Publicité - Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont publiés conformément à la loi.

Représentation

Article 22 : Pouvoir général  Les membres du conseil d'administration, exerçant leur fonction de manière collégiale, représentent la fondation dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, soit en tant que demandeur, soit en tant que défendeur.

Article 23 : Délégation du pouvoir de représentation -- Sans préjudice du pouvoir de représentation du conseil d'administration, la fondation est dûment représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, en ce compris dans ses démarches avec l'administration :

soit par deux administrateurs, agissant conjointement ;

soit par un administrateur, agissant individuellement, pour autant qu'il soit le fondateur ;

soit, dans fes limites de la gestion journalière, par la personne chargée de la gestion journalière.

En conséquence, ces signataires n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin etiou d'une décision préalable du Conseil d'administration.

TITRE III. - CONTRÔLE

Article 24 ; Contrôle : Si la fondation remplit les conditions visées à l'article 37 § 5 de la loi, le conseil d'administration sera tenu de désigner un commissaire. Cette désignation s'effectuera suivant les règles de délibérations établies à l'article 15, parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Il est nommé pour un terme de trois années et est rééligible.

TITRE IV.  EXERCICE COMPTABLE -- COMPTES ANNUELS ET BUDGET

Article 25 : Exercice social -- L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année.

Article 26 : Comptes et budget - Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration établit les comptes annuels de l'exercice social écoulé, conformément à l'article 37 de la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

TITRE V,  MODIFICATION, DISSOLUTION

Article 27 : Modifications statutaires 

§ 1.Les statuts peuvent être modifiés par décision du fondateur,

§ 2.Au décès du fondateur, le conseil d'administration peut apporter toutes modifications aux statuts de la fondation. Sauf dispositions contraires, le conseil d'administration ne peut délibérer sur les modifications statutaires de la fondation que si les deux/tiers des administrateurs sont présents ou représentés. Les modifications proposées devront recueillir deux-tiers des voix. Si les deux tiers des administrateurs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés, mais aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des administrateurs présents ou représentés.

§ 3.Dans les cas prévus par la loi, les modifications aux statuts devront être établies par acte authentique. Chaque modification des mentions reprises à l'article 28, 3° de la loi doit être approuvée par le Roi.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 28 ; Dissolution  La fondation peut être dissoute dans les cas prévus à l'article 39 de la loi.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de fa liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

publiées conformément à la loi.

Article 29 ; Destination du patrimoine- L'actif net doit obligatoirement être affecté à une ou plusieurs

associations ou fondations ou Suvres philanthropiques ou désintéressées dont le but ou l'objet rejoindrait ceux

de la fondation.

TITRE VI.  DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 ; Règlement d'ordre intérieur  Le Conseil d'Administration peut adopter un règlement d'ordre

intérieur conforme à la loi et aux présents statuts.

Article 31 ; Caractère supplétif de la loi -Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé

conformément aux dispositions de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un sur les associations sans but

lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Exercice social : Par exception à l'article 26, l'exercice social de la première année d'existence de la

Fondation débutera en date de l'Arrêté Royal de reconnaissance et se terminera le trente et un décembre de

l'année suivante.

Ensuite, chaque exercice social commencera le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre

de la même année.

Administrateurs : Sont désignés en qualité d'administrateurs pour une durée de six ans :

Monsieur MARQUET Eric Laurent L, né à Liège le vingt-deux avril mil neuf cent soixante, domicilié à 4470

Saint-Georges-sur-Meuse, rue Bide, 20 .

Monsieur WITTOUCK Nicolas Jacqueline B, né à Ixelles le quatorze janvier mil neuf cent septante, domicilié

à 1140 Evere, rue Fr. Van Cutsem, 82 boite 02 ;

Monsieur BUCHET Olivier Jean J, né à Watermael-Boitsfort le vingt-cinq avril mil neuf cent soixante-sept,

domicilié à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue de la Célidée, 24 boite 08 ;

Madame FELLER Nathalie Cécile Marcelle, née à Cologne-Lindenthal (Allemagne) le premier décembre mil

neuf cent soixante-trois, domiciliée à 1050 Bruxelles, avenue de l'Université, 94 boite M.

Les administrateurs sont ici présents et acceptent le mandat.

Est également administrateur de droit en sa qualité de fondateur, Monsieur MEYERS Daniel Corneille Jules,

né à Uccle le treize mai mil neuf cent cinquante-quatre, domicilié à 1050 Bruxelles, avenue de l'Université 94

boite M et ce, pour une durée indéterminée,

Conseil d'administration ; Les administrateurs, réunis en conseil, désignent pour une durée de 6 ans en

qualité de :

Président: Monsieur Daniel Meyers ;

Vice-président : Monsieur Eric Marquet ;

Secrétaire ; Monsieur Olivier Buchet ;

Délégué à la gestion journalière ; Monsieur Nicolas Wittouck.

Tous qui acceptent.

Commissaire : compte tenu des critères légaux, le fondateur décide de ne pas nommer pour l'instant de

commissaire.

Reprise des engagements pris au nom de la fondation en formation :

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le

12 mars 2013 par !e fondateur au nom et pour compte de la fondation en formation sont repris par la fondation

présentement constituée.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la fondation aura la personnalité juridique. Les

engagements contractés pendant la période Intermédiaire devront être entérinés dès que la Fondation sera

dotée de la personnalité juridique.

Pour extrait analytique conforme,

Pierre NICAISE , Notaire associé

Déposé en même temps; expédition de l'acte et expédition certifiée conforme de l'arrêté royal

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
HOPE & SPIRIT

Adresse
BOULEVARD GENERAL WAHIS 16B 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale