JUVENTUS CLUB BRUXELLES CINQUEMAGGIO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. JUVENTUS CLUB BRUXELLES CINQUEMAGGIO
Dénomination : JUVENTUS CLUB BRUXELLES CINQUEMAGGIO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.599.569

Publication

07/12/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M0A 2.2

Rése at Moni bel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0.Ç ( . .~ 1 q  C q ,

Dénomination

(en entier) : JUVENTUS CLUB BRUXELLES CINQUEMAGGIO

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE ROELANDTS, 26 A 1030 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'AIE DEUX MILLE DOUZE

Le 03 septembre

Ont comparu

-Mr MELLONE Ennio, domicilié à 1050 Bruxelles, rue de l'aqueduc, 173. Né à Naple (Italie) le 0111111974.

-Mr DE CARO Niccolo', domicilié à 1060 Bruxelles, rue de Livourne, 13, Né à Cistemino (BR  Italie) le 12/10/1985.

-Mr LITI Stefano, domicilié à 1040 Bruxelles, square Wiser, 19. Né à Firenze le 31/01/1980.

-LAZZERI Thomas, domicilié à 1050 Bruxelles, chaussée de Waterloo, 671. Né à Merano le 0310611982.

Tous citoyens de l'Union européenne.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présents statuts une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER  DENOMINATION  S1EGE SOCIAL

Article ler  L'association prend pour dénomination : « Juventus Club Bruxelles cinquemaggio », association sans but lucratif ou asbl

Toutes actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionneront la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif n ou du sigle « asbl », ainsi que l'adresse du siège de t'association.

Article 2  Son siège est établi à Schaerbeek, rue Roelandts, 26 (do Mr LOMBARDI Domenico) dans l'arrondissement Judiciaire de Bruxelles.

L'adresse du siège ne peut être modifiée que par une décision de l'assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifié coordonnés au greffe du tribunal de commerce territorialement compétent.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissolue à tout moment. TITRE fl -- BUT SOCIAL

2 8 NOV. 2012

WELLES

121 837

mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MaQ 2.2

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t , C

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Article 3  L'association a pour but la réalisation et la promotion d'évènements sportifs et culturels lies au sport,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement â son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

TITRE III  MEMBRES

Article 4  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents

Article 5  sont membres effectifs

§ 1. Les comparants au présent acte.

§ 2. Tout membre adhérant qui, présenté par deux membres effectifs, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant la moitié des voix présentes.

Pour être adhérent, il faudra remplir les conditions suivantes

-exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but de l'association.

-être majeur, le jour de l'adhésion.

-acquitter annuellement sa cotisation si il y en a une.

Les adhérents jouissent des même droits que les membres effectifs, excepté ie droit de vote à l'assemblée générale.

li ne peuvent revendiquer le moindre droit en matière de gestion de l'association.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de ia date de décision du Conseil d'administration.

Article 6  le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 7  les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 8  ies membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par envoi recommandé ou par lettre avec accusé de réception, leur démission au président de l'association.

Article 9  la démission et l'exclusion des membres de l'association se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif, ci-après « la loi u.

Est réputé démissionnaire le membre adhérent qui n'est plus impliqué dans les projets, qui ne paye pas sa cotisation qui lui incombe, dans le mois de rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres effectifs visés par une mesure d'exclusion, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Le non respect des statuts, le cas échéant le défaut de payement des cotisations, le décès, la faillite, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les infractions graves au R.O.1., aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif et d'un adhérent.

Article 10  le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droits du membre décédé au failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV-- DES COTISATIONS

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Article 11  les membres effectifs et les adhérents paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. II ne pourra être supérieur à 250¬ .

TITRE V  ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  l'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'administration.

Les adhérents seront également convoqués à l'assemblée générale. Ils pourront participer à tous ses travaux ainsi qu'aux délibérations avec voix consultative_

Article 13  l'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présent statut.

Sont réservée à sa compétence ;

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)la nomination et la révocation des vérificateurs au compte et la fixation de leur rémunération dans les cas ou une rémunération est attribuée ;

4)1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs, le cas échéant ;

5)i'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions des membres effectifs ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses ou les statuts l'exigent ;

Article 14  les membres effectifs ou adhérents sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration par lettre ordinaire, par courrier ou par fax envoyé au moins huit jours ouvrables avant l'assemblée.

Article 15 -- les membres effectifs ou suppléants peuvent se faire représenter par un membre effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration écrite ou électronique.

Seuls les membres effectifs présents ou représentés, ont le droit de vote.

Les adhérents disposent d'une voix consultative, mais en aucun cas, délibérative.

Le conseil d'administration peut inviter toutes personnes à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité de consultant,

Article 16  l'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, à défaut par le vice-président présent le plus âgé et, à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 17  l'assemblée générale peut valablement délibérer quelque soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts, Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18  le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à tiers membre ou non.

Article 19  l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que

s

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conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif

Article 20  Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des vérificateurs.

TITRE VI  ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 -- L'association est administrée par un conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale pour un terme de trois ans.

Les membres sortant du Conseil sont rééligibles.

Article 24  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 25  Le conseil d 'administration gère tous les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs mandataires, agissant individuellement. II(s) pose(nt) tous les actes relevant de la gestion journalière.

TITRE VII  DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26 -- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 27  L'exercice social 2013 commence le 3 septembre 2012 pour se terminer le 31 décembre 2013. Les exercices ultérieurs commenceront le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 28 -- le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire parle Conseil d'administration.

Article 29  en cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leur pouvoir et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

TITRE VII -- DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 31  L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

MELLONE Ennio - domicilié à 1050 Bruxelles rue de l'Aqueduc, 173 - né à Naples (Italie) le 01/11/74

DE CARO Niccoio' - domicilié à 1050 Bruxelles rue de Livourne, 13 - né à Cisternino (BA) (Italie) le 12/10/85

LITI Stefano - domicilié à 1040 Bruxelles Sq. Wiser, 17 - né à Florence (Italie) le 31/01/80

Qui acceptent ce mandat.

Y

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Volet B - Suite

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CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

Président : MELLONE Ennio

Vice-président : LM Stefano

Secrétaire : DE CARO Niccolo'

Après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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,Réservé I ' au Moniteur belge

Coordonnées
JUVENTUS CLUB BRUXELLES CINQUEMAGGIO

Adresse
RUE ROELANDTS 26 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale