INDIAN CULTURAL CENTRE

Association sans but lucratif


Dénomination : INDIAN CULTURAL CENTRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 822.820.019

Publication

25/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

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N° d'entreprise : 0822.820.019

Dénomination

(en entier) : INDIAN CULTURAL CENTRE

(en abrégé) : ICC BRUSSELS

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de Monte Carlo 102, Boite 67, 1190 Forest

Oblat cie l'acte : ADHESION-MODIFICATION STATUS-NOMINATION-CONSEIL D'ADMINISTRATION-CHANGEMENT D'ADDRESS SIEGE SOCIALE

Le 08 Janvier 2012 à 15 :00 heure l'assemblée général de rasbl "INDIAN CULTURAL CENTRE" s'est réuni au Avenue Montjoie 30, 1180 Uccle (Bruxelles) sur convocation du Président de rasbl Monsieur Gumani Parkash.

La séance est ouverte sous la présidence dudit Monsieur GURNANI Parkash.

Assemblé général

Sont présent les membres suivants :

1. Monsieur GURNANI Parkash Harchand, domicilié à Wemmel, Frans Robberechtsstraat, 281/A.

2. Monsieur RAVINDRA PAL, domicilié à 1654 Huizingen, Koningin Fabiolalaan, 19.

3. Monsieur VERMA Shyam Sunder, domicilié à 1190 Forest, avenue de Monte Carlo, 102/bte 67.

4. Monsieur ASHWANI KUMAR, domicilié à 1160 Auderghem, Bld du Souverain, 188.

5. Monsieur SOOD Ashwani Kumar, domicilié à 1050 Ixelles, avenue Adolphe Buyl, 92.

6. Monsieur CHHABRA Bairaj, domicilié à 1070 Anderlecht, rue Brogniez 106.

7. Monsieur SANAN Shivdev Kumar, domicilié à 1190 Forest, Chaussée de Bruxelles, 105/bte 35.

8. Monsieur GURDITTA Rajesh Kumar, domicilié à 7011 Ghlin, Rue du fort, 8.

9. Monsieur PARDEEP Kumar, domicilié à 1930 Zaventem, Kleine Daalstraat, 21.

11 résulte de la composition de rassemblée que le quorum de présence de deux/tiers des membres est réuni.

L'ordre du jour :

Changement I Modifications dans les articles 1, 5, 8 et 15 dans le constitution de rASBL INDIAN

CULTURAL CENTRE.

Le assemblée général a décidé à l'unanimité d'apporter les modifications appropriées suivantes dans l'article 1, 5, 8 et 15 de la constitution de l'ASBL INDIAN CULTURAi,. CENTRE publié le 12/02/2010 dans le Moniteur Belge sous la référence 0822.820.019.

Article 1

L'Association prend la dénomination de « INDIAN CULTURAL CENTRE en abrégé ICC, Brussels ».

L'Association est une association sans but lucratif.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autre pièces émanés de l'association doivent mentionner

la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres a

association sans but lucratif ».

Mentionner sur la dernière page du \foiet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

A -1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

"MD 22

Article 5

e) Adhésion  L'assemblé a accepté d'ouvrir et de faire les nouveaux membres payant avec une cotisation annuelle minimum de ¬ 100,00 et maximum de ¬ 2500. L'assemblée a également convenu que tous les donneurs de minimum de ¬ 100.00 avant le 01.03.2012 seront considérés comme appartenant versée jusqu'à année 2015 de l'asbl Centre culturel indien.

Article 8

L'association est administrée par un conseil d'administration composé exclusivement de membres de l'association, les soussignés aux présentes pour une période de minimum de 5 ans et qui peut être réélu illimités. Conseil d'administration est composé d'un nombre d'administrateurs avec un minimum de dnq (5) et un maximum de quinze (15) membres élus par rassemblée générale.

Les administrateurs sont élus par le conseil d'administration selon les modalités prévues par les présents statu et le règlement d'ordre intérieur.

Admissibilité pour le président et vice-président - Il I Elle doit être un conseil d'administrateur ou un membre du conseil ordinaire pour au moins 3 ans. .

Admissibilité au conseil d'administration - Il 1 Elle doit être un membre du conseil pendant au moins 2 ans. Admissibilité en tant que membre du conseil ordinaire - Il I Elle doit être un membre ordinaire payé pour au moins 1 an.

II n'y aura pas la réélection du conseil d'administration par les membres ordinaires versés jusqu'en 2015 qui sera considéré une assemblée générale de Indien Cultural Centre asbl à partir de 01101/2016.

Le conseil d'administration est romane de rassocialion et doit fonctionner collectivement, un administrateur isolé n'ayant, en principe, aucun pouvoir, cette règle de fonctionnent en collège peut cependant être aménagée par le droit de délégation de pouvoirs reconnus au conseil d'administration, article 14 de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un (point 120 de l'administration de la gestion des ASBL)_

Aucun membre effectif ne peut effectuer un acte ou une action au nom de /ASBL sans avoir un mandat écrit par le conseil d'administration.

L'article 15

L'Assemblée générale

Les membres de l'asbi INDIAN CULTURAL CENTRE réunis en assemblée générale ordinaire sous la

présidence de M. Gurnani Parkash ils ont nommé trois nouveau administrateur.

1. M Ravinder Singh, domicilie à 3090 Overijse, Spithert Laan 8, né le 29.12.1968 à Dhanane, Inde.

2. Mme Kanta Sekhri, domicilie à 1050 Ixelles, Avenue de la couronne 404, né le 06.07.1946 à Phillaur, Inde.

3. Mme Tripta Mehta, domicilie à 1600 St. Peters Leeuw, Gustave Gibon 30,né Ie 08.07.1943 à Miyani, Pakistan.

Composition du Conseil d'administration

M. Gurnani Parkash Harchand, Président,

M. RAV1NDER PAL Aneja, vice-président

M. Verma Shyam Sunder, secrétaire général,

M. Ashwani Kumar, vice-secrétaire général

M. SOOD Ashwani Kumar, du Trésor,

M. Balraj Chhabra, vice Trésor,

M. GURDITTA Rajesh Kumar, Relation Publique,

M. ABBI Pardeep Kumar, Relation Publique

M. Sanan Shivdev Kumar, Relation Publique,

M. Jatan Ravinder Singh, Relations publique,

Mme Sekhri Kanta, Public Relation,

Mme Mehta Tripta, Relation Publique,

3 nouveaux membres seront élus à partir de 2012.

Pour l'année 2012, 2013, 2014 et les années suivantes chaque fois un nouveau membre du conseil sera nommé dans une d'événement d'ICC Brussels dans le premier trimestre et sera élu au plus tard le quatrième trimestre pour une période de 5 ans. En cas d'absence d'une nomination pendant ces trois années le nombre de membres de Conseil d'administration sera ajusté.

Chaque nouveau membre du conseil à partir de 2012 sera invité à verser une fois un don d'un montant de ¬ 2500.00 et une colissationldon mensuelle de ¬ 150.00.

VO¬ Bt - Suft

L'Assemblée générale est composée de tous les membres du conseil d'administration de l'association et sont réservé à la compétence de l'Assemblée générale jusqu'en 2015. Une élection générale aura lieu en 2015 où les deux membres sortants du conseil de l'asbl INDIAN CULTURAL CENTRE sera élu par les membres ordinaires versés selon les modalités et les conditions de la Constitution de 1' asbl IND1AN CULTURAL CENTRE chaque 2ème année. Sont réservées à la compétence de rassemblée générale :

-Les modifications relatives aux statuts de l'association ;

-La nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires éventuels ;

-L'approbation du budget et des comptes annuels ;

-La dissolution volontaire de l'association .

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Changement d'adresse

A partir de 01.02.2012 au siège social de ('ASBL INDIAN CULTURE CENTRE sera

-RESIDENCE Colonel Bourg 123 à 125- sis rue Colonel Bourg, 123-125, 1140 EVERE (Bruxelles) au lieu de 1190 Forest, avenue de Monte-Carlo, 1021bte87.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualifié du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
INDIAN CULTURAL CENTRE

Adresse
AVENUE DE MONTE CARLO 102, BTE 67 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale