KAKINANI

Association sans but lucratif


Dénomination : KAKINANI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 466.855.555

Publication

18/06/2012
ÿþ 2,4+r4 : Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo z.2

Ré Mo III Ifl

b

N° d'entreprise : 0466.855.555

07-13Z--~~~dz;

BRUXELLtS

Greffe

Dénomination

(en entier) : KAKINANI

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue du Bemel 101 à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Statuts-Changement d'adresse-Nominations

1. Modification des Statuts.

L'assemblée générale réunie le 30 avril 2012 a, conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif, voté à l'unanimité l'abrogation des statuts initiaux de l'association ainsi que leurs modifications ultérieures et leur remplacement par les statuts suivants

TITRE 1  Dénomination, siège social, but et durée

Art.1 - L'association est dénommée « KAK1NANI »

Art.2- Son siège est établi au 103 de la rue du Bemel à 1150 Bruxelles. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. 11 pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art.3 - L'association a pour Nits la promotion et la diffusion des traditions africaines ainsi que le développement de toute activité culturelle en rapport avec le continent africain dans le but d'entretenir une tradition artistique riche : livres, enregistrements sur supports sonores et audiovisuels, la tradition des chants et danses africains. Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par l'organisation de cours, de stages, d'animations et de formations.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Art.4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée, Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2  MEMBRES

Art.5  L'association est composée de membres dont le nombre minimum ne peut être inférieur à 3. Sont

membres :

° Les personnes déjà membres à fa date du présent acte

° Les personnes admises ultérieurement en cette qualité parle conseil d'administration statuant à la majorité

des trois quarts.

° Toute personne désirant être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Art.6 -- Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par

écrit au conseil d'administration. Est réputé

démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lul est

adressé par courrier. L'exclusion d'un

membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art.7 -- Les membres ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

t ,

f MOQ 2.2

TITRE 3  Assemblée générale.

Art.8  L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art.9 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence:

°Les modifications des statuts,

"La dissolution volontaire de l'association,

*l'approbation des comptes et budgets,

°La nomination et la révocation des administrateurs,

°La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

"La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, "Les exclusions de membres.

Art,10  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre

qui suit la clôture des domptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnées dans l'ordre du jour.

Art.11  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre dispose d'une voix,

Ait 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement. Les extraits à communiquer aux tiers qui justifient d'un intérêt légitime seront signés parle président et un administrateur.

TITRE 4  Conseil d'administration.

Art.13  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, Par exception te conseil ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'association, et en tout temps révocables par elle, Leur mandat n'expire que par le décès, démission, révocation ou par arrivée du terme. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au, renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art.14  La durée d'un mandat est indéterminée. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace,

Art.15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, A défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art,16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Ii ne peut statuer que si la moitié de ses membres au moins est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art.17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Art.18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

Art.19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers, S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art.20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.

Art.21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art.22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit,

TITRE 5  Règlement d'ordre intérieur

M~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moi 2,2

Volet B - Suite

Art. 23 -- Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale.

TITRE 6  Comptes et budgets

Art.24  L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 27 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7  Dissolution et liquidation

Art.25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art.26 -- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

2. Conseil d'administration

L'assemblée générale réunie le 29 avril 2012 a a renouvelé et ce pour une durée indéterminée le mandat de ; Aningi Bernadette, 03 rue du Bemel à 1150 Bruxelles, née à Babudu (République Démocratique du Congo) le 3 mars 1942.

Sophie Chavez , rue des Gamells n°3 à 6741 Varice , née le 31/07/1981 à Woluwé Saint Lmbert

Benjamin Chvez , rue du Beml 103 à 1150 Bruxells né le 11/08/1983 à Etterbeek

. Le conseil d'administration, réuni le 29 avril 2012 a décidé de reconfier la gestion journalière de

l'association, avec la signature individuelle afférente à cette gestion à : Aningi Bernadette, 103 rue du Bemel à

1150 Bruxelles, née à Babudu (République Démocratique du Congo) le 3 mars 1942.

Il a également attribué les mandats de la manière suivante

-Présidente : Aningi Bernadette

-Secrétaire : Chavez Sophie

-Trésorier; Chavez Benjamin

Fait en trois exemplaires à Bruxelles le 29 avril 2012

Aningi Bernadette Présidente Sophie Chavez

Secrétaire

Mentionner sur le dernière page du Volet _B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers Au *.oror. " Ktnn, eº% o,n noknro

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

" Réservé au Moniteur belge

Coordonnées
KAKINANI

Adresse
RUE BEMEL 101 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale