JOBELIX

Association sans but lucratif


Dénomination : JOBELIX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 896.310.286

Publication

18/04/2012
ÿþf::44" ~~1~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

. l,~ ~



Réserve

au

Moniteu

belge



0 5 -oh- 2012

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0896.310.286

Dénomination

(en entier) : Jobelix

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Macau, 45 à 1050 Ixelles

Obiet de l'acte : Admissions, démissions, nominations et statuts coordonnés

L'Assemblée Générale statutaire du 29 mars 2012

t Prend acte de l'admission des membres suivants:

" DELAPIERRE Jacqueline, Avenue Jeanne 11 bte 7 à 1050 Bruxelles

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" PATRIS Catherine, 44 rue des Échevins à 1050 Ixelles

" PITROIPA Solange, Avenue George Bergmann 117 bte 3 à1050 Bruxelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Flagey 23 bte 8 à1050 Bruxelles

" HERZEELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles

" MARCQ Axel, Avenue Louis Lepautre 65 à 1050 Bruxelles

2. Prend acte de la démission des Président, Monsieur Patrick Vanderheyden, et Vice-Président, Monsieur AbdelKrim Qissi

3. Prend acte de la démission des Administrateurs suivants:

" PAULUS Monique, 63 Rue du Brochet à 1050 Ixelles

" BRUNELLI Philippe, 29 Rue Lesbroussart à 1050 Ixelles

" MOUSSET Serge, 44 Rue des Echevins à 1050 Ixelles

" QISSI Abdelkrim, 72 Rue Van Volsem à 1050 Ixelles

" VANDERHEYDE Patrick, 164 Chaussée de Wavre à 1050 Ixelles

4, Prend acte de la démission des membres suivants :

" de SPIRLET Béatrice, Rue de Stassart, 125 A à 1050 Ixelles

" KEMPENEERS Isabelle, 37/4 Rue des Grenadiers à 1050 Ixelles

-PAULUS Monique, 63 Rue du Brochet à 1050 Ixelles

-VAN HERPEN Astrid, 32 Rue Henri Marichal à 1050 Ixelles

" BRUNELLI Philippe, 29 Rue Lesbroussart à 1050 Ixelles

" VANDERHEYDE Patrick, 164 Chaussée de Wavre à 1050 Ixelles

" VANDERUNDEN Pierre, 44 Rue du Collège à 1050 Ixelles

5, désigne les administrateurs suivants

" DELAPIERRE Jacqueline, Avenue Jeanne 11 bte 7 à 1050 Bruxelles

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" PATRIS Catherine, 44 rue des Echevins à 1050 Ixelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Fiagey 23 bte 8 à1050 Bruxelles

" HERZEELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles

7, Déclare et atteste que les organes statutaires de l'association se composent désormais des membres et

administrateurs suivants:

7,1. Les Membres:

" DELAPIERRE Jacqueline, Avenue Jeanne 11 bte 7 à 1050 Bruxelles

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

-PATRES Catherine, 44 rue des Echevins à 1050 Ixelles

" PITROIPA Solange, Avenue George Bergmann 117 bte 3 à1050 Bruxelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Flagey 23 bte 8 à1050 Bruxelles

" HERZEELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles

" MARCQ Axel, Avenue Louis Lepautre 65 à 1050 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

e MOI] 2.2

" MOUSSET Serge, 44 Rue des Echevins à 1050 Ixelles

" QISSI Abdelkrim, 72 Rue Van Volsem à 1050 Ixelles

" VANDERSTRAETEN André, 89 Rue du Viaduc à 1050 Ixelles

7.2. Les Administrateurs

" DELAPIERRE Jacqueline, Avenue Jeanne 11 bte 7 à 1050 Bruxelles

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" PATR1S Catherine, 44 rue des Echevins à 1050 Ixelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Flagey23 bte 8 à1050 Bruxelles

-FIERZEELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles

" VANDERSTRAETEN André, 89 Rue du Viaduc à 1050 Ixelles

8, Adopte les statuts coordonnés suivants

Titre 1 - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT ET DUREE

Article 1

L'association sans but lucratif est dénommée JOBELIK

Article 2

Le siège est établi avenue Guillaume Macau, 45 à 10501xelles, II est situé dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles. ll pourra être transféré par décision de l'assemblée générale dans les conditions prévues pour la

modification des statuts.

Article 3

L'association a pour but de soutenir, d'initier, d'encadrer et de mettre en oeuvre tout projet ou toute action

visant à promouvoir et à favoriser l'insertion ou la réinsertion sociale et professionnelle s'adressant

prioritairement aux publics émargeant aux Centres Publics d'Action Sociale. Elle veille à assurer ses missions,

notamment, en:

1.Concevant et en mettant en oeuvre des stratégies adaptées et spécifiques d'insertion des publics cibles ;

2.gérant des activités ou en organisant des services créateurs d'emplois et rencontrant des besoins

identifiés. Dans ce cadre, elle peut entreprendre des activités économiques à condition que ie produit soit

affecté exclusivement à la réalisation de son but ;

3.établissant des partenariats, sous quelque forme que ce soit, avec tout opérateur, acteur ou intervenant

pouvant apporter son concours à la réalisation ou au développement de ses actions ou projets ;

4.assurant l'évaluation permanente et le suivi de ses actions ou projets.

Elle peut prêter tout concours ou s'intéresser de toute manière à des associations, organismes ou

entreprises pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet,

L'association peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en

partie, à son but ou pouvant en faciliter ia réalisation.

Dans ce contexte, elle pourra recevoir des subventions octroyées par des organismes privés et publics, tant

régionaux, communautaires, belges qu'européens et gérer ces fonds.

Article 4

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 2 - MEMBRES

Article 5

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité, Son minimum est fixé à 6.

Article 6

La demande d'admission des membres doit être adressée par écrit au conseil d'administration.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration.

Article 7

Les personnes qui sont ou deviennent membres de l'association cessent de l'être dans les conditions

déterminées par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

La perte de la qualité de membre et la désignation consécutive d'un nouveau membre entrent en vigueur

dès que le Conseil d'administration en est informé,

La démission des membres est adressée par courrier au conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave

aux statuts ou aux lois.

Article 8

Le membre sortant, suspendu ou exclu ainsi que ses héritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur le fonds

social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires.

Titre 3 - COTISATIONS

Article 9

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, Us apportent à l'association le

concours actif de leurs capacités et de leur dévouement

Titre 4 - ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'Assemblée générale détient tous les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence r

-les modifications des statuts,

-la dissolution volontaire de l'Association,

-l'approbation des comptes et budgets,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-la nomination et la révocation des vérificateurs aux comptes et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux vérificateurs aux comptes,

-les exclusions des membres.

L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association .

Article 11

Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit

la clôture des comptes. L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire chaque fois que

les circonstances l'exigent par décision du Conseil d'administration et, en tout cas, lorsque 1/20ème des

membres de la dernière liste annuelle en font la demande.

L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration, par simple lettre adressée à chaque

membre ou par courriel, huit jours au moins avant l'Assemblée, et signé(e) par le Président ou le Vice Président

au nom du Conseil d'administration. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la

réunion.

Sauf les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement

des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Toute proposition signée par 1/5ème des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 12

L'Assemblée est présidée par le président du Conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice

président, et en l'absence de ce dernier, parle plus âgé des administrateurs présents.

Article 13

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 14

Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée,

Chaque membre peut se faire remplacer par un autre membre, sans que celui-ci ne puisse être porteur de

plus d'une procuration.

L'Assemblée se réunit et délibère valablement lorsqu'au moins deux tiers des membres sont présents.

Article 15

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes, sauf dans le cas où il en est décidé

autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 16

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 17 juin 1921.

Article 17

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal signé par le Président du

conseil d'administration et un administrateur, dont communication peut être obtenue sur simple demande

formulée par tout tiers intéressé,

Une copie de ce procès verbal est toujours adressée aux membres endéans les deux mois de la tenue de

l'Assemblée.

Les tiers qui disposent d'un intérêt peuvent demander un extrait du procès-verbal sur un point qui les

concerne .

A défaut de contestation écrite d'un membre endéans les 30 jours francs à dater de son envoi, le procès-

verbal est tenu pour approuver. .

Le Conseil d'adminislcation veillera â respecter toutes les obligations relatives à la publication au Moniteur

belge.

Article 18

L'Assemblée générale élit en son sein les administrateurs, Le Conseil d' administration est, composé de

trois membres au moins et six membres maximum.

La durée du mandat d'administrateur est de 6 ans

Le mandat des membres du Conseil d'administration expire également par décès, démission ourévocation...

Le mandat d'administrateur s'exerce gratuitement

Le Conseil d'administration peut, par prélèvement sur les frais généraux, rembourser les dépenses

engagées par les administrateurs dans le cadre de leur mission.

Article 19

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président et un vice président

Le Conseil d'administration peut éventuellement désigner parmi ses membres un trésorier et un secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions,

Le Conseil d'administration est présidé par le président ou, s'il est absent, par le vice président et, en

l'absence de ce dernier, parle plus âgé des administrateurs présents.

Article 20

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou du Vice-président chaque fois que

l'intérêt de l'association le requiert. Il doit l'être en tout cas lorsque l/5éme des membres en fait la demande.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être

porteur de plus d'une procuration,

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes.

o MOD 2.2

Le Conseil d'administration ne pourra valablement délibérer que si la majorité au moins des membres est

présente ou représentée,

Les décisions du Conseil d'administration sont consignées dans un procès-verbal signé par le Président du

conseil d'administration et un administrateur, dont communication peut être obtenue sur simple demande

formulée partout tiers intéressé.

Article 21

Le Conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association

Le Conseil d'administration peut ainsi décider à propos de toutes les opérations qui conformément à l'article

3 des statuts relèvent du but.

Le Conseil peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, conclure et signer tout acte ou

contrat, conclure des transactions, conclure des conventions, acquérir, échanger, vendre et hypothéquer tout

bien meuble et immeuble, conclure des conventions de location pour toute durée quelconque, accepter tout

legs, subside, donation et cession, renoncer à tout droit, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son

choix, membres ou non, représenter l'association en justice comme demandeur ou défendeur.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à ceux de

l'Assemblée générale,

Article 22

Le Conseil engage lui même les membres du personnel de l'association et détermine leur occupation et leur

traitement

Article 23

Le Conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs soit à un, soit à plusieurs de ses

membres.

Il peut aussi confier, sous sa responsabilité et avec l'usage de la signature y afférente, la gestion journalière

et tout mandat spécial soit à une ou des personnes, soit à des commissaires ou autres collèges dont il choisit

les membres au sein ou à l'extérieur de l'association et le Président parmi les administrateurs.

La décision de délégation est prise à la majorité simple des membres du conseil, pour autant que la moitié

des membres soient présents ou représentés,

Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour

la fonction d'administrateur.

Article 24

Sauf procuration spéciale du Conseil d'administration, les actes liant l'association, à l'exception de ceux qui

relèvent de la gestion journalière ou courante, sont signés par le président et le vice président qui ne doivent

pas faire valoir vis à vis des tiers les pouvoirs qui leur ont été conférés à cet effet par le Conseil d'administration.

Article 25

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat

Titre 5  REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 26

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le Conseil d'administration qui le présente à l'Assemblée

générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Titre 6 -- COMPTES ET BUDGETS

Article 27

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre.

Article 28

Le Conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article

17 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que le budget de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale annuelle.

Titre 7  DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 29

Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association

conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assemblée générale désigne un ou

plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner

à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Article 30

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le loi du 27 juin 1921,

modifiée par notamment la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Ainsi établi en trois exemplaires et adopté à l'unanimité, lors de l'assemblée générale statutaire tenue à

Ixelles, le 29 mars 2012,

Signature des membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MO0 22

Volet B - Suite

Extrait du procès verbal du Conseil d'administration du 23 février 2012:

Conformément à l'article 23 des statuts, le conseil d'administration confie la gestion journalière de l'association à Monsieur Serge MOUSSET, domicilié rue des Echevins, 44 à Ixelles et qui agira à ce titre en qualité de Directeur-Chef de Projet, dans le cadre d'un contrat d'emploi à mi-temps et à durée indéterminée assorti d'une rémunération conforme aux barèmes établis au sein de la Commission paritaire 329.02, et ce, à dater du ler mars 2012.

Il le charge de la gestion journalière de l'association, de la direction de ses travaux et de l'exécution des décisions de l'assemblée générale et du conseil d'administration.

Dans ce cadre :

-il pourra, sous sa seule signature, donner quittance et décharge à l'égard de la poste, il peut déléguer ce pouvoir à une ou des personnes qu'il désignera nommément;

-il pourra représenter l'association, tant en demandant qu'en défendant, devant tous juges, tribunaux et administrations;

-il pourra recevoir toutes sommes dues à l'association et en donner quittance;

-il pourra effectuer tous paiements et émettre tous chèques ou ordres de virement jusqu'à 3000 euros par opération.

Le Président Le Directeur Chef de Projet

P. VANDERHEYDE S. MOUSSET

Extrait du Procès verbal du Conseil d'administration du 29 mars 2012:

" Les administrateurs ont désigné en qualité de

" Présidente : MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" Vice-Président : HERZEELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles

La Présidente, Le Vice-Président,

MOULIA Julie HERZEELE Jean-Louis

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

beige

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association._ la fondation ou l'organisme à !'égard des tiers

17/03/2015
ÿþ;4" ,1î.Ál~á.~

INI 11 iu

MOD22

0 5 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone dcfjyxelles

Copie à publier aux annexes du Monitew b.

après dépôt de l'acte

p~ sP I Reçu

N. d'entreprise : 0896.310.286

Dénomination

(en entier) : Jobelix

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

siège : Avenue Macau, 45 à 1050 Ixelles

Obiet de l'acte : Admissions, démissions, nominations, transfert du siège social

L'Assemblée Générale statutaire du 21 juin 2013

t Prend acte de l'admission des membres suivants:

" LEAL Raquel, domiciliée rue de l'Eté, 199 à 1050 Ixelles

" FAUCON Marc, domicilié rue du Trône, 226 bte 31 à 1050 Ixelles

" MIONI Gaétan, domicilié 43, rue Emile CLAUS à 1050 Ixelles

" GHYSSENS Gregory, domicilié rue du Vivier 77 à 1050 Ixelles

2. Prend acte de la démission des Administrateurs suivants:

" PATRIS Catherine, 44 rue des Echevins à 1050 Ixelles

3. Prend acte de la démission des membres suivants

" QISSI Abdelkrim, 72 Rue Van Volsem à 1050 Ixelles

" MARCQ Axel, Avenue Louis Lepoutre 65 à 1050 Bruxelles

4. Transfert le siège social de l'association au 94, chaussée de Boondael à 1050 Ixelles L'Assemblée Générale du 9 janvier 2014

1, désigne les administrateurs suivants

" GHYSSENS Gregory, domicilié rue du Vivier 77 à 1050 Ixelles

L'Assemblée Générale du 23 juin 2014 mandate Madame Christine Vanden Bosch, Réviseur d'entreprises,

domiciliée rue reine Astrid, 31B à 1473 Glabais en qualité de Commissaire en charge de la vérifications des

comptes annuels pour les exercices 2013, 2014 et 2015.

Le Conseil d'administration du 27 janvier 2015

1. Prend acte de la démission de la Présidente, Madame julie MOULIA;

2. Prend acte de la démission des Administrateurs suivants:

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Flagey 23 bte 8 à1050 Bruxelles

3. Prend acte de la démission des membres suivants :

" PITROIPA Solange, Avenue George Bergmann 117 bte 3 à1050 Bruxelles

" LEAL Raquel, domiciliée rue de l'Eté, 199 à 1050 Ixelles

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Flagey 23 bte 8 à1050 Bruxelles

" MIONI Gaétan, domicilié 43, rue Emile CLAUS à 1050 Ixelles

4. Prend acte de l'admission des membres suivants:

" DEREGNONCOURT Catherine, rue Lesbroussart, 29 à 1050 Ixelles

5. Nomme Monsieur Grégory GHYSSENS en qualité de Président.

L'Assemblée générale du 19 février 2015

1.. Prend acte de la démission des Administrateurs suivants:

" MOULIA Julie, 104, rue Américaine à 1050 Bruxelles

" GUEBEL Marc, Place Eugène Flagey 23 bte 8 àl 050 Bruxelles

2, Déclare et atteste que les organes statutaires de l'association se composent désormais des membres et

administrateurs suivants:

2.1. Les Membres:

" DELAPIERRE Jacqueline, Avenue Jeanne 11 bte 7 à 1050 Bruxelles

" DEREGNONCOURT Catherine, rue Lesbroussart, 29 à 1050 Ixelles

FAUCON Marc, domicilié rue du. Trône, 226 bte 31_ à 1.050.Ixelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

.GHYSSENS Gregory, domicilié rue du Vivier 77 à 1050 Ixelles

" PAiRIS Catherine, 44 rue des Echevins à 1050 Ixelles

" HERZELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles

.MOUSSET Serge, 44 Rue des Echevins à 1050 Ixelles

" VANDERSTRAETEN André, 89 Rue du Viaduc à 1050 Ixelles

2.2, Les Administrateurs

" DELAPIERRE Jacqueline, Avenue Jeanne 11 bte 7 à 1050 Bruxelles

" GHYSSENS Gregory, domicilié rue du Vivier 77 à 1050 Ixelles, Président

" HERZELE Jean-Louis, 17 rue Wiertz à 1050 Bruxelles, Vice-Président

" VANDERSTRAETEN André, 89 Rue du Viaduc à 1050 Ixelles

MOD 2.2

Signatures

Serge MOUSSET Grégory GHYSSENS

Directeur Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

F 4 R

Réservé

au

Moniteur

belge

tutdntl6anseeuilàaddenideepPeeeddaAkite : er+scea. NdatrEitiquElltéddunktéáíé4risttatreatdattauidddgalarsseneeaautdeqp-pesmangos aypanppovvAirdderepeeateternIasaeeirtiBgoIàWatlàdliaroa4'l5oogAiérstYReànEjgtwl;tidFsstittess

AwNe_el+t+ci NQtílieekmM,f(Ji3e

Coordonnées
JOBELIX

Adresse
AVENUE MACAU 45 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale