KAIROS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. KAIROS
Dénomination : KAIROS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.473.436

Publication

03/01/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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2 3 DEC 2013

Greffe

N° d`entreprise : 3 L 3 6

Dénomination (en entier) : KAIROS

(en abrégé) ::

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège (adresse complete) : Rue Théophile Vander Eist, 89,

1170 Watermal-Boitsfort, B Igique

obiet(s) de l'acte : Bet"_ "ti jP CGA 1- 11-1,

Objet de l'acte : Constitution de l'Association Sans But Lucratif « Kairos », dont le siège social est situé rue Théophile Vander Eist, 89, 1170 Bruxelles, Watermael-Boitsfort

Entre les soussignés:

1. PENASSE, Alexandre, R, M, rue Théophile Vander Elst, 89,1170 Bruxelles, né le 17/03/1979 à Etterbeek

2. HACHOUCHE, Laurent, H, .E, B, rue Théophile Vander Elst, 114, 1170 Bruxelles, né le 20/12/1986 à Bruxelles

3. PENASSE, Michaela, rue Théophile Vander Elst, 89,1170 Bruxelles, née le 01/02/1978 à Trencin, Slovaquie

li a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent:

Titre 1. Dénomination, siège, objectifs, durée

Article ler. L'association est dénommée « Kairos ».

Art. 2. Le siège de l'association est fixé en Belgique, à la rue Théophile Vander Eist,

89, 1170 Bruxelles, Watermael-Boitsfort, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'assemblée générale pourra décider de transférer le siège en tout autre lieu de

Belgique.

Art. 3. L'association a pour objectifs de défendre les principes et valeurs d'une

société décente et de lutter contre toutes les formes d'aliénation moderne. Elle le

fera par tous les moyens qu'elle jugera pertinents et efficaces, notamment par

l'édition d'un journal.

Art. 4

§1. L'association peut accomplir tout acte se rapportant directement ou

indirectement à ses objectifs, notamment :

1° réaliser et dispenser des formations, conférences et autres événements publics

ou privés ;

2° éditer des publications ;

3° acquérir ou louer tout immeuble nécessaire et engager du personnel.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

tleg ' - suite tom 1i.1

;,§2. Les membres de l'association donnent mandat à celle-ci pour lui permettre d'agir seule ou de concert avec eux, y compris en justice, en vue de la réalisation de ses

. objectifs. Elle peut faire valoir ses intérêts dans tout litige mettant notamment en jeu le droit à l'information, la protection de la nature, la santé humaine et la santé publique.

§3. L'association étend son action, y compris en justice, aux niveaux local, régional,

fédéral, européen et international.

Art. 5. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être

. dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant conformément aux

dispositions légales et statutaires.

Titre IL Membres, Cotisation

Art. 6. §1. L'association est constituée de membres effectifs et de membres

adhérents.

§2. Est membre effectif toute personne admise comme telle, à sa demande adressée

. au conseil d'administration, et dont la candidature est acceptée par l'assemblée

" générale à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés.

Les membres effectifs s'engagent à prendre part régulièrement aux activités de

l'association. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs des présents

statuts.

Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à quatre.

: §3. Est membre adhérent toute personne qui en fait la demande adressée au conseil

. d'administration, et qui souhaite soutenir l'association, être tenue informée de ses

" activités

mais sans s'engager à prendre part régulièrement à celles-ci.

§4. Conformément à l'article 10 de la loi, toutes les décisions d'admission, de

" démission ou d'exclusion des membres effectifs sont inscrites dans un registre.

Art. 7. §1. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal dans les assemblées

. générales. Ils peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres,

: les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale et du conseil

" d'administration.

§2. L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres. Seuls les

" membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote. Les membres adhérents ont voix consultative.

L'assemblée générale se réunit valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés. Un membre effectif peut représenter deux autres

" membres effectifs, qui en auront donné le pouvoir par écrit.

Art. 8. Les membres adhérents sont invités aux assemblées générales et y ont un droit de vote à titre consultatif.

Art. 9. Les membres effectifs et les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant sera fixé chaque année par l'assemblée générale " et ne pourra pas dépasser cinq cent (500) euros.

Titre III -- Démissions, suspension des membres

Art. 10. Tout membre est libre de se retirer de l'association quand il le désire, en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, après avoir donné à l'intéressé la possibilité de se faire entendre.

Art. 11. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de l'association.

Réservé

au

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers..

Au verso : Nom et signature

Veel Ii - suite M0D 11.1

,Art. 12. Un membre en défaut de paiement de sa cotisation annuelle peut être réputé démissionnaire.

Réservé

au

Monjtsur

belge

Titre 1V - Assemblée générale

" Art. 13. L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association. . Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice: président, ou le cas échéant par un administrateur désigné par le président ou à défaut par le vice-président.

. Art. 14. Elle est l'organe souverain de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. Les attributions de

" l'assemblée générale comptent notamment le droit :

- de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se

conformant aux dispositions légales en la matière ;

- de nommer et de révoquer les administrateurs et les éventuels vérificateurs aux

comptes ;

- de porter une proposition qui ne figure pas à l'ordre du jour, pour autant que celle-ci

soit signée par au moins cinq pour cent des membres présents ou représentés de

l'assemblée générale.

- d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

- d'exclure un membre ;

- d'exercer tout autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts ;

: Art. 15. II doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire par an.

" Art. 16. Le conseil d'administration ou un cinquième au moins des membres effectifs peuvent décider de convoquer une assemblée générale.

Art. 17. L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration et présidée par lui, ou par celui qui le remplace.

Art. 18. Les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire ou tout autre moyen écrit ou électronique approprié au moins 15 jours avant celle-ci. L'ordre du jour doit être joint à la convocation.

" Art. 19. Pour toute modification aux statuts, une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée. Les deux tiers des membres effectifs doivent être présents ou représentés, et les décisions sont également prises aux deux tiers des voix

" présentes ou représentées.

Art. 20. Une assemblée générale statutaire aura lieu tous les trois ans en début

d'année et aura notamment pour attributions :

- décharges aux administrateurs ;

- élection du nouveau conseil d'administration;

- fixation des cotisations.

" Art. 21. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.

' Titre V  Conseil d'administration

Art. 22. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de membres effectifs, nommés et révocables par l'assemblée générale. Le nombre total d'administrateurs est compris entre trois au minimum et sept au maximum.

Art. 23.§1. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés parmi les membres effectifs.

Ils sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le

" mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B ; AQrecto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso " Nom et signature

% tel (8 - Surfe MOD 11.1

:,Le conseil d'administration peut pourvoir, en cas de besoin; au remplacement d'un poste d'administrateur dans l'attente de l'assemblée générale suivante.

Réservé

au

Moniteur

belge

Les administrateurs sont nommés pour un terme indéterminé, et sont renouvelables par tiers.

. Art. 24. Le conseil d'administration peut désigner parmi ses membres un président, deux vice-présidents, un secrétaire, un trésorier et un administrateur délégué chargé

" des relations publiques. Le conseil est convoqué par le président, par un des vice-

: présidents ou par le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président, par un

des vice-présidents, ou par le plus ancien des administrateurs présents.

: Art. 25. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'AG

sont de la compétence du conseil d'administration.

Art. 26.

. §1. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour I'administration et .

. la gestion de

I'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire

passer tous Ies actes et contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires,

transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou

immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs,

subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en

" justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

§2. Le conseil d'administration est chargé de la gestion journalière : la préparation des réunions du CA, les convocations et procès-verbaux, la tenue de la trésorerie, le traitement du courrier, la diffusion de l'information, le suivi des décisions du conseil "

d'administration, les communiqués de presse et décisions à caractère politique "

d'extrême urgence, la gestion du personnel, des locaux, et des biens matériels dont :

" dispose l'association.

: Art. 27. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de

l'association avec les signatures afférentes à cette gestion à une personne choisie parmi ses membres ou non, dont il fixera Ies pouvoirs, leur durée et éventuellement les salaires ou les appointements. La cessation de fonction et la révocation du

" délégué à la gestion journalière s'opèrent par décision motivée du conseil d'administration notifiée par écrit à l'intéressé. Le délégué à la gestion journalière peut mettre fin à ses fonctions moyennant un préavis d'un mois notifié par écrit au conseil d'administration.

Art. 28. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion

journalière, sont consignés sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur au moins, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Ces procès-verbaux sont portés au registre mentionné à l'article 21. Art. 29. Le conseil d'administration est responsable de sa gestion devant l'assemblée générale. Il informe les membres effectifs et Ies membres adhérents de ses activités Iors des assemblées générales.

Art. 30. Le conseil d'administration se réunit à l'initiative de son président ou de

. l'administrateur qui le remplace. Trois membres au moins du conseil d'administration peuvent convoquer une réunion s'ils l'estiment nécessaire.

Art. 31. Le conseil d'administration délibère valablement si un quorum des deux-tiers des membres présents ou représentés est atteint. Il agit collégialement.

Art. 32. Les décisions sont prises par consensus. Si celui-ci n'est pas rencontré, elles . sont prises à la

majorité des deux-tiers ou à défaut d'un accord, une AG sera organisée dans les

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

VoWl B - sue

" trente jours maximum ; lors de cette dernière, la majorité simple sera d'application. En cas d'égalité des voix, les discussions se poursuivent jusqu'à ce qu'une majorité se dégage. Un administrateur peut donner pouvoir à un autre administrateur pour le représenter. Un administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.

Art. 33. Les administrateurs sont tenus d'assister aux réunions du conseil d'administration.

MOD 11.1

Titre VI  Finances

Art. 34. Le conseil d'administration est responsable de la gestion financière. Les

revenus de l'association proviennent des cotisations, des dons et de toute autre

" source légale. Les avoirs doivent être déposés sur un compte en banque au nom de

l'association .

Art. 35. L'année sociale commence le ler janvier et finit le 31 décembre, et pour le

premier exercice en novembre 2013. Le 31 décembre de chaque année, les

comptes sont arrêtés et l'exercice clôturé. Le compte de l'exercice écoulé et le

: budget du prochain exercice sont soumis à l'assemblée générale.

: Art. 36. L'assemblée générale peut désigner trois vérificateurs, membre effectif ou

" adhérent, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Son mandat est gratuit.

Titre VII  Divers

Art. 37. En cas de dissolution volontaire, l'actif net de l'association dissoute sera destiné à une couvre ou à une association sans but lucratif poursuivant des objectifs similaires ou apparentés aux siens, à désigner par l'assemblée générale.

" Art. 38. Un règlement d'ordre intérieur sera adopté par l'assemblée générale pour les cas non prévus par les présents statuts.

Titre VIII  Disposition transitoire

: Art. 39. Le premier conseil d'administration est composé par défaut des membres fondateurs jusqu'à l'élection prévue à l'article 23 des présents statuts. Ce mandat est normal, et est révocable par l'assemblée générale.

Les Fondateurs

 Penasse Alexandre

- Hachouche Laurent

 Penasse Michaela

Nominations  Conseil d'administration

Réunis en assemblée générale à ce jour, les fondateurs ont élu en qualité

d'administrateurs

: PENASSE, Alexandre, R, M, rue Théophile Vander Eist, 89, 1170 Bruxelles, né le 17/03/1979 à Etterbeek

HACHOUCHE, Laurent, H, E, B, rue Théophile Vander Eist, 114, 1170 Bruxelles, né le 20/12/1986 à Bruxelles

PENASSE, Michaela, rue Théophile Vander Elst, 89, 1170 Bruxelles, née Ie

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au

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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19/08/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

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Entre les soussignés:

1. Penasse Alexandre

2. Hachouche Laurent

3. Penasse Michaela

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée

par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent.

[...]

Art. 26.

§1. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

§2. Le conseil d administration est chargé de la gestion journalière : la préparation des réunions du CA, les convocations et procès-verbaux, la tenue de la trésorerie, le traitement du courrier, la diffusion de l information, le suivi des décisions du conseil d administration, les communiqués de presse et décisions à caractère politique d extrême urgence, la gestion du personnel, des locaux, et des biens matériels dont dispose l association. Art. 27. Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association avec les signatures afférentes à cette gestion à une personne choisie parmi ses membres ou non, dont il fixera les pouvoirs, leur durée et éventuellement les salaires ou les appointements. La cessation de fonction et la révocation du délégué à la gestion journalière s opèrent par décision motivée du conseil d administration notifiée par écrit à l intéressé. Le délégué à la gestion journalière peut mettre fin à ses fonctions moyennant un préavis d un mois notifié par écrit au conseil d administration.

Art. 28. Les actes qui engagent l association autres que ceux de la gestion journalière, sont consignés sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur au moins, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers. Ces procès-verbaux sont portés au registre mentionné à l article 21.

Constitution de l Association Sans But Lucratif « Kairos », dont le siège social est situé rue Théophile Vander Elst, 89, 1170 Bruxelles, Watermael-Boitsfort

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Kairos

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Théophile Vander Elst 89

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13304603*

Volet B

0537473436

1170

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Watermael-Boitsfort

Greffe

Déposé

13-08-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KAIROS

Adresse
RUE THEOPHILE VANDER ELST 89 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale