INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT INFIRMIER, EN ABREGE : I.S.E.I.

Dénomination : INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT INFIRMIER, EN ABREGE : I.S.E.I.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 455.349.870

Publication

02/10/2013

�� Moo2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

11

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2 3 SEP 2013

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Greffe

N� d'entreprise : 0455.349.870

Institut Sup�rieur d'Enseignement Infirmier

ISEI

Association sans but lucratif

Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), Clos Chapelle-aux-Champs 41

Apport � titre gratuit d'universalit� par ('ASBL "INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PARNASSE-DEUX ALICE" et l'ASBL "INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT INFIRMIER" � l'ASBL "PARNASSE-ISEI.

DISSOLUTION SANS LIQUIDATION.

Extrait int�gral de l'acte re�u ce six septembre deux mille treize par Nous, Ma�tre Pierre VAN DEN EYNDE,

notaire associ� r�sidant � Saint-Josse-ten-Noode, non encore enregistr� :

L'an deux mille treize,

Le six septembre, � 18 heures.

A Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Mounier, 84.

Devant Nous, Ma�tre Pierre VAN DEN EYNDE, Notaire associ�, membre de la soci�t� civile � forme de:

soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Pierre Van den Eynde, Lorette Rousseau, Catherine Hatert:

et Joost De Potter, Notaires associ�s �, ayant son si�ge � Saint-Josse-ten-Noode, num�ro d'entreprise

0841.984.150 RPM Bruxelles.

S'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'association sans but lucratif d�nomm�e "Institut

Sup�rieur d'Enseignement Infirmier" (ci-apr�s "ISEI"), dont le si�ge social est �tabli � Woluwe-Saint-Lambert,,

Clos Chapelle-aux-Champs, 41, inscrite � fa Banque Carrefour des Entreprises (registre des personnes morales

de Bruxelles) sous le num�ro 0455.349.870 et non assujettie � la TVA.

Cette association a �t� constitu�e aux termes d'une convention sous seing priv�, publi�e aux annexes du.

Moniteur belge du 15 juin 1995 sous le num�ro 010291.

Les statuts ont �t� modifi�s pour la derni�re fois en vertu de d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

extraordinaire du 3/10/2012, dont le proc�s-verbal a �t� publi� aux Annexes du Moniteur belge du 26/10/2012

sous le num�ro 12177283.

BUREAU

La s�ance est ouverte � 18heures sous fa pr�sidence de Monsieur Edgard COCHE, n� � Chapelle-lez

Herlaimont, le 25 f�vrier 1936, domicili� � Venelle de l'Arc 13 � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, ci-apr�s.

nomm� "le Pr�sident",

Le Pr�sident d�signe comme secr�taire : Monsieur Guy DURANT, n� � Berchem-Sainte-Agathe, le 22

janvier 1949 ; domicili� � Cours de Cramignon 12 � 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Sont ici pr�sents ou repr�sent�s les membres dont l'identit� est reprise sur la liste des pr�sences, laquelle.

liste restera annex�e au pr�sent acte.

Au total, tous les membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

EXPOSE DU PRESIDENT

Le Pr�sident expose, le bureau reconna�t et requiert le notaire soussign� d'acier ce qui suit:

I. Convocations

Les membres ont �t� convoqu�s par lettre en date du 22 ao�t 2013, soit plus de quinze jours avant Ia:

pr�sente assembl�e,

Il. Ordre du jour

La pr�sente assembl�e e pour ordre du jour :

1.Expos� pr�alable.

2.Choix de la proc�dure pr�vue par les articles 760 � 762 et 764 � 767 du Code des soci�t�s.

3.Approbation du rapport du conseil d'administration et apport � titre gratuit de l'universalit� du patrimoine.

(actif et passif) � l'ASBL "PARNASSE-ISEI",

4.Dissolution de ('ASBL "ISEI".

D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2013 - Annexes du Moniteur belge MOI) 2,2

5.D�mission des administrateurs et d�charge de leur mandat.

6.Pouvoirs � conf�rer pour l'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent.

Il[. Validit� de l'assembl�e

Le quorum de pr�sence requis pour d�lib�rer et d�cider sur les propositions de l'agenda est atteint. Chaque membre a droit � un vote.

Toutes les donn�es expos�es par le Pr�sident ont �t� jug�es justes par l'assembl�e; celle-ci reconna�t qu'elle est valablement compos�e et peut donc d�lib�rer valablement sur les points de l'ordre du jour.

1.EXPOSE PREALABLE

Le Pr�sident d�clare que;

1. l'association sans but lucratif d�nomm�e "Institut Sup�rieur d'Enseignement Infirmier" (ci-apr�s "ISEI") dont le si�ge social est �tabli � Woluwe-Saint-Lambert, Clos Chapelle-aux-Champs, 41, inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises (registre des personnes morales de Bruxelles) sous le num�ro 0455.349.870 et non assujettie � la TVA, et l'association sans but lucratif d�nomm�e "Institut d'Enseignement sup�rieur Parnasse-Deux Alice' (ci-apr�s "IESP2A"), souhaitent apporter � titre gratuit, conform�ment � l'article 58 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (ci-apr�s d�nomm�e "la Loi"), l'universalit� de leur patrimoine respectif � l'association b�n�ficiaire d�nomm�e "PARNASSE-ISEI" (ci-apr�s "PARNASSE-ISEI") dont le si�ge social est �tabli � Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Mounier, 84, inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises (registre des personnes morales de Bruxelles) sous le num�ro 0502.617.475 et non assujettie � la TVA;

2.IESP2A, ISEI et PARNASSE-ISEI ont d�cid� de recourir � la facult� pr�vue par l'article 670 alin�a 2 du Code des soci�t�s permettant l'application de l'article 770 du m�me Code � toute personne morale qui opte express�ment pour son application dans les formes pr�vues par cet article;

3.conform�ment � l'article 760�1 du Code des soci�t�s, les conseils d'administration de IESP2A, de ISEI et de PARNASSE-ISEI ont �tabli un projet commun d'apport � titre gratuit de l'universalit� des patrimoines de IESP2A et de ISEI (les entit�s apporteuses) � PARNASSE-ISEI (l'entit� b�n�ficiaire). Ledit projet d'apport commun a �t� �tabli sous la forme authentique par acte re�u par le notaire soussign� Pierre Van den Eynde, en date du 17 juillet 2013, d�pos� au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, le 23 juillet 2013, soit plus de six semaines avant la date de la pr�sente assembl�e, et publi� aux Annexes au Moniteur belge en date du 1er ao�t 2013, sous les num�ros 13120958 (en ce qui concerne IESP2A), sous le num�ro 13120957 (en ce qui concerne ISEI) et sous le num�ro 13120956 (en ce qui concerne PARNASSE-ISEI);

4. en cons�quence, toutes les formalit�s l�gales pr�alables en vue de la r�alisation du pr�sent apport � titre gratuit d'universalit� ont �t� accomplies.

5. ledit projet d'apport mentionne notamment ce qui suit:

"Le projet d'apport trouve son origine, d'une part, dans la n�cessit� de relocaliser l'�cole d'infirmi�res de l'IESP2A sise � UCCLE en raison de la v�tust� du site et de la disparition de la Clinique des deux Alice et, d'autre part, de l'opportunit� offerte � ]'ASBL "Association pour la Gestion de Projets" en abr�g� "AGES" d'acqu�rir un b�timent � Louvain-La-Neuve permettant d'y d�velopper une offre d'enseignement infirmier n'existant pas encore en Brabant Wallon, Elle contribuera � enrichir l'environnement p�dagogique du site dans le domaine des sciences de la sant�.

La pr�sence de la Haute Ecole Leonard de Vinci s'y trouvera renforc�e puisque l'Ecole Normale catholique du Brabant Wallon Institut d'Enseignement Sup�rieur P�dagogique est d�j� implant� � Louvain-La-Neuve. Des effets de synergie tels que le partage de salles de cours, de locaux et de services sont � envisager.

Par cet apport, 1ESP2A, ISEI et PARNASSE-ISEI entendent donc r�pondre au besoin de relocalisation du d�partement soins infirmiers sis � Uccle et r�aliser un projet de mise en commun des ressources mat�rielles et p�dagogiques."

2.Choix de la proc�dure pr�vue par les articles 760 � 762 et 764 � 767 du Code des soci�t�s

Conform�ment � l'article 770 du Code des soci�t�s, l'assembl�e d�cide de soumettre l'apport � titre gratuit des patrimoines de IESP2A et de ISEI � PARNASSE-ISEI aux r�gles d�crites aux articles 760 � 762 et 764 � 767 du Code des soci�t�s, et ce conform�ment au deuxi�me alin�a de l'article 770 du Code des soci�t�s, en sorte que ledit apport entra�ne les effets vis�s � l'article 763 du Code des soci�t�s.

Il est pr�cis� que l'article 770 du Code des soci�t�s et les articles auxquels il renvoie doivent s'entendre avec les modifications y apport�es par l'article 58 de la Loi.

3.Approbation du rapport du conseil d'administration et apport � titre gratuit de l'universalit� du patrimoine (actif et passif) � ('ASBL "PARNASSE ISEI"

L'assembl�e approuve le rapport du conseil d'administration r�dig� conform�ment � l'article 761 �2 du Code des soci�t�s. Les membres de l'assembl�e reconnaissent en avoir parfaite connaissance et n'en requiert pas la lecture,

Conform�ment � l'article 761�1 du Code des soci�t�s, l'assembl�e d�cide d'apporter � titre gratuit, conform�ment au projet d'apport pr�cit�, l'universalit� de son patrimoine, rien n'except�, � l'association sans but lucratif "PARNASSE-ISEI" (ci-apr�s "PARNASSE-ISEI"), dont le si�ge social est �tabli � Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Mounier, 84, inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises (registre des personnes morales de Bruxelles) sous le num�ro 0502.617.475 et non assujettie � la TVA.

Les statuts de ladite association b�n�ficiaire d�finissent son but comme suit ;

"L'association a pour but, � partir d'une vision humaniste et chr�tienne de l'homme et de la soci�t�, d'assurer, favoriser et soutenir des formations de type court et de type long dans le cadre de l'enseignement sup�rieur catholique ainsi que des activit�s de recherche, de d�veloppement, de formation continu�e et de service � le soci�t�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

En ce qui concerne les comp�tences li�es � l'organisation proprement dite de l'enseignement, l'association agira soit dans le cadre d'un mandat qui lui serait conf�r� au sein des organes de la HE Vinci, soit dans le cadre de pouvoirs qui lui seraient d�l�gu�s par les organes de celle-ci, dans le respect des dispositions l�gales et r�glementaires applicables.

L'association peut accomplir tous les actes et organiser toutes les activit�s se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet, en ce compris s'associer et prendre des participations dans toute association, soci�t� ou fondation dont l'objet social participe directement ou indirectement � son objet social, en ce compris les accords et partenariats avec d'autres organisations et/ou �tablissements relevant d'autres niveaux et/ou r�seaux d'enseignement �

L'assembl�e d�cide d'effectuer le pr�sent apport de l'ensemble des actifs et passifs de ISEI � PARNASSE-ISEI sur base de la situation comptable au 31 d�cembre 2012.

L'apport envisag� est sans cons�quence juridique pour les membres du personnel de ISEI qui resteront employ�s aux m�mes conditions, PARNASSE-ISEI n'a pas de personnel.

La continuit� des subsides n'est pas remise en cause, ceux-ci �tant per�us au niveau de la Haute Ecole Leonard de Vinci,

PARNASSE-ISEI reprend tous les droits et obligations de ISEI r�sultant de contrats avec ses fournisseurs de service.

L'assembl�e confirme que le patrimoine de !SEI ne contient aucun bien immobilier.

L'assembl�e d�cide que la date � partir de laquelle les op�rations de ISEI sont consid�r�es du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de PARNASSE-ISEI est le 01 janvier 2013,

4.Dissolution de l'ASBL ISEI

Les membres de l'assembl�e d�clarent qu'ils ne souhaitent plus poursuivre le ou les buts de l'association voire l'activit� de cette association en modifiant ceux-ci.

En cons�quence, ils d�cident de dissoudre l'association sans but lucratif sans liquidation � compter de ce jour,

Toutefois, l'assembl�e d�cide que les r�solutions prises sur les propositions qui pr�c�dent (soit l'apport d'universalit� et la dissolution) ne sortiront leurs effets que lorsque sont intervenues les d�cisions concordantes prises au sein de la seconde association apporteuse, IESP2A, et au sein de l'association b�n�ficiaire, PARNASSE-ISEI, soit lorsque la seconde association apporteuse (IESP2A) aura approuv� l'apport de l'universalit� de son patrimoine � PARNASSE-ISEI et lorsque l'association b�n�ficiaire aura accept� les apports � titre gratuit d'universalit�.

En cons�quenoe, l'assembl�e d�cide que les r�solutions qui pr�c�dent (soit l'apport d'universalit� et la dissolution) sont prises sous la condition suspensive d'une d�cision concordante d'apport gratuit d'universalit� par les membres de la seconde association apporteuse (IESP2A) et d'acceptation desdits apports par les membres de l'association b�n�ficiaire (PARNASSE-ISEI).

La pr�sente condition suspensive sera tenue pour r�alis�e par le seul fait du vote par les membres de la seconde association apporteuse (IESP2A) et par les membres de l'association b�n�ficiaire (PARNASSE-ISEI) et de la constatation par ces derniers de la r�alisation effective et d�finitive dudit apport.

5.D�mission des administrateurs et d�charge de leur mandat

L'assembl�e g�n�rale accepte la d�mission de tous les administrateurs � compter de ce jour et donne d�charge de leur mandat, sous r�serve de la r�alisation de la condition suspensive dont question ci-dessus. 6.Pouvoirs � conf�rer pour l'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent.

L'assembl�e d�cide de conf�rer au Pr�sident Monsieur Edgard COCHE et/ou au secr�taire du conseil d'administration, Monsieur Guy DURANT, avec facult� de substitution, tous pouvoirs afin d'ex�cuter toutes les r�solutions qui pr�c�dent et notamment compara�tre au nom de la pr�sente association apporteuse ISEI � l'acte d'acceptation de cet apport gratuit par l'association b�n�ficiaire, sous r�serve de la r�alisation de la condition suspensive susmentionn�e et afin d'ex�cuter toutes les r�solutions qui pr�c�dent et d'assurer les formalit�s aupr�s d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer la modification des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises.

VOTE

Toutes les r�solutions qui pr�c�dent sont adopt�es � l'unanimit�.

DECLARATION PRO FISCO

Les comparants confirment et requi�rent le notaire soussign� d'acter que le pr�sent apport d'universalit� :

-ne b�n�ficie d'aucun r�gime fiscal sp�cifique � l'imp�t des personnes morales,

-n'est pas soumise aux droits d'enregistrement (pas de transfert de bien immobilier),

-est exon�r�e de TVA par application des articles 11 et 18, �3 CTVA,

PUBLICATION

En application de l'article 770 du Code des soci�t�s, le pr�sent acte authentique d'apport sera d�pos� et

publi� par extrait conform�ment au Code des soci�t�s.

CERTIFICAT D'IDENTITE

Conform�ment � l'article 11 de la loi de Vent�se, le notaire certifie les noms, pr�noms, lieu et date de

naissance et domicile des parties au vu de leur carte d'identit�.

RECEPTION DU PROJET

Les parties nous d�clarent qu'elles ont pris connaissance du projet du pr�sent acte le 3 septembre 2013,

que ce d�lai leur a �t� suffisant pour l'examiner utilement.

DROIT D'ECRITURE

. 'R�serv� eau Moniteur belge

Volet B - Suite

MOD 2.2

Le droit d'�criture s'�l�ve � cinquante euros.

DONT PROCES-VERBAL,

Dress� lieu et date que dessus.

Et apr�s lecture comment�e, int�grale en ce qui concerne les parties de l'acte vis�es � cet �gard par la loi,

et partiellement des autres dispositions, les parties ont sign� avec nous, notaire.

Pierre VAN DEN EYNDE,

Notaire

Pour d�p�t simultan� :

- une exp�ditiion de l'acte

- une liste des pr�sences

- trois procurations

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/08/2013

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MQD 2.2

N� d'entreprise : 0455,349.870

D�nomination

(en entier) : Institut Sup�rieur d'Enseignement Infirmier

(en abr�g�) : ISEI

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), Clos Chapelle-aux-Champs 41

Objet de l'acte : Projet d'apport � titre gratuit d'universalit� par IESP2A et ISEI � PARNASSE-ISEI

*1312095

mu-a rm

2 3 JUL 2013

Greffe

Exp�dition du projet d'apport � titre gratuit d'universalit� par l'association sans but lucratif "Institut d'Enseignement sup�rieur Parnasse-Deux Alice", en abr�g� "IESP2A", dont le si�ge social est �tabli � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue Mounier 84, num�ro d'entreprise : 0415.270.460, et l'association sans but lucratif "Instituti Sup�rieur d'Enseignement Infirmier", en abr�g� "ISEI", dont le si�ge social est �tabli � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Clos Chapelle-aux-Champs 41, num�ro d'entreprise : 0455.349.870 � l'association sans but lucratif "PARNASSE-ISEI", dont le si�ge social est �tabli � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue Mounier 84, num�ro d'entreprise : 0502.617.475, dress� par Ma�tre Pierre VAN DEN EYNDE, notaire � Saint Josse-ten -Noode, le dix-sept juillet deux mille treize, non encore enregistr�.

Pierre VAN DEN EYNDE, Notaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

26/10/2012

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

ui

BRUXELLES

17 On 2012

Greffe

D�nomination

(en entier) : Institut Sup�rieur d'Enseignement Infirmier

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Clos Chapelle-aux-Champs 41 -1200 Bruxelles

N� d'entreprise : 455349870

Objet de l'acte Nomination -D�mission

Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 3 octobre 2012 :

D�mission en tant qu'administrateur

Jean-Jacques Haxhe, avenue Jupiter 105 �1190 Bruxelles Andr� Geubel, rue Ch�vequeue 57 � 1457 Walhain Michel Lambert, avenue Herbert Hoover 251 � 4200 Bruxelles Anne-Marie Kumps, rue au Bois 376/27 � 1150 Bruxelles

Proc�s-verbaux des Assembl�es g�n�rales du 8.11.2011, 7.05.2012, 3.10.2012 Nomination en tant qu'administrateur :

Gaetane Leloup, avenue Georges Benuidt 50 � 1170 Bruxelles, n�e le 5.11.1965 � Etterbeek

Delphine Misko, avenue Hoche 8 � 1180 Bruxelles, n�e le 8 mars 1978 � Etterbeek

Francis Zech, rue Moonens 23 � 1200 Bruxelles, n� le 29.03.1948 � 1180 Bruxelles

Modification de l'article 3 et suppression du dernier alin�a de l'article 14.

Num�ro d'identification : 10290/95

STATUTS

per d�cision de l'assembl�e g�n�rale de l'Institut sup�rieur d'Enseignement infirmier, en abr�g� ; � ISEI �, ASBL, en date du 26.10.2004 d�lib�rant conform�ment aux prescriptions de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, les statuts de l'association tels que publi�s en annexe au Moniteur belge en date du 15.6.1995 ont �t� revus et mis en conformit� avec les modifications introduites par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations et le texte des statuts enti�rement , coordonn�.

Entre les soussign�s ;

(...]

il e �t� convenu de constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront � en faire partie dans la suite une association sans but lucratif aux conditions suivantes

1. D�nomination, si�ge et but

' Article ler. L'association prend pour d�nomination Institut sup�rieur d'Enseignement infirmier, en abr�g�

"I.S.E.L elle agit en collaboration avec l'Universit� Catholique de Louvain, en abr�g� � U.C.L, � et est membre de la Haute �cole L�onard de Vinci (ASBL).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et gd�lit� (id notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des Mers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 2. Le si�ge de l'association est �tabli en Belgique, � Woluwe-Saint-Lambert, Clos Chapelle-aux-Champs n�41 -1200 Bruxelles. L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art, 3. L'association a pour but de favoriser et soutenir l'enseignement sup�rieur ainsi que les activit�s de recherche, de d�veloppement, de formation continu�e et de service � la soci�t�.

En ce qui concerne les comp�tences li�es � l'organisation proprement dite de l'enseignement, l'association agira soit dans le cadre d'un mandat qui lui serait conf�r� au sein des organes de la HE Vinci, soit dans le cadre de pouvoirs qui lui seraient d�l�gu�s par les organes de celle-ci et ce, dans le respect des dispositions l�gales et r�glementaires applicables.

L'association peut en outre accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, � la HE Vinci,

Art. 4. La dur�e de l'association est illimit�e. Elfe pourra �tre dissoute en tout temps. ll. Membres

Art. 5. Le nombre des membres est de 5 au minimum et de 15 au maximum. La majorit� des membres sera

issue du personnel ou des organes de l'UCL. Les candidats-membres, propos�s par l'UCL, seront pr�sent�s

par leur conseil d'administration � fagr�ation du conseil d'administration de l'association.

Sous r�serve de leur acceptation, sont membres ex-officio qualitate quo

l'administrateur g�n�ral de l'UCL

le prorecteur aux affaires m�dicales

le coordonnateur g�n�ral et l'administrateur g�n�ral des cliniques

universitaires Saint-Luc

le doyen de la Facult� de M�decine de l'UCL

Art. 6. L'admission de nouveaux membres est d�cid�e par le conseil d'administration � la majorit� simple.

Art. 7. Les d�missions et exclusions de membres ont lieu dans les conditions d�termin�es conform�ment � la loi du 27 juin 1921. La perte de la fonction en raison de laquelle un membre a �t� admis dans l'association emporte d�mission d'office en qualit� de membre.

Art. 8. Les membres d�missionnaires ou exclus de m�me que les h�ritiers ou ayants droit des membres d�c�d�s ne poss�dent aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations ou subventions qu'ils ont vers�es ou qui ont �t� vers�es par leurs auteurs.

Art. 9. Les membres ne sont astreints � aucune cotisation.

Sans pr�judice de l'article 26septies de la loi du 27 juin 1921, les administrateurs ne contractent aucune

obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

III. Conseil d'administration

Art. 10, L'association est administr�e par un conseil compos� de cinq administrateurs au moins nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres, pour un terme de quatre ans, et en tout temps r�vocables par elle.

La majorit� des administrateurs y compris leur pr�sident, doit �tre choisie parmi les membres qui ont �t� propos�s par l'Universit� Catholique de Louvain comme pr�vu � l'article 5.

Art. 11. Le conseil propose parmi ses administrateurs un pr�sident � l'Assembl�e g�n�rale et choisit un secr�taire-tr�sorier. En l'absence du pr�sident, la fonction est exerc�e par le plus ancien des administrateurs.

Art. 12. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire-tr�sorier. li ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix, Quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elfes sont consign�es sous forme de proc�soverbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taireQ'tr�sorier, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire-tr�sorier.

Art. 13. Tous les actes qui engagent l'association seront sign�s par deux administrateurs qui, envers les tiers, n'auront pas � justifier d'une d�lib�ration pr�alable du conseil.

Art, 14. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu � toutes garanties r�elles ou personnelles, donner mainlev�e avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements, plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes juridictions et ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art, 15. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou tes appointements. Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, le conseil d'administration pr�cisera qu'elles agissent individuellement, conjointement ou en coll�ge.

Art. 16. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident et/ou du secr�taireoltr�sorier.

IV. Assembl�e g�n�rale

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts, Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence;

1.1es modifications des statuts ;

2.1e nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.I'approbation des budgets et des comptes;

4.la dissolution de t'association ;

5.1es exclusions de membres ;

6.1a nomination et la r�vocation des commissaires ;

7.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires.

Art. 18, ll doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. L' association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres qui en font la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous fes membres doivent y �tre convoqu�s.

M. 19. La convocation est adress�e par �crit � chaque membre par le conseil d'administration au moins huit jours avant l'assembl�e et sign�e par le pr�sident ou le secr�taire-tr�sorier, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour y est mentionn�. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut, en cas d'urgence, d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 20. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art. 21. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 22, Sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921 en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la majorit� des voix,

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres, pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Volet B - Suite

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e ainsi que la dissolution de l'association, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Art. 23. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend tes nom, pr�noms et domicile des membres - ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la d�cision.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous forme de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire-tr�sorier.

Tous les membres ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou du secr�taire-tr�sorier.

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V. Comptes, bilans

Art. 24. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Chaque ann�e sont �tablis les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du premier semestre, apr�s v�rification par un commissaire.

" VI. Modification, dissolution, liquidation

Art, 25. Dans le cas de dissolution volontaire ou judiciaire � quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � l'Universit� Catholique de Louvain.

Art. 26. Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 27. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Sont d�sign�s comme administrateurs du Conseil d'administration et membres de l'Assembl�e g�n�rale

M, Edgard Coche, Pr�sident

Venelle de l'Arc, 12 � 1348 Louvainula-Neuve ;

Mme Elisabeth Darras

Cours du Cramignon, 12 � 1348 Louvain-la-Neuve ;

M. Guy Durant, Secr�taire-Tr�sorier

Cours du Cramignon, 12 � 1348 Louvain-la-Neuve,

M. Didier Lambert,

Parc du Centenaire, Premi�re avenue 10 � 1332 Genval

Mme Gaetane Leloup

Avenue Georges Benuidt 50 � 1170 Bruxelles

M. Jacques Melin,

Avenue Lambeau, 98 � 1200 Woluwe-Saint-Lambert ;

Mme Delphine Misko,

8 Avenue Hoche � 1180 Bruxelles

M. Didier Moulin,

Avenue du Haras, 150 � 1150 Woluwe-Saint-Pierre ;

M. Christian Swine,

avenue de l'Aviation 23 � 1150 Bruxelles

M. Francis Zech,

Rue Moonens 23 � 1200 Bruxelles

M. Beno�t Dupuis, membre effectif de l'Assembl�e g�n�rale

Rue de l'Eglise � 1325 Corroy-le-Grand

mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
CLOS CHAPELLE-AUX-CHAMPS 41 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT INFIRMIER, EN ABREGE : I.S.E.I.

Association sans but lucratif

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