KINE-WAVE

Dénomination : KINE-WAVE

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 847.457.128

Publication

26/07/2012

��tr Copie � publier aux annexes du Moniteur belge Mai 2.1

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

*iaisiese gRtetes

Greffe i 7 JUIL 2012

N" d'entreprise : gL1 (45'J - fl; 2:3

D�nomination

(en entier) : KiNE WAVE

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Si�ge : AVENUE ERNESTINE 11112, 1050 IXELLES

Objet de l'acte : STATUTS - PUBLICATION

L'an deux mille douze, le 2 Juillet � Ixelles.

R�se au Monit belg

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les soussign�s d�clarent par tes pr�sentes former entre eux et tous ceux qui par la suite deviendront associ�s une soci�t� en commandite simple dont les statuts ont �t� an-�t�s comme suit :

Associ� commandit�

Mademoiselle EL FADIL Myriam, c�libataire, n�e � Nancy en France le 09/04/1981, kin�sith�rapeute, domicili�e avenue Emestine 11/12,1454 Ixeiles;

Associ� commanditaire

Monsieur LO PiPARO Lulgi, divorc�, n� � Rome en Italie, le 11/0811973, consultant, domicili� avenue Emestine 11/12,1050 bielles.

TITRE 1- DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE

ARTICLE 1 - FORME - DENOMINATION

La soci�t� adopte la forme de soci�t� en commandita simple, Elle prend ia d�nomination de " KlNE WAVE".

ARTICLE 2- SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli avenue Emestine 11 bo�te 12 � 1050 Ixelles.

Le si�ge social peut �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique par simple d�cision de l'administrateur-g�rant et publication aux annexes du Moniteur Belge.

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet e

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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ARTICLE 3 - OBJET

La soci�t� a pour objet toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � l'activit� de kin�sith�rapie sous toutes ses formes.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations comerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement la r�alisation.

ARTICLE 4 - DtlREE

La soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises par la

loi.

TITRE 2 - RESPONSABILITE - FONDS SOCIAL - PARTS SOCIALES

ARTICLE 5.

Le nombre d'associ�s ne pourra jamais �tre inf�rieur � deux. Les associ�s commandit�s sont tenus de mani�re solidaire et illimit�e.

ARTICLE S

Le capital social est fix� � la somme de cent vingt (120) euros divis� en douze (12) parts d'une valeur nominale �gale de dix (10) euros chacunes. Le capital social ne pourra jamais �tre inf�rieur � cent vingt (120) euros.

L'adminiistrateur-g�rant fixe la proportion dans laquelle les parts sociales doivent �tre lib�r�es et les �poques auxquelles les versements sont exigibles.

TITRE 3 - LES ASSOCIFS

ARTICLE 7

Est associ� commandit�

Mademoiselle Myriam EL FADIL, domicili�e avenue Emestine 11 aie 12 � 1050 Ixelles.

Est associ� commanditaire :

Monsieur Luigl LO PIPARO , domicili� avenue Emestine 11 Bte 12 � 1050 Ixelles.

ARTICLE 8

Cessions des parts des associ�s commandit�s :

La cession de tout ou partie des parts d'un associ� commandit� ne pourra �tre effectu�e qu'� un associ� commandit� qu'avec l'agr�ment de tous les autres associ�s commandit�s. Cette d�cision sera prise en assembl�e g�n�rale r�unie par les soins de l'administrateur-g�rant sur la requ�te de l'associ� commandit� ayant l'intention de c�der. Ladite assembl�e devra se tenir dans le mois de la requ�te et ta d�cision sera port�e � la connaissance des int�ress�s par lettre recommand�e dans les quinze jours de l'assembl�e. L'absence d'un associ� � une assembl�e, � moins qu'il n'ait vot� par �crit ou ne se soit fait repr�senter

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emporte son agr�ment. II en est de m�me pour tout vote blanc. En cas de refus d'agr�ment des associ�s commandit�s, lequel est sans recours, les associ�s commandit�s opposants s'engagent � racheter fes parts au prix qui a �t� propos� par l'associ� commandit� c�dant.

Le rachat des associ�s commandit�s opposants se fera au prorata des parts poss�d�es par chacun d'eux. Les autres associ�s commandit�s pourront s'ils le d�sirent participer � ce rachat. Le rachat se fera alors au prorata des parts poss�d�es par chacun des associ�s commandit�s. Toutefois les associ�s commandit�s non opposants pourront racheter un nombre de parts inf�rieur � ce prorata.

Cessions des parts des associ�s commanditaires

Tout associ� commanditaire qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne qui n'est pas associ� commandit� ou commanditaire devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment des associ�s commandit�s et de la moiti� au moins des associ�s commanditaires, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � l'administrateur-g�rant, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de 1a r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s

comme donnant leur agr�ment.

Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans ta huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, {'administrateur-g�rant notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

ARTICLE 9

En cas de d�c�s d'un associ� commandit�, la soci�t� continue entre les associ�s commandit�s survivants.

En cas de d�c�s d'un associ� commanditaire, les conjoint, descendants et autres h�ritiers et l�gataires de l'associ� commanditaire deviennent propri�taires des parts.

TITRE 4 - ADMINISTRATION - SURVEILLANCE

ARTICLE 10

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs-g�rants d�sign�s par tes associ�s commandit�s parmi les associ�s commandit�s statuant � la majorit� simple. La dur�e du mandat de l'administrateur-g�rant peut �tre limit�e par l'Assembl�e G�n�rale lors de sa nomination.

Le mandat de l'administrateur-g�rant est r�mun�r�, la r�mun�ration est fix�e par les associ�s commandit�s statuant � la majorit� simple.

ARTICLE 11

Le mandat de l'administrateur-g�rant sortant non r��lu, cesse imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale qui a statu� sur le remplacement.

ARTICLE 12

L'administrateur-g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et la direction de la soci�t�, Seuls sont exclus de ces pouvoirs les actes qui sont r�serv�s parla toi ou les pr�sents statuts � la

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comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale. Tous les actes qui engagent la soci�t� sont valablement sign�s par l'administrateur-g�rant. Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

TITRE 5 - ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 13

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les associ�s. Les associ�s commandit�s ne peuvent se faire repr�senter.

Tout associ� commanditaire peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un mandataire muni d'un pouvoir sp�cial. Ce mandataire doit lui-m�me �tre associ�. Aucun associ� ne peut repr�senter plus d'un associ� � l'assembl�e.

ARTICLE 14

Chaque associ� commandit� poss�de un nombre de voix �gal au nombre de parts souscrites par lui. Les associ�s commanditaires ne participent pas au vote.

ARTICLE 15

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par l'administrateur-g�rant par lettre adress�e au moins dix jours francs avant la date de ta r�union en mentionnant l'ordre du jour, la date, l'heure et te lieu de r�union. L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an dans le courant du mois de mai pour statuer notamment sur le bilan, le compte de r�sultats et annexes propos�s par l'administrateur-g�rant.

L'Assembl�e G�n�rale doit �tre aussi convoqu�e par l'administrateur-g�rant si un des associ�s commanditaires poss�dant au moins un cinqui�me des parts sociales en fait la demande ou par tout associ� commandit�.

ARTICLE 16

L'Assembl�e G�n�rale ne d�cide que sur les points mis � l'ordre du jour, � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es des associ�s commandit�s sauf dans les hypoth�ses ou fa loi ou les pr�sents statuts en disposent autrement

ARTICLE 17

Les d�lib�rations ayant pour objet une modification aux statuts ou ta dissolution de la soci�t� ne peuvent �tre trait�es que si les associ�s commandit�s pr�sents repr�sent�s poss�dent au moins les deux-tiers des voix attach�es � l'ensemble des parts sociates. Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation aura lieu et la nouvelle assembl�e d�lib�rant valablement quel que soit ie nombre des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les d�cisions concernant les objets dont il est question � cet article doivent �tre prises � la majorit� des deux tiers des voix valablement �mises des associ�s commandit�s.

ARTICLE 18

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont inscrits ou ins�r�s dans un registre sp�cial, ils doivent �tre sign�s par les membres du bureau qui en expriment Se d�sir,

TITRE 6 - BILAM - BENEFICE - RISTOURNES

ARTICLE 19

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice social commence le premier juillet 2012 et se terminera le 31 d�cembre 2013

ARTICLE 20

L adoption par l'Assembl�e G�n�rale du bilan et du compte de r�sultat vaut d�charge pour l'administrateur-g�rant � moins que des r�serves n'aient �t� formul�es.

ARTICLE 21

L'exc�dent favorable du bilan apr�s d�duction des frais g�n�raux et des amortissements jug�s n�cessaires, constitue ie b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent pour former le fonds de r�serve l�gal jusqu'� concurrence d'un dixi�me du capital social.

Le surplus sera � la disposition de l'Assembl�e G�n�rale qui pourra le verser � des fonds de r�serve.

TITRE 7 - DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 22

En cas de liquidation de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par les soins de liquidateurs nomm�s par les associ�s commandit�s et, � d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�re par les soins de l'administrateur=g�rant en fonction � cette �poque, agissant en qualit� de liquidateur.

Les liquidateurs disposent de pouvoirs pr�vus par le code des soci�t�s, � moins que l'assembl�e ne limite ces pouvoirs.

ARTICLE 23

Apr�s paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t�, le solde de la liquidation est r�parti entre les associ�s au prorata des parts sociales d�tenues.

TITRE 8 - DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 24

Les dispositions des pr�sents statuts qui violeraient une r�gle l�gale imp�rative sont r�put�es non �crites, sans que cette irr�gularit� affecte les autres dispositions statutaires.

ARTICLE 25

Tous droits et frais r�sultants du pr�sent acte et de son exc�cution sont � charge de la soci�t�.

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Volet 8 - Suite

SOUSCRIPTION

ARTICLE 26

Les comparants d�clarent souscrire le nombre de parts ci-apr�s

Mademoiselle Myriam EL PAUL � concurrence de 10 parts sociales pour la somme de cent (100) euros.

Monsieur Luigi LO PIPARO � concurrence de 2 parts sociales pour la somme de vingt (20) euros.

Le capital est donc fix� � cent vingt (120) euros.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

ASSEMBLEE GENERALE

R�unis imm�diatement en Assembl�e G�n�rale, les comparants d�cident de d�signer Mademoiselle EL FADIL Myriam comme administrateur-g�rant.

Fait � Ixelles, le 2 juillet deux mille douze en trois exemplaires, dont un restera au

si�ge social, les deux autres �tant destin�s respectivement au bureau de renregistrement et au greffe du

tribunal de commerce.

D�pos� en m�me temps les statuts.

EL FADIL Myriam

Administrateur-g�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nam et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvais de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KINE-WAVE

Adresse
AVENUE ERNESTINE 11-12 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société en commandite simple

Publication

Coordonnées KINE-WAVE

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