HUMAN SMILE

Association sans but lucratif


Dénomination : HUMAN SMILE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 630.944.616

Publication

09/06/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOù 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :

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Dénomination

(en entier) : HUMAN SMILE

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Schmitzstraat 62 -1081 Koekelberg

Obiet de l'acte ; CONSTITUTION

D'un acte sous seing privé en date du 26/05/2015, il est extrait analytiquement ce qui suit

1.Monsieur HAHAOUI Mohammad (80.08.09-401.95) domicilié au 27/007, Rue des Fuchsias à 1080 2.Monsieur AYARI Riadh (68.04.08-497.40) domicilié au 802, Hunderenveld à 1082 Bruxelles

3.Madame EL FAHSI Fatima (83.07.28-314.56) domiciliée au 116, Rue de la Clinique à 1070 Bruxelles. 4.Madame BEDDARI Ikram (92,09.18-552.30) domiciliée au 34/b0002 à 1000 Bruxelles,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi belge du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Article 1.Dénomination

L'association est dénommée «ASBL HUMAN SMILE ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association

mentionneront la dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif »

ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Elle est constituée pour une durée illimitée qui prendre cours aujourd'hui,

Le conseil d'administration est chargé de la mise à jour de ce dossier, dans les délais prévus par la loi.

Article 2. Le siège de l'association est établi au 62, Schmitzstraat à 1081 Koekelberg situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Par décision de l'assemblée générale, il peut être transféré partout en Belgique, L'association peut établir des sections sur tout le territoire belge.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

Article 3. Objet

L'association a pour but :

-L'aide sous toutes formes à tous les enfants orphelins et/ou nécessiteux dans le monde ;

-Toutes les.activités humanitaires en général.

Pour poursuivre l'exécution de son but social, elle peut conclure tout contrat de partenariat ou autre avec

toutes autres associations ou organismes de toute nationalité poursuivant les mêmes buts ou pouvant, par ce

contrat, l'aider à accomplir le sien.

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MOD 2,2

Elle peut dans ce cadre, organiser toutes activités et manifestation, de soutien, d'information, culturelle ou didactique.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Article 4.Plusieurs catégories d'associés.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des

mêmes droits.

Article 5, Membres effectifs

Sont membres effectifs ;

Les fondateurs, signataires du présent acte;

Toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale et qui partage les buts et les

idéaux de l'association.

Formalités.

Qui souhaite devenir membres effectifs de l'association adresse sa demande par écrit au siège social.

L'organe de gestion devra porter cette question à la prochaine générale sans être tenu d'organiser une assemblée générale express pour cette question. La décision d'admission est prise à la majorité des deux tiers des membres effectifs. La décision de l'assemblée est souveraine et ne doit pas être motivée.

Article 6 ; Membres adhérents

Sont membres adhérents toutes personnes admises en cette qualité par décision du conseil

d'administration

Article 7. Démission- Exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration à la majorité simple.

Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée doit être appelé à être entendu à moins que la cause de l'exclusion soit une condamnation pénale et/ou un manquement grave aux règles de l'honneur et de la bienséance.

Les décisions de l'assemblée générale ou du conseil d'administration qui excluent un membre effectif ou adhérent selon leur compétence sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

Toutefois , le membre effectif dont l'exclusion est prononcée et qui a été appelé à être entendu sur cette exclusion a le droit d'exiger que ie motif de son exclusion soit porté au procès-verbal de l'assemblée.

L'indication du motif est un devoir de transparence et d'information dû au membre exclu. Elle ne remet pas en question l'exclusion prononcée souverainement et qui ne pourra pas être attaquée sur l'appréciation de la justesse du motif

Article 8, Cotisation

Les membres effectifs et/ou les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par l'assemblée

générale.

Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à CINQUANTE euros.

Article 9.- Composition de l'assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut inviter les membres adhérents à participer à l'assemblée générale et ainsi

à émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. ils n'ont pas de droit de vote.

Article 10: Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration. Les membres

peuvent se faire représenter à l'assemblée par un membre, effectif ou adhérent.

L'assemblée générale doit être convoquée dès lors qu'un cinquième des membres effectifs en fait la

demande.

Les convocations sont faites par lettre missive, adressée quinze jours au moins avant la réunion de

l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour,

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MQD 2,2

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts, Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

Il sera tenu chacune année une assemblée générale ordinaire qui se réunira sur convocation avant le trente juin au plus tard.

Article 11.- Droit de vote,

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés,

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association a été constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et adopter les modifications aux majorités prévues ci-avant. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première.

Article 12.- Registre des procès verbaux. Publicité des décisions.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un autre administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs ou adhérents ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Les modifications statutaires, les nominations et démissions d'administrateurs seront en outre publiées conformément à la loi.

Article 13.- Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, à moins que

l'assemblée ne compte que trois membres effectifs, auquel cas le nombre d'administrateurs sera de deux.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de

l'association.

Les administrateurs sont nommés et révocables par l'assemblée générale, statuant à la majorité des voix

des membres présents ou représentés et qui n'a pas à justifier de ses décisions.

Ils sont choisis parmi les membres (effectifs ou adhérents). Le conseil désigne parmi ses membres un

président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Ces mandats peuvent être cumulés mais à raison de deux maximum.

La durée du mandat d'administrateur est fixée par l'assemblée générale ; ll est exercé à titre gratuit, La

durée peut être illimitée pour autant que le mandat soit en tout temps révocable par l'assemblée,

Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment à moins que sa démission, eu égard aux

circonstances, ne mette l'association en péril, en difficulté, ou en infraction à une disposition légale.

Les effets de la démission pourront notamment être différés à maximum trois mois :

-Si par le fait de la démission, le nombre d'administrateurs tombe en deçà du minimum légal ;

-Si en raison de missions dont il a été investi de fait ou de droit à raison de sa personne, la démission de

l'administrateur peut apparaître comme intempestive.

Article 14.- Décisions du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,.

Article 15.- Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts, Le conseil d'administration, statuant à la majorité des voix présentes ou représentées peut

a) déléguer la gestion journalière à un ou plusieurs administrateurs et/ou même à une ou plusieurs personnes non administrateurs, membres ou non de l'association. Agissant dans ce cadre de la gestion journalière, vis-à-vis des tiers, chacun des délégués à cette gestion a des pouvoirs individuels et il peut donc dans ce cadre de la gestion journalière engager seul l'association ;

b) déléguer tout mandat spécial à tout membre de l'association ou tout tiers ayant des pouvoirs individuels dans le cadre de l'exécution de ce mandat spécial

c) mettre fin à tout moment sans avoir à s'en justifier aux mandats délégués et spéciaux dont question su a) et b)

Les mandataires délégués du spéciaux peuvent démissionner à tout moment sauf la responsabilité pouvant résulter à leur charge d'une démission intempestive.

Article 16.- Signature

4

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MOD 2.2

L'association est valablement engagée

-pour tous les actes, quels qu'ils soient, par la signature de deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

-Par la signature de chacune des personnes investies d'un mandat délégué de gestion journalière, comme dit l'article 15, agissant dans le cadre de la gestion journalière

-Par la signature de l'administrateur ou du tiers investi d'un mandat spécial de l'assemblée, du conseil d'administration ou de l'administrateur-délégué, agissant dans le cadre de ce mandat spécial et à charge de justifier de celui-ci,

-Pour toutes les relations de l'association avec la Poste belge ou étrangères ou avec tous services de messagerie privé ou publics ou transport de marchandises quels qu'elles soient, par la signature D'UN SEUL ADMINISTRATEUR, même sans mandat délégué.

-Pour toutes les relations de l'association avec les banques, assurance ou toutes caisses de dépôt, par la signature soit du seul président du conseil d'administration soit de deux administrateurs, quels qu'ils soient.

Article 17.- Exercice social,

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre suivant.

Article 18.- Comptes et budget

On omet

Article 19,- Règlement d'ordre intérieur

on omet

Article 20,-Dissolution- Liquidation (3)

L'assemblée générale peut en tout temps dissoudre l'association. Elle ne peut prononcer la dissolution de

l'association que dans les mêmes conditions que celles relatives à la modification du ou des buts de

l'association.

Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être

convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres

présents ou représentés à la majorité qualifiée par la loi (actuellement 415), La seconde réunion ne peut être

tenue moins de quinze jours après la première,

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvcirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toutefois cette affectation

a)Sera obligatoirement désintéressée,

b)Sera nécessairement au profit d'une association, d'une fondation ou d'une oeuvre défendant des objectifs

apparentés à ceux de l'association dissoute. Il pourra y avoir plusieurs attributaires si tous respectent les

critères pré appelés.

DISPOSITION TRANSITOIRES

Article 20.- A l'instant, les soussignés réunis en assemblée générale ont pris les décisions suivantes à

l'unanimité

1: Premier exercice social

Le premier exercice social commencera aujourd'hui pour se terminer le trente et un décembre deux mille

quinze (3111212015),

2.- Administrateurs

L'assemblée générale a fixé à trois le nombre d'administrateurs,

Ont été appelés à ces fonctions

Monsieur HAHAOUI Mohammed (prénom unique), de nationalité belge (80.08.09-401.95) domicilié au

271007 Rue des Fuchsias à 1080 Bruxelles,

Monsieur AYARI Riadh (prénom unique) , de nationalité belge (68.04.08-497.40), domicilié au 802,

Hunderenveld à 1082 Bruxelles.

Madame EL FAHSI Fatima (prénom unique), de nationalité belge (83.07.28-314,56), domicilié au 116, Rue

de la Clinique à 1070 Bruxelles.

Qui ont accepté ces mandats.

La durée de leur mandat sera illimitée mais leur mandat sera en tout temps révocable par l'assemblée.

Ils ont reçu tous les pouvoirs attribués par la loi et les statuts au conseil d'administration.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président et administrateur-délégué

Monsieur HAHAOUI Mohammed

Trésorier et administrateur-délégué

Monsieur AYARI Riadh

Secrétaire et administrateur délégué

Madame EL FAHSI Fatima

Chacun d'eux, en raison de ses fonctions d'administrateur-délégué est investi de tous les pouvoirs de

gestion journalière (CFR arts 15 et 16 des statuts)

Ces mandats (tant principaux que spéciaux et délégués) seront gratuits.

.

MDD 2.2

Volet B - suite

Fait à Bruxelles, en 5 exemplaires, dont chaque partie reconnait avoir reçu un. Le cinquième et le quatrième sont destinés aux archives de l'association. La troisième est destinée au dépôt prévu à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921, ainsi modifié par la loi du 02 mai 2002.

La date 26 mai 2015

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CERTIFIE CONFORME

Dépose avec le présent extrait

-Un original de l'acte sous seing privé de constitution,

Le signataire, Monsieur HAHAOUI Mohammed, président et administrateur  délègue.

M.HAHAOUI MOHAMMAD M.AYARI RIADH

Mme. EL FAHSI FATIMA Mme BEDDARI IKRAM

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Coordonnées
HUMAN SMILE

Adresse
SCHMITZSTRAAT 62 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale