JAH BOXING ACADEMY, EN ABREGE : JBA

Association sans but lucratif


Dénomination : JAH BOXING ACADEMY, EN ABREGE : JBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 539.755.312

Publication

09/10/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

J!_! ]` Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

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N° d'entreprise : 0539.9FS S. 3a2

Dénomination

(en entier) : JAH BOXING ACADEMY

(en abrégé) : JBA

Forme juridique : ASBL

Siège : Galerie du Centre 29, ler étage à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Titre 1. Entre les soussignés,

1.JAH Sanaa, Rue des Eperonniers 55 à 1000 Bruxelles

2.VAN GHYSEGHEM Jean-Christophe, Rue des Eperonniers 55 à 1000 Bruxelles

3.JAH Rachid, Avenue Hof Ten Berg 76 à 1200 Bruxelles

4.TURA Canan, Avenue Hof Ten Berg 76 à 1200 Bruxelles

5.REDDAM Hafida, Rue de Grates 86 à 1170 Bruxelles

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre 2. Dénomination, siège social.

Article 1. L'association prend la dénomination JAH BOXING ACADEMY, en abrégé JBA, chacun de ces

éléments de la dénomination complète pouvant suffire, à lui seul, à désigner l'association,

Article 2. Le siège social de l'association est fixé ; Galerie du Centre 29, 1 er étage à 1000 Bruxelles

arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, durée.

Article 3. L'association a pour but la promotion et le développement du sport en général et de la boxe

(anglaise) éducative, en amateur ou en professionnel, en particulier, prioritairement sur le territoire de Bruxelles

mais également partout en Belgique ou dans le Monde.

Pour atteindre ce but, l'association développera les activités suivantes :

a) Initiation et perfectionnement à la BOXE ANGLAISE pour les jeunes filles à partir de 12 ans et pour les femmes et pour les seniors 3 x 20 anse

b) Initiation et psychomotricité orientées vers la BOXE et tous les sports de combat de 3 ans à 12 ans (structure mixte).

c) Initiation et perfectionnement à la Boxe anglaise (structure mixte).

d) Préparation et accompagnement aux compétitions régionales, nationales et internationales.

e) Initiation et perfectionnement aux sports de combat pour les personnes à mobilité réduite.

f) Préparation et accompagnement aux compétitions régionales, nationales et internationales pour les personnes à mobilité réduite.

g) Initiation et perfectionnement aux sports de combat pour les personnes avec un handicap moteur et/ou mental.

h) Préparation et accompagnement aux compétitions régionales, nationales et internationales pour les personnes avec un handicap moteur et ou mental.

i) Stage initiation  perfectionnement  préparation aux compétitions (Boxe Anglaise) en externat, en internat sur Bruxelles en province et/ou à l'étranger pour les personnes valides ou moins valides et/ou les personnes avec un handicap moteur et/ou mental.

j) L'organisation d'événements ayant pour but de promouvoir les activités de l'association, mais également de promouvoir le sport et l'activités physique en général et la BOXE ANGLAISE en particulier.

k) L'organisation de compétitions de niveau régional, national et international, Pour amateurs et pour professionnels (enfants, ados, adultes et seniors) pour les personnes valides ou moins valides et/ou les personnes avec un handicap moteur et/ou mental.

I) Accompagnement complet pour les BOXEURS PRO de notre association (organisation de leurs entraînements, boxe  physique et mental, organisation du suivi médical et management des combats 

Mentionner sur Ia dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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organisation de compétitions telles que le combat de préparation etlou Championnat de Belgique ou international.).

L'association Suvrera également à la promotion de tous les sports de pieds-poings tels que la boxe Thaï, boxe française, Full contact et MMA + BJJ, pour lesquels elle développera le même type d'activités que pour la boxe anglaise.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à sort objet.

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 4. Membres.

Article 5, L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: être parrainé par trois membres, faire la demande par écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au siège de l'association, où tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation, Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à 250 ¬ .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration,

Article 11. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans ie mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre 6. Assemblée générale.

Article 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la décharge à octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

- ta transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 15, II doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 15 juin de chaque année. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance,

Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour.

Article 17, Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. ll peut se faire représenter par un autre membre, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assemblée générale peut délibérer si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.

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L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

Article 20. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 21. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le secrétaire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un intérêt légitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration,

Article 22. L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et au maximum de dix. Le conseil d'administration peut également comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra être supérieur au quart des administrateurs, Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil désigne en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Les mandats de président et de secrétaire sont l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs pré-sents.

Article 25. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier électronique ou même verbalement.

Article 26. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. L'administrateur délégué ou chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social, Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Article 31. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par dérogation, le premier exercice commence le ler septembre 2013 pour se terminer le 31 décembre 2013.

Article 34. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin désintéressée souverainement.

Titre 9. Règlement d'ordre intérieur

Article 36. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés. Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

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Mentionner sur ta dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Article 37. L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1, le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

Ma liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping à l'occasion de compétitions sportives ;

3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Article 38. L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant fes équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Article 39. L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.1'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Article 40. L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Titre 10, Arbitrage,

Article 41. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et ie conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 42. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

1. JAH Sanae, Rue des Eperonniers 55 à 1000 Bruxelles, née le 20/7/1982 à Salé (Maroc)

2. VAN GHYSEGHEM Jean-Christophe, Rue des Eperonniers 55 à 1000 Bruxelles, né le 24/2/1964 à BRuxelles

3. JAH Rachid, Avenue Hof Ten Berg 76 à 1200 Bruxelles, né le 18/1/1979 à Salé (Maroc)

4. REDDAM Hafida, Rue de Grates 86 à 1170 Bruxelles, née le 17/10/1974 à Bruxelles

Parmi ceux-ci, auront fonctions de:

- président: VAN GHYSEGHEM Jean-Christophe

- vice-président: JAH Sanae

- secrétaire: JAH Rachid

- trésorier: REDDAM Hafida

Lors de sa première réunion, le Conseil d'administration a désigné aux fonctions d'administrateur délégué:

VAN GHYSEGHEM Jean-Christophe

Fait à Bruxelles en sept exemplaires originaux, le 1/9/2013, chaque signataire ayant reçu le sien

VAN GHYSEGHEM Jean-Christophe

Administrateur

Coordonnées
JAH BOXING ACADEMY, EN ABREGE : JBA

Adresse
GALERIE DU CENTRE 29 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale