INSTITUT EL HIKMA LA SAGESSE, EN ABREGE : IEHS, EN NEERLANDAIS : EL HIKMA - DE WIJSHEID INSTITUUT, AFGEKORT : EHWI, EN ANGLAIS : EL HIKMA - THE WISDOM INSTITUTE, SHORT : EHWI

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT EL HIKMA LA SAGESSE, EN ABREGE : IEHS, EN NEERLANDAIS : EL HIKMA - DE WIJSHEID INSTITUUT, AFGEKORT : EHWI, EN ANGLAIS : EL HIKMA - THE WISDOM INSTITUTE, SHORT : EHWI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.725.373

Publication

04/02/2014
ÿþ Moi? 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

Moniteur

belge

BRUXELLES

24 JAN 20141

Greffe

N" d'entreprise : p J 44 311

Dénomination

(en entier) : Institut El 1-likma La Sagesse En Français

El Hikma - De Wijsheid instituut en Flamand

El Hikma - The Wisdom-institute en Anglais.

(en abrégé) : "IEHS" en français

"EHWI" en Flamand

"EHWI" en Anglais

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Berthelot 34, 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés:

Madame Khrouch Meryam née Ie 17 Septembre 1987 à Soignies, Chaussée d'Alsemberg 275, 1190 Bruxelles.

Monsieur Belmiloudi lmad né le 18 Février 1987 à Bruxelles, Avenue Eugène Ysaye 37,1070 Anderlecht, Monsieur Ben Kahla Moez né le 21 Janvier 1971 à Tunis (Tunisie), Rue du Croissant 127, 1190 Bruxelles, Monsieur Boutjadir Omar né le 04 Juillet 1986 à Forest, Chaussée d'Alsemberg 275, 1190 Bruxelles. Monsieur El Bakkali Cinane né fe 14 Mai 1986 à , Avenue Van Volxem 334, 1190 Bruxelles

Monsieur El Ghzaoui Jaouad né Ie 11 Janvier 1985 à Tanger (Maroc), Rue Edison 70, 1190 Bruxelles Monsieur El Ouasghiri Bilai né le 27 Juin 1986 à Bruxelles, Avenue de la Constitution 103, 1083 Ganshoren, L'association sans but lucratif El Hikma, sise à Rue Berthelot 34, 1190 Bruxelles.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L) dont ils ont arrêté les statuts comme! suit.

I. Dénomination - Siège social  Durée

Article 1

L'association sans but lucratif porte la dénomination : « institut El Hikma - La Sagesse ».

Elle pourra utiliser l'abréviation « IEHS ». Conformément aux dispositions légales, la dénomination doit être

accompagnée de la mention « association sans but lucratif ».

La dénomination flamande sera « El Hikma - De Wijsheid instituut ». et l'abréviation "EHWI" en Flamand

La dénomination anglaise sera « EI Hikma - The Wisdom Institute ». et l'abréviation "EHWI" en Anglais

Article 2.

Son siège social est établi Rue Berthelot 34, 1190 Bruxelles, il est situé dans l'arrondissement judiciaire de:

Bruxelles. Il peut être transféré ailleurs en Belgique par décision de l'assemblée générale qui peut également'

décider de la création d'autres sièges administratifs tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 3.

L'association est constituée pour une durée illimitée, sans préjudice des dispositions légales et statutaires=

relatives à la dissolution.

Il. Buts sociaux

Article 4.

L'association oeuvra pour les buts sociaux suivants:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Remplir les fonctions et les obligations d'un pouvoir organisateur d'établissements d'enseignement confessionnel. Donc elle s'occupe de la création, l'organisation, la gestion, le développement et la promotion.de l'enseignement confessionnel musulman de tous les niveaux et de tous les types dans le but d'assurer l'éducation au sein des institutions existantes ou nouvelles poursuivant le même but social;

L'organisation de crèches, d'écoles fondamentales, d'écoles secondaires ainsi que l'organisation d'internats; L'organisation de la formation continuée, de la recherche appliquée et des services à la collectivité.

La promotion d'activités sportives et extrascolaires;

Au niveau pédagogique, l'enseignement a vocation de s'inspirer de et d'intégrer les avancées pédagogiques les plus pertinentes, y comprisJes plus récentes, en privilégiant les approches qui ont fait leur preuve sur le

terrain, tant à l'étranger qu'en Belgique. -

L'association peut accomplir toutes activités se rapportant directement ou indirectement à ses buts sociaux, et de nature à favoriser leur accomplissement. En particulier, l'association peut acquérir, recevoir, posséder ou gérer tous biens immobiliers ou fonds utiles à la réalisation de ses objectifs. Elle peut aussi entreprendre des activités commerciales pour autant que

les activités demeurent accessoires par rapport aux buts sociaux ;

- les recettes que produisent ces activités servent exclusivement à financer les activités relevant des buts sociaux

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des personnes physiques ou morales et avec tout organismes, publics ou privés, poursuivant le même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci. Elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute activité susceptible de favoriser son but.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

III, Membres

Article 5.

11 existe 3 catégories de membres

- les membres effectifs

- les membres adhérents

- les membres d'honneur

Sont membres effectifs

- les personnes physiques ou morales signataires du présent acte

- toute personne physique ou morale admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Formalités :

Toute personne physique ou morale qui partage les buts et les idéaux de l'association et qui souhaite devenir membre effectif de l'association adresse sa demande par écrit au conseil d'administration. Le conseil d'administration devra porter cette question à la prochaine assemblée générale sans être tenu d'organiser à cette seule fin une assemblée générale. La personne est admise comme membre effectif si les deux tiers des membres de l'assemblée générale votent pour son adhésion. La décision de l'assemblée est souveraine et ne doit pas être motivée.

Sont membres adhérents

-toute personne physique ou morale admise en cette qualité par décision du conseil d'administration. Formalités

Toute personne physique ou morale qui partage les buts et les idéaux de l'association et qui souhaite devenir membre adhérent de l'association adresse sa demande par écrit au conseil d'administration. L'adhésion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration à la majorité simple.

Sont membres d'honneurs :

-les personnes dont l'assemblée générale estime mériter ce titre, La décision est prise à la majorité simple.

Article 6.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts. Seuls les membres effectifs jouissent du droit de vote lors des assemblées générales. Le nombre de membres adhérents ou de membres d'honneur n'est pas limité.

Article 7.

Démission  exclusion

Les membres cessent d'être membre s'ils en expriment la volonté expresse par écrit.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans

le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par une décision prise par le 4/5 ème des membres de l'assemblée générale.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration à la majorité simple. L'exclusion d'un membre d'honneur est prononcée par l'assemblée générale à la majorité simple.

Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée doit être entendu à moins que les causes de l'exclusion soient une condamnation pénale ou un manquement grave à la règle de l'honneur et de la bienséance.

Les décisions de l'assemblée générale ou du conseil d'administration qui excluent un membre fondateur, effectif, adhérent ou d'honneur selon leur compétence sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

Toutefois, le membre effectif dont l'exclusion est prononcée et qui a été appelé à être entendu sur cette exclusion ale droit d'exiger que le motif de son exclusion soit porté au procès-verbal de l'assemblée.

L'indication dû motif est un devoir de transparence et d'information dû au membre exclu. Elle ne remet pas en question l'exclusion prononcée souverainement et ne pourra être attaquée sur l'appréciation de la justesse du motif.

Le membre exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

Article 8.

Le conseil d'administration tient, au siège social, le registre des membres dans lequel il transcrit les admissions, les démissions, les exclusions et les décès. Le registre précise l'identité et le domicile de chaque membre Chaque membre peut consulter, au siège social, le registre des membres.

IV. Cotisations

Article 9.

Les membres effectifs et/ou adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant minimum est fixé par

l'assemblée générale. Cette cotisation ne peut dépasser 10000 ¬ par an.

L'assemblée générale peut décider de fixer un montant de cotisation différent pour chaque catégorie de

membres de l'association.

V.Assemblée générale

Article 10,

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les personnes morales seront

représentées par leur président du conseil d'administration. .

Le conseil d'administration peut inviter les membres adhérents et/ou d'honneur à participer à l'assemblée

générale afin d'émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas le droit de vote.

Article 11.

L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus qui lui sont conférés par la loi, les statuts ou le

règlement d'ordre intérieur.

Elle est seule compétente pour

a.modifier les statuts ou le règlement d'ordre intérieur en se conformant aux dispositions légales en la

matière ;

b.nommer et révoquer les administrateurs et les commissaires aux comptes et, pour ces derniers, fixer la

durée de leurs mandats et éventuellement leurs rémunérations;

c.élire et révoquer le président de l'assemblée générale, ainsi que son vice-président.

d.approuver annuellement les budgets et les comptes ;

e.voter la décharge des administrateurs et des commissaires aux comptes ;

f.exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi, des statuts ou du règlement d'ordre intérieur.

L'assemblée générale se réserve le droit de statuer à titre exclusif sur les 3 objets suivants

1.1a dissolution de l'association ;

2.1a vente totale ou partielle de son patrimoine immobilier ;

3.1a subordination de l'association à une autre autorité ou à une partie tierce.

Pour ces 3 derniers objets, l'approbation est requise après avoir obtenu l'unanimité des voix des membres

de l'assemblée générale..

Article 12.

L'assemblée générale peut être convoquée soit à la demande du président du conseil d'administration, Elle peut également être convoquée sur demande du 1/5 ème de ses membres. La demande de convocation adressée au président du conseil d'administration contient les questions ou les propositions que les membres demandeurs désirent faire porter à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

La convocation se fait par e-mail ou par simple lettre adressée à chaque membre indiquant le lieu, la date et l'heure ainsi que l'ordre du jour de l'assemblée générale au moins 15 jours avant celle-ci. L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points valablement mis à l'ordre du jour.

Article 13.

Sans préjudice des dispositions de l'article 11 des présents statuts, seuls les membres effectifs en ordre de cotisation au jour de l'assemblée générale ont le droit de vote, ces derniers ont un droit de vote égal.

Tout membre en ordre de cotisation peut se faire représenter par un autre membre effectif, porteur d'une procuration écrite et après avoir avisé par écrit le président de l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à !a majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la foi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur. En cas de parité des voix, celle du président de l'assemblée générale ou, en cas d'absence, le vice-président de l'assemblée générale est prépondérante.

Article 14.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans le registre des procès-verbáüx signé par le président du conseil d'administration et un membre de l'assemblée générale. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs, adhérents ou d'honneur ainsi que tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Les modifications des statuts, les nominations et démissions d'administrateur seront en outre publiées conformément à la loi,

Article 15.

L'assemblée générale ordinaire se tient chaque année dans le courant du mois de février. Les assemblées générales extraordinaires se tiennent dans les cas prévus par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

VL.Conseil d'administration

Article 16.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins nommés par l'assemblée générale. Les administrateurs nommés sont révocables à tout moment par l'assemblée générale. Le mandat d'administrateur est de 3 ans, il est exercé à titre gratuit. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur suppléant nommé par l'assemblée générale achève le mandat de celui qu'il remplace, A défaut d'administrateur suppléant, l'administrateur démissionnaire demeure en fonction jusqu'à ce qu'il soit pourvu à son remplacement.

Article 17.

L'assemblée générale détermine la qualification, les fonctions, l'étendue de pouvoir et la manière de les

exercer de chaque administrateur du conseil d'administration.

L'assemblée générale peut désigner un président d'honneur au conseil d'administration.

Article 17 bis.

Le président d'honneur ne peut siéger au conseil d'administration qu'a titre consultatif. Il n'a pas le droit de

vote.

Article 18,

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que nécessaire. Le président du conseil d'administration le convoque d'initiative ou sur demande de deux administrateurs. Le mode de fonctionnement et les modalités des réunions du conseil d'administration sont définis dans le règlement d'ordre intérieur. Le conseil d'administration délibère valablement lorsque les deux tiers au moins des administrateurs sont présents ou représentés.

Les procès-verbaux du conseil d'administration sont signés par le président du conseil d'administration et un autre administrateur.

Article 19.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, sous réserve de ceux que la loi et les présents

statuts ou le règlement d'ordre intérieur réservent à l'assemblée générale

Article 20.

Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, l'association est représentée, tant à l'égard des tiers qu'en

justice par le président du conseil d'administration ou par un mandataire désigné par lui.

Article 21.

M0D 2.2

. La gestion journalière de l'association comprend les actes de gestion courante dont le conseil d'administration peut confier l'exécution à un ou plusieurs délégués, sans faire abandon de sa compétence générale en matière de gestion,

Pour chaque mandataire chargé de tout ou d'une partie de la gestion journalière, le conseil détermine les pouvoirs áccordés, la rémunération ou la gratuité du mandat.

VII. Règlement d'ordre intérieur

Article 22.

Dans le respect de la loi et des présents statuts, Le Conseil d'administration rédige le règlement d'ordre intérieur et devra le soumettre à l'approbation de l'assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourraient être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

VIII.Dispositions diverses

Article 23.

Lorsque l'association est dans l'obligation de nommer un commissaire, l'assemblée générale procède à sa nomination et la durée de sa mission et en le choisissant parmi les membres de l'institut des réviseurs d'entreprises, et elle fixe les émoluments de sa fonction,

C1D Article 24.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. A titre transitoire le premier exercice débutera ce jour pour se terminer le 31 décembre de l'année. Le compte de l'exercice écoulé, le

e budget du prochain exercice ainsi qu'un rapport détaillé de l'activité relative à l'année écoulée seront

Clà

annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire,

Article 25,

e En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à une fin désintéressée, à donner à l'actif net. Cette affectation devra être faite

Clà en faveur d'une ou de plusieurs associations poursuivant des objets similaires à ceux de la présente

Clà association.

" ," ' Article 26.

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément aux lois

applicables régissant les associations sans but lucratif. En conséquence, les dispositions de cette Loi

N auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, sont réputées inscrites dans le présent acte et les clauses

ócontraires à ces dispositions Impératives, sont censées non écrites.

0

TS Le Conseil d'Administration étant constitué, l'assemblée générale a décidé à l'unanimité de nommer :

Monsieur El Ghzaoui Jaouad en qualité de président, qui accepte.

Administrateur et Président : Monsieur El Ghzaoui Jaouad né le 11 Janvier 1985 à Tanger (Maroc), Rue Edison 70, 1190 Bruxelles.

Administrateur et Secrétaire Monsieur El Ouasghiri Bilai né le 27 Juin 1986 à Bruxelles, Avenue de la Constitution 103, 1083 Ganshoren.

Administrateur et Trésorier : Monsieur Ben Kahla Moez né le 21 Janvier 1971 à Tunis (Tunisie), Rue du Croissant 127, 1190 Bruxelles.

Administrateur et Vice-président : Monsieur El Bakkali Cinane né le 14 Mai 1986 à , Avenue Van Volxem 334, 1190 Bruxelles.

Clà . Administrateur et Vice-secrétaire : Monsieur Boutjadír Omar né le 04 Juillet 1986 à Forest, Chaussée

d'Alsemberg 275, 1190 Bruxelles. '

Administrateur et Vice-trésorier : Monsieur Belmiloudi imad né le 18 Février 1987 à Bruxelles, Avenue

Eugène Ysaye 37, 1070 Anderlecht.

Clà

En qualité d'administrateurs délégués:

Mr El Ghzaoui Jaouad. Administrateur et Président ; né le 11 Janvier 1985 à Tanger (Maroc), Rue Edison 70, 1190 Bruxelles.

Mr Beh Kahla Moez. Administrateur et Trésorier: né le 21 Janvier 1971 à Tunis (Tunisie), Rue du Croissant 127, 1190 Bruxelles.

Mr Belmiloudi Imad. Administrateur et Vice-trésorier né le 18 Février 1987 à Bruxelles, Avenue Eugène Ysaye 37, 1070 Anderlecht.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
INSTITUT EL HIKMA LA SAGESSE, EN ABREGE : IE…

Adresse
RUE BERTHELOT 34 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale