IL MONELLO

Dénomination : IL MONELLO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 548.959.622

Publication

08/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

*14075455*

2 7 MAR. 2014

B tU;U LL S

Greffe

N� d'entreprise : � fl S . 5

D�nomination

(en entier) : IL MONELLO

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1060 BRUXELLES CHAUSSEE DE CHARLEROI 31-33

(adresse compl�te)

Obietis) de l'acte ;CONSTITUTION-NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre FREDERIC CONVENT, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le 26 mars 2014, en cours d'enregistrement � Bruxelles3, il est extrait ce qui suit :

1.- Monsieur MARETTI Alessandro, n� � Arona (Italie) le trois ao�t mil neuf cent septante-neuf, de nationalit� italienne, domicili� � 1190 Forest, Rue de M�rode 316 A/1G.

2.- Madame MARETTI Roberta Maria, n�e � Arona (Italie) le premier mai mil neuf cent septante-cinq, de nationalit� italienne, domicili�e � 1190 Forest, Rue Pierre Decoster 90 bte 3.

Ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e � IL MONELLO �, au capital de trente mille euros (E 30.000,00), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

I. CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent (100) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de trois cent

euros (E 300,00), chacune, comme suit;

- par Monsieur Alessandro MARETTI: cinquante et une (51) parts, soit pour quinze mille trois cents euros (�

15.300,00) ;

- par Madame Roberta MARETTI quarante-neuf (49) parts, soit pour quatorze mille sept cents euros (E

14.700,00).

Ensemble: cent (100) parts, soit pour trente mille euros (E 30.000,00)

Les comparants d�clarent qu'ils ont lib�r� la totalit� de l'apport en num�raire qu'ils r�alisent, soit la somme de

trente mille euros (E 30.000,00).

A I'appui de cette d�claration, Ies comparants produisent au notaire soussign�, en conformit� aux dispositions,

l�gales en la mati�re, une attestation du d�p�t pr�alable du montant lib�r� en un compte sp�cial ouvert au nom

de la pr�sente soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING.

Cette attestation sera conserv�e par Nous, Notaire.

II. STATUTS

Les comparants arr�tent comme suit Ies statuts de la soci�t� :

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � IL

MONELLO �.

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1060 Bruxelles, Chauss�e de Charleroi, 31-33.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Iangue fran�aise de Belgique ou de la R�gion de

Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des unit�s d'�tablissements, si�ges administratifs ou

d'exploitation, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

L'entreprise a pour objet l'exploitation d'un ou plusieurs lieux de vente de produits de type glaces, sorbets,

milkshake, snacks et particuli�rement les glaces italiennes artisanales pr�par�es � base de produits frais dans le

respect des traditions

La soci�t� pourra r�aliser son objet en tous lieux, de toutes mani�res et suivant les modalit�s qui lui para�tront

les mieux appropri�es.

Elle pourra faire tous actes et op�rations fmanci�res, commerciales, industrielles, mobili�res et immobili�res se

rattachant directement ou indirectement � son objet social.

La soci�t� pourra s'int�resser par voies d'apports, de fusions, de souscriptions ou de toutes autres mani�res,

dans toute entreprise, association ou soci�t� ayant en tout ou en partie un objet similaire, analogue ou connexe

ou de nature � favoriser celui de la soci�t�, ou susceptible d'en favoriser l'extension et le d�veloppement, ainsi

que r�duire ou augmenter son capital.

La soci�t� peut accepter tout mandat de gestion et d'administration dans toute soci�t� et association quelconque

et se porter caution pour autrui.

La soci�t� peut hypoth�quer ses biens immobiliers et mettre en gage ses autres biens, y compris le fonds de

commerce, ainsi que donner son aval pour tout emprunt ou ouverture de cr�dit � condition qu'elle tire un profit.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la

soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de trente mille euros (E 30.000,00), divis� en cent (100) parts sociales,

sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomin�s avec ou sans limitation de

dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il

n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et

pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne

pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la

r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou

utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale et

sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires,

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il

peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

� la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le dernier vendredi du mois de mai de chaque ann�e, �

dix-huit heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

Article I7 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

t

~i�servl

au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient '

obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance

dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si Ies parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux

r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une

proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit

�gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet

qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du

pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le 31 d�cembre 2014.

12. Pr- mi�reassembl�e g�n�rale ordinaire

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en mai 2015.

3. Nomination de g�rants non statutaires :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � deux (2).

Elle appelle � ces fonctions:

- Monsieur Alessandro MARETTI, pr�nomm�

- Madame Roberta MARETTI, pr�nomm�e

ici pr�sents et qui acceptent.

Les g�rants sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation de

sommes.

Le mandat des g�rants est exerc� � titre r�mun�r�.

4. Commissaire

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce depuis le 1er janvier 2014.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; Ies comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

6. Pr " curation

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � la Fiduciaire SACOM, dont les bureaux sont �tablis � 1150 Bruxelles, rue Konkel, 173, afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurance sociale pour travailleurs ind�pendants et l'inscription aupr�s de la cotisation soci�taire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� avant enregistrement uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, FREDERIC CONVENT

NOTAIRE

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 29.05.2015, DPT 17.09.2015 15590-0576-015
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 27.05.2016, DPT 30.08.2016 16546-0291-015

Coordonnées
IL MONELLO

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 31-33 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées IL MONELLO

Coordonnées
IL MONELLO