HUMPTY DUMPTY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. HUMPTY DUMPTY
Dénomination : HUMPTY DUMPTY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.853.541

Publication

05/08/2014
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1Ye"-::à Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2 5 -Q7- 2014

BRUXELLES

Greffe

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Ré: N

Mor

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N' d'entreprise ; d %'s 3. çL

Dénomination

(en entier) : Association sans but lucratif "Humpty dumpty"

(en abrégé) : Humpty dumpty

Forme juridique : asbl

Siège : rue de ganshoren 56, 1082 bruxelles

Oblet de l'acte

Association Sans but Lucratif

Numéro d'entreprise :

Statuts de l'A.S.B.L: « Humpty Dumpty»

Les soussignés membres fondateurs

Madame Toro Valdebenito Monica, Rue de Ganshoren n°56 1082 Bruxelles, psychomotricienne, belge,née, le 20/10/1980 à Bruxelles, NN 801020-25819

Monsieur Janssens John, Henri moeremanslaan 65-67, 1700 Dilbeek, belge,né I mars 1973 à Etterbeek,NN' 730301 391 66

Madame Natis Christine , rue des chats 158, 1082 Bruxelels ; belge née 8/11/1978, NN 78110805661 Déclarent constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dont ils ont arrêté les statuts comme suit : TITRE 1 : DENOMINATION  SIEGE  OBJET - DUREE

Article I.  DENOMINATION L'association est dénommée : «Humpty Dumpty »,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces de l'association doivent mentionner la dénomination scciale précédée ou suivie immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres. Association Sans But Lucratif ou du sigle «ASBL».

Article 1L - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à rue de Ganshoren n°56 1082 Berchem-Saint-Agathe dans l'arrondissement de' Bruxelles et pourra être transféré sur décision du conseil d'administration.

Article III. - BUTS

L'a.s.b.l. a pour objectif d'organiser et promouvoir des activités ludiques, sportives, créatives, musicales', pour les enfants de 0 à 14 ans

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de'représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

't hAOD 2.2

-Organisation de stage pour enfants porteurs handicap.

" Animer des séances de jeux parents-enfants au sein d'autres ASBL ou à son nom propre.

" Organiser des événements pour récolter des fonds

" Animer des anniversaires, baptêmes, mariages...

-Organiser et animer des stages de vacances

" Organiser des extra et para scolaires

" Un support pour fe CEB et support pédagogique

Article IV, - DUREE

L'association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps sur décision de l'assemblée générale.

TITRE 2 : MEMBRES -- ADMISSION ENGAGEMENT - SORTIE

Article V.  CATEGORIE DE MEMBRES

L'association est composée de personnes physiques ou morales.

" Les membres effectifs, qui par leurs compétences particulières et leurs activités, concourent directement à la réalisation du but social. Ils ont seul le droit de vote aux assemblées générales. Leur nombre n'est pas limité, mais il ne pourra jamais être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs sont les membres fondateurs.

" Les personnes, tant physiques que morales, qui apportent ou ont apporté une aide financière appréciable ou un appui particulier à l'association peuvent être admises en qualité de membres d'honneur ou de membres protecteurs.

Article VI.  ADMISSION ET DEMISSION DES MEMBRES

N L'admission des membres effectifs est du seul ressort du Conseil d' Administration statuant à l'unanimité.

L'attribution du titre de membre d'honneur ou de membre protecteur devra être ratifiée par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'Administration,

BI Tout membre est libre de se retirer, quand il l'entend, en adressant sa démission, par écrit, au Conseil d'administration.

Article VII.  EXLUSION DES MEMBRES

A/ L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux

tiers des voix des membres présents ou représentés.

BI L'associé exclu ou démissionnaire n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut réclamer le

remboursement des cotisations ou des dons qu'il a versés à l'association.

CI En adhérant aux présents statuts, chaque membre s'interdit tout acte ou omission préjudiciable à l'ASBL

ou de nature à porter atteinte à l'honneur de celle-ci ou de ses membres.

DI L'engagement de chaque membre est strictement limité au paiement de sa cotisation.

TITRE 3 : ADMINISTrATION ET GESTION

Article VIII

N L'exercice social commence le premier septembre pour se terminer le trente et un août.

BI Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le

trente et un aout 2015.

Article IX

A/ L'association est dirigée par un Conseil d'Administration comprenant au minimum trois personnes. Toutefois, lorsque l'association ne comporte que trois membres, le Conseil d'Administration peut n'être composé que de deux personnes, Le nombre de membre du Conseil d' Administration doit être toujours inférieur à celui de l'assemblée générale.

Ces administrateurs sont élus, sur candidature, par l'assemblée générale.

BI Le Conseil se réunit, sur convocation de son (sa) président(e) ou à la demande de trois membres, aussi souvent que l'intérêt de l'association le nécessite.

, 1 . )1 MOD 2.2

4."'

CI Les décisions du Conseil se prennent à la majorité simple des voix de membres présents,

Article X

N Les membres du Conseil sont élus pour un mandat illimité.

BI En tout état de cause, les administrateurs sortants poursuivent leur mandat jusqu'à la mise en place de

leur remplaçant.

Cl En cas de vacance d'un poste d'administrateur, pour quelque raison que ce soit, les membres restants

continuent à former un Conseil d'Administration ayant les mêmes pouvoirs que si le Conseil était complet.

D/ Au cas où l'assemblée générale décidait de remplacer cet administrateur défaillant, le remplaçant ainsi

mis en fonction achèverait le mandat de celui qu'il remplace.

Article XI

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge Al Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. 11 peut, notamment, et sans que cette énumération soit limitative, acquérir, aliéner, prendre ou donner à bail tous biens meubles ou immeubles, conclure des baux de toute durée, accepter des legs, subsides, donations et transferts.

BI Il étudie tous les moyens propres à réaliser les buts de l'association et peut déléguer, sous sa responsabilité, tout ou partie de ses devoirs à un ou plusieurs administrateurs de son choix.

CI IL prend toutes les mesures pour l'exécution des directives de l'assemblée générale ou des décisions du Conseil et coordonne le travail d'équipe.

En cas d'absence ou d'indisponibilité de plus d'un mois, il (elle) peut-être remplacé(e) temporairement par décision de l'assemblée générale, L'éventuel(le) remplaçant(e) aura le souci de travailler dans le même sens que celui (celle) qu'il (elle) remplace provisoirement.

DI Il est également chargé(e) de toutes les écritures administratives. Il (elle) est responsable de la conservation des archives de l'association et de toutes les écritures comptables et est responsable, devant le Conseil, de la tenue à jour de tous les documents comptables.

F1 Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur dont il fixera les pouvoirs et, éventuellement, les émoluments

Article XII

N Le Conseil pourra ouvrir un ou plusieurs comptes, au nom de I'ASBL auprès de la Banque de la Poste ou

de tout autre organisme financier de son choix, offrant des garanties suffisantes.

ll aura tous pouvoirs dans la gestion de ces comptes.

Le conseil pourra donner une dérogation à la personne de son choix si cela s'avère nécessaire.

ARticle XII Bis:

LA nomination du conseil d'administration a été prise lors de la réunion de l'assemblée générale,

Les administrateurs ont été élus et désignés:

Janssens John Albert, président NN 730301 391 66

Tora Valdebenito Monica, Trésorière, NN 801020-25819

Natis Christine, Secrétaire. NN 78110805661

TITRE 4 : ASSEMBLEE GENERALE

Article XIII

N L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres

effectifs.

BI Sont réservés à sa compétence :

" Les modifications aux statuts

" La nomination et la révocation des administrateurs

" La nomination et la révocation des commissaires

" La décharge aux administrateurs et aux commissaires

" L'approbation des budgets et des comptes

" La dissolution volontaire de l'association

" Les exclusions des membres

" Toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'Administration,

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi,par les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du Conseil d'Administration.

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MOD 2.2

Article XIV

AI 11 sera tenu, dans les six mois qui suivent la fin de l'année sociale, de tenir une assemblée générale

ordinaire.

Le Conseil d'Administration y fera rapport sur les activités et les opérations de l'année écoulée.

Il soumettra à l'approbation de l'assemblée les comptes de l'exercice et le budget des voies et moyens.

BI Les assemblées générales extraordinaires sont convoquées par le Conseil d' Administration chaque fois

que l'intérêt social le justifie ou quand un cinquième des membres en fait la demande.

C! Toute assemblée générale se tient aux jours, heure et endroit indiqué dans la convocation.

Article XV

AI Les convocations sont établies au nom du Conseil d'Administration._ Elles sont adressées par lettre

missive ordinaire ou électroniquement quinze jours au moins avant la date prévue par l'assemblée.

BI Elfes sont signées par un membre du Conseil d'Administration,

CI Elles contiennent l'ordre du jour de la réunion.

Article XVI

N L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour.

BI Elle peut cependant connaître de tout autre objet à condition que l'urgence en soit admise à la majorité

des deux tiers des voix des membres présents ou représentés,

CI Cette latitude n'est pas applicable en ce qui concerne l'exclusion d'un membre ou d'un administrateur, la

modification des statuts ou la dissolution de l'association.

Article XVII

Al L'assemblée générale est présidée par le plus âgé des membres du Conseil d'Administration .

B/ Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale, soit en personne soit en se faisant représenter par tout mandataire de son choix, membre lui-même de l'association, porteur d'une procuration écrite.

CI Nul mandataire ne peut disposer de plus de deux procurations.

DI Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Chaque membre effectif dispose pour lui-même d'une seule voix hormis par le plus âgé des membres du Conseil dont la voix est prépondérante en cas de ballottage.

EI L'assemblée générale est valablement constituée quelque soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, hormis les dispositions relatives aux majorités spéciales prévues par la loi du 27juin 1921,

Pour les assemblées générales modificatives de statuts, les deux tiers des présences doivent être atteints. Une deuxième assemblée générale peut être convoquée qui pourra statuer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.

Article XVIII

AI Les décisions de l'assemblée générale font l'objet de procès-verbaux établis par un des membre.

B/ Les extraits à en produire, en justice ou ailleurs, sont signés par par le plus âgé des membres du Conseil

d'Administration ou par deux administrateurs.

CI Les résolutions qui intéressent les membres ou les tiers sont portées à leur connaissance soit sous forme

de copies ou d'extraits, soit par simple avis, selon la nécessité d'en connaître.

TITRE 5 : RESSOURCES - BUDGETS - COMPTES

Article XIX

Les ressources de l'association se composent de :

" Cotisations annuelles dont le montant fixé par l'assemblée générale.

" Subsides, subventions, versements de soutien qui seraient accordés ou effectués par les membres ou les tiers, quel que soit leur montant.

" Cotisations des affiliés,

-Libéralités entre vifs ou testamentaire au profit de l'association

-et de tout revenus engendré par nos activités

Article XX

N Le registre contenant les décisions du Conseil d'Administration et des assemblées générales, les documents comptables et le registre des membres pourront être consultés par les membres en règle de cotisation selon les dispositions de la loi prévue à cet effet.

Bi Ils auront été examinés, préalablement par l'assemblée générale,

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

»MD 2.2

Volet B - Suite

AI Les budgets et les comptes sont soumis, annuellement, à l'approbation de l'assemblée générale '

ordinaire.

Bi Leur approbation par cette assemblée vaut, ipso facto, décharge aux administrateurs .

TITRE 6 : DISSOLUTION ET LIQUIDATION Article XXII

N En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs , pouvoirs et leurs devoirs. La dissolution de l'association requiert une majorité des deux tiers.

BI Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'actif disponible, après apurement du passif, recevra une affectation se rapprochant, autant que possible, des buts de l'association.

C/ Cette affectation sera déterminée par l'assemblée générale, sans préjudice des dispositions de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 7 : DISPOSITIONS PARTICULIERES

Article XXIII

N Un règlement d'Ordre Intérieur pourra être élaboré par le Conseil d'Administration et soumis à l'approbation de l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou ' représentés.

B/ Des modifications et des adaptations pourront être apportées, par l'assemblée générale, sur proposition : du Conseil d' Administratton.

Article XXIV

Toute action en justice, en demandant ou en défendant, est menée à la diligence du (de la) président(e) du Conseil d' Administration ou de l'administrateur désigné à cet effet, après qu'une assemblée générale en ait admis le principe.

Article XXV

Le plus âgé des membres du Conseil est habilité à retirer ou à recevoir tous envois, de quelque nature qu'ils soient, adressés à l'association quel que soit le mode d'expédition employé.

Article XXVI

Pour tous les points non prévus aux présents statuts, les membres s'en réfèrent à la loi du 27 juin 1921 sur

les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d'exécution.

Ainsi fait à Bruxelles, ie 17/07/2014. en cinq exemplaires,

exte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

R;éservé

' au Moniteur belge

Coordonnées
HUMPTY DUMPTY

Adresse
RUE DE GANSHOREN 56 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale