INSTITUT EUROPEEN DE LA CULTURE ARABE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. INSTITUT EUROPEEN DE LA CULTURE ARABE
Dénomination : INSTITUT EUROPEEN DE LA CULTURE ARABE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 434.473.589

Publication

11/01/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Moniteur

belge





Ni d'entreprise : 434.473.589

2 9. DEC.

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Greffe

Dénomination

(en entier) : Centre Culturel Arabe Institut Européen de la Culture Arabe

(en abrégé) : CCA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de l'Alliance, 2 1210 Bruxelles

Objet de l'acte :

Réactualisations des membres du Conseil d'administration

démissions nominations réélections

ajout de précisions légales

Modifications dans les responsabilités réparties

Les Assemblées Générales du 27 février 2010, du 2 avril 2011 et du 4 décembre 2011 entérinent:

27 février 2010:

La révocation de monsieur Kadri Agha Rue Bois-Monceau 105 6061 Montigny sur Sambre

La démission de monsieur Abdelaziz Kacem Av. de la Démocratie 1004 menzah V Tunis Tunisie

La suspension de monsieur Erwin Vans Quai à la Houille 7 1000 Bruxelles

L'Assemblée Générale du 27 février 2010 entérine

La nomination de madame Michèle Carlier Rue des Champs 8 1040 Bruxelles

la nomination de monsieur Taha Adnan rue Capitaine Jonbert 36 bte 41040 Bruxxelles

A L'assemblée Générale du 27 février 2010 sont réélus et maintenus dans leurs fonctions

Monsieur claude Javeau, Président

av. Brugmann 427 btel 1180 Bruxelles

Monsieur Ali Khedher, Trésorier

Av. de la Réforme 74bte 30 1083 Bruxelles

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

J e NEOD 2 2

Madame Hawa Djabali enregistrée en Belgique sous le nom Eve Van den Berghe, Secrétaire

Av. de la Réforme 74 bte 30 1083 Bruxelles

Madame Lucie Kuyl, administratrice

Place Constantin Meunier 17 bte 13 1190 Bruxelles

Madame Anne-Marie Bouvy de Coupery de Saint Georges, administratrice

Rue du Marteau 28 1210 Bruxelles

Madame Anne Van Haecht, administratrice

Av. Brugmann 427 btel 1180 Bruxelles

Madame Mchèle Carlier, administratrice

Rue des Champs 8 1040 Bruxelles

Monsieur Riad chemais , administrateur

Eikelenberghstraat 27 1700 Dilbeek

Monsieur Taha Adnan, administrateur

Rue Capitaine Jonbert 36 bte 4 1040 Bruxelles

Madame Gabrielle de Fierlant Dormer Av. Louise 506 1050 Bruxelles

Monsieur Elias Kariakous Rue Victor Horta 33-002 1348 Louvain-la-Neuve

L'Assemblée Générale du 2 avril 2011 entérine

la démission de madame Gabrielle de Fierlant Dormer Av. Louise 506 1050 Bruxelles

la démission de monsieur Elias Kariakous Rue Victor Horta 33-002 1348 Louvain-la-Neuve

la suspension de monsieur Erwin jans Av. Emile Van Ermengen 133 1090 Bruxelles

L'Assemblée Générale du 2 avril 2011 entérine

la nomination de monsieur Fadi Benaddi n° national 550602 431-27

Rue du Croissant 41060 Bruxelles

La nomination de monsieur Mohamed El Battiui n° national 6201112 349 527

Av. de l'Exposition 438 bte 15 1090 Bruxelles

La nomination de monsieur Labib Fahmy n° national 691111 397-23

Av. paul Deschanel 151 1030 Bruxelles

A L"Assemblée Générale du 2 avril 2011 sont réélus comme administrateurs et maintenus dans leurs fonctions

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOu 2.2

Monsieur claude Javeau, Président

av. Brugmann 427 btel 1180 Bruxelles

Monsieur Ali Khedher, Trésorier

Av. de la Réforme 74bte 30 1083 Bruxelles

Madame Hawa Djabali enregistrée en Belgique sous le nom Eve Van den Berghe, Secrétaire

Av. de la Réforme 74 bte 30 1083 Bruxelles

Madame Lucie Kuyl, administratrice

Place Constantin Meunier 17 bte 13 1190 Bruxelles

Madame Anne-Marie Bouvy de Coupery de Saint Georges, administratrice

Rue du Marteau 28 1210 Bruxelles

Madame Anne Van Haecht, administratrice

Av. Brugmann 427 btel 1180 Bruxelles

Madame Mchèle Carlier, administratrice

Rue des Champs 8 1040 Bruxelles

Monsieur Riad chemais , administrateur

Eikelenberghstraat 27 1700 Dilbeek

Monsieur Taha Adnan, administrateur

Rue Capitaine Jonbert 36 bte 4 1040 Bruxelles

L'Assemblée générale du 4 décembre 2011 entérine

Les démissions de

madame Michèle Carlier rue des Champs 8 1040 Bruxelles

Monsieur Taha Adnan rue Capitaine Jonbert 4 1040 Bruxelles

Monsieur Riad Chemais Eikelenberghstrass 27 1700 Dilbeek

Monsieur Claude Javeau, Président, avenue Brugmann 427 Bte 1 1180 Bruxelles

L'Assemblée Générale du 4 décembre 2011 révoque::

Monsieur Erwin Jans (adresse actuelle inconnue)

L'Assemblée Générale du 4 décembre 2011 prend acte de l'élection, lors du C.A. du 2 octobre 2011, de monsieur Labib Famy au sein du Conseil d'Administration, dans les fonctions de Président du Centre Culturel Arabe

A l'Assemblée Générale du 4 décembre 2011, sont maintenus dans leurs fonctions en tant que membres du conseil d'administration:

Monsieur Labib Fahmy, Président. Avenue Paul deschanel 151 1030 Bruxelles

Monsieur Ali Khedher. Trésorier. Avenue de la Réforme 74 1083 Bruxelles

Madame Hawa Djabali secrétaire (enregistrée en Europe sous les prénom et nom de Eve Van den Berghe)

Avenue de la Réforme 74 1083 Bruxelles

Madame Lucie Kuyl. Membre. Place Constantin Meunier 17 Bte 13 1190 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Madame anne-Marie bouvy de Coupery de Saint Georges. Menbre. Rue du Marteau 28 1210 Bruxelles

Madame Anne Van Haecht. Membre. Avenue Brugmann 427 Bte 1 1180 Bruxelles

Monsieur Fadi Benaddi. Membre. Rue du Croissant 4 1060 Bruxelles

Monsieur Mohamed El Battiui. Membre. Avenue de l'exposition 438 Bte 15 1090 Bruxelles

LAssemblée Générale du 4 décembre 2011 modifie et remodèle ses statuts.

Par décision de l'Assemblée générale tenue le 4 décembre 2011, les statuts de l'association sont mis à jour

de la façon suivante :

Nouvel énoncé des STATUTS:

Dénomination : Centre Culturel Arabe  Institut Européen de la Culture Arabe

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de l'Alliance 2, 1210 Saint-Josse-ten-Noode

N° d'entreprise : 434473589

Titre 1er l'Association

Article ler. L'association, fondée en 1988, est présentement dénommée « Centre Culturel Arabe», dite aussi : « Institut Européen de la Culture Arabe »

Art. 2 Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 2 rue de l'Alliance, 1210,

Bruxelles.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu de Belgique.

Art. 3 L'association est laïque, culturelle, indépendante de tous pouvoirs ou représentations ethniques, politiques ou cultuelles.

Art. 4 L'association est culturelle et académique.

Art. 5 L'association, ses services, se tiennent à disposition de tous les citoyens.

Art. 6 L'association est multicommunautaire en ce qui concerne ses objectifs et ses pratiques, elle exerce ses activités dans deux secteurs :

1)Approche, échanges linguistiques et initiation à la culture et à la civilisation arabes, sous forme d'animations et sous forme de cours académiques:

a) Approche de la langue arabe selon les critères définis par le Conseil de l'Europe en ce qui concerne l'apprentissage des langues.

b) Contacts avec la culture arabe et avec les différents savoir-faire de cette culture en respectant les niveaux réputés établis dans la matière choisie selon des critères scientifiques bien déterminés.

c) Animations et cours concernant toute matière favorisant l'intégration des arabophones au pays d'accueil.

2)Participation au rayonnement de la culture arabe par le biais de :

a) La production

b) La diffusion

c) La création

d) L'édition

Art. 7 l'Association a pour buts, en dehors de tout esprit de lucre :

a)La diffusion et la promotion de la création artistique et littéraire des arabophones de l'Union Européenne. b)D'être un lieu de rencontre entre intellectuels et artistes originaires des pays arabes et européens. c)D'être un moyen d'éducation permanente et de pédagogie interculturelle tourné vers le grand public. D'assumer les responsabilités de la formation académique.

d)D'être un point d'ancrage culturel pour les personnes se réclamant de la culture arabe, par appropriation d'outils d'analyse et par une action suivie dans une perspective de participation et de changement social, cette appropriation en vue de la promotion collective et individuelle.

e)D'offrir la vue la plus large possible sur le paysage de la culture arabe à tous ceux qui désirent la découvrir

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

f)De privilégier, les expressions et oeuvres de la sphère culturelle arabe, en favorisant la reconnaissance mutuelle des talents des personnes et des groupes sensibles à des valeurs culturelles communes à cette culture et à ses différentes cultures constituantes, sans aucune ambition de représentativité de quelque origine géographique, groupe linguistique ou confessionnel que ce soit.

g)De prendre la totale liberté, indépendamment de toute réquisition idéologique, d'intérêt dogmatique ou d'intérêt de pouvoir, d'offrir la création et la connaissance des uns au plaisir, à la médiation, à l'entraînement intellectuel des autres, dans le but avoué de participer à l'élaboration d'une société plus consciente et plus humaine.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts. Art.8 La durée de l'association est illimitée.

Art. 9 L'association peut ester en justice. Sur décision du Conseil d'Administration, le Président et les Administrateurs Délégués accompliront les démarches et déposeront la plainte formulée contre qui aurait nui à l'Association.

Titre Il. Membres

Art. 10 l'Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs sont les membres de l'Assemblée Générale. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au Conseil d'Administration et dont la candidature est acceptée par l'Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des membres, présents ou représentés, peut faire partie des membres effectifs.. Ils sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Titre W. Assemblée Générale

Art.11. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

Président du Centre ou, à défaut, par un membre du Bureau. L'assemblée se réunit valablement dès que la moitié plus un de ses membres est présente.

Art. 12. Elle se réunit au minimum une fois par an dans le courant du premier trimestre. Elle est convoquée par le Bureau du Conseil par une lettre contenant l'ordre du jour, adressée à chaque membre, deux semaines avant la réunion. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre de l'Assemblée. Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration.

Art. 13 L'Assemblée Générale doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième de ses membres en fait la demande écrite.

Art.14 Tous les membres de l'Assemblée Générale ont un droit de vote égal. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi.

Art. 15. Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit de modifier les statuts, de nommer et de révoquer les administrateurs, d'approuver les budgets et les comptes annuels, de dissoudre l'association et d'exercer tout autre pouvoir qui lui serait conféré par la loi et par les présents statuts. Les décisions sont consignées dans un registre spécial conservé au siège social ; tous les membres peuvent en prendre connaissance s'ils en justifient la raison et si celle-ci est acceptée par le Conseil d'Administration, mais sans déplacement de ce registre. Des extraits peuvent être communiqués aux tiers qui justifient d'un intérêt. Les procès verbaux des réunions ne quittent pas le siège et ne sont pas communiqués à des tiers.

Art. 16. Les modifications aux statuts se font conformément aux prescriptions de la loi. Titre IV. Administration

Art. 17. L'Association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et onze

membres au maximum, élus par l'Assemblée Générale et en tout temps révocables par elle. Le Conseil élit parmi ses membres un président et deux administrateurs-délégués assumant les fonctions de trésorier et de secrétaire du Conseil d'Administration ils forment le Bureau. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Secrétaire du Conseil ou par l'un des administrateurs délégués du Conseil d'Administration. Le Conseil rédige son propre règlement d'ordre intérieur. Pour gérer convenablement l'association, les fonctions de direction sont confiées aux administrateurs délégués, ou, en cas d'indisponibilité de ceux-ci, confiées à un ou deux travailleurs qui restent alors assujettis aux administrateurs délégués et sous la responsabilité de ces derniers.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij_ het Belgisch Staatsblad-1110112012 -Annexes du Moniteurbelge

º% MOO 2.2

Volet B - Suite

Art. 18. Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Bureau de l'Association. Les

administrateurs délégués, en accord avec le Président, proposent la date, l'heure et l'ordre du jour. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des voix.

Art. 19. Le Conseil d'Administration a tous les pouvoirs reconnus par la loi pour la gestion de l'association. lI peut déléguer la gestion journalière avec signature y afférente, à un ou deux administrateurs-délégués, ou à un tiers, pour une responsabilité spécifique ou une action ponctuelle. Pour les actes autres que de gestion journalière, la signature du président, ou, à défaut, d'un administrateur-délégué suffisent. Il peut nommer un ou plusieurs présidents d'honneur dont la représentation est honorifique et non active au sein du Conseil d'Administration. Ce Président d'honneur est d'office membre du Conseil d'Administration, il participe physiquement ou se fait représenter. Cette présence ou cette représentation ne sont pas obligatoires pour le maintien de son titre.

Art. 20. le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres plus un est présente.

Art. 21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, qu'ils exercent à titre gratuit.

Titre V Contrôle des comptes

Art. 22. L'exercice social commence le 1er Janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale au cours du 1er trimestre.

Art. 23 l'Assemblée Générale peut désigner un ou deux commissaires, nommés pour deux ans et rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Titre VI Dissolution

Art. 24. L'association ne peut être dissoute que par décision de l'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leur pouvoir et décidera du sort du patrimoine usuel de l'association. Celui-ci sera, en principe, affecté à une association culturelle qui poursuit un objectif similaire. Les biens personnels prêtés ou investis seront rendus à leurs propriétaires; les fondateurs du Centre Culturel Arabe ou, à défaut en cas de décès, le Président en exercice, décideront du don spécifique du patrimoine artistique, après vérification que les pièces appartiennent bien en propre à l'association, se référant à un inventaire régularisé à chaque mouvement d'objets et conservé au siège social de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet l3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
INSTITUT EUROPEEN DE LA CULTURE ARABE

Adresse
RUE DE L'ALLIANCE 2 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale