INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG-FU OF BELGIUM, EN ABREGE : I.F.H.G.K.B

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG-FU OF B…
Dénomination : INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG-FU OF BELGIUM, EN ABREGE : I.F.H.G.K.B
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.524.785

Publication

06/12/2012
ÿþ Mon. 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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2 7 NOV 2012

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N° d'entreprise 841.524.785



Dénomination INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG FU OF BELGIUM

(En entier)

(en abrégé) : I.F.H.G.K.B

Forme juridique : A.S.B.L

siège : Boulevard Léopold 2, 260,1081 Koekelberg

Objet de l'acte P.V. de l'assemblée générale du 19/11/2012: transfert de siège social, démission(s) d'administrateur(s),nomination(s) d'administrateur(s), réélection(s) d'administrateur(s),changement(s) de fonction(s)



Texte :

1.Transfert de siège social

Rue des loups,73 ,1070 Anderlecht

2.0émission(s) d'administrateur(s)

Maurage Stéfan ,rue Schmitz,69,1081 Bruxelles

Marcx George , rue Piermez 2,1081 Bruxelles

3. Réélection(s) d'administrateur(s)

Belabed Said, boulevard Léopold 2, 260, 1081 Bruxelles,

Madame Douniaux Sindy, boulevard Léopold 2,260, 1081 Bruxelles

Monsieur Elbouhlali Ayoub, 210 rue des quatres vents 1080 Bruxelles

4. Nominations d'administrateurs

Elidrissi Abdulelah,rue des loups,73,1070 Anderlecht,né à Bruxelles le 24/04/1970

Dupont Augustin Julien, rue du cheval noir 13,1080 Bruxelles, ,né en France à Saint-Maur des fossés le 17/06/1980

Shen Dexin,rue du cheval noir13,1080 Bruxelles,née à Shangai le 14 novembre 1984 Guemmi Omar,Camelius Broeckxstraat 43,2030 Anvers,né au Maroc ,le 28/02/1979

5. Changement de fonctions

Monsieur Belabed Said démisionne de sa fonction de président ,il est remplacé par Monsieur Elidrissi Abdulelah

Monsieur Marcx George démisssine de sa fonction de vice président,il est remplacé par Monsieur Belabed Said

Monsieur Maurage Stéfan demissione de sa fonction de trésorier,il est remplacé par Madame Doniaux Syndi Juliette

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Réservé votU Q - suite

au

Moniteur 6.1e conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes,aux fonctions de:

belge

06-f1212012 = Anitexces üu nbiiileur belge

Elidrissi Abdulelah, président

Belabed Said, vice président

Doniaux Syndi, trésorier

Dupont Julien Augustin, secretaire

Shen Dexin, administrateur

Guemmi Omar, administrateur

Elbouhlali Ayoub,administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

15/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

rei=  fwr) : INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG-FU OF BELGIUM

(moi' vbr5~~3 : I.F.H.G.K.B

Forne L;v~ : A.S.B.L

sieça : Boulevard Léopold 2, nr. 260. 1081 Bruxelles.

Bruxelles, Ie 2311112011, entre les soussignés:

Monsieur Belabed Said, boulevard Léopold 2, 260, 1081 Bruxelles, né en Algérie (Seddouk) le 2610711971, marié,interimaire.

Monsieur Marcx George, rue P. Piermez, 2,1081 Bruxelles, né à Bruxelles le 09/07/1956 à Bruxelles, marié, ouvrier.

Monsieur Maurage Stéfan, rue Schmitz, 69,1081 Bruxelles, né à Bruxelles le 1610911977,marié,ouvrier.

Madame Douniaux Sindy, boulevard Léopold 2,260, 1081 Bruxelles, né à Charleroi le 26105/1981,marié,interima i re.

Monsieur Elbouhlali Ayoub, 210 rue des quatre vents 1080 Bruxelles, né à Bruxelles le 1 110211 99 3, célibataire, étudiant.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit:

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article ler  L 'association prend pour denomination « INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG-FU OF BELGIUM A.S.B.L n

BRUXELLES

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" 11188366"

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d90D 22

En abrégé l'association peut prendre l'appellation de asbi ».

Article 2 -Son siège social est établi aae boulevard Léopold 2,260,1081 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 -L'association a pour but: la promotion des arts martiaux chinois de manière sportive et culturelle.

Article 4 -L'association a pour objets: cours, stages, voyages, évènements.

DES MEMBRES

Article 6 -L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être Inférieur à trois.

En -dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.®.l.

Article 6 -1.Sont membres effectifs:

aj les comparants au présent acte, fondateurs ou associés;

b) toutes personnes morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration. Pour devenir membre effectifs, il faudra remplir les conditions suivantes:

.être majeur

.être dans ie domaine des arts martiaux

2. Sont adhérents toutes personnes en ordre de cotisation.

Toutes personnes qui désirent devenir adhérent doit être connaisseur dans le domaine

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MOD 2.2

des arts martiaux et en faire une demande écrite au C.A.

3. Le Conseil d'administration pourra accorder le titre d'affilié d'honneur ou de parrain à toutes personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association.

DEM#iISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

Article7- Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées (article 4 de la lol).

Le non respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mol du rappel, les infractions graves au .O.i, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

article 9- Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément é l'article 10 de la loi du 27 juin 9921.

rticie 10- Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

®ES COTISATIONS

Article 99- Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est faré par rassemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieur à 10 euros, ni supérieure 160 suros.

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MOD 2.2

®E L'ASSEMBLES GENERALE

Article 12- L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

Article 13- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lul sont expressément reconnus par la bi ou les présents statuts.

Sont réservées à sa compétence:

I )les modifications aux statuts sociaux;

2)la nomination et la révocation des administrateurs;

3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur

rémunération dans le cas ou aine rémunération est attribuée;

4)1e décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires, le cas échéant; 6) l'approbation des budgets et des comptes;

6) la dissolution volontaire de l'association;

7) les exclusions des membres;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale;

9) toutes les hypothèses ou les statuts l'exigent.

Article 14 - 11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de mars.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres (effectifs). Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

rticle t O  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le sourriel sera transmis avec A.R par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jours, heures et lieu de lai réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signé par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre dra jour.

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MO© 22

Article 1G Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. il peut se faire représenter par un mandataire.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17 - L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration. (Éventuellement: et à défaut par l'administrateur désigné).

Article 18 L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

1=n cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que Ces abstentions.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale slument convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut étre tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents lors de

l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par Is loi du 27 juin 1929 relative aux association sans but lucratif.

Article 20- Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé

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PAOD 2.2

au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit l'article 28 noviez de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant des commissaires.

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

rticle 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas âtre inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut âtre nommé par l'assemblée générale.10 achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

rticle 23 -- Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs nctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou la personne désignée.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence Oui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24 - Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessitée de l'association l'exigent. Les convocations sont envoyées par le Présidentlsecrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins ajours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre dag jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles

s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant 1," rji4 Conseil.

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MOD 22

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président i ie secrétaire disposent

de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre (effectif), Justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26 - Le Conseil d'Administration gère toutes les affaires de l'association. li peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil  qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs. Ils sont désignés pour une durée illimitée. lis ont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du [Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1621 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association dont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du lltioniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin I621 sur les associations sans but lucratif.

S.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 20  Les administrateurs, les personnes déléguées è la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'a$sociation, ne contractent en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de i'asscciation.

Article 29-Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites èi l'association et è accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leurs valeurs n'excède pas 100.000,00 E19R.

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30-Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration è l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale.

Article 31-L'exercice social commence le 23/11/2011 pour se terminer pour exception le 3911212013. .

Article 32- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale o le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à D'article tl de la loi 37 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33-Les documents comptables sont conservés au siège social ou tous les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

BAOD 2.2

Article 34-En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation àl donner é l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives ài la dissolution, aux conditions de Os liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, au soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 noies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 3e-Tout ce qui n'est pas prévus explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Les fondateurs.

Belabed Said.

arcx George.

Maasgsge Stéfan.

Doanaaiaaex Sindy.

il=lboanta lali Ayoub.

TexPROCES VERBAL DU 23/11/2011,

Réunion constitutive de l' I.F.H.G.K.B. a.s.b.l.

II a été décidé comme suit entre les fondateurs de I'LE_H.G.K.B. a.s.b.l , lors de la dite réunion, la

désignation des administrateurs et leurs fonctions au sein de l'a.s.b.i. et l' élaboration des statuts.

President: Mr. Belabed Said.

Mentionner sur la dernière page du  ro:et S' Au raC!:o : i;"c:T1 s_ qualité 6u notaire instrumentant ou de 'G 7erao:in : ou `,:es pareoT1r3eS

ayant 7G!%" eo'7" .'s 7~ol'fisenter i'asst?cijiloC., ?ooCiatÎC.'. ou :'Grg2+;isrëie 2 r f2aarCi Gss'iÎ2rs

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s i Vice president: Mr. Marcx George.

I Trésorier: Mr. Maurage Stéfan.

=~ i Secrétaire: Mr. Elbouhiali Ayoub.

" \ Etaient présent à la réunion, tous les membres fondateurs, à savoir, monsieur Belabed Said, monsieur

~/ . Marcx George, madame Douniaux Sindy, monsieur Elbouhfati Ayoub et monsieur Maurage Stéfan.

Liste des administrateurs de t'I.F.H.G.K.B.a .s.b.l.

Mr. Belabed Said "President"

Mr. Marcx George "Vice President"

Mr. Maurage Stéfan `Trésorier°

Mr. Elbouhlali Ayoub "Secrétaire"

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24/04/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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au greffe du tribunal de commerce

l'rancophou.e de $re srAli .ef;

Na d'entreprise : 841.524.785

Dénomination

(en entier) : International Federation Of Hung-Gar Kung-Fu Of Belgium

(en abrégé):

Forme juridique : A.S.B.L

Siège ; Rue des loups 73,1070 Anderlecht

Objet de l'acte :

PV. De L'assemblée Generale Du 28/12/2014- Démissions

Démissions Administrateurs

Shen Dexun, Rue du cheval noir,13. 1081 Bruxelles

Dupont Julien Augustin, Rue du cheval noire, 13. 1080 Bruxelles, et comme Secretaire

Veuillezz S.V.P ne plus afficher les Noms des administrateurs, ceci est reprit lors de nos C.A. et reprit dans notre Reglement d'ordre Interieur.

Nomination Au Poste de secrétaire: Guemmi Omar

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
INTERNATIONAL FEDERATION OF HUNG-GAR KUNG-FU…

Adresse
RUE DES LOUPS 73 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale