KIWANIS CLUB BRUXELLES N°1

Dénomination : KIWANIS CLUB BRUXELLES N°1

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 409.385.926

Publication

08/04/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�nomination

(en entier) : Kiwanis Club Bruxelles n�1

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 1000 Bruxelles, rue Bodenbroeb :2114

Objet de l'acte : D�missions, R��lections et Nominations d'Administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Lors de rassembl�e g�n�rale du 23 avril 2013 il a �t� proc�de aux �l�ctions suivantes pour l'exercice courant du 01/10/2013 au 30/09/2014.

D�missions:

BAUDRY Jacques, Rue Kattepute, 40 Bo�te 6, 1082 Berchem-Sainte-Agathe

DAVIES Serge, Rue rue de la Ciboulette 18, 1020 Laken

R��lections:

CLAVE.- Patrick, Dr�ve du triage de la Bruy�re 35, 1420 Braine-L'Alleud

DELPOMDOR Michel, Rue Pierre Vandevoorde 26,1070 Anderlecht

DUBOIS Robert, Rue des Primeurs 81, 1190 Forest

HENNEBERT Bernard, 16, Rue de l'Eglise Sant-Martin 16, 1390 Biez

KALB Alain, Venelle Chopin 4, 1083 Ganshoren

KALB Fabian, Chauss�e d'Alsemberg 1149 Bo�te 10, 1180 Uccle

LAMBERT Gilles, Avenue de Malmaison 26, 1410 Waterloo

van de GENT Marc, Avenue du Bourgmestre Jean Neybergh 14 Bo�te 14, 1190 Jette

VAN MALDEREN Eric, Rue C�sar Franck, 141420 Braine-L'Alleud

Nominations:

GIURCA Renato, Rue louis Biemaux 70, 6040 Jumet n� � Constantza (Roumanie) le 3 novembre 1968 LUCAS Jean, Clos de l'Oasis 13, 1140 Evere n� � Namur le 15 mai 1951

D�sormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

DELPOMDOR Michel Pr�sident

HENNEBERT Bernard Secr�taire

CLAVEL Patrick Tr�sorier

VAN MALDEREN Eric Past-Pr�sident

LAMBERT Gilles Pr�sident-Elect

KALB Alain Vice-Pr�sident

Dubois Robert Administrateur

KALB Fabian Administrateur

van de GENT Marc Administrateur

GIURCA Renato Administrateur

LUCAS Jean Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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N� d'entreprise : 0409.385.926

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R�serv� Volet B - Suite

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Moniteur Le secr�taire

belge Bernard Hennebert

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � ['�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/03/2013

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N� d'entreprise : 0409.385.926

D�nomination

(en entier) : Kiwanis Club Bruxelles n�1

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 1000 Bruxelles, rue Bodenbroekstraat 2/4

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION pour l'exercice social 2012-2013 d�butant le ler octobre 2012.

Administrateurs d�missionnaires

- Pr�sident ; Monsieur BAUDRY Jacques Michel, n� � Ixelles le 1er novembre 1943

domicili� � 1082 Bruxelles, rue Katteput, 40 bo�te 6.

- Pr�sident-�lu ; Monsieur LEGRAND Philippe Jean, n� � Tournai le 10 juillet 1955,

domicili� � 1050 Ixelles, avenue Franklin Roosevelt, 95.

Pr�sident-sortant ; Monsieur DUBOIS Robert Ingbert, n� � Gama (R�publique D�mocratique du Congo) le 3 f�vrier 1954, domicili� � 1190 Forest, rue des Primeurs, 81.

- Secr�taire : Monsieur KALB Fabian Georges, n� � Ixelles le 19 mars 1970,

domicili� � 1180 Uccle, Chauss�e d'Alsemberg 1149 bo�te 10.

- Directeur ; Monsieur DELPOMDOR Michel Gilbert, n� � Baudour le 3 avril 1949,

domicili� � 1070 Anderlecht, rue Pierre Vandevoorde 26,

D�signation des nouveaux administrateurs.

- Pr�sident ; Monsieur VAN MALDEREN Eric Yves, n� � Uccle le 20 novembre 1952,

domicili� � 1420 Braine L'Alleud, rue C�sar Franck, 14.

- Vice-Pr�sident ; Monsieur DUBOIS Robert Ingbert, n� � Goma (R�publique D�mocratique du Congo) le 3 f�vrier 1954, domicili� � 1190 Forest, rue des Primeurs, 81.

- Pr�sident-�lu ; Monsieur DELPOMDOR Michel Gilbert, n� � Baudour le 3 avril 1949,

domicili� � 1070 Anderlecht, rue Pierre Vandevoorde 26.

- Pr�sident-sortant Monsieur BAUDRY Jacques Michel, n� � Ixelles le ler novembre 1943, domicili� � 1082 Bruxelles, rue Katteput, 40 bo�te 6.

- Secr�taire ; Monsieur HENNEBERT Bernard Jean n� � Tubize le 1er avril 1947,

domicili� � 1390 Biez, rue de L'Eglise Saint-Martin, 16.

- Directeur ; Monsieur KALB Fabian Georges, n� � Ixelles le 19 mars 1970,

domicili� � 1180 Uccle, Chauss�e d'Alsemberg '1149 bo�te 10.

- Directeur : Monsieur DAVIES Serge David, n� � Uccle le 4 octobre 1951,

domicili� � 1020 Laken, rue de la Ciboulette 18.

Bernard Hennebert, Administrateur, Sec�taire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/07/2012

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27JUN2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0409.385.926

D�nomination

(en entier) : KIWANIS DE BRUXELLES CLUB N�1

(en abr�g�): *

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 1000 Bruxelles, rue Royale 103

Obiet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS -NOMINATIONS

Il r�sulte d'un acte pass� devant Ma�tre Roel MONDELAERS, Notaire de r�sidence � Aalter, en date du 8 juin 2012 que rassembl�e extraordinaire des membres de

l'association sans but lucratif KIWANIS DE BRUXELLES -- CLUB N�1 dont le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue Royale 103, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0409.385.926, RPM Bruxelles, a pris notamment les d�cisions suivantes:

1. Modification de la d�nomination de l'association en "KIWANIS CLUB BRUXELLES N�1";

2. Transfert du si�ge social � l'adresse suivante : Rue Bodenbroekstraat 2/4 � 1000 Bruxelles;

3. Remplacement du but de l'association repris � l'article 3 des statuts par le texte suivant :

"L'association est un "Service club" qui adopte les objectifs du Kiwanis International : - 1�) de promouvoir d'une part le service aux autres tant au niveau social par l'aide aux plus d�favoris�s que culturel, sportif, ludique ou artistique par le biais du m�c�nat, d'autre part l'�panouissement de ses membres par l'organisation d'activit�s favorisant l'amiti�.

- 2�) d'assurer la primaut� des valeurs humaines et spirituelles sur les valeurs mat�rielles.

- 3�) d'encourager l'application quotidienne de la R�gle d'or dans toutes les relations humaines.

- 4�) de promouvoir l'adoption et l'application d'une haute d�ontologie dans la vie sociale et professionnelle et dans les affaires.

- 5�) de propager, par le pr�cepte et par l'exemple, la notion de service envers Ies autres, d'une fa�on r�fl�chie, active et efficace.

- 6�) de procurer � travers le club un moyen pratique de cr�er des amiti�s durables, rendre des services altruistes et construire des communaut�s meiIIeures.

- 7�) de contribuer � cr�er et � maintenir chez les hommes une saine conception de la vie et un

noble id�alisme susceptibles de stimuler l'honn�tet�, la justice, le patriotisme et la bonne volont�.

EIIe peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social.

Elle peut ainsi cr�er et g�rer tout service ou toute institution lui permettant de r�aliser ses buts.

Pour les atteindre, l'association dispose des b�n�fices des manifestations et activit�s qu'elle

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme �

l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Luik B - vervolg

organise et de dons priv�s."

4. Adoption de nouveaux statuts conform�ment aux d�cisions susmentionn�es et aux modifications de la loi sur les associations sans but lucratif, s'�non�ant comme suit : TITRE 1ER. - D�NOMINATION, SI�GE SOCIAL, BUTS DE L'ASSOCIATION, D'OR�E.

Article. 1 - L'association sans but lucratif est d�nomm�e "KIWANIS CLUB BRUXELLES

N�1"

Article. 2 - � 1. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Rue Bodenbroekstraat 2/4 � 1000 BRUXELLES, celui-ci peut �tre transf�r� en tout lieu de la r�gion de Bruxelles-Capitale par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

� 2. Sur simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale, l'Association peut avoir des si�ges administratifs ou des bureaux en tout autre endroit quelconque en Belgique ou � l'�tranger.

Article. 3 - L'association est un "Service club" qui adopte les objectifs du Kiwanis International :

- 1�) de promouvoir d'une part le service aux autres tant au niveau social par l'aide aux plus d�favoris�s que culturel, sportif, ludique ou artistique par le biais du m�c�nat, d'autre part l'�panouissement de ses membres par l'organisation d'activit�s favorisant l'amiti�.

- 2�) d'assurer la primaut� des valeurs humaines et spirituelles sur les valeurs mat�rielles. - 3�) d'encourager l'application quotidienne de la R�gle d'or dans toutes les relations humaines.

- 4�) de promouvoir l'adoption et l'application d'une haute d�ontologie dans la vie sociale et professionnelle et dans les affaires.

- 5�) de propager, par le pr�cepte et par l'exemple, la notion de service envers les autres, d'une fa�on r�fl�chie, active et efficace.

- 6�) de procurer � travers le club un moyen pratique de cr�er des amiti�s durables, rendre des services altruistes et construire des communaut�s meilleures.

- 7�) de contribuer � cr�er et � maintenir chez les hommes une saine conception de la vie et un noble id�alisme susceptibles de stimuler l'honn�tet�, la justice, le patriotisme et la bonne volont�.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social.

Elle peut ainsi cr�er et g�rer tout service ou toute institution lui permettant de r�aiiser ses buts.

Pour les atteindre, l'association dispose des b�n�fices des manifestations et activit�s qu'elle organise et de dons priv�s.

Article 4. Elle est constitu�e pour dur�e ind�termin�e.

TITRE II - ADMISSION, D�MISSION, EXCLUSION ET OBLIGATIONS DES MEMBRES.

Article 3 - Le nombre de membre n'est pas limit�, il ne pourra toutefois �tre inf�rieur � trois.

Article 6 - Admission d'un membre

� 1. Il existe trois cat�gories de membres : les membres effectifs (appel�s ci-apr�s "membres"), les membres effectifs senior (appel�s ci-apr�s " membres senior) et les membres adh�rents (appel�s ci-apr�s "membres d'honneur") dont les conditions et les formalit�s d'admission sont pr�cis�es ci-dessous :

� 2. Admission et obligations d'un membre effectif : le candidat est pr�sent� par un parrain, assiste � trois r�unions, pr�sente un curriculum vitae succinct pour devenir membre effectif. La qualit� de membre est subordonn�e � son admission par l'assembl�e g�n�rale par un vote � l'unanimit�. Les votes blancs �tant consid�r�s comme favorables. En cas d'opposition par un ou plusieurs membres, il(s) devra ou devront s'en expliquer

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Belgisch

Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso; Naam en handtekening.

Luik B - vervolg

personnellement et confidentiellement avec le Pr�sident, qui statue sur cette opposition. Si elle est retenue, le processus d'admission est arr�t�.

Elle est aussi subordonn�e 1/ au paiement du droit d'entr�e ne pouvant exc�der cent vingt cinq (125) euros, 2/ au paiement de la cotisation annuelle qui ne peut �tre inf�rieure � cent soixante (160,00) euros au titre de cotisation obligatoire pour tous les membres effectifs, seniors ou en cong�, ni sup�rieure � trois mille (3.000,00) euros par an; et 3/ � son adh�sion sans r�serve aux pr�sents statuts et aux buts de l'association et du Kiwanis International.

Dans ces limites, le montant de cotisation est fix� chaque ann�e par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

� 3. Admission et obligations d'un membre effectif senior : tout membre effectif qui a �t� actif pendant une p�riode de 10 ans minimum peut demander au comit� de direction de devenir membre senior. Il doit �tre en r�gle de cotisation, satisfaire � toutes les autres conditions �tablies par le club dans son r�glement d'Ordre Int�rieur.

Ne pas �tre en mesure, pour raisons professionnelles, de sant� ou d'autres circonstances att�nuantes, de participer r�guli�rement aux r�unions du Club.

Il doit r�gler uniquement la cotisation annuelle du Kiwanis International qui ne peut �tre inf�rieure � 160 euros au titre de cotisation obligatoire et a droit � tous les privil�ges r�serv�s aux membres effectifs du club.

Il doit satisfaire aux conditions d'assiduit� et de participation, arr�t�es par le comit� de direction du Club.

Le comit� d'administration examine chaque ann�e au moins la liste des membres seniors du Club et a autorit�, pour toutes

raisons jug�es valables, de proposer la r�vision �ventuelle de cette liste � l'assembl�e g�n�rale du club.

�.4 Admission et obligations d'un membre d'honneur (membre adh�rent) : toute personne ayant accompli un service public reconnu - et qui n'appartient pas au club en tant que membre effectif ou membre effectif senior, peut �tre admise en qualit� de membre d'honneur pour la dur�e d'une ann�e et ensuite �tre maintenue dans cette qualit� d'ann�e en ann�e.

Un membre d'honneur ne paie ni droit d'adh�sion, ni cotisation annuelle, il a droit � tous les privil�ges des membres du club

sauf le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale et l'acc�s � une fonction du conseil d'administration

Article 7 - D�mission :

� 1. Tout membre de l'association est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par lettre recommand�e ou par courriel au conseil d'administration, � condition qu'il se soit acquitt� de toutes ses dettes envers l'association.

� 2. En cas de d�faut de paiement de sa cotisation, un membre peut �tre consid�r� comme d�missionnaire s'il ne paie pas sa cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

Article 8 - Exclusion :

� 1. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale. Celle-ci statue au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents.

� 2. Le conseil d'administration peut interdire jusqu'� la date de l'assembl�e g�n�rale suivante la participation d'un membre aux activit�s et r�unions de l'association quand ce membre a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent. La prochaine assembl�e g�n�rale prononcera, conform�ment � l'article 8 �1, l'exclusion du membre ou r�tablira celui-ci dans l'int�gralit� de ses droits.

� 3. Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni inventaire, ni faire apposer des scell�s.

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

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Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het lgisc . Staatsblad Luik B - vervolg

Article 9 - �1. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et

d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalit�s d'exercice de ce droit de consultation.

� 2. Le membre contresigne dans le registre la mention de son adh�sion. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'association sans but lucratif.

TITRE III - ADMINISTRATION, CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 10 - Composition

� 1. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le conseil d'administration est compos� :

des officiers du club : le Pr�sident, le vice-Pr�sident (nomination facultative), le Pr�sident-sortant, le Pr�sident �lu, le secr�taire et le tr�sorier.

de trois � sept directeurs.

� 2. Les fonctions des administrateurs sortants cessent le 30 septembre qui suit l'assembl�e g�n�rale annuelle.

Article 11- Pr�sident, vice-Pr�sident, Pr�sident sortant, Pr�sident-�lu, secr�taire, tr�sorier, directeurs.

�1. Le pr�sident, vice-pr�sident, pr�sident sortant, pr�sident �lu, secr�taire, tr�sorier, directeurs occupent les m�mes fonctions au sein du club que de l'association sans but lucratif, chacun agissant dans son domaine individuellement pour le bien de l'association.

�2. Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents. Il proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes exig�s par la loi du 27 juin 1921 au greffe du tribunal comp�tent.

�3. Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la

taxe sur le patrimoine et le cas �ch�ant du d�p�t des comptes � la Banque nationale de Belgique.

�4. Le pr�sident elu est le futur candidat-pr�sident pour l'ann�e suivante, il si�ge au conseil d'administration et se pr�pare � sa future fonction au c�t� du pr�sident qui va rentrer en fonction.

�5. En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, secr�taire, tr�sorier, le conseil

d'administration peut d�signer un administrateur pour le(s) remplacer � titre int�rimaire.

Article 12 - Procuration

Les administrateurs peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur porteur

d'une procuration �crite d�ment sign�e.

Tin administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur qui ne peut

cependant �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 13 - Responsabilit�

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux

en .a _ements de l'association. Leur res " onsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat " u'ils

06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

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Article 14 - Nomination

g 1. les membres du conseil d'administration sont �lus � la majorit� absolue des suffrages,

pour une p�riode d'un an, lors de l'assembl�e g�n�rale du mois d'avril. Leur mandat

prend effet le premier octobre suivant l'assembl�e g�n�rale d�cidant de leur nomination.

� 2. Si le scrutin ne donne pas de majorit� absolue pour un candidat � un poste particulier, le Pr�sident proc�de � un deuxi�me scrutin pour ce poste. Avant le deuxi�me scrutin, le(s) candidat(s) ayant obtenu le plus petit nombre de votes au premier tour se retire(nt). La m�me proc�dure sera suivie � chaque tour jusqu'� ce qu'un candidat obtienne la majorit� absolue requise.

Les administrateurs prennent leurs fonctions le 1eY octobre de chaque ann�e pour un mandat d'une ann�e et les cessent le 30 septembre qui suit l'assembl�e g�n�rale annuelle. Pour garantir une continuit� du conseil d'administration, des mandats de deux ou trois ans peuvent �tre demand�s lors de l'�lection � la discr�tion de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue des suffrages.

� 3. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par mois sur convocation du

Pr�sident. Il forme un coll�ge et ne

peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Le pr�sident pr�side le conseil d'administration.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-pr�sident ou

le Pr�sident sortant, ou � leur

d�faut, d'un administrateur d�sign� par ses coll�gues,

Le Pr�sident convoquera le conseil d'administration chaque fois que l'int�r�t de

l'association l'exige, ou chaque fois que cinq administrateurs le demandent.

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

� 4. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Les proc�s verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Ils sont sign�s par le Pr�sident et un membre ou le secr�taire et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association.

Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre.

� 5. Le conseil d'administration d�cidera des activit�s de l'association, veillera aux respects des proc�dures d'admission et d'exclusion, assumera la discipline int�rieure, proposera les budgets et approuvera les mouvements de fonds, tant en payant qu'en recevant, d�cidera de la cr�ation de comit�s sp�ciaux, les consultera, et d'une fa�on g�n�rale assumera la gestion de l'association.

� 6. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour assumer tous les actes d'administration et de disposition qui concernent l'association et qui ne sont pas express�ment r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts. Il peut conf�rer tous les pouvoirs sp�ciaux qu'il jugera bon � tous les mandataires de son choix.

� 7. Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice sorial �coul� �tablis conform�ment au pr�sent article, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

� 8. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

� 9. Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais expos�s dans l'accomplissement de leur missionpourront �tre rembours�s.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - vervolg

� 10. Tout administrateur qui d�sire d�missionner doit signifier sa d�cision par lettre recommand�e au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� sa date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inf�rieur au nombre minimum d'administrateurs fix� �

l'article 10 �1. La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

TITRE IV - LA GESTION JOCJRNALIERE

Article 15 - � 1. La gestion journali�re de l'association est d�l�gu�e au pr�sident,

secr�taire, tr�sorier composant ensemble l'organe d�nomm�e "bureau". Ils peuvent accomplir seuls tous les actes de gestion journali�re.

Il faut entendre par acte de gestion journali�re, les actes repr�sentant l'ex�cution quotidienne de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�s r�guli�rement pour assurer la bonne marche des activit�s d�ploy�es par l'association sans but lucratif, ainsi que ceux qui, en raison de leur peu d'importance et la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

� 2. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re � l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs autres personnes, membres de l'association, administrateurs ou non qui pourront agir seuls dans les limites de la d�l�gation.

La dur�e du mandat est fix�e par le conseil d'administration : elle est de maximum une ann�e et peut �tre renouvel�e. Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur ou s'il n'est plus membre de l'association sans but lucratif.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat de gestion journali�re qu'il a conf�r�.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres en r�gle de cotisation. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

� 1. Les modifications des statuts et du r�glement d'Ordre Int�rieur.

� 2. La nomination et la r�vocation des administrateurs, le ou les liquidateurs, le ou les contr�leurs aux comptes.

� 3. La d�charge � octroyer aux administrateurs, aux contr�leurs aux comptes et en cas de dissolution volontaire aux liquidateurs.

� 4. L'approbation des budgets et comptes.

� 5. La dissolution de l'association.

� 6. Les admissions et les exclusions des membres.

� 7. La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

� 8. La d�cision d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de

l'association, tout administrateur, tout v�rificateur, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

� 9. La d�termination de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association, et ce en conformit� avec les statuts du Kiwanis International.

� 10. Tous les actes o� les statuts l'exigent.

Article 17 - � 1.11 doit �tre tenu deux assembl�es g�n�rales chaque exercice social :

- la premi�re dans les six premiers mois I'exercice social : le conseil d'administration y

soumet, pour approbation les comptes annuels de l'exercice social �coul� ainsi que le

budget de l'exercice suivant.

- la seconde dans le courant du mois d'avril pour proc�der � l'�lection des membres du

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conseil d'administration de l'exercice social suivant.

L'assembl�e sera �galement convoqu�e lorsque le conseil d'administration l'estime n�cessaire ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande au

Pr�sident du conseil d'administration.

� 2. - l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration ; la convocation sera sign�e par le Pr�sident ou le Secr�taire au nom du conseil d'administration

Tous les membres sont convoqu�s par lettre ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant l'assembl�e. L'ordre du jour est joint � cette convocation.

� 3.L'assembl�e se tient au si�ge social de l'association ou en tout autre endroit � d�signer dans l'ordre du jour et ce, au jour et heure indiqu�s dans la convocation.

Toute proposition sign�e par au moins un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

� 4. Tout membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif porteur d'une procuration �crite dament sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une procuration.

Seuls les membres en r�gle de cotisation ont un droit de vote. Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s sauf dans les cas o� il en est d�cid�

autrement par la loi ou les statuts. En cas de parit� des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

� 5. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par le Vice-Pr�sident, pax le Pr�sident sortant ou par le membre du conseil d'administration le plus ancien.

� 6. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Dans ce cas le quorum des pr�sences est atteint si deux tiers des membres en r�gle de cotisation sont pr�sents.

Dans le cas o� les quorums ne sont pas atteints, il peut �tre convoqu� une seconde

r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents. Elle ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Si des modifications aux statuts sont propos�es, elles doivent �tre explicitement indiqu�es dans la convocation.

� 7. Quorum de votes : le nombre de votes � atteindre est au minimum de deux tiers pour qu'une modification de statuts puisse �tre adopt�e. S'il s'agit d'une modification qui porte sur l'objet social de l'association sans but lucratif, le quorum des votes � atteindre est de quatre cinqui�mes. Le m�me nombre est applicable en cas de dissolution.

� 8. Les d�cisions sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux.

Les proc�s verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Ils sont sign�s par le Pr�sident ou son rempla�ant conform�ment � l'article 14 � 7 et un membre ou le secr�taire et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Un exemplaire du proc�s-verbal de l'assembl�e est envoy� � chaque membre

Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur.

� 9. Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des membres du conseil d'administration, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association,

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d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou des contr�leurs aux comptes. TITRE VI - DISSOLUTION VOLONTAIRE

Article 18 - �1. L'assembl�e g�n�rale peut d�cider de la dissolution de l'association sans but lucratif. Cette assembl�e doit r�unir les deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. A d�faut, une nouvelle assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e et ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Cette deuxi�me assembl�e peut statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision de dissolution volontaire doit recueillir quatre cinqui�mes des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s.

�2. Il appartiendra � l'assembl�e g�n�rale de d�signer le ou les liquidateurs. Il aura pour mission d'apurer le passif et de r�aliser l'actif de l'association sans but lucratif.

�3. L'assembl�e g�n�rale d�cidera de la destination du patrimoine de l'association apr�s acquittement du passif. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une action sociale choisie par le Kiwanis Club Bruxelles N�1.

�4. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affection de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

TITRE VII : BUDGET ET COMPTES

Article 19 - L'exercice social couvre la p�riode du ler octobre au 30 septembre conform�ment aux statuts du Kiwanis International.

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans les six mois de la fin de l'exercice social.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 20 - Deux contr�leurs aux comptes seront nomm�s � la majorit� absolue des voix par l'assembl�e g�n�rale lors de l'assembl�e du mois d'avril; ils sont charg�s de v�rifier la comptabilit� fournie par le tr�sorier au moins quinze jours avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale d'approbation des comptes et de lui pr�senter un rapport �crit. Ils sont r��ligibles.

TITRE VIII: REPRESENTATION

Article 21- L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes y compris ceux o� intervient un fonctionnaire public ou un officier minist�riel ou en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

.- soit dans les limites de la gestion journali�re par le pr�sident, secr�taire ou tr�sorier, d�l�gu�s � cette gestion, agissant individuellement qui, en tant qu'organe ne devront pas justifier d'une d�cision pr�alable.

- soit dans les limites des pouvoirs sp�cifiques qui leur sont conf�r�s, par les mandataires. TITRE IX : DIVERS

Article 22 - Un r�glement d'Ordre Int�rieur (R.O.I.) pr�sent� par le conseil d'administration sera adopt� par une assembl�e g�n�rale qui est seule comp�tente pour le modifier � la majorit� absolue des voix. Ce r�glement d'Ordre Int�rieur ne peut �tre en contradiction avec les statuts du club.

Article 23 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gi par la loi du 27 juin 1921, r�gissant les associations sans but lucratif, telle que modifi� par la loi du 2 mai 2002.

Article 24 - Tout membre effectif ou tout membre effectif senior peut consulter au si�ge de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e " �n�rale, du conseil d'administration, du d�l�gu� � la

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gestion journali�re ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association. A moins qu'un arr�t� royal en d�cide autrement, la demande doit �tre pr�alablement adress�e par �crit au pr�sident du conseil d'administration et pr�ciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date o� le membre peut prendre connaissance des documents souhait�s, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois � dater de la r�ception de la demande par le pr�sident du conseil d'administration.

5. Prise de connaissance de la d�mission des administrateurs suivants :

- Pr�sident : Monsieur LEJEUNE Jean-Louis, domicili� � 1420 Braine-L'Alleud, clos

Taillevent 16 ;

- Vice-Pr�sident : Monsieur ALLEMAND Claude, domicili� � 1330 Rixensart, rue du Ballois 20 ;

- Tr�sorier : Monsieur CLAVEL Patrick Georges, pr�nomm� ;

D�signation des membres du Conseil d'Administration pour l'exercice social 2011- 2012 d�butant le 1er octobre 2011.

- Pr�sident: Monsieur BAUDRY Jacques Michel, n� � Ixelles le 1er novembre 1943, domicili� � 1082 Bruxelles, nie Katteput, 40 bo�te 6 ;

- Pr�sident-�lu: Monsieur LEGRAND Philippe Jean, n� � Tournai le 10 juillet 1955, domicili� � 1050 Ixelles, avenue Franklin Roosevelt 95 ;

- Pr�sident-sortant: Monsieur DUBOIS Robert Ingbert, n� � Goma (R�publique D�mocratique du Congo) le 3 f�vrier 1954, domicili� � 1190 Forest, rue des Primeurs 81. - Tr�sorier : Monsieur CLAVEL Patrick Georges, n� � Bruxelles le ler ao�t 1951, domicili� � 1420 Braine-L'Alleud, dr�ve du Triage de la Bruy�re 35 ;

-- Secr�taire : Monsieur KALB Fabian Georges, n� � Ixelles le 19 mars 1970, domicili� � 1180 Uccle, chauss�e d'Alsemberg 1149 bo�te 10 ;

-- Directeur : Monsieur DELPOMDOR Michel Gilbert, n� � Baudour le 3 avril 1949, domicili� � 1070 Anderlecht, rue Pierre Vandevoorde 26 ;

- Directeur : Monsieur KALB Alain Walter, n� � Ixelles le 21 septembre 1958, domicili� � 1083 Ganshoren, Venelle Chopin 4 ;

- Directeur : Monsieur LAMBERT Gilles Michel, n� � Charleroi le 17 juin 1971, domicili� � 1410 Waterloo, avenue de Malmaison 26 ;

- Directeur : Monsieur van de GENT Marc Maurice, n� � Vilvorde le 9 juin 1961, domicili� � 1090 Jette, avenue du Bourgmestre Jean Neybergh 14 bo�te 14.

Conform�ment � l'article 21 des statuts, l'association est valablement repr�sent�e dans tous Ies actes y compris ceux o� intervient un fonctionnaire public ou un officier minist�riel ou en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

.- soit dans les limites de la gestion journali�re par le pr�sident, secr�taire ou tr�sorier, d�l�gu�s � cette gestion, agissant individuellement qui, en tant qu'organe ne devront pas justifier d'une d�cision pr�alable.

- soit dans les limites des pouvoirs sp�cifiques qui leur sont conf�r�s, par les mandataires.

Confirmation du mandat de d�l�gu� � la gestion journali�re, confi�e aux pr�sident, secr�taire et tr�sorier, chacun ayant pouvoir d'agir individuellement dans son domaine pour le bien de l'association sans but lucratif.

Le mandat des administrateurs et d�l�gu�s � la gestion journali�re susnomm�s a pris cours le 1er octobre 2011 pour s'achever le 30 septembre 2012.

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Nomination en qualit� de contr�leurs aux comptes pour l'exercice 2011-2012:

- Monsieur VANDERVEKEN Guy Pierre, n� � Woluw�-Saint-Lambert le 2 d�cembre

1945, domicili� � 1200 Woluw�-Saint-Lambert, chauss�e de Roodebeek 19-25 ;

- Monsieur VAN MALDEREN Eric Yves, n� � Uccle le 20 novembre 1952, domicili� � 1420

Braine L'Alleud, rue C�sar Franck 14.

6. Pouvoir particulier aux administrateurs pour l'ex�cution des d�cisions prises et pour effectuer toutes les formalit�s administratives relatives � l'association par rapport � toutes autorit�s administratives, y compris la Banque Carrefour des Entreprises et l'administration de la T.V.A.

Pouvoirs au notaire soussign� pour �tablir la coordination des statuts de l'association, les signer et les d�poser au greffe du tribunal de commerce comp�tent, conform�ment aux dispositions l�gales d'application.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME �tabli exclusivement pour d�p�t au greffe du tribunal de commerce.

(Signature)

Roel MONDELAERS

Notaire

D�pos�s simultan�ment:

1. un extrait de l'acte modificatif des statuts;

2. texte coordonn�s des statuts.

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