JEUNESSE ET ESPOIR BASSE, EN ABREGE : J.E.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : JEUNESSE ET ESPOIR BASSE, EN ABREGE : J.E.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.430.483

Publication

18/10/2012
ÿþ ti Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de I'acte MOD2.2

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BRUXELLES

Greffe 09 OKT 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : . SQq. (130. ~g3.



Dénomination

(en entier) JEUNESSE ET ESPOIR BASSE

(en abrégé) : J.E.B.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue des Citronniers 35 bte 3, 1020 Bruxelles

Obiet de l'acte : Constitution

STATUS DE L'ASBL

«JEUNESSE ET ESPOIR BASSE»

Entre les soussignées :

Noms des fondateurs :

Madame KENGNE Albert Blanche

Né le 06/03/1973 à Douala-Cameroun, résident à l'avenue des Citronniers 35, à 1020 Bruxelles

Monsieur PETGA Jean-Armand

Née le 12111/1962 à Douala-Cameroun, résident à Katoenstraat 15, à 9300 Aalst

Monsieur TALA Jean Clovice, résident à Brusselsteenweg 495, 1731 Auderghem

ont décidé de créer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts coordonnés sont les suivants :

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MOQ2.2

TITRE I :

DENOMINATION  SIEGE  BUT - DUREE

Article 1: Dénomination

L'association sans but lucratif est dénommée « JEUNESSE ET ESPOIR BASSE » en abréviation « J.E.B. »

L'association a le droit d'utiliser l'abréviation de son nom dans tous les actes, factures, éditions et toutes autres pièces émanant d'elle.

L'association se réserve le droit d'utilisation de son nom et de l'abréviation pour des associations affiliées et des organisations sur tout le monde entier.

Article 2 : Siège

Le siège de l'association est établi à 1020 Bruxelles, avenue des Citronniers 35 boite 3.

Il est situé dans l'arrondissement juridique de Bruxelles.

Article 3 : But

L'association a pour but :

-De rassemblée en son sein toute personne désirant s'engager au soutien et au bien-être des habitants du village « Bassé »

-D'organiser des activités culturelles représentant la culture du village « Bassé » -D'organiser des visites et des dons dans le village « Bassé »

-De participer à la construction des écoles, des centre de santé dans le village « Bassé » -D'organiser des échanges culturels entre les Belges et les habitants du village « Bassé »

-De représenter la culture « Bassé » dans les foires, festivals et kermess à travers la petite restauration et objets d'art

-D'assurer l'échange de matériel d'évènement festif avec d'autre organisation -De participer aux évènements culturels partout où elle pourra

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but social. Elle peut notamment collaborer et s'intéresser à toutes activités en rapport avec son but. L'association peut, à titre subsidiaire, accomplir des actes commerciaux, pour autant que le produit soit utilisé afin de réaliser le but social.

Article 4 : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut à tout moment être dissoute.

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MOD 2,2

TITRE I1 : DES MEMBRES

Article 5 : Membres, registre des membres et qualité de membres

Le nombre des membres est illimité ; il ne peut être inférieur à trois.

Les personnes intéressées sollicitent leur adhésion en adressant une demande écrite au conseil d'administration.

L'association comprend le membres fondateur, les membres d'honneur, les membres du conseil d'administration, les membres organisateurs, des membres effectifs et les membres adhérents.

Les membres d'honneur sont nommés par les membres fondateurs ou un délégué mandaté par ceux-ci, et ils ne sont pas astreints aux cotisations. Leur donation est à la mesure de leur moyen.

Les membres du conseil d'administration sont élus par les membres au suffrage simple

Les membres adhérents sont admis par décision du Conseil d'Administration au scrutin secret à la majorité absolue (plus de 50%) des voix des membres présents ou représentés.

Les membres adhérents ne disposent pas des mêmes droits et devoirs que les membres effectifs, ils ne peuvent pas participer à l'Assemblée Générale. Ils sont autorisés à assister à l'Assemblée Générale sans voix consultatives ni délibérative. Leurs conditions d'admission et d'exclusion expressément prévues par les articles 5 et 8 des présents statuts. Ils paient une cotisation inférieure à celles des membres effectifs.

Après une période d'un an au moins à partir de la date de son admission, le membre adhérent, qui souhaite obtenir la qualité de membre effectif, doit adresser sa demande par écrite au conseil d'administration en indiquant les motifs de sa requête. La qualité de membre effectif est attribuée par scrutin secret aux deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association un registre de membres, établi conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi coordonnée du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif. Ce registre contient les nom, prénom et domicile des membres ou le nom et l'adresse du siège, s'il s'agit d'une personne morale. Toutes les décisions concernant l'admission, la démission ou l'exclusion des membres y sont inscrites par l'intermédiaire du Conseil d'Administration dans les huit jours après que celui-ci en a eu connaissance.

Article 6 : Cotisation et avantages

A. Cotisations :

1. Les membres effectifs paient une cotisation trimestrielle minimale de 150,00 Euros.

2. Les membres organisateurs paient une cotisation trimestrielle minimale de 200,00 Euros.

3. Les membres adhérents paient une cotisation trimestrielle minimale de 100,00 Euros

4. Les membres d'honneurs n'ont pas de taux, leur donation est à la limite de leur moyen.

La cotisation des membres effectifs, des membres d'organisateurs et des adhérents, ainsi les avantages accordés aux membres de l'association sont fixés par le Conseil d'Administration.

L'année prend son cours le 01 janvier de chaque année civile.

MDD 22

Des ajustements seront apportés aux cotisations dans le règlement intérieur.

B. Avantages :

Les membres jouissent des privilèges suivants :

. -Ils reçoivent annuellement une carte de membres qui leur donne accès aux activités organisées par l'association.

-Ils reçoivent les facilités liés à nos services sociaux-culturels, l'intégration au modernisme européen en Belgique

-Nos services dont les membres pourront bénéficier se multiplierons et seront repris dans le règlement intérieure et seront porter à la connaissance des membres.

Article 7 : Démission

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Tout membre peut donner sa démission ; pour être valable, la démission doit être adressée par lettre recommandée au Conseil d'Administration. La démission adressée après le 01 janvier de l'année civile ne dispense pas le membre démissionnaire du paiement de la cotisation pour l'année en cours.

Article 8 : Exclusion

L'exclusion d'un membre effectif, organisateur ou adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration majorité de deux tiers de voix des membres présents ou représentés. La décision ne doit pas être motivée.

Les membres démissionnaires ou exclus, leurs créances et les héritiers des membres décédés n'ont aucun droit sur le Fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ni provoquer l'opposition des scellés ou requérir inventaire.

Ils restent tenus des obligations contractées personnellement vis-à-vis de l'association. Article 9 : Responsabilité

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

TITRE III : L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 : L'assemblée générale se tiendra sous la demande du conseil d'administration.

Article 11. Les membres adhérents sont convoqués aux Assemblées Générales par la présidente du Conseil d'Administration. Les convocations sont adressées par courrier électronique. Une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres adhérents en fait la demande en vue d'un objet précis.

Article 12 : L'ordre du jour de l'Assemblée est joint à la convocation. Toute proposition signée par 1/20 de membres doit être portée à l'ordre du jour. Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour en cas d'accord unanime des membres adhérents présents ou représentés.

Article 13. Les décisions sont prises, sauf les dérogations prévues par la loi, à la simple majorité des voix. En cas de partage, la voix de la présidente ou de l'administrateur qui la remplace est prépondérante.

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Article 14. Les membres adhérents peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales par un autre membre adhérent portant une procuration de ce dernier. Aucun membre adhérent ne pourra être porteur de plus de deux procurations.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 15 : Composition

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres maximum voté par les membres organisateurs ou nommé par le(s) membre(s) fondateur(s) et en tout temps révocable par eux. Le Conseil d'Administration agit en collège ou en solitaire lorsqu'il s'agit d'une urgence et doit rendre compte au reste des membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Le vote ou la nomination des membres du Conseil d'Administration se fait sur consultation des membres fondateurs à la majorité absolue (plus de 50%) des membres présents ou représentés.

En son sein, est élu un président et un vice-président à la majorité absolue (plus de 50%) des voix des membres présents ou représentés.

Les modalités pratiques sont déterminées par le Règlement intérieure. Article 16 : L'Administrateur délégué

Il est le président du Conseil d'Administration ou Organe de Direction. Il a pour fonction la gestion journalière de l'association et de représente l'association sur tous les aspects. Il peut déléguer son vice-président ou un autre membre du Conseil d'Administration pour le représenter.

Article 17 : Responsabilité

Les membres du Conseil d'Administration sont responsables, suivant le droit commun, des fautes commises dans l'exercice de leur fonction.

lis ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 18 : Réunions et délibérations

Le Conseil se réunit aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent et au moins quatre fois par an sur une convocation du président ou du vice-président.

Le Conseil ne peut délibérer que si tes 213 au moins des membres sont présents ou représentés. Toutefois, un membre présent ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 19 : Procès-verbaux

Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits dans un registre au siège et signé par le président et ou le vice-président du Conseil d'Administration.

Les copies ou extraits peuvent être certifiés conforme par la signature de chacun des membres du Conseil.

Article 20 : Pouvoirs

.

.

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Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association et la réalisation de son but, représenté par son président.

Il peut notamment passer tous les contrats et marchés, acquérir, vendre, échanger, prendre et donner à bail tous les meubles et immeubles, nommer et révoquer tous directeurs et agents, fixer leur attributions et traitements, arrêter tous règlements d'ordre intérieur, recevoir de la poste, des chemins de fer, des vols, de toutes messageries, toutes espèces d'objets recommandés ou assurés, ouvrir des comptes en banque, transiger et donner décharge et quittance, faire tous emprunts à long et à court terme, par voie d'ouverture de crédit ou autrement, convenir tous droits réels tels que privilèges, hypothèques, gages et autres ; stipuler et consentir la voie parée, donner mainlevée de toutes inscriptions hypothécaires ou privilégiées, ainsi que tous commandements, transcriptions, saisies et autres empêchement avec ou sans constatation de paiement, dispenser le conservateur des hypothèques de prendre inscription d'office, accepter des dons et legs faits à l'association.

L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.

Article 21 : Conseil de Direction

Le Conseil de Direction est un groupe de membres organisateurs formé par le Conseil d'Administration à qui le Conseil délègue certains pourvoir, limité selon la mission, pour des affaires urgentes. Il est composé d'un minimum de trois membres organisateurs.

Le Conseil de Direction fait un compte-rendu des mesures prises lors de leur mission. Article 22 : Commissions

Le Conseil d'Administration peut nommer des commissions avec mission déterminé et, pour la durée de cette mission, composées comme il lui paraîtra utile, même de personnes n'étant pas membres de l'association.

Article 23 : Signatures

Les actes journalières sont signés par le l'Administrateur Délégué.

Les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, spécialement les actes d'acceptation de donations et legs et les actes de vente, d'achat ou d'échange d'immeubles, les actes de constitution ou d'acceptation d'hypothèques, avec ou sans stipulation de voie parée, les mainlevées avec ou sans paiement sont signés par l'Administrateur Délégué ou celui qui l'a délégué.

Article 24 : Procès

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le président ou son délégué.

TITRE V : ADMINISTRATION FINANCIERE

Article 25 : Exercice

L'année sociale commence le 01 janvier et finit le 31 décembre de l'année civile.

L'association tiendra les livres prescrits, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 26 : Ecritures sociales

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MOD2.2

Les 31 décembre de chaque année civiles les livres sont arrêtés et l'exercice est clôturé.

Le bilan, les comptes et le budget, dressés par le trésorier, sont soumis au Conseil d'Administration qui les présente au(x) fondateur(s).

Article 27 : Réserve

L'excédent favorable du compte appartient à l'association ; il est versé à la réserve.

TITRE VI : DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 28 : Dissolution  Liquidation

Le(s) membre(s) fondateur(s) peuvent prononcer la dissolution de l'association s'ils jugent l'impossibilité de la continuité de l'association. Cette dissolution sera rendu officielle un mois à compter du jour où le Conseil d'Administration est informé.

Le Conseil d'Administration désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation. Article 29 : Affectation de biens

En cas de dissolution de l'Association, son patrimoine est affecté à des fins désintéressées, conformes au but de l'association et à désigner par le(s) fondateur(s)

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 : Règlement d'ordre intérieur

Le règlement d'ordre intérieur est arrêté par le Conseil d'Administration, pour toutes les affaires non prévues par les présents statuts. Il ne peut comporter aucune disposition en contradiction avec les présents statuts.

Article 31 : Contestations

Si des difficultés surgissent, soit relativement à la lettre ou au sens des statuts, soit au sujet des résolutions prises par l'association, elles sont résolues par le Conseil d'Administration et informer tous les membres au cours d'une réunion extraordinaire convoquée à cette occasion.

Les membres renoncent expressément par leur adhésion aux présents statuts à toute action judiciaire à l'encontre de ceux-ci.

Article 32 : Election de domicile

Il est fait élection de domicile au siège de l'association.

Cette élection de domicile est attributive de juridiction pour toutes contestations qui pourraient survenir entre l'association et les tiers.

Article 33 : Publicité

Le Conseil d'Administration veille à remplir les formalités requises par les articles 3, 9,10 et 11 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi coordonnée du 2 mai 2002 (Moniteur belge du 18 octobre 2002).

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Madame KENGNE Albert Blanche

Volet B - Suite

LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Présidente du Conseil d'Administration

Administrateur et Administrateur délégué :

Né le 06/03/1973 à Douala-Cameroun, résident à l'avenue des Citronniers 35, à 1020 Bruxelles

Administrateur

Membre du conseil d'administration :

Monsieur PETGA Jean Armand

Née le 12111/1962 à Douala-Cameroun, résident à 1 atoenstraat 15, à 9300 Aalst

Administrateur

Membre du conseil d'administration :

Monsieur TALA Jean Clovice,

Né le 19/08/1979 à Bamougoum-CamerouLjésidént à Brüsselsteenweg 496, 1731 Auderghem

Membre adhérent

Monsieur PETOU Eric Aime,

Né Ie 14109/1978 à Doula-Cameroun, résident à Fauboung de Soignies 127, 1400 Nivelles

Membre adhérent

Monsieur VOMI DALU Cyrille,

Né le 06105/1982 à Ndoungué- Cameroun, résident à l'avenue de la Couronne 207, 1050 Bruxelles

Fait à Bruxelles, le 08/10/2012

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
JEUNESSE ET ESPOIR BASSE, EN ABREGE : J.E.B.

Adresse
AVENUE DES CITRONNIERS 35, BTE 3 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale