I-PO EASY TRAVEL HORSE BOXES

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : I-PO EASY TRAVEL HORSE BOXES
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 843.227.730

Publication

17/12/2012
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,r-71 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



(en entier) : 1-PO EASY TRAVEL HORSE BOXES

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Clos de Bérine 53 - 1410 WATERLOO

Objet de l'acte Ordre du jour Transfert siège social - PV AGE du 09/11/2012

Transfert du siège social de la société

Décisions prises par l'assemblée générale :

L'assemblée décide, à l'unanimité, de transférer le siège social à:

Boulevard Roi Albert il, Ir 28 bte 360 1000 BRUXELLES

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TRIBUNAL DE COMMERCE

5 DEC. 2012

Réservi

au

Menitet.

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N° d'entreprise : 0843227730 Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/02/2012
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oz, Copie ¬ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Constitution

ll résulte d'un acte reçu en date du 27.01.2012 par Maître Pablo DE DONCKER, Notaire associé, membre de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « Pablo & Pierre De Doncker, Notaires-associés » ayant son siège à 1000 Bruxelles, rue Van Orley 1, immatriculée au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro d'entreprise 0820.822.809, déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles avant enregistrement qu'une société privée à responsabilité limitée starter a été constituée avec les statuts suivants :

ARTICLE 1:

La société privée à responsabilité limitée porte la dénomination "I-PO EASY TRAVEL HORSE BOXES°, ARTICLE 2:

Le siège de la société est établi à 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53.

Il peut être transféré dans toute autre localité du pays en vertu d'une simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte et sous réserve du respect des dispositions légales en la matière.

Tout changement du siège doit être publié aux annexes du Moniteur Belge.

Par simple décision de la gérance, il peut être établi des sièges administratifs, agences, succursales, unités d'établissement et comptoirs, tant en Belgique qu'à l'étranger, en quelque lieu qu'ils jugeront utile.

ARTICLE 3:

La société a pour objet, en Belgique ou à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en qualité d'agent, de représentant ou de commissionnaire ;

- l'élevage, le dressage, le saut d'obstacles, le concours complet, l'attelage, l'endurance, la voltige de et avec chevaux, ainsi que tous les autres loisirs équestres ;

- le développement d'activités équestres par la mise à disposition l'installation d'été et d'hiver tels que boxes, prairies, paddocks, sellerie, pistes et abris ;

- accomplir tous les actes comme leçons, stages, promenades, randonnées, manifestations diverses ;

- la consultance dans le milieux équestre, la promotion de la race chevaline au travers des relations multimédias et de sponsoring ainsi que l'organisation d'activités d'enseignement et de stages, de manifestations, de démonstrations et de show équestres, de concours intérieurs et extérieurs ainsi que l'acquisition de tout matériel relatif à cet objet.

- la vente, l'achat, l'importation et l'exportation des produits alimentaires, la vente et l'acquisition des camionnettes, des camions et tout véhicules relatifs au transport des chevaux neuf ou d'occasion.

- l'achat, la vente, la revente, l'échange, le courtage, le lotissement, la mise en valeur, la construction, la reconstruction, la rénovation, la décoration intérieure, la démolition, la transformation, l'aménagement, l'exploitation, la dation ou prise à bail ou en emphytéose, ou usufruit la location et la gérance, la gestion et l'administration de tous immeubles bâtis en Belgique ou à l'étranger, meublés ou non et d'une manière générale toutes les opérations civiles et commerciales en rapport avec l'immobilier;

- la négociation, la commission et la représentation;

- la distribution de toutes marchandises et par tous moyens.

- le Marketing et Consulting ;

La société peut accomplir toutes les opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*12038930*

TRIBUNAL DE COMMERCE

31-01-2012

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : Dénomination

09u3 12q.

(en entier) : 1-PO EASY TRAVEL HORSE BOXES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

1f r vi 'x Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou par tout autre

mode dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou

connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement.

Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou

société liée ou non,

Elle peut être gérant, administrateur ou liquidateur d'autres sociétés,

L'énumération ci-dessus est exemplative et non limitative

ARTICLE 4:

La société est constituée pour une période illimitée.

Elle pourra être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification

des statuts,

La société ne sera pas liée par le décès, la démission, la faillite ou l'incapacité notoire d'un associé.

ARTICLE 5:

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents (18.600 EUR)

Il est représenté par 186 parts sociales sans désignation de valeur nominale, entièrement souscrites.

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois sous réserve de l'application des

dispositions légales prévues dans le Code des Sociétés.

La réalisation de l'augmentation de capital, si elle n'est pas concomitante à la décision de l'augmentation de

capital, est constatée par acte authentique,

ARTICLE 7:

Les parts sociales d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour

cause de mort qu'avec l'agrément de la moitié au moins des associés possédant les trois/quarts au moins du

capital, déduction faite des droits dont la cession est proposée.

Toutefois cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises:

1) à un associé;

2) au conjoint du cédant ou du testateur;

3) à des ascendants ou descendants en ligne directe;

4) à d'autres personnes agréées dans les statuts.

ARTICLE 8:

Les parts sociales sont indivisibles, Chaque part sociale donne droit à une voix dans [es limites déterminées par la loi. En cas d'indivision, la société ne reconnaît qu'un seul propriétaire par titre. Chaque fois que plusieurs personnes prétendent à la propriété d'un même titre, les droits y afférents seront suspendus jusqu'à ce qu'une seule personne ait été désignée comme étant propriétaire du titre. En cas de partage entre nue-propriétaire et usufruitier, seul l'usufruitier aura le droit de vote,

ARTICLE 11:

La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants associés ou non associés, nommés par l'assemblée générale ou par l'associé unique.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent (personne physique), chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale,

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Le ou les gérants sont investis des pouvoirs [es plus étendus pour représenter la société, faire tous les actes d'administration et de disposition tombant sous l'objet social précisé sous l'article 3 et sous réserve des stipulations reprises dans le Code des Sociétés.

S'ils sont plusieurs, les gérants pourront agir séparément.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale ou à l'associé unique, est de la compétence des gérants.

Il peut ou ils peuvent notamment faire et passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, échanger, exploiter, prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles; consentir et accepter tous baux, avec ou sans promesse de vente; contracter tous emprunts, consentir toutes garanties et toutes affectations, même hypothécaires, accepter toutes garanties, délivrer toutes quittances et décharges; donner mainlevée de tous commandements, oppositions, saisies et transcriptions quelconques ainsi que de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, d'office ou autres, renoncer à tous privilèges, droit d'hypothèque et actions résolutoires et à tous droits réels quelconques, dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office, le tout avant comme après paiement, déterminer l'emploi des fonds disponibles et des réserves, traiter, transiger et compromettre sur tous intérêts sociaux, nommer et révoquer tous agents et employés, déterminer leurs attributions, leurs traitements et éventuellement leurs cautionnements, représenter la société en justice, tant en demandant qu'en défendant, de même que pour les formalités auprès des administrations publiques.

L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.

ARTICLE 12:

Le ou les gérants ont le droit de déléguer des pouvoirs spéciaux à un ou des directeurs, ainsi qu'à des fondés de pouvoirs, associés ou non, de fixer les attributions et rémunérations afférentes à ces fonctions et conclure avec les intéressés tout contrat de louage de service.

ARTICLE 13:

Tous les actes engageant la société seront signés par le ou les gérants sauf délégation spéciale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Toutes décisions portant sur des actes autres que ceux de gestion journalière seront actés dans un registre des procès-verbaux; chaque procès-verbal sera signé par le ou les gérants.

ARTICLE 18;

Chaque année, le ler lundi du mois d'août à 18.00 heures ou si ce jour est férié, le premier jour ouvrable suivant, samedi excepté, à la même heure, une assemblée générale se tiendra au siège de la société ou en tout autre endroit indiqué dans les convocations, pour entendre le rapport du ou des gérants et, le cas échéant, du commissaire, approuver les comptes annuels et en général sur tous les points à l'ordre du jour.

Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets à traiter.

Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, porteurs d'obligation, commissaires et gérants,

En même temps que la convocation à l'assemblée générale, il est adressé aux associés, porteurs d'obligation, commissaires et gérants une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des Sociétés.

Il est tenu à chaque assemblée générale une liste des présences.

Les gérants répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur rapport ou des points portés à l'ordre du jour, dans la mesure où la communication de données ou de faits n'est pas de nature à porter gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.

L'assemblée, après approbation des comptes annuels se prononce par un vote spécial sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et éventuellement au commissaire.

L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée en décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.

ARTICLE 23:

L'exercice social s'écoule du ler avril au 31 mars de chaque année.

Au 31 mars de chaque année, les livres sont arrêtés. Le gérant dresse l'inventaire et les comptes annuels conformément à la loi.

ARTICLE 24:

Le solde bénéficiaire du bilan, après déduction des frais généraux, des charges sociales et amortissements constitue le bénéfice net de la société.

Il est fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un vingtième au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint un dixième du capital social. Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera de son utilisation.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

ARTICLE 25;

En cas de décision de dissolution par l'assemblée générale, celle-ci aura les pouvoirs et attributions les plus étendus afin de désigner le ou les liquidateurs, déterminer leurs pouvoirs et leur rémunération.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. ARTICLE 26:

Conformément au Code des Sociétés, la réunion de toutes les parts entre les mains d'une seule personne n'entraîne pas la dissolution de la société.

Lorsque cette personne est une personne morale et que, dans un délai d'un an, un nouvel associé n'est pas entré dans la société ou que celle-ci n'est pas dissoute, l'associé unique est réputé caution solidaire de toutes les obligations de la société nées après la réunion de toutes les parts entre ses mains jusqu'à l'entrée d'un nouvel associé dans la société ou la publication de sa dissolution.

Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société. Sans préjudice de ce qui est prévu dans le Code des Sociétés et sauf dispositions contraires des statuts, les droits afférents aux parts sociales sont exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance des legs portant sur celles-ci.

COMPARANTS- FONDATEURS DE LA SOCIETE

Ont comparu pour la constitution de la société dont les statuts ont été ci-avant décrits:

1° Monsieur BRICHART Vincent Bertrand Roland, né à Namur le 31 mai 1964, de nationalité belge, inscrit au registre national sous le numéro640531-215-40, domicilié à 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53.

2° Madame LEBRUN Pascale Josepha, née à Charleroi le 13 octobre 1965, de nationalité belge, inscrite au registre national sous le numéro 651013-122-50, domiciliée à 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53.

SOUSCRIPTION - LIBERATION

Les comparants prénommés ont souscrit la totalité des parts sociales à savoir les 186 parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant le capital social à concurrence de 18.600 euros comme suit:

Volet B - Suite

1° Monsieur BRICHART Vincent Bertrand Roland, né à Namur le 31 mai 1964, de nationalité belge, inscrit

au registre national sous [e numéro640531-215-40, domicilié à 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53 Quarante-six

parts sociales (46)

2° Madame LEBRUN Pascale Josepha, née à Charleroi le 13 octobre 1965, de nationalité belge, inscrite au

registre national sous le numéro 651013-122-50, domiciliée à 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53.

Cent quarante parts sociales (140)

Total : cent quatre-vingt-six parts sociales (186)

Les comparants déclarent qu'un montant de 6.200 euros a été effectuée au compte spécial, numéro BE 82

7320 2682 2268 au nom de la société en constitution auprès de la CBC BANQUE.

Il reste donc à être libéré un montant de 12.400 Euros.

NOMINATION DU GERANT ORDINAIRE

Est désigné par les comparants comme gérant ordinaire et nommépour la durée de la société sauf

révocation par l'assemblée générale:

Monsieur BR[CHART Vincent Bertrand Roland, né à Namur le 31 mai 1964, de nationalité belge, inscrit au

registre national sous le numéro640531-215-40, domicilié à 1410 Waterloo, Clos de Bérine 53 prénommé, ici

présent et qui accepte.

Son mandat est exercé à titre gratuit.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Le premier exercice social finira le 31 mars 2013 et la première assemblée générale annuelle se tiendra en

deux mille 2013.

Pour extrait analytique conforme

Le notaire associé

Pierre DE DONCKER

Déposé en même temps : une expédition de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

,.1 -I.

M

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/05/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
19/04/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
I-PO EASY TRAVEL HORSE BOXES

Adresse
BOULEVARD DU ROI ALBERT II 28, BTE 360 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale