KANDA

Dénomination : KANDA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.364.797

Publication

02/05/2012

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

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D�nomination

(en entier) : KANDA asbl

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de l'Aubade 4, boite 8, � 1080 Bruxelles

blO d'entreprise : 084 5, 3G`i. y91

Objet de Pacte : Constitution

Cr�ation et D�nomination

Les soussign�s ci --apr�s d�nomm�s membres fondateurs,

Mme NZONGO Elisabeth, n�e � Luanda, le 15 Octobre 1962, domicili�e au n�6, Thaelstraat, 1800

Vilvoorde,"

Mr NZINGA Rapha�l Henriques, n� � Kimbata, le 09 avril 1952, domicili� au n�6, Thaelstraat, 1800

Vilvoorde, "

" Mme LUTANGU Jos�phine, n�e � Luanda, le 01 juillet 1983, domicili�e � Kolvernierstraat, � 1800 Vilvoorde,' D�cident de cr�er � la date du 15 novembre 2011, une association sans but lucratif d�nomm�e KANDA.

Art. 1 Si�ge : KANDA asbl a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, sur Rue de l'Aubade ' 4, boite 8, � 1080 Bruxelles. Ce si�ge peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration dans tout,

" autre lieu en Belgique.

Art. 2. Buts (Sans �tre limitatif, en voici l'ossature)

" cr�er et g�rer des Centres qui assurent une formation tant th�orique que pratique en AGRICULTURE, en �levage, en alphab�tisation, en informatique,... pour la r�insertion socioprofessionnelle des personnes' n�cessiteuses (femmes, malades, orphelins, pauvres, prisonniers, veuves, jeunes, vieux, enfants...), ainsi qu'une banque alimentaire (aide alimentaire).

" Apporter des aides diverses aux familles africaines par l'accompagnement � l'int�gration (apprentissage' des langues nationales et internationales, formations, emplois, etc.), l'�coute et ie soutien psychologique, l'orientation administrative, juridique, �ducative, etc., les d�marches (lors de d�c�s) pour le rapatriement des, d�pouilles mortelles en Afrique.

" Organiser des festivals de Musique, Foire Economique, ateliers �ducatifs, cr�ches pour enfants, s�minaires, conf�rences, Cin� - d�bats, rencontres sportives, etc.

" R�colter ou g�n�rer des fonds destin�s � financer des projets visant la prise en charge (scolaire, m�dicale, sociale, culturelle...) et la r�insertion familiale et socioprofessionnelle des personnes d�seeuvr�es`en " Belgique," en Afrique comme ailleurs.

" Cultiver la Personne humaine et la soci�t� en une v�ritable civilisation de la Paix, la concorde, la Solidarit� et la Tol�rance.

" KANDA asbl Peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut, � titre accessoire et sans pr�judice du but non lucratif de l'association, poser des actes commerciaux;

" R�colter ou g�n�rer des fonds destin�s � financer des projets visant la prise en charge (scolaire, m�dicale, sociale, culturelle...) et la r�insertion familiale et socioprofessionnelle des personnes d�soeuvr�es.

" L'association pourra mener toute action de publication, de recherche, de diffusion favorisant son objet et toute op�ration mobili�re, immobili�re ou financi�re pouvant se rattacher de pr�s ou de loin, m�me � caract�re' accessoire lucratif, permettant la r�alisation de son objet social.

" KANDA asbl est apolitique et peut s'int�resser par toutes voies ou affaires de nature � favoriser le d�veloppement de son activit�, � procurer plus de capacit� � son outil de travail ou � lui faciliter l'�coulement de ses produits.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

" Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 3. Membres.

3.1. Les membres effectifs : Est membre effectif toute personne qui adh�re b�n�volement � l'asbl, aux pr�sents statuts, ainsi qu'aux r�glements d'ordre int�rieur qui les compl�tent, par simple acte �crit. Il doit en effet, �tre actif et s'acquitter de ses cotisations. Lui seul a une voix d�lib�rative aux r�unions.

3.2. Les membres adh�rents (sympathisants) : Sont des personnes physiques ou morales qui se sont int�ress�es par les objectifs d'asbl, ont accept� d'apporter tant soit peu, et de mani�re r�guli�re, leurs soutiens quels qu'ils soient.

Art. 4, Organes :

KANDA asbl compte deux grands organes qui sont Assembl�e G�n�rale et Conseil d'Administration et les

Services d'Appoints.

4.1. L'assembl�e g�n�rale : Elle est compos�e de tous les membres effectifs de KANDA asbl. Elle d�tient les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et par les pr�sents statuts. Elle est convoqu�e une fois par an, le troisi�me Week - end du mois novembre, aux lieux, dates et heures qui seront fix�s par le Coordonnatrices. Ces derni�res peuvent convoquer des Assembl�es Extraordinaires � chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Il a comme comp�tence

" L'adoption ou les modifications des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur;

" L'adoption, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs et des membres d'honneur;

" L'approbation, la suspension ou la r�vocation des membres du conseil d'Administration;

" L'approbation des budgets et des comptes.

" L'adoption du programme annuel de l'Association.

4.2. Le Conseil d'Administration : Il est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, � l'exception de ceux dont la loi ou les pr�sents statuts r�servent de plein droit � l'assembl�e g�n�rale. Le Conseil d'Administration est charg� de: Ex�cuter des d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale; Assurer la gestion de KANDA asbl, Convoquer les r�unions et d'en fixer l'Ordre du jour. Les administrateurs sont �lus pour un mandat de cinq ans renouvelable aux postes de: pr�sident, secr�taire G�n�ral et tr�sorier.

4.2.1. R�mun�ration : Le mandat d'un membre du conseil d'administration n'est pas r�mun�r�.

N�anmoins, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider � tout moment que la fonction d'administrateur d�l�gu� soit r�mun�r�e. Une r�mun�ration excessive se heurte toutefois � l'interdiction de procurer un avantage mat�riel aux membres.

Un ou plusieurs membre(s) effectif(s) ou membre(s) du conseil d'administration de KANDA asbl peut (ou peuvent) �tre employ�(s) au sein de l'association. Il doit (ou ils doivent) se conformer � la l�gislation en mati�re de droit social et fiscal.

Afin que l'administrateur puisse �tre r�mun�r� en tant qu'employ�, il convient de remplir deux conditions : la personne doit ex�cuter des t�ches distinctes de celles qu'il ex�cute dans le cadre de son mandat ; les t�ches doivent �tre ex�cut�es dans un rapport subordonn� par rapport � l'association.

4.2.2. Le PRESIDENT ; Convoque et dirige toutes les r�unions. Il repr�sente et engage l'as relation dans ses rapports avec les tiers. Il coordonne toutes les activit�s et veille � l'ex�cution et au suivi des programmes arr�t�s par l'Assembl�e G�n�rale.

4.2.3. Le SECRETAIRE GENERAL : assiste le Pr�sident dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas d'emp�chement. Il accompli toute t�che que lui confie le Conseil d'Administration. Il exerce �galement les fonctions de Porte Parole de KANDA asbl. Garde tous les documents administratifs, �labore les proc�s-verbaux des r�unions, etc.

4.2.4. Le Tr�sorier : Tient la comptabilit� de l'association et en fait rapport aux membres. Il contresigne avec le Coordonnateur toutes les entr�es et sorties de fonds. Il veille �galement � la r�gularit� des cotisations des membres et � la gestion des op�rations financi�res et comptables de l'association.

4.3. Les services d'Appoints

Mis sur pieds par le Conseil d'Administration

" Une tierce Organisation ou personne physique experte peut assurer une t�che ou une mission donn�e en vue de soutenir activement le Conseil d'Administration dans l'accomplissement de sa mission.

" Des commissions ou sous commissions compos�es d'une ou de plusieurs personnes (membre d'IZMIN asbl ou non) peuvent r�aliser une activit� donn�e et �tre dissoutes apr�s avoir rempli la mission pour laquelle on les a institu�.

Volet B - Suite

Art. 5, RESSOURCES FIN�NC1ERES

5.1. COTISATIONS

KANDA asbl fait recourir aux cotisations volontaires de ses membres effectifs ou adh�rents. Le taux de cotisation maximum est fix� � 10 � par Mois. L'association peut obtenir des subventions de l'Etat, des organismes publics ou priv�s, et recourir � une aide ou un financement soit en retour des services rendus, soit comme soutien � ses activit�s.

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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

" KANDA asbl peut contracter des emprunts pour la r�alisation de sa mission et recevoir, en outre et sous . certaines conditions, des lib�ralit�s (dons, legs, etc.).

EXERCICE FINANCIER

L'exercice financier annuel de l'association d�bute le 01 Janvier et se cl�ture le 31 d�cembre. Elle se fait via "

un ou plusieurs comptes bancaires ouverts au nom de l'association.

La v�rification des entr�es, d�penses et soldes s'op�re entre le 25 et le 30 d�cembre de chaque ann�e. A la fin de chaque ann�e sociale, KANDA asbl dresse l'inventaire, ainsi que le bilan et les rapports, � soumettre � fous les membres lors de l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 6. PERTE DE QUALITE DE MEMBRE, SANCTIONS

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par lettre �crite au Conseil d'Administration qui en fait rapport � l'Assembl�e G�n�rale.

En cas de perte de qualit� de membre soit par d�mission, par r�vocation ou par d�c�s, le membre d�missionnaire ou les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social, ni avoirs et biens en nature de KANDA asbl, Ils ne peuvent r�clamer ou acqu�rir ni relev�, ni remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7. MODIFICATION, DISSOLUTION ET DISPOSITIONS FINALES :

KANDA asbl est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Les modifications apport�es aux pr�sents statuts par l'assembl�e g�n�rale doivent �tre publi�es dans le

mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

L'association peut �tre dissoute par d�cision des membres effectifs � l'unanimit� des voix. En cas de

" dissolution, les biens de l'association seront d�volus � une autre organisation poursuivant les objectifs similaires.

Apr�s avoir approuv� les pr�sents statuts et constat� l'existence de KANDA asbl, les membres r�unis en assembl�e constituante ont, s�ance tenante, �lus les administrateurs de l'association:

" Administrateur - PRESIDENTE : Mme NZONGO Elisabeth, n�e � Luanda, le 15 Octobre 1962, domicili�e au

n�6, Thaelstraat, 1800 Vilvoorde,

Administrateur - SECRETAIRE GENERALE: Mr NZINGA Rapha�l Henriques, n� � Kimbata, le 09 avril

" 1952, domicili� au n�6, Thaelstraat, 1800 Vilvoorde,

Administrateur Tr�sorier; Mme LUTANGU Jos�phine, n�e � Luanda, le 01 juillet 1983, domicili�e �

IColvernierstraat, � 1800 Vilvoorde,

En outre, Mme NZONGO Elisabeth a �t� nomm�es comme �tant les personnes en charge de la gestion journali�re de l'association

Fait � Bruxelles, le 17 janvier 2012

Mme NZONGO Elisabeth

Mr NZINGA Rapha�l Henriques

Mme LUTANGU Jos�phine

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KANDA

Adresse
RUE DE L'AUBADE 4, BTE8 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées KANDA

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