INTERNATIONAL HUMANITARIAN HELP BELGIUM, EN ABREGE : IHHB

Association sans but lucratif


Dénomination : INTERNATIONAL HUMANITARIAN HELP BELGIUM, EN ABREGE : IHHB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.142.122

Publication

09/01/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : International Humanitarian Help Belgium

(en abrégé) : iHHB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue des anciens combattans 89 bte 47 1140 Bruxelles

Obiet de l'acte : CONSTITUTION-NOMINATIONS

Procès-verbal de L'association sans but lucratif international Humanitarian Help Belgium liHHB du 25.12.2011

Suite a l'assemblée " énérale du 26.12.2011 des modifications de statuts ont été effectué confermément a la loi du 02. mai 2002 et les démissions et nominations ont été actési

FONDATEURS

1-Yildirim Aydin. Ne en Turquie le 01.01.1960.Domicilie avenue anciens combattans 89 bte 47 Bruxelles 2-Bataray Muslum. Ne en Turquie le 05 mai 1950. Domicilie sin.lut Bardis 1 3550 Heusden-zolder yildirim Furkan. ne en Turquie le 04. nov.1992. Domicilie Rue theifry 100 1030 Bruxelles

Titre 1

Dénomination, siége social.

Article 1

L'association est dénommée ' international Humanitarian Help Belqium'. en abrégé 'iHHB'

Article 2

Son siéqe social est établi a 1140 Bruxelles. Avenue des anciens combattans, 89 bte 47

Il est situé dans L'arrondissement judicaire de Bruxelles.

Titre 2

Objet

Article 3

L'association a pour objetrri al Laide humanitaire matérielle et morale destinée aux popilations souffrant de fa famine, des guerres et des catastrophes naturelles dans tous les continents du monde.

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MOD 2.2

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instances internationale.

La représentation et le soutien des femmes pour leur émancipation. des couples pour la stabilité familiales et des enfants pour leur protectiin.

Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide, subsidiaire. ou contribution émanant d'autorités publiques ou de personnes et de sociétés privées. les fonds ainsi récoltés doivent servir exclusivement aux objectifs non lucratifs de l'associatin. Elle_peux faire sa collecte d'aide humanitaire via des tirelires déposées dans des sociétés privées.

accorder de l'aide aux enfants tour leur éducation scolaire et familiale lors de la réalisation de cet objectifs, si nécessaire fonder des écoles.

L'association peut, de maniere générale, effectuer toute opération lui permettant de réaliser ses objectifs (programmes d'urgences, reconsttructions a long terme, parrainages. puits d'eau développementagricole) , le cas échéant, en coopération avec des associations non gouvernementales. Elle puex organiser des colloques, des échanges, des recontres, ou toutes autre forme d'échange d'information, en recourant a tous les moyens de comminication possibles.

Elle peux également éditer toute publication imprimée (affiche, revue, Internet) ou tout document audio visuel, sur tout support existant ou a venir. Elle peux utiliser la radio belge, les stations de télévision, et l'outil internet pour diffuser des programmes pour la promotion de la solidarité et la paix dans le monde, créer des stations radios libres pour promouvoir l'amitié, I'eclectisme et l'altruisme pour une inter-culturalité vivant dans l'harmonie et paix.

Elle peux accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement a son objet. Elle peuxnotamment préter son concours et s'intéresser a toute activité similaire a son objet.

Titre 3

Associés

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peux étre inférieur e trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les_présents statuts.

Sont membres effectifs

1Les soussignés

2 Tout membre adhérent qui, présénté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale.

Sont membres adhérents=

Les personnes qui, sans préjudice des articles 5.6 et 7 des statuts, désirent aider l'association ou participer a se s activitls et gui s'engagent a en respecter fes stututs et les désicions prises conformément a ceux-ci.

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MOD 2.2

Article b

Les admissions de nouveaux membres adhérent sont décidées souerainernent par le conseil d'administration.

Article 6

Toute personne qui désire étre membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 7

Les membre s effectifs et adhérents sont libres de se retirer a tout moment de l'associatibn en adressantpar écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressée par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peux étre prononcée que par l'assemblée a la majorité des deux tiers des voix présentes oureprésentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la decision de l'assemblée générale, fes membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois

La démission, la suspension, et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 iuin 1921.

Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits de I' associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds sociale.

ils ne peuvent réclamer ou requérir ni reddition de compte, ni apposition de scellés. ni inventaires ni le remboursement des cotisations versées.

Titre 4

Cotisations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixe par l'assemblée générale. il ne pourra étre supérieur a 10 000 EUR.

Titre 5

Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous le membres.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s`il est absent. par le vice-président ou oar le plus au! des administrateurs présents.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées a sa compétence,

-Les modifications des statuts.

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MOD 2.2

-La dissolution volontaire de l'association.

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leurs rémunlration lorsque celle-ci est prévue.

-La décharge a octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

-La transformation de l'association en sosiété a finalite sociale,

-Les exclusions de membres.

Article 12

ÍI doit étre tenu au moin une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de octobre. L'association peut étre réunie en assemblée générale extraorclnaire a tout moment par décision du conseil d'administration et a la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 13

Lassemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou télécopie adressé a chaque membre effectif au moins 8 jour avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux article 8, 12, 20, et 26 quater de la loi du 27 1921, L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés a l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre a le droit d'assister a l'assemblée. il peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association.

Article 15

Toute proposition signée par cinquième des membre doit étre portée a l'ordre du jour.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal a l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. ils peuvent néanmoins assister aux assemblée avec voix consultative.

Article 17

Les résolutions sont prises a la majorité simple des voix présentes ou représentéea, sauf dans le cas " ou il en est désidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des vois, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prlpondérante.

Article 18

L'assemblée générale ne peux valablement délibérer sur ta dissolution de l'association ou la modification des statuts que confermément aux articles 8 et 20 de la loi ou 27 juin

1921

Article 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignlees dans des procés-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procés-verbaux sont conservés au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demender des extrasts de ces procés-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

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MOP 2.2

Titre 6

Administration.

Article 20

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. nommés par l'assemblée générale~our un terme de deux ans, et en tout temps révocables qpr elle.

Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut étre nommé a titre provisioire par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empéchement du président, ses fonctions sont assumées par

le vice- président sinon par le plus Agé des administrateurs présents.

Article 23

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. il ne peut statuer que si la majorité de se smembres est présente. Ses décisions sont pr.ses a la majorité ansolue des votants présents ou représentés la voix du président ou celle de son remplaçant étant , en cas de partage, prépondérante.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts a celle de l'assemblée générale.

Article 25

Les conseil nomme, soit lui méme, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. il détermine leur occpation et leur traitement.

Article 26

Le conseil peut délégeur la gestion journalière de l'assocation, avec l'usage de la signature afférente a cette gestion a un administratuer-déféqué choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuelleement le calaire ou appointement. S'ils sont plusieurs. Ils agissent inviduellement.

Article 27

Les actions judiciaires tant en demandant qu'un défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 28

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière. sont signés, a moins d'une délégation spéciale du conseil. soit par le président, soit en son absence par deux administrateurs, les quels n'auront pas a justifier de leurs pouvoirs a l'égard des tiers.

Article 29

Les administratuers ne contractent. en raison de leur fonction, aucune obligation responsables que de l'exécution de leur mandat, celui-ci est exercé a titre gratuit.

-4

MOD 2.2

"

. . . . ...~.~

Article 30

Un règlement d'ordre intérieur pourra étre présenté par le conseil d'administration a des modifications a ce r!glement pourront étre apportées par une assemblée générale simple des membres présents ou représentés.

Titre 8

Dispositions diverses

Article 31

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32

Sauf lorsque la loi le requiert, rassemblée générale pourra désigner un commissaire, membre chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 33

e En cas de dissolution de l'association, l'assembl"e générale désignera le ou les liquidaters leurs pouvoirs et indiquera l'affectation a donner a l'actif net de l'avoir social.

Article 34

e

Dans tous les cas de dissolution volontaire, a quelque moment, ou par quelque se produise, l'actif net

de l'association dissoute sera affecté a une fin similaire désintéressée.

D4

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réqlépar la loi 27,

rl

régissant les associations sans but lucratif.

rl

NOMINATIONS

1-Monsieur YILDIRIM Aydin, né le 01.01.1960, domicilié avenue des anciens combattans 89 bte 47 1140

Bruxelles

3-yildirim Furkan ne le 04 nov.1992. domicilie rue theifry 100 1030 Bruxelles

Les administrateurs ont désigné en guidé de:

-Président: Monsieur YILDIRIM Aydin, ne en Turquie 01.01.1960 nn 60 0003779 03 -Secrétaire Générale: YILDIRIM Furkan, ne en Turquie 04;nov. 1992 nn 92 1104497 34

DL

-L'effet, le 25.12.2011

rzie

-Fait a Bruxelles, le 26.12.2011

YILDIRIM Aydin

Le président

Coordonnées
INTERNATIONAL HUMANITARIAN HELP BELGIUM, EN …

Adresse
AVENUE DES ANCIENS COMBATTANTS 89, BTE 47 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale