KIZOMBALOVE BRUSSELS

Association sans but lucratif


Dénomination : KIZOMBALOVE BRUSSELS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 547.930.036

Publication

27/05/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte







*14107887*









Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise : 0547.930.036

Dénomination

(en entier) : Kizombalove Brussels

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège Rue Marguerite Bervoets 94, 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du siège social

Les soussignés :

I. Hemaide Jennifer

Rue marguerite bervoets 94

1190 Forest

2, Teddy Malela Mwabila

Boulevard de Smet de Neyer 155

1090 Jette

3, Frans Soenen

Rue du Mail n°1

1083 Ganshoren

4. Gaël Feusso tene

Chaussée de Louvain 1137,

1200 Bruxelles

ont convenu suite à l'assemblée extraordinaire du 7 mai 2014, a un changement de siège conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 Le nouveau siège est situé à Chaussée de Louvain 1137 à 1200 Bruxelles,

Fait à Bruxelles le 7 mai 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

17/03/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre lier - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L association est dénommée KIZOMBALOVE BRUSSELS.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de BRUXELLES à rue Marguerite Bervoets 94 à 1190

Bruxelles.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce

4. Gaël Feusso tene Chaussée de Louvain 1137, 1200 Bruxelles

2. Malela Mwabila Teddy

Boulevard de Smet de Neyer 155 1090 Bruxelles

3. Frans Soenen

Rue du Mail n°1

1083 Ganshoren

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

1. Hamaide Jennifer

Rue marguerite bervoets 94

1190 Bruxelles

Dénomination : Kizombalove Brussels

Forme juridique: Association sans but lucratif

Siège : Rue Marguerite Bervoets 94 1190 Bruxelles

Numéro d'entreprise

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Marguerite Bervoets 94

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Kizombalove Brussels

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14302579*

Volet B

0547930036

1190

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Forest

Greffe

Déposé

13-03-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Volet B - suite MOD 2.2

Art. 3. But

L association a pour but de:

1. Promouvoir les contacts positifs entre les gens de tous les horizons, sans regard pour l'appartenance culturelle ou religieuse.

2. Promouvoir la culture de la danse dans une société multi-culturelle.

3. Utiliser le corps comme moyen d'expression de la musique.

4. Promouvoir la condition physique par le biais d'une structure d'éléments et de figures de danse.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.

L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres et en s'inspirant de la

vision de l'ASBL Zouk Style. Elle peut faire tout acte se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en

partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l association

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre III - Cotisations

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre II - Membres

Art. 5.

Sont membre effectifs :

- Les membres fondateurs

- Les membre adhérents qui sont présentés par un des membres fondateurs et admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant trois quart des voix présentes ou représentées.

Art. 6.

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art.7.

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil

d administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité

des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours qui

suivent leur démission, suspension ou exclusion.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Art. 10. Cotisations

Le montant des cotisations annuelles des membres est fixé par l'assemblée générale sans pouvoir être

supérieure à 50 euros pour les membres adhérents et effectifs

Titre IV - Assemblée générale

Art. 11. Composition

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil

d'administration ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Volet B - suite MOD 2.2

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes annuels.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième membre effectif au moins.

L assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art.14 Délibération

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire

(membre ou non de l'association)

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association, d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Art. 18. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil composé de trois[1] membres au moins. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 10 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'absence du président, ces fonctions sont assurées par le vice président et à défaut par un autre administrateur.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux

administrateurs au moins ou du président.

Il est présidé par un administrateur désigné dans le préambule.

Titre V - Conseil d administration

Art. 15. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que deux tiers de ses membres est présent ou représenté. Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Le conseil d'administration peut déléguer certaines parties de la gestion journalière à une ou plusieurs personnes, administrateur ou non agissant conjointement.

Volet B - suite MOD 2.2

Art. 23. Représentation

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président ou par un des administrateurs pouvant agir individuellement ou par le président et un administrateur agissant conjointement.

Les actes qui engagent l'association, autre que la gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre VI - Dispositions diverses

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 27. Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

débute le jour de la fondation de l' ASBL pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 31. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs

et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite

en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et

publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai

2002.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et

adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Les administrateur sont désigné en tant que :

Président : Frans Soenen

Vice président : Gaël Feusso tene

Trésorier : Jennifer Hamaide

Secretaire : Teddy Malela Mwabila

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

Feusso tene Gaël, Chaussée de Louvain 1137, 1200 Bruxelles

Hamaide Jennifer, Rue Marguerite Bervoets 94, 1190 Bruxelles

Malela Mwabila Teddy, Boulevard de Smet de Neyer 155, 1090 Bruxelles

Frans Soenen : rue du mail 1, 1083 Ganshoren

Pour amplement qualifié ci-dessous, qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles le 1 mars 2014

[1] Sauf lorsque l association ne comporte que trois membres effectifs, dans ce cas le nombre d administrateur sera de deux.

Coordonnées
KIZOMBALOVE BRUSSELS

Adresse
RUE MARGUERITE BERVOETS 94 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale