INTERNATIONAL KATAL BOXING CLUB, EN ABREGE : IKBC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. INTERNATIONAL KATAL BOXING CLUB, EN ABREGE : IKBC
Dénomination : INTERNATIONAL KATAL BOXING CLUB, EN ABREGE : IKBC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.021.895

Publication

05/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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2 6 SEP 2012,_.

Greffe

N° d'entreprise : LLgo fi9s



Dénomination

(en entier) : International Katal Boxing Club

(en abrégé) : IKBC

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Augustines 44 1090 Jette

Objet de l'acte : International Katal Boxing Club

STATUS DE" International Katal Boxing Club

Les fondateurs soussignés :

Mr BAYO THOMAS Madiba né le 01/01/74 à Boké, résidant à la rue de Augustines n°44, 1090 Jette

MADAME ABRIGHACH Rachida née le 20/08/80 à Ixelles, résidante à la rue des Augustines n°44, 1190 Jette

Mr DIABY Mohamed né le 27/02/79 à Kampala, résidant à la rue de la Résistance n°30, 1090 jette.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à fa toi du vingt.-sept Juin mille neuf cent vingt et un, et accepter unanimement à cet effet les status suivants,

Titre I, - Dénomination ; siège social

Art. 1. l'association sans but lucratif est denommée "International Katal Boxing club en abrégé ( IKBC)

Art, 2. Le siège social de l'ASBL est établi à la rue des Augustines 44, 1090 jette dans l'arrondissement judiciare de Bruxelles, L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

Titre Il. - Buts et activités

Ait. 3. L'ASBL Apour but, l'accès de tous à la pratique des activités physiques et sportive en générale, et la pratique de boxe, du katal Défense, et discipline similaire quel que soit le style pratiqué. Par pratique de de ta boxe et du Katal Défense, on entend, la pratique dans le seul but d'assurer le développement de la personne humaine au point de vue physique et mental.

Elle a pour objet l'organisation d'un programme générale et planifie des activités qui correspondent à ses objectifs; ses moyens d'actions étant les séances d'entrainement, les rencontres amicales et officielles, les stages et toutes les activités éducatives de nature à promouvoir le sport, avec le même souci de l'harmonieux épanouissement de la paersonne humaine.

Elle peut accomplir tout acte se rapportant dierectement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

L'association s'engage à respecter les statuts et règlement des fédérations, ligues ou associations sporives auxquelles elle déciderait d'adhérer et de promouvoir les sports qu'elles pratiquent.

L'association s'interdit toute discrimination et veille au respect de ses principes par ses membres. Titre III. - Membres

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOP 2.2

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Art , 4. L'ASBL se comporte de membres effectifs, des membres adhérents, des membres affiliés et des membres d'honneurs. tout membre, par le fait de son admission est réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlements d'ordre intérieur.

Art. 5. Les membres effectifs disposent de tous les droits accordés aux memebres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations.

Les membres effectifs sont aux nombres de trois au minimum.

Par ailleurs tout memebre adhérent peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant qu'elle soit en ordre de côtisation et adresse sa candidature au Président ou au Vice-président du conseil d'Administration.

Le conseil d'Administration se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif et peut décider souverainement et sans autre motivation de na pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.

Art. 6. Sont membres adhérents , des personnes pyhysiques et des personnes morales.

On entend par personne physique, toute personne ayant la fonction de responsable de club ou de groupe défini par le règlement d'ordre intérieur.

Les personnes morales doivent être représentées par une personne physique ayant la responsabilité de club ou de groupe défini par le règlement d'ordre intérieur.

Les membres adhérents doivent entre autres remplir les conditions suivantes:

* Avoir un but social conforme à celui de l'association; et de ne pas être affilié ou s'affilié à une fédération ou association reconnue gérant, totalement ou partiellement, une même discipline sportive ou une discipline sporive similaire sauf celle à laquelle (ASBL s'est affiliée.

* S'engager à respecter toutes les dispositions imposées par l'association, dans ses statuts ou son règlement d'ordre intérieur.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de na pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent.

Les membres adhérés ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote ou n'ont un droit de votre que dans certaines matières;

Art. 7. Sont membres affiliés, les personnes physiques affiliés par l'intermédiare d'un membre adhérent.

Ils doivent payer au membre effectif de leur choix une licence assurance pour être reconnus en tant membre affilié, le montant de la licence est fixé par l'assemblée générale de l'association et devrait être le même pour tous les memebres affiliés HKBC avec un minimum de 25 Euros et un maximum de 500 Euros. Ce montant peut varier en fonction de l'évolution du coût de la vie.

Art. 8. Les moments effectifs et les adhérents sont libres de se retire à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

la suspension ou l'exclusion d'un membre peut être prinoncer par le responsable de l'activité en cours.

Le non-respect des statuts, le défaut de payement des côtisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par courrier, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décés, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion ou la suspension d'un membre effectif ou d'un adhérent.

Les membres démissionnaires, exclus ou suspendus ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni ne prétendre à aucun remboursement de frais,

Le conseil d'administration póurra envoyer un administrateur dans les clubs afin de controler la validité et l'existence des licences auprés des memebres adhérents. Les clubs n'étant pas en règle pourraient être, après audition par le conseil de l'administration, considérée comme démissionnaires.

Titre IV. - Cotisation

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MOD 2.2

Art. 9. Les membres de l'association paient une cotisation mensuel ou annuelle qui ne peut dépasser 350.00 Eur.

Le montant fixé par le conseil d'administration et n'est en aucun cas remboursable.

Titre V.- L'assemblée générale

Art, 10. L'assemblée générale a les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts.

L'assemblée générale a notamment pour compétences la modification des statuts, le transfert du siège social, la nomination, la révocation et décharge es administrateurs et des commissaires aux comptes, les exclusions de membres, la dissolution de l'association et toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Art. 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'ASBL. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale ,

Des observateurs peuvent assister à l'assemblée générale avec l'autorisation du président et n'ont qu'une voix consultative.

Art. 12. II sera tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre.

LM'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire est convoquée par le conseil d'administration et est présisée par le président ou le vice président du conseil d'administration.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée.

La convocation mentionne le jour, heure et lieu de fa réunion, ainsi que l'ordre du jour.

Art, 13, Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée, II peut se faire représenter par un mandataire, Le mandataire doit être un membre effectif de l'ASBL celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée etsignée. Chaquemembre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Art, 14. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Art, 15. L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des memebres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés., sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 16. Tout ce ce qui n'est pas attribué par fa loi ou les présents statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Titre VI.- Administration et représentation

Art. 17- L'association est administrée par un conseil composé de deux personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée. et en tout temps révocable par elle.

Les membres sortants du conseil d'administration sont réeligibles.

Art. 18. Le conseil désigne parmi ses membres un Préseident, un Vice-président, un trésorier et un Secrétaite.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président.

Art, 19, Le conseil d'administration peut inviter à ses réunionstoute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Art. 20. les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadrede l'exercice de leur mandat d'administration sont indemnisés.

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Mao 2.2

Art. 21. tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil se réunie chaque que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un dec ses membresen fait la demande.

Le conseil d'administration est présidé par son président ou en son absence par le vice-président. La réunion se tient au siège de l'ASBL, ou en tout autre lieu, indiqué dans la lettre de convocation.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus par l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présent statuts à l'assemblée générale.

Art. 24, Le conseil d'administration peut déléguer une part de ses pouvoirs d'administration à un ou plusieurs tiers non-administrateurs, sans que cette décision puisse concerner la politique générale de l' ASBL ou la compétence d'administration générale du conseil d'administration.

Titre VIL- Pouvoir de représentation externe

Art. 25. Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciares. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentaation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers ) l'association agissant selon te cas individuellement ou conjointement.

Le conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires,

Ils sont désignés pour une durée limitée, ils sont de tout temps revocables par le conseil d'administration. Cette (ces) personnes(s) n'aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciares, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou setenue au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégu à cet effet ou du/des organes(s) délégués à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habillées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribuns de commerce sans délai, et publiés aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à 'article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Une partie de cette somme, définie par l'assembléegénérale, sera reversée par le membre effectifà l'association pour son fonctionnement.

Le conseil d'administration pourra accorder le titre d'affilié d'honneur ou de parrain à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association et qui serait ainsi appeléé à faire partie d'un comité de parrainage cette qualité peut être cumulée avec celle de membreeffectif ou d'adhérent de l'association,

Titre VIII.- Responsabilité de l'administration et dde la personne déléguée à la question journalière.

Art. 26. Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont "pas liés par les engagements de l'ASBL.

Envers l'ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts,

Titre IX. - Dissolution

Art. 27. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'acttif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être en faveur d'une fin désintéressée.

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MOD 2.2

En cas de dissolution ou de liquidation, le conseil d'administration décide de l'affectation qui doit être donnée au patrimoine de ]'ASBL.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquideur(s), à la clôture des liquidations, ainisi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposés au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du Monitaire comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi 1921 sur les associations sans but lucratif. "

Titre X.-Règlement d'ordre intérieur

Art. 28. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications de ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale.

Titre XI. -Dispositions diverses

Art. 29. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Art. 30. Article de l'exercice social du 1/01 au 31/12 de chaque année sauf à l'exception du 23/09 2012 au 31/12/2013

Administrateurs :

lls désignent en qualité d'administrateur :

Mme ABRIGHACH rachida née le 20/08/1980 à Ixelles, domicilé à la rue des Augustines n°44, 1090 Jette

M. BAYO-THOMAS madiba né le 01/01/1974 à Boké, domicilié à la rue des Augustines n°44;1090 Jette

qui acceptent ce mandat.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseurs.

Délégation de pouvoir :

lls désignent en qualité de Président : M. BAYO -THOMAS madiba et

Vice-présidente et de secretaire : Mme ABR1GHACH Rachida

Délégué à la gestiion journalière: MP. BAYO-THOMAS Madiba

Signatures des trois fondateurs:

M. BAYO-T. Madiba: Mme ABRIGHACH Rachida: M.D1ABY Mohamed:

Fait à Bruxelles le 23 Septembre 2012

Coordonnées
INTERNATIONAL KATAL BOXING CLUB, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DES AUGUSTINES 44 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale