KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, AFGEKORT : MARINEKADETTEN

Dénomination : KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, AFGEKORT : MARINEKADETTEN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.185.797

Publication

06/06/2014

��

~ya Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

27 le 2t114

f_ I _" j

- -Greife~~

1111111

*lal a32*

D�nomination : CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert

N� d'entreprise : 408185797

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION A LA GESTION JOURNALIERE - MODIFICATION DES STATUTS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

1. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MAR1NE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 27 avril 2014, ont � la majorit� simple des voix :

- nomm� administrateur les Messieurs

Debouvry Charles, Eendenplasstraat 66, 9940 Evergem - Mouscron, 19 juin 1958

Grootaers Dirk, Volmolenstraat 49, 2500 Lier - Lier, 6 d�cembre 1958

2. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 27 avril 2014, ont (r�)�lu � la majorit� simple des voix les personnes ci-apr�s comme personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re qui peuvent engager t'asbl chacune s�par�ment

- Algranati Jacques, Rue Longue 273 bo�te 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 mars 1964 - Responsable Administration

- Feldberg V�ronique, Rue Jean Benaets 93 bo�te 4, 1180 Uccle - Ixelles, 14 mars 1969 - Tr�sorier

- G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 septembre 1938 - Section Eupen

3. Suite � ces d�missions / r��lections / nominations, le Conseil d'Administration est compos� comme suit :

- Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8 septembre

1934 Pr�sident

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Louvain - Poperinge, 1 novembre 1952 - Vice-Pr�sident et Section

Louvain

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4juin 1975 - Section Hasselt

- Debouvry Charles, Eendenplasstraat 66, 9940 Evergem - Mouscron, 19 juin 1958

- Godts Marc, Avenue de Tervuren 328, 1150 Woluwe-Saint-Pierre - Tirlement, 16 juin 1967 - Section

E3ruxelles

- Grootaers Dirk, Volmolenstraat 49, 2500 Lier - Lier, 6 d�cembre 1958 - Section Geel

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juin 1949 - Responsable Public Relations

- Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 septembre 1963 - Responsable Op�rations, responsable Centre de formation et Section Ittre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Anvers - Anvers, 8 avril 1958 - Section Anvers

- Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Ostende, 4 f�vrier 1985 - Section Ostende - Verheyden Michel, Chauss�e de Roodebeek 80, 1200 Woluwe-Saint-Lambert - Etterbeek, 6 f�vrier 1946

4. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 27 avril 2014, d�lib�rant conform�ment � l'Art. 8 de la loi du 27 juin 1921 comme modifi� par la Loi du 2 mai 2002 et disposant du quorum n�cessaire en mati�re de pr�sence et de majorit�, ont d�cid� d'annuler les statuts r�dig�s le 19 d�cembre 2004 et publi�s le 4 janvier 2005, et toutes les modifications ult�rieures, et de les remplacer par les statuts repris ci-apr�s

Mentionner s�r la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Statuts du CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, ashl

Avenue de Broqueville 300 bo�te 2

1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Num�ro d'entreprise 408185797

TITRE I. FORME JURIDIQUE, DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET & ACTIVITES, DUREE

Art. 1, Forme Juridique

L'association est constitu�e comme entit� avec personnalit� juridique, en particulier comme association sans but lucratif, d�nomm�e ci-apr�s "asbl", conform�ment aux dispositions de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif et les fondations, publi� dans le Moniteur belge le 1 juillet 1921, comme modifi� par la Loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, d�nomm� ci-apr�s la "loi A&F", et par la Loi du 16 janvier 2003 portant la cr�ation d'une Banque-Carrefour des entreprises, modernisation du registre de commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��s et portant diverses dispositions

Art, 2. D�nomination

�1. L'association sans but lucratif porte, suite � l'autorisation Royale du 2 f�vrier 1982, la d�nomination suivante: �Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique�, en raccourcis �Cadets de Marine� ou �CRCM�, en fran�ais ; "Koninklijk Marine Kadettenkorps-Belgi�', en raccourcis "Marinekadetten" ou �KMK�, en n�erlandais ; "Kiinigliches Marine Kadettenkorps-Belgien", en raccourcis "Marinekadetten" ou �KMK� en allemand ; "Royal Belgian Sea Cadet Corps", en raccourcis �Sea Cadets� ou �RBSCC�, en anglais.

�2. La d�nomination doit obligatoirement figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, lettres de commandes et autres documents �manant de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif" ou du sigle "asbl", avec indication pr�cise de l'adresse du si�ge social,

Art. 3, Si�ge Social

�1. Le si�ge social de l'association est �tabli dans l'avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe-Saint Lambert, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale.

�2. Sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, le si�ge peut �tre transf�r� � tout autre endroit. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e end�ans le mois aux annexes du Moniteur.

Art, 4. Objet & Activit�s

�1. L'association a pour objet de promouvoir l'esprit maritime, et plus particuli�rement former la jeunesse dans cet esprit en lui inculquant des connaissances nautiques, et en lui assurant une formation morale, sociale, pratique, physique et technique afin de l'initier � la vie � bord, et de pr�parer ainsi son entr�e �ventuelle au Minist�re de la D�fense (et en particulier � la Marine belge), la marine marchande ou les m�tiers maritimes.

Cette formation est fond�e sur les principes de discipline, de devoir et d'honneur ainsi que sur les sentiments de respect et de fid�lit� au Roi et au drapeau belge.

�2. L'association, pour r�aliser ces objectifs, cr�e dans tout le pays et � l'�tranger des sections locales, leur donne la structure appropri�e et d�termine leurs missions et leurs comp�tences.

�3, L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle peut s'adonner � des activit�s de promotion � condition que les b�n�fices �ventuels soient consacr�s exclusivement � la r�alisation de l'objet pour lequel l'association a �t� constitu�e.

�4. L'association peut acqu�rir et poss�der tous les biens mobiliers et immobiliers n�cessaires � la r�alisation de son objet, Elle peut, en respectant les conditions pr�vues par la loi, accepter tous les donations et les biens l�gu�s par testament, pour r�aliser son objet.

Art, 5. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut �tre dissoute � tout moment,

TITRE Il. ADHESION, COTISATION DES MEMBRES, DEMISSION

Art. 6, Membres

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Art, 7. Membres Effectifs

�1. L'association se compose de trois membres effectifs au minimum. Les membres effectifs jouissent des droits pleins de l'association comme fix�s par la loi A&F et les pr�sents statuts. Ils participent � l'Assembl�e G�n�rale et eux seul, comme membre d�sign� dans la l�gislation relative aux associations sans but lucratif, disposent du droit de vote lors de l'Assembl�e G�n�rale.

3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�2. Les membres adh�rents de l'association ayant r�ussi leur stage d'officier conform�ment au R�glement d'Ordre Int�rieur (flow-chart), peuvent �tre propos�s par le Conseil d'Administration � la majorit� simple comme membre effectif de l'association.

�3. L'Assembl�e G�n�rale d�cidera � ia prochaine assembl�e ordinaire, � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, de l'acceptation des membres adh�rents comme membre effectif. L'Assembl�e G�n�rale peut d�cider de fa�on discr�tionnaire et sans aucune motivation de ne pas accepter un candidat en tant que membre effectif.

Art. 8, Membres Adh�rents

�1. Chaque personne physique peut introduire aupr�s de l'asbl une demande �crite pour devenir membre adh�rent. Les membres adh�rents sont affili�s � l'association pour b�n�ficier des activit�s ou pour aider l'association � r�aliser son but.

�2. Le Conseil d'Administration peut d�cider de fa�on discr�tionnaire et sans aucune motivation de ne pas accepter un candidat en tant que membre adh�rent.

�3. Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations d�crits dans les pr�sents statuts et dans le R�glement d'Ordre Int�rieur,

�4, Les membres adh�rents ne disposent pas de droit de vote dans le Conseil d'Administration comme dans l'Assembl�e G�n�rale.

Art, 9. Membres d'honneur

�1. Les membres effectifs ou adh�rents, qui par leur action ont accru la renomm�e de l'association, peuvent �tre nomm�s membre d'honneur. La qualit� de membre d'honneur est accord�e souverainement par le Conseil d'Administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents.

�2. Le Conseil d'Administration peut d�cider de fa�on discr�tionnaire et sans aucune motivation de ne pas accepter un candidat en tant que membre d'honneur,

�3. Ils sont consid�r�s comme conseiller de l'association et peuvent �tre invit�s par le Conseil d'Administration, � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents, aux r�unions du Conseil d'Administration et de l'Assembl�e G�n�rale.

�4. Les membres d'honneur ne disposent pas de droit de vote dans le Conseil d'Administration comme dans l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 10, Cotisation

�1. Les cotisations annuelles pour les membres, quelle que soit leur cat�gorie, ne pourront exc�der cent cinquante euros. L'Assembl�e G�n�rale ordinaire fixera chaque ann�e le montant des cotisations pour chaque cat�gorie de membre dans cette limite.

�2. Les membres effectifs et les officiers qui ne sont pas membre effectif, r�glent leur cotisation chez le tr�sorier de l'association avant le 15 janvier de l'exercice en cours. Les autres membres le font conform�ment au R�glement d'Ordre Int�rieur. Les modalit�s de paiement des cotisations figurent au R�glement d'Ordre int�rieur.

�3. Les participations financi�res pour les activit�s ou les frais d'emploi ou d'utilisation des moyens de l'association seront d�termin�s par le Conseil d'Administration ou les sections suivant le cas.

�4. L'association peut accepter des contributions volontaires vers�es par les membres, destin�es � couvrir les frais de fonctionnement ou � promouvoir une action men�e en vue d'atteindre l'objet de l'association,

Art. 11. D�mission

�1. Les membres effectifs peuvent � chaque instant donner leur d�mission de l'association par lettre recommand�e formelle adress�e au pr�sident du Conseil d'Administration et apr�s s'�tre acquitt� de toutes ses obligations aupr�s de l'association, Les autres membres le font par l'envoi d'une simple lettre � leur responsable local et apr�s s'�tre acquitt� de toutes ses obligations aupr�s de l'association,

�2. Un membre d�missionnaire ne pourra pas r�clamer le remboursement des cotisations ou contributions vers�es. N�anmoins il sera tenu de s'acquitter de sa participation dans les frais approuv�s pour l'ann�e pour laquelle la d�mission est donn�e.

�3. Sont consid�r�s d�missionnaires, les membres qui ne se sont pas acquitt�s de leur cotisation au dernier jour ouvrable du mois de janvier de l'exercice en cours et, dans le cas des membres effectifs, dans le mois apr�s l'envoi d'une lettre de rappel recommand�e � ce sujet,

Art, 12. Fin de l'affiliation

�1, Les membres qui, par leur comportement ou par leurs actes, auraient agit � l'encontre des objectifs de l'asbl ou se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au R�glement d'Ordre Int�rieur ou aux lois de discipline, de devoir et d'honneur, peuvent �tre exclus d'adh�sion.

�2. Si un membre effectif a agit comme d�crit au �1 supra, un terme peut �tre mis � son affiliation sur proposition du Conseil d'Administration ou � la demande d'au moins 1/5 de tous les membres effectifs, par d�cision sp�ciale de l'Assembl�e G�n�rale o� au moins 1/3 de tous les membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s et o� pour d�cider une majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s est requise. Le membre effectif auquel la fin de l'affiliation est propos�e, a le droit d'�tre entendu.

t

1

,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�3. Les membres adh�rents qui ont agit comme d�crit au �1 supra, peuvent �tre exclus d'adh�sion par d�cision sp�ciale du Conseil d'Administration ou du responsable de la section concern�e.

�4. Le Conseil d'Administration peut, en attente de d�cision de l'Assemble G�n�rale pour les membres effectifs ou du Conseil d'Administration ou du responsable de la section pour les membres adh�rents, suspendre les membres qui auraient agit comme d�crit au �1 supra.

Art. 13, Droits

Aucun membre, ainsi que ses ayants-droit, ne peuvent faire valoir ou revendiquer leurs droits sur les actifs de l'asbi en vertu de sa qualit� simple de membre, Les ayants-droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt ne peuvent pas r�clamer le remboursement des cotisations ou contributions vers�es.

TITRE III, L'ASSEMBLEE GENERALE

Art. 14. L'Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�n�rale est l'organe souverain de l'association et est compos�e de tous les membres

effectifs.

Art. 15. Observateurs

Des observateurs peuvent assister et s'adresser � l'Assembl�e G�n�rale, � condition d'avoir l'autorisation

du pr�sident du Conseil d'Administration.

Art. 16. Comp�tences

Les comp�tences exclusives suivantes peuvent uniquement �tre exerc�es par l'Assembl�e G�n�rale:

1.la modification des statuts;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.1a nomination et la r�vocation des oommissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e;

4.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5.l'approbation des budgets et des comptes;

6.1a dissolution de l'association;

7.1a nomination et l'exclusion d'un membre effectif;

8.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9.tous les cas o� les statuts l'exigent,

Toute autre mati�re tombe sous la comp�tence du Conseil d'Administration.

Art. 17, Assembl�es

�1. L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, en son absence, par le vice-pr�sident En cas d'emp�chement du pr�sident et du vice-pr�sident, la direction sera assur�e par l'administrateur avec le plus long �tat de service en tant qu'administrateur de l'association.

�2. L'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire est convoqu�e sur d�cision coll�giale du Conseil d'Administration, au moins une fois par an ou quand un cinqui�me des membres effectifs au moins en font la demande par �crit aupr�s du Conseil d'Administration.

L'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire se tiendra obligatoirement dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. Si l'Assembl�e G�n�rale n'a pas �t� convoqu�e dans les d�lais prescrits ci-dessus, elle se tiendra de plein droit le 30 avril ou le premier dimanche qui pr�c�de si le 30 n'est pas un dimanche, � 14 heures, au si�ge social de l'association.

�3. Les r�unions sp�ciales en Assembl�e G�n�rale extraordinaire peuvent �tre convoqu�es par une d�cision coll�giale du Conseil d'Administration chaque fois que celui-ci l'estime n�cessaire pour atteindre les objectifs de l'association, ou lorsque les int�r�ts de l'association l'exigent, ainsi qu'� la demande d'au moins un cinqui�me de tous les membres effectifs et dans les cas d�finis par fa loi ou par les statuts.

�4. La convocation � l'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire ou � l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire doit �tre envoy�e 15 jours calendrier au moins avant le d�but de l'assembl�e � tous les membres effectifs par courrier simple � l'adresse que le membre effectif a indiqu�e � cet effet � l'asbl. Elle doit mentionner les points suivants: date, heure, endroit et tous les points de l'ordre du jour. Dans fe cas o� des modifications des statuts sont propos�es, le texte complet des modifications sera joint. La convocation sera sign�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou par l'administrateur qui a �t� d�sign� � cet effet par le Conseil d'Administration.

�5. Un projet d'ordre du jour est joint � la convocation, dans lequel chaque point qui est inscrit par le Conseil d'Administration, ou qui a �t� inscrit par au moins un vingti�me des membres effectifs dix jours calendrier avant l'assembl�e, est mis � l'ordre du jour. L'assembl�e peut d�lib�rer � l'unanimit� des voix des membres pr�sents sur des points qui n'ont pas �t� mentionn�s � l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 18. Quorum et scrutin

�1. Chaque membre effectif a droit � une voix. Chaque membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration donn�e par �crit. Aucun membre effectif ne peut repr�senter plus de deux autres membres effectifs.

�2, Toutes les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, y compris les modifications de l'ordre du jour lors de la prise des d�cisions, � moins que les statuts ou la loi A&F n'en disposent autrement. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident du Conseil d'Administration ou du vice-pr�sident ou de l'administrateur qui pr�side l'assembl�e est pr�pond�rante.

�3. L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer et d�cider d'une modification aux statuts que si deux tiers au moins des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision est accept�e si elle est approuv�e par deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Ce n'est que si la modification aux statuts porte sur l'objet ou sur les objectifs pour lesquels l'association a �t� constitu�e, qu'elle exige une majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

�4. Dans le cas o� moins de deux tiers des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s en d�but d'assembl�e, une deuxi�me assembl�e peut �tre convoqu�e. La deuxi�me assembl�e ne peut pas �tre tenue dans les 15 jours calendriers qui suivent la premi�re assembl�e.

�5. La deuxi�me assembl�e peut valablement d�lib�rer et d�cider ainsi qu'adopter des modifications aux statuts avec les majorit�s pr�cis�es ci-apr�s, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision est accept�e si elle est approuv�e par deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Ce n'est que si la modification des statuts porte sur l'objet ou les objectifs pour lesquels l'association a �t� constitu�e, qu'elle exige une majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

�6. Le scrutin peut avoir lieu par appel, par main lev�e ou par vote secret. Le scrutin est toujours secret lorsqu'il s'agit de personnes.

Art. 19. Proc�s-verbaux et droit de consultation

�1. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal et reprises dans un registre destin� � cet effet conserv� au si�ge social de l'association. Les proc�s-verbaux sont sign�s au moins par le pr�sident du Conseil d'Administration et un administrateur. Les extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident du Conseil d'Administration.

�2, Les membres effectifs peuvent exercer leur droit de consultation tel que d�fini � l'Article 10, alin�a 2 de la loi A&F selon les modalit�s pr�vues dans cet article, Les membres adh�rents et les tiers qui d�montrent un int�r�t peuvent demander par �crit au Conseil d'Administration des extraits des d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale. Ces extraits leur sont fournis contre paiement d'une indemnit� � fixer par le Conseil d'Administration.

TITRE IV. GESTION ET REPRESENTATION

Art. 20. Composition du Conseil d'Administration

�1. L'asbl est g�r�e par le Conseil d'Administration compos� d'au moins trois et au maximum quinze administrateurs. Il sera compos� de n�erlandophones et de francophones de telle mani�re qu'aucun de ces deux groupes ne constitue moins d'un tiers du nombre total des administrateurs.

�2. Le nombre des administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes qui sont membres effectifs de l'asbl, Si l'asbl n'a que le nombre minimum l�galement d�fini de trois membres effectifs, le Conseil d'Administration ne peut �tre compos� que de 2 administrateurs. D�s qu'un quatri�me membre effectif est accept�, une Assembl�e G�n�rale extraordinaire proc�dera � la nomination d'un troisi�me administrateur.

�3. Les administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire sur proposition des membres effectifs � ta majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, pour un terme de quatre ans. Leur mandat prend fin lors de la cl�ture de l'assembl�e annuelle. Pendant leur mandat, les administrateurs qui ne sont pas membre effectif sont de facto membre adh�rent. Les administrateurs sortants sont automatiquement r��ligibles. L'�ge minimum des administrateurs est de vingt-cinq ans.

�4. De nouveaux candidats administrateurs peuvent � tout moment �tre valablement pr�sent�s par au moins 1/20 des membres effectifs pour une Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire suivante, pour autant que d'une part la proposition pr�c�de l'assembl�e de 10 jours calendrier au moins et que la candidature soit adress�e par �crit au Conseil d'Administration et que d'autre part le Conseil d'Administration donne un avis positif.

�5. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un pr�sident et, le cas �ch�ant, un vice-pr�sident qui accompliront les t�ches qui rel�vent de ces fonctions pour un terme de quatre ans, ou moins pour faire co�ncider ce terme avec la dur�e du mandat d'administrateur encore en cours, et il proc�de � la d�finition et � l'attribution des autres domaines et fonctions. Les fonctions de pr�sident et de tr�sorier ne peuvent �tre exerc�es par une m�me personne � moins que le nombre des administrateurs ne retombe � deux. Le pr�sident et vice-pr�sident ne peuvent pas appartenir au m�me r�le linguistique, sauf s'il n'y a pas de candidat de l'autre r�le linguistique.

�6. Les administrateurs peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale qui en d�cide � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

,

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�7. La pr�sence des administrateurs aux r�unions des Conseils d'Administrations et des Assembl�es G�n�rales est enregistr�e, La mention en sera faite � chaque Assembl�e G�n�rale. Si n�cessaire, fa proposition de retirer le mandat des administrateurs qui n'�taient pas pr�sents � 75% des r�unions � compter depuis l'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire pr�c�dente, sera faite par le Conseil d'Administration � l'Assemble G�n�rale statutaire ordinaire.

�8. Chaque membre du Conseil d'Administration peut lui-m�me d�missionner par notification �crite au Conseil d'Administration. Apr�s sa d�mission, un administrateur est oblig� de continuer � remplir sa mission jusqu'� ce que l'on puisse raisonnablement pourvoir � son remplacement, Le mandat d'administrateur prend fin par d�c�s ou en cas d'incapacit� l�gale.

�9. Les administrateurs exercent en principe leur mandat gratuitement. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur peuvent �ventuellement �tre indemnis�s.

Art. 21, Conseil d'Administration; r�unions, d�lib�ration et d�cision

�1. Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou d'un autre administrateur mandat�, aussi souvent que l'int�r�t de l'asbl le requiert,

�2. Le Conseil d'Administration est pr�sid� par le pr�sident ou, en son absence, par le vice-pr�sident. En cas d'emp�chement tant du pr�sident que du vice-pr�sident, la direction sera assur�e par l'administrateur avec le plus long �tat de service en tant qu'administrateur de l'asbl. L'assembl�e se tient au si�ge de l'asbl ou � tout autre endroit en Belgique indiqu� dans la lettre de convocation.

�3. Le Conseil d'Administration d�cide valablement en cas de pr�sence de la moiti� au moins du nombre total des administrateurs et � la majorit� simple des voix, En cas de parit� des voix, le pr�sident ou le vice-pr�sident ou l'administrateur qui pr�side l'assembl�e a la voix pr�pond�rante.

�4. Des proc�s-verbaux sont r�dig�s et sign�s par le pr�sident ou par le vice-pr�sident ainsi que par les membres effectifs qui le demandent, Les proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social dans un registre des proc�s-verbaux qui sera mis en consultation des membres effectifs qui exerceront leur droit de consultation conform�ment aux modalit�s fix�es dans la loi A&F, Tous les membres peuvent demander des extraits qui sont sign�s par le pr�sident ou par le vice-pr�sident. Une indemnit� raisonnable, � d�finir par le Conseil d'Administration, peut �tre demand�e pour l'obtention d'une copie.

�5, Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'int�r�t de l'asbl l'exigent, les d�cisions du Conseil d'Administration peuvent �tre prises par accord �crit unanime des administrateurs, Il est � cet effet requis qu'il y ait au pr�alable un accord unanime parmi les administrateurs pour proc�der � la prise de d�cision par �crit, La prise de d�cision par �crit suppose en tout cas qu'une d�lib�ration ait eu lieu par e-mail, conf�rence vid�o ou conf�rence t�l�phonique.

Art. 22. Int�r�t oppos�

�1. Si un administrateur a, directement ou indirectement, un int�r�t de nature patrimoniale qui est contraire � une d�cision ou � une op�ration qui rel�ve de la comp�tence du Conseil d'Administration, il doit en faire part aux autres administrateurs avant que le Conseil d'Administration ne prenne une d�cision,

�2. L'administrateur qui a un int�r�t oppos�, s'absente de la r�union et s'abstient de d�lib�rer et de voter sur la mati�re sur laquelle porte son int�r�t,

�3. La proc�dure pr�cit�e n'est pas d'application aux op�rations usuelles qui ont lieu selon les conditions et moyennant les s�ret�s qui sont habituellement en vigueur sur le march� pour des op�rations similaires.

Art. 23. Gestion interne - limitations

�1. Le Conseil d'Administration est habilit� d'accomplir tous les actes de gestion interne qui sont n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet de l'asbl, � l'exception des actes pour lesquels l'Assembl�e G�n�rale est exclusivement comp�tente en vertu de l'article 4 de la loi A&F ou en vertu des pr�sents statuts,

Le Conseil d�finit notamment la politique g�n�rale de l'association, administre l'association, g�re le patrimoine, approuve le R�glement d'Ordre Int�rieur, tient � jour les comptes annuels et �tablit le budget de l'exercice social suivant et soumet les deux � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale,

�2, Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des cheques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations; payer toutes sommes dues par l'association, retirer toutes les lettres, t�l�grammes et colis oui ou non recommand�s ou assur�s; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

�3. Sans pr�judice des obligations qui r�sultent de la gestion coll�giale, notamment la concertation et le contr�le, les administrateurs peuvent r�partir entre eux les t�ches d'administration. Une telle r�partition des t�ches n'est pas opposable aux tiers, m�me pas apr�s avoir �t� publi�e. Son non-respect met toutefois en cause la responsabilit� interne du ou des administrateurs concern�s.

�4. Le Conseil d'Administration ne peut pas prendre sans l'assentiment de l'Assembl�e G�n�rale des d�cisions qui sont en relation avec l'�change ou l'achat ou la vente de biens immeubles de l'asbl, la constitution d'une hypoth�que ou la prise d'un emprunt.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�5. Le Conseil d'Administration peut, en vue de l'ex�cution des d�cisions prises par le Conseil, d�l�guer une partie de ses pouvoirs d'administration � un ou plusieurs membres non administrateurs, sans que cette d�l�gation puisse toutefois porter sur la politique g�n�rale de l'asbl ou sur le pouvoir g�n�ral d'administration du Conseil d'Administration.

Toute d�l�gation de pouvoirs aux sections ou aux membres adh�rents, doit soit �tre approuv�e pr�alablement par le Conseil d'Administration, soit �tre reprise dans le R�glement d'Ordre int�rieur.

Les sections ou les membres adh�rents ne peuvent engager l'association � moins qu'ils n'aient obtenu � cet effet au pr�alable le consentement �crit du Conseil d'Administration, ou dans la mesure O� cela est pr�vu dans le R�glement d'Ordre Int�rieur.

Ces d�l�gations de pouvoir ne sont pas opposables aux tiers, m�me pas apr�s avoir �t� publi�es. Leur non-respect met toutefois en cause la responsabilit� interne des sections ou membres adh�rents concern�s,

�6. Tous les actes en ex�cution des d�cisions prises par le Conseil qui engagent l'association, sauf les actes de gestion journali�re ou ceux qui font partie d'une d�l�gation de pouvoir sp�ciale du Conseil d'Administration, sont sign�s par deux administrateurs.

Art. 24. Pouvoir de repr�sentation externe

�1. Le Conseil d'Administration repr�sente l'asbl en tant que coll�ge dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Il repr�sente l'association par la majorit� de ses membres.

�2. Sans pr�judice du pouvoir g�n�ral de repr�sentation du Conseil d'Administration en tant que coll�ge, l'asbl est repr�sent�e dans les actes judiciaires et extrajudiciaires par au moins deux administrateurs agissant conjointement.

La d�cision pr�cit�e est opposable aux tiers � partir de la publication conform�ment � l'article 26 novies, �3 de la loi A&F.

�3. Le Conseil d'Administration ou les administrateurs qui repr�sentent l'asbl peuvent d�signer des fond�s de pouvoir de l'asbl. Seuls sont permis des mandats sp�ciaux et limit�s pour des actes juridiques pr�cis ou pour une s�rie d'actes juridiques pr�cis, Les fond�s de pouvoir engagent l'asbl dans les limites du pouvoir qui leur est conf�r� dont les restrictions sont bien opposables aux tiers conform�ment � ce qui s'applique en mati�re de mandat. Les fond�s de pouvoir exercent leurs pouvoirs s�par�ment.

La cessation des fonctions de ces personnes investies d'un pouvoir peut avoir lieu:

a)sur base volontaire par le fond� de pouvoir lui-m�me par une d�mission �crite � adresser au Conseil d'Administration;

b)par r�vocation par le Conseil d'Administration qui porte toutefois la d�cision � ce sujet � la connaissance de l'int�ress� par lettre recommand�e dans les sept jours calendrier.

Art. 25. Conditions de publication

La nomination des membres du Conseil d'Administration et la cessation de leurs fonctions sont publi�es par le d�p�t dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce, et par un extrait de celles-ci destin� � �tre publi� aux Annexes du Moniteur Belge, Le fait que les personnes qui repr�sentent l'asbl engagent l'asbl chacune s�par�ment, conjointement, ou bien en tant que coll�ge, ainsi que l'importance de leurs pouvoirs doivent en tout cas ressortir de ces documents,

Art. 26, Gestion journali�re

�1, Le fonctionnement quotidien de l'asbl dans le domaine interne, l'ex�cution des d�cisions du Conseil d'Administration et la repr�sentation externe portant sur le fonctionnement quotidien sont d�l�gu�es par l'asbl au pr�sident et au vice-pr�sident du Conseil d'Administration ou � tout autre membre qui peuvent agir s�par�ment sous ie contr�le du Conseil d'Administration et dont les actes doivent toujours �tre conformes aux d�cisions du Conseil d'Administration.

�2, Par d�rogation � l'article 13bis de la loi A&F, les personnes dont il est question � l'article 23 �5 ne peuvent, sans le consentement du Conseil d'Administration, prendre de d�cisions ou poser des actes juridiques qui sont en relation avec la repr�sentation de l'asbl dans le cadre de la gestion journali�re qui d�passent des transactions de 500,00 euros. Ces restrictions de pouvoir ne sont pas opposables aux tiers, m�me pas apr�s avoir �t� publi�es. Leur non-respect met toutefois en cause la responsabilit� interne des repr�sentants concern�s.

�3. Font partie des actes de gestion journali�re tous les actes qui doivent �tre accomplis au jour le jour pour assurer le cours normal des affaires de l'asbl et qui, en raison de leur int�r�t moindre, ne requi�rent pas l'intervention du Conseil d'Administration,

�4. La nomination des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et la cessation de leurs fonctions sont publi�es par le d�p�t dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce, et par un extrait de celles-ci destin� � �tre publi� aux Annexes du Moniteur Belge. Le fait que les personnes qui repr�sentent l'asbl pour la gestion journali�re engagent l'asbl chacune s�par�ment, conjointement ou bien en tant que coll�ge doit en tout cas ressortir de ces documents

�5. La cessation des fonctions de ces personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re peut avoir lieu:

a)sur base volontaire par la personne m�me par une d�mission �crite � adresser au Conseil

d'Administration;

b)par r�vocation par le Conseil d'Administration qui porte toutefois la d�cision � ce sujet � la connaissance

de l'int�ress� par lettre recommand�e dans les sept jours calendrier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 27. Responsabilit�s des administrateurs et des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re

�1. Les administrateurs et les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

�2. Leur responsabilit� envers l'asbl et envers les tiers est limit�e � l'accomplissement du mandat qui leur est confi� conform�ment au droit commun, aux dispositions de la loi et des statuts, et ils sont responsables des manquements de leur gestion journali�re.

Art. 28, Contr�le exerc� par un commissaire

�1. Tant que l'asbl ne d�passe pas pour le dernier exercice social cl�tur� les montants seuils indiqu�s � l'article 17, �5 de la loi A&F, elle n'est pas oblig�e de nommer un commissaire.

�2. D�s que l'asbl d�passe fes montants seuils, le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations qui y sont refl�t�es est confi� � un commissaire � nommer par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises pour un terme de trois ans. Celle-ci fixe �galement la r�mun�ration du commissaire.

�3. En outre, l'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire nomme parmi les membres effectifs deux ou plusieurs v�rificateurs aux comptes. Ces v�rificateurs aux comptes ne peuvent pas �tre administrateurs de l'asbl. Ils ont pour mission l'examination et la v�rification des comptes annuels et feront rapport chaque ann�e � ce sujet � l'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire. Le tr�sorier assiste aux s�ances de ces v�rificateurs. Les v�rificateurs sortants sont r��ligibles.

TITRE V. FINANCEMENT ET COMPTABILITE

Art. 29. Financement

�1. L'association sera entre autres financ�e par des subsides, allocations, dons, contributions, donations, legs et autres dispositions de derni�res volont�s et testamentaires, donn�s tant pour soutenir les objectifs g�n�raux de l'association que pour soutenir un projet sp�cifique.

�2. En outre l'association peut acqu�rir des fonds de toute mani�re qui n'est pas contraire � la loi.

Art, 30, Comptabilit�

�1. L'exercice comptable commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

�2. La comptabilit� est tenue conform�ment aux dispositions de l'article 17 de la loi A&F et de ses arr�t�s d'ex�cution applicables.

�3. Les comptes annuels sont d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce conform�ment aux dispositions de l'article 26novies de la loi A&F. Pour autant que cela soit d'application, les comptes annuels sont �galement d�pos�s aupr�s de la Banque Nationale conform�ment aux dispositions de l'article 17, �6 de la loi A&F et des arr�t�s d'ex�cution concern�s.

�4. Le Conseil d'Administration soumet les comptes annuels de l'exercice comptable pr�c�dent ainsi qu'une proposition de budget de l'ann�e en cours � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire,

TITRE VI. REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 31. R�glement d'Ordre Int�rieur

�1. Le R�glement d'Ordre Int�rieur r�gle le fonctionnement g�n�ral et la gestion de l'association, et est approuv� par le Conseil d'Administration,

�2. Toute d�l�gation de pouvoirs aux sections ou aux membres adh�rents, doit soit �tre approuv�e pr�alablement par le Conseil d'Administration, soit �tre reprise dans le R�glement d'Ordre Int�rieur.

Les sections ou les membres adh�rents ne peuvent engager l'association � moins qu'ils n'aient obtenu � cet effet au pr�alable le consentement �crit du Conseil d'Administration, ou dans la mesure o� cela est pr�vu dans le R�glement d'Ordre Int�rieur.

�3. Tout membre ou tout tiers peut consulter le R�glement d'Ordre int�rieur au si�ge social de l'association.

TITRE VII. DISSOLUTION

Art. 32. Dissolution

�1. L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire sera convoqu�e pour discuter des propositions relatives � la dissolution soumises par le Conseil d'Administration ou par au moins 1/5 de tous les membres effectifs. La convocation et la r�daction de l'ordre du jour ont lieu conform�ment aux dispositions de l'article 17 des pr�sents statuts.

�2. La d�lib�ration et la d�cision sur la dissolution respectent le quorum et la majorit� pos�s pour la modification de l'objet � l'article 18 des pr�sents statuts. � partir de la d�cision de dissolution, l'asbl mentionnera toujours qu'elle est une "asbi en liquidation" conform�ment � l'article 23 de la loi A&F.

�3. Dans le cas o� la proposition de dissolution est approuv�e, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�finira les missions.

�4. En cas de dissolution et de liquidation, tous les actifs subsistant de l'association seront donn�s, apr�s apurement de tous tes passits, � une ou plusieurs Suvres maritimes qui seront d�sign�es par l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire qui aura prononc� la dissolution de l'association.

x,

,

�5. Toutes les d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation et � l'affectation de l'actif sont d�pos�es au greffe et publi�es aux Annexes du Moniteur Belge conform�ment aux dispositions des articles 23 et 26novies de la loi A&F et de ses arr�t�s d'ex�cution concern�es,

�6. En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie par une Assembl�e G�n�rale extraordinaire des membres effectifs, convoqu�e � cet effet pour le m�me but par le ou les liquidateurs.

Fait � Tervueren le 27 avril 2014 par les administrateurs mentionn�s ci-apr�s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

r ' �Serv� Volet B - Suite

au

Moniteur belge

"Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique" asbl, avenue de Broqueville 300 boite 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, Num�ro d'entreprise 408185797, Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Pr�sident Pr�sident

" P

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/06/2014

��

E :1._dt7, l ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Voor- i

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

il il

" 1911 9338

Benaming ; KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe Ondernemingsnr : 408185797

Voorwerp akte ; WIJZIGING VAN DE RAAD VAN BESTUUR - BENOEMING DAGELIJKS BESTUUR - WIJZIGING VAN DE STATUTEN

1, De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 27 april 2014, hebben met gewone meerderheid van stemmen:

- benoemd tot bestuurder de Heren:

Debouvry Charles, Eendenplasstraat 66, 9940 Evergem - Moeskroen, 19 juni 1958 Grootaers Dirk, Volmolenstraat 49, 2500 Lier- Lier, 6 december 1958

2, De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 27 april 2014, hebben volgende personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen en die de vzw afzonderlijk kunnen verbinden, met gewone meerderheid van stemmen (her)benoemd:

- Algranati Jacques, Langestraat 273 bus 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 maart 1964 - Verantwoordelijke Administratie

- Feldberg V�ronique, Jean Benaetsstraat 93 bus 4, 1180 Ukkel - Elsene, 14 maart 1969 - Penningmeester Giisken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 september 1938 - Sectie Eupen

3. ingevolge deze ontslagen i (her)benoemingen, is de Raad van Bestuur als volgt samengesteld;

- Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september 1934 - Voorzitter

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Leuven - Poperinge, 1 november 1952 - Vice-voorzitter en Afdeling Leuven

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juni 1975 - Afdeling Hasselt

- Debouvry Charles, Eendenplasstraat 66, 9940 Evergem - Moeskroen, 19 juni 1958

- Godts Marc, Tervurenlaan 328, 1150 Sint-Pieters-Woluwe - Tienen, 16 juni 1967 - Afdeling Brussel - Grootaers Dirk, Volmolenstraat 49, 2500 Lier - Lier, 6 december 1958 - Afdeling Geel

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juni 1949 - Verantwoordelijke Public Relations

- Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 september 1963 - Verantwoordelijke Operaties,

verantwoordelijke Opleidingscentrum en Afdeling lttre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Antwerpen - Antwerpen, 8 april 1958 - Afdeling Antwerpen

- Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Oostende, 4 februari 1985 - Afdeling Oostende

- Verheyden Michel, Roodebeeksteenweg 80, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Etterbeek, 6 februari 1946

4. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillefaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 27 april 2014, beraadslagend overeenkomstig Art. 8 van de wet van 27 juni 1921 zoals gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 en beschikkend over het nodige quorum inzake aanwezigheid en meerderheid, hebben beslist om de statuten opgemaakt op 19 december 2004 en gepubliceerd op 4 januari 2005, en alle latere wijzigingen, op te heffen en te vervangen door de hierna volgende statuten;

Op de laatste blz. van Luik B versnelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Statuten van het KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, vzw

De Broquevillelaan 300 bus 2

1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Ondernemingsnummer 408185797

TITEL I. RECHTSVORM, NAAM, MAATSCHAPPELIJKE ZETEL, DOEL & ACTIVITEITEN, DUUR

Art. 1. Rechtsvorm

De vereniging is opgericht als een entiteit met rechtspersoonlijkheid, meer in het bijzonder als een vereniging zonder winstoogmerk, hierna "vzw" genaamd, overeenkomstig de bepalingen van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk en van de stichtingen, gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad van 1 juli 1921 zoals gewijzigd bij de Wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, hierna genoemd "V&S. wet", en bij de Wet van 16 januari 2003 tot oprichting van een Kruispuntbank van Ondernemingen, tot modernisering van het handelsregister, tot oprichting van erkende ondernemingsloketten en houdende diverse bepalingen.

Art. 2. Naam

�1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt, gezien de Koninklijke toestemming van 2 februari 1982, de volgende benaming; "Koninklijk Marine Kadettenkorps-Belgi�", verkort "Marinekadetten" of "KMK", in het Nederlands; "Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique", verkort "Cadets de Marine" of "CRCM", in het Frans; "Kdnigliches Marine Kadettenkorps-Belgien", verkort "Marinekadetten" of "KMK", in het Duits; "Royal Belgian Sea Cadet Corps", verkort "Sea Cadets" of "RBSCC", in het Engels.

�2, De naam moet verplichtend voorkomen in alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, bestelbrieven en andere stukken uitgaande van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "vereniging zonder winstoogmerk" of door de afkorting "vzw", met nauwkeurige aanwijzing van het adres van de maatschappelijke zetel,

Art. 3. Maatschappelijke Zetel

�1. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, gelegen in het gerechtelijk arrondissement Brussel-Hoofdstad.

�2. Bij beslissing van de Algemene Vergadering kan de zetel naar eender welk adres verplaatst worden. Elke wijziging van de maatschappelijke zetel dient binnen de maand gepubliceerd te worden in het bijvoegsel van het Staatsblad.

Art. 4. Doel & Activiteiten

�1. De vereniging stelt zich tot doel de maritieme geest te bevorderen, en meer in het bijzonder om de jeugd in deze zin te vormen door hen een nautische kennis bij te brengen en een morele, sociale, praktijkgerichte, fysieke en technische opleiding te verschaffen, niet de bedoeling hen in te wijden in het leven aan boord en zo een eventuele toetreding tot het Ministerie van landsverdediging (en in het bijzonder de Belgische Marine), de Koopvaardij of de maritieme beroepen voor te bereiden.

Deze vorming is gebaseerd op de principes van discipline, plicht en eer alsook op de gevoelens van respect en trouw aan de Koning en de Belgische vlag.

�2. Om haar doelen te realiseren, richt de vereniging in het hele land en in het buitenland plaatselijke afdelingen op, geeft ze een gepaste structuur en bepaalt hun doel en bevoegdheden.

�3. De vereniging mag aile handelingen verrichten die in rechtstreeks of onrechtstreeks verband staan met haar doel. Ze kan met name haar medewerking verlenen aan en belang stellen in iedere met haar doel verwante activiteit. Zij mag zich toeleggen op promotieactiviteiten op voorwaarde dat de eventuele opbrengsten geheel besteed worden aan de realisatie van de doelstelling waarvoor de vereniging is opgericht.

�4. De vereniging mag aile roerende en onroerende goederen verwerven en bezitten die nodig zijn voor de realisatie van haar doelstellingen. In overeenstemming met de door de wet opgelegde voorwaarden kan ze aile giften en testamentaire legaten aanvaarden om haar doelstellingen te verwezenlijken.

Art. 5. Duur

De vereniging is opgericht voor onbeperkte duur en kan op ieder ogenblik ontbonden worden.

TITEL Il. LIDMAATSCHAP, LEDENBIJDRAGE, ONTSLAG

Art, 6, Leden

De vereniging is samengesteld uit werkende leden en toegetreden leden..

Art. 7. Werkende Leden

�1. De vereniging telt minstens drie werkende leden. De werkende leden genieten de volle rechten van de vereniging zoals in de V&S-wet en in de voorliggende statuten omschreven. Zij nemen deel aan de Algemene Vergadering en alleen zij beschikken als lid in de zin van de wetgeving op de vereniging zonder winstoogmerk over stemrecht tijdens de Algemene Vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�2, De toegetreden leden van de vereniging die geslaagd zijn voor hun stage van officier conform het Reglement van Inwendige Orde (flow-chart), kunnen door de Raad van Bestuur bij gewone meerderheid voorgesteld worden als werkend lid van de vereniging.

�3. De Algemene Vergadering zal op haar eerstvolgende gewone vergadering, bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, beslissen over de aanvaarding van de toegetreden leden als werkend lid. De Algemene Vergadering kan discretionair en zonder enige motivatie beslissen dat de kandidaat niet wordt aanvaard als werkend lid.

Art. 8. Toegetreden Leden

�1. Elke natuurlijke persoon kan bij de vzw een schriftelijke aanvraag indienen om toegetreden lid te worden. De toegetreden leden zijn aangesloten bij de vereniging om te genieten van de activiteiten of om de vereniging te helpen bij het realiseren van haar doelstellingen.

�2. De Raad van Bestuur kan discretionair en zonder verdere motivatie beslissen dat een kandidaat niet wordt aanvaard als toegetreden lid.

�3. Toegetreden leden hebben enkel de rechten en de plichten die in de onderhavige statuten en in het Reglement van Inwendige Orde omschreven worden.

�4. Toegetreden leden hebben geen stemrecht in de Raad van Bestuur, noch in de Algemene Vergadering.

Art. 9. Ereleden

�1. Toegetreden of werkende leden, die door hun actie de faam van de vereniging verhoogd hebben, kunnen benoemd worden tot erelid. De hoedanigheid van erelid wordt soeverein toegekend door de Raad van Bestuur bij 2/3 meerderheid van stemmen van de aanwezige bestuurders.

�2. De Raad van Bestuur kan discretionair en zonder verdere motivatie beslissen dat een kandidaat niet wordt aanvaard als erelid.

�3. Ze treden op als raadgever van de vereniging en kunnen door de Raad van Bestuur, bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige bestuurders, uitgenodigd worden op de vergaderingen van de Raad van Bestuur en de Algemene Vergadering.

�4. Ereleden hebben geen stemrecht in de Raad van Bestuur, noch in de Algemene Vergadering.

Art. 10. Lidmaatschapsbijdrage

�1, De jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage van de leden, ongeacht hun categorie, bedraagt ten hoogste honderdvijftig euro. Binnen deze limiet bepaalt de gewone Algemene Vergadering elk jaar het bedrag van de lidmaatschapsbijdrage per ledencategorie.

�2. De werkende leden en de officieren die geen werkend lid zijn, betalen hun lidmaatschapsbijdrage bij de penningmeester van de vereniging v��r 15 januari van het lopende boekjaar. De andere leden doen dit volgens de beschikking van het Reglement van Inwendige Orde. De betalingsmodaliteiten van de bijdragen worden vastgelegd in het Reglement van Inwendige Orde.

�3. De financi�le bijdragen voor de activiteiten en de werkings- of gebruikskosten van de middelen van de vereniging warden naargelang het geval door de Raad van Bestuur of de afdelingen vastgelegd.

�4. De vereniging kan vrijwillige bijdragen aanvaarden gestort door leden en bestemd om de werkingskosten te helpen dekken of om een actie te ondersteunen gevoerd met het oog op de verwezenlijking van de doelstellingen van de vereniging.

Art. 11. Ontslag

�1. De werkende leden kunnen op elk ogenblik ontslag nemen uit de vereniging door een formeel aangetekend schrijven gericht aan de voorzitter van de Raad van Bestuur en mits voldoening van alle verplichtingen aangegaan nopens de vereniging. De andere leden doen het door een eenvoudige brief gericht aan hun plaatselijke verantwoordelijke en mits voldoening van alle verplichtingen aangegaan nopens de vereniging.

�2. Een ontslagnemend lid zal de terugbetaling van gestorte lidgelden of bijdragen niet kunnen eisen. Hij is echter wel gehouden tot betaling van de lidmaatschapsbijdrage en tot de deelname in de kosten die goedgekeurd werden voor het jaar waarin het ontslag wordt ingediend.

�3. De leden die de verschuldigde lidmaatschapsbijdragen niet betaald hebben op de laatste werkdag van de maand januari van het lopende boekjaar, en indien het werkende leden betreft binnen de maand na het versturen van een aangetekende herinneringsbrief hieromtrent, worden als ontslagnemend beschouwd.

Art. 12. Be�indiging van lidmaatschap

�1 De leden die door hun gedrag of hun handelingen zouden gehandeld hebben in strijd met de doelstellingen van de vzw of zich schuldig zouden hebben gemaakt aan een ernstige inbreuk op de statuten, op het Reglement van Inwendige Orde of op de wetten van discipline, plicht en eer, kunnen uitgesloten worden van lidmaatschap.

�2. Als een werkend lid gehandeld heeft zoals beschreven in �1 supra, kan diens lidmaatschap, op voorstel van de Raad van Bestuur of op verzoek van minstens 1/5 van alle werkende leden, worden be�indigd door een bijzonder besluit van de Algemene Vergadering, waarop minstens 1/3 van alle werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, en waarbij voor de beslissing een 2/3 meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden vereist is. Het werkend lid waarvan de be�indiging van het lidmaatschap wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�3. Toegetreden leden die gehandeld hebben zoals beschreven in �1 supra, kunnen door besluit van de Raad van Bestuur of door de verantwoordelijke van de desbetreffende afdeling uitgesloten worden van lidmaatschap.

�4. De Raad van Bestuur kan, in afwachting van de beslissing van de Algemene Vergadering voor de werkende leden of van de Raad van Bestuur of de verantwoordelijke van de afdeling voor de toegetreden leden, leden schorsen die zouden gehandeld hebben zoals beschreven in �1 supra.

Art. 13, Rechten

Geen enkel lid, alsook hun rechthebbenden, kan enige aanspraak laten gelden of uitoefenen op de activa van de vzw op grond van de enkele hoedanigheid van lid. De erfgenamen van een ontslagnemend, uitgesloten of overleden lid kunnen de terugbetaling van gestorte lidgelden of bijdragen niet eisen.

TITEL lli. DE ALGEMENE VERGADERING

Art. 14. De Algemene Vergadering

De Algemene Vergadering is het soeverein orgaan van de vereniging en is samengesteld uit alle werkende

leden.

Art. 15, Waarnemers

Waarnemers mogen de Algemene Vergadering bijwonen en zich richten tot de Algemene Vergadering, mits

toestemming van de voorzitter van de Raad van Bestuur.

Art. 16. Bevoegdheden

De volgende exclusieve bevoegdheden kunnen uitsluitend door de Algemene Vergadering uitgeoefend

worden:

1.de wijziging van de statuten;

2.de benoeming en de afzetting van de bestuurders;

3.de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een

bezoldiging wordt toegekend;

4.de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

5.de goedkeuring van de begroting en van de rekening;

6.de ontbinding van de vereniging;

7.de benoeming en de uitsluiting van een werkend lid;

8.de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk;

9.alle gevallen waarin de statuten dat vereisen.

Alle andere materies vallen onder de bevoegdheid van de Raad van Bestuur,

Art. 17. Vergaderingen

�1, De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur of, bij diens afwezigheid, door de vice-voorzitter. Bij belet van zowel de voorzitter als de vice-voorzitter, zal de leiding worden waargenomen door de bestuurder met de langste staat van dienst als bestuurder van de vzw.

�2. De gewone statutaire Algemene Vergadering wordt minstens eenmaal per jaar bijeengeroepen door een ccllegiale beslissing van de Raad van Bestuur of indien minstens ��n vijfde van alle werkende leden hierom een schriftelijk verzoek indienen bij de Raad van Bestuur.

De gewone statutaire Algemene Vergadering vindt verplicht plaats tijdens het eerste kwartaal van het burgerlijke jaar. Indien de Algemene Vergadering niet binnen de hierboven beschreven termijn bijeengeroepen wordt, zal zij van rechtswege gehouden worden op 30 april of, indien de dertigste geen zondag is, op de eerste voorafgaande zondag om 14 uur op de maatschappelijke zetel van de vereniging

�3. Bijzondere bijeenkomsten in een buitengewone Algemene Vergadering kunnen worden samengeroepen door een collegiale beslissing van de Raad van Bestuur telkens dit noodzakelijk geacht wordt voor het bereiken van de doelstellingen van de vereniging of wanneer de belangen van de vereniging dit vereisen, alsook op verzoek van minstens ��n vijfde van alle werkende leden en in gevallen bepaald bij wet of de statuten.

�4. De uitnodiging voor de gewone statutaire Algemene Vergadering of voor de buitengewone Algemene Vergadering moet minstens 15 kalenderdagen v��r het begin van de vergadering naar alle werkende leden verstuurd worden per gewone post op het adres dat het werkend lid daartoe laatst heeft opgegeven aan de vzw. Zij moet de volgende punten vermelden: datum, uur, plaats en alle punten van de agenda. Ingeval er wijzigingen van de statuten voorgesteld worden, zal de volledige tekst van de wijzigingen bijgevoegd worden. De uitnodiging zal ondertekend worden door de voorzitter van de Raad van Bestuur of de bestuurder die hiertoe aangeduid werd door de Raad van Bestuur.

�5. Aan de uitnodiging wordt een ontwerp van agenda toegevoegd, waarbij elk punt dat door de Raad van Bestuur wordt aangebracht, of dat door minstens ��n twintigste van de werkende leden tien kalenderdagen voor de vergadering aangebracht werd, op de agenda geplaatst, De vergadering kan met ��nparige stemmen van de aanwezige leden beraadslagen over punten die niet op de agenda zijn vermeld.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 18. Quorum en stemming

�1. Elk werkend lid heeft recht op ��n stem, Elk werkend lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid door middel van een geschreven volmacht. Geen enkel werkend lid mag meer dan twee andere werkende leden vertegenwoordigen.

�2. Alle beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden, met inbegrip van het afwijken van de agenda bij het nemen van besluiten, tenzij anders bepaald door de statuten of de V&S-wet. In geval van staking van stemmen, is de stem van de voorzitter van de Raad van Bestuur of de vice-voorzitter of de bestuurder die de vergadering voorzit doorslaggevend.

�3. Over een statutenwijziging kan de Algemene Vergadering alleen op geldige wijze beraadslagen en besluiten wanneer minstens twee derden van de werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. De beslissing wordt aanvaard indien ze wordt goedgekeurd door twee derden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden. Enkel wanneer de statutenwijziging betrekking heeft op het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, vereist ze een meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden.

�4. Ingeval bij het begin van de vergadering minder dan twee derden van de werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, moet een tweede vergadering worden bijeengeroepen. De tweede vergadering mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden.

�5. De tweede vergadering kan geldig beraadslagen en besluiten alsook statutenwijzigingen aannemen met de meerderheden hierna bepaald, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden. De beslissing wordt aanvaard indien ze wordt goedgekeurd door twee derden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden. Enkel wanneer de statutenwijziging betrekking heeft op het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, vereist ze een meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden.

�6. De stemming kan gebeuren door afroeping, door handopsteking of door geheime stemming, De stemming is altijd geheim zo het gaat over personen.

Art. 19. Notulen en inzagerecht

�1. De beslissingen van de Algemene Vergadering worden opgetekend in een proces-verbaal en opgenomen in een daartoe bestemd register bewaard op de maatschappelijke zetel van de vereniging. De processen-verbaal worden ondertekend door minstens de voorzitter van de Raad van Bestuur en ��n bestuurder. De in rechte of elders over te leggen uittreksels daarvan, worden getekend door de voorzitter van de Raad van Bestuur.

�2. De werkende leden kunnen hun inzagerecht zoals bepaald in Artikel 10, 2de lid van de V&S-wet uitoefenen volgens de modaliteiten voorzien in dit artikel. Toegetreden leden en derden die van een belang doen blijken, kunnen schriftelijk aan de Raad van Bestuur uittreksels vragen van de beslissingen van de Algemene Vergadering. Deze uittreksels worden hen verstrekt tegen betaling van een door de Raad van Bestuur vast te stellen vergoeding.

TITEL IV, BESTUUR EN VERTEGENWOORDIGING

Art. 20. Samenstelling van de Raad van Bestuur

�1. De vzw wordt bestuurd door de Raad van Bestuur samengesteld uit minstens drie en ten hoogste vijftien bestuurders. Hij zal dusdanig samengesteld worden uit Nederlandstaligen en Franstaligen, dat geen enkele van deze twee groepen minder dan ��n derde van het totale aantal bestuurders uitmaakt.

�2. Het aantal bestuurders moet in elk geval steeds lager zijn dan het aantal personen dat werkend lid is van de vzw. Wanneer de vzw slechts het wettelijk bepaald minimum van drie werkende leden heeft, mag de Raad van Bestuur slechts uit twee bestuurders bestaan. Van zodra een vierde werkend lid wordt aanvaard, zal een bijzondere Algemene Vergadering overgaan tot de benoeming van een derde bestuurder.

�3, De bestuurders worden op voorstel van de werkende leden benoemd door de gewone statutaire Algemene Vergadering, bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden, voor een termijn van vier jaar. Tijdens hun opdracht, zijn de bestuurders die geen werkend lid zijn de facto toegetreden lid. Hun opdracht eindigt bij de sluiting van de jaarvergadering. De uittredende bestuurders zijn automatisch herkiesbaar. De minimumleeftijd voor de bestuurders bedraagt vijfentwintig jaar.

�4. Nieuwe kandidaat-bestuurders kunnen te allen tijde geldig worden voorgedragen door minstens 1120 van de werkende leden voor een volgende gewone statutaire Algemene Vergadering, voor zover enerzijds de voordracht de vergadering minstens 10 kalenderdagen voorafgaat en de kandidatuur schriftelijk gericht werd aan de Raad van Bestuur en anderzijds een positief advies verstrekt werd door de Raad van Bestuur.

�5. De Raad van Bestuur verkiest onder haar leden een voorzitter en, in voorkomend geval, een vice-voorzitter die de taken zullen vervullen die horen bij deze functies voor een termijn van vier jaar, of minder om deze termijn te doen samenvallen met de nog lopende termijn van het mandaat als bestuurder, en gaat over tot de bepaling en toewijzing van de andere domeinen en functies, De functies van voorzitter en penningmeester kunnen niet door een zelfde persoon worden uitgeoefend tenzij het aantal bestuurders zou terugvallen tot twee, De voorzitter en de vice-voorzitter mogen niet tot hetzelfde taalstelsel behoren, tenzij er geen kandidaat is van het andere taalstelsel,

�6. De bestuurders kunnen te allen tijde worden ontslagen door de Algemene Vergadering die daarover beslist bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkende leden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�7. De aanwezigheid van de bestuurders op de vergaderingen van de Raad van Bestuur en op de Algemene Vergaderingen wordt geregistreerd. Melding hierover zal gemaakt worden op elke Algemene Vergadering. Indien nodig, zal de Raad van Bestuur aan de gewone statutaire Algemene Vergadering voorstellen om het mandaat in te trekken van de bestuurders die niet op 75% van de vergaderingen aanwezig waren, te tellen vanaf de vorige gewone statutaire Algemene Vergadering.

�8. Ieder lid van de Raad van Bestuur kan zelf ook zijn ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de Raad van Bestuur. Een bestuurder is verplicht na zijn ontslag zijn opdracht verder te vervullen totdat redelijkerwijze in zijn vervanging kan worden voorzien. Het mandaat van bestuurder eindigt door overlijden of ingeval van wettelijke onbekwaamheid.

�9. De bestuurders oefenen in beginsel hun mandaat kosteloos uit. De kosten die zij maken in het kader van de uitoefening van hun bestuursmandaat kunnen eventueel worden vergoed,

Art. 21. Raad van Bestuur: vergaderingen, beraadslaging en beslissing

�1. De Raad van Bestuur vergadert na oproeping door de voorzitter of een ander gemachtigd bestuurder, zo dikwijls als het belang van de vzw het vereist.

�2. De Raad van Bestuur wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens afwezigheid, door de vice-voorzitter, Bij belet van zowel de voorzitter als de vice-voorzitter, zal de leiding worden waargenomen door de bestuurder met de langste staat van dienst als bestuurder van de vzw. De vergadering wordt gehouden op de zetel van de vzw of in elke andere plaats in Belgi�, aangewezen in de oproepingsbrief.

�3, De Raad van Bestuur beslist geldig bij aanwezigheid van minstens de helft van het totaal aantal bestuurders en bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen heeft de voorzitter dan wel de vice-voorzitter of de bestuurder die de vergadering voorzit, de doorslaggevende stem.

�4, Er worden notulen opgesteld en ondertekend door de voorzitter of de vice-voorzitter alsook door de werkende leden die dit vragen. De notulen worden bewaard op de maatschappelijke zetel in een notulenregister dat ter inzage zal zijn van de werkende leden die hun inzage recht zullen uitoefenen overeenkomstig de in de V&S-wet vastgelegde modaliteiten. Alle leden kunnen uittreksels vragen die worden ondertekend door de voorzitter of door de vice-voorzitter. Voor het bekomen van een afschrift kan een redelijke vergoeding worden gevraagd, te bepalen door de Raad van Bestuur.

�5. In uitzonderlijke gevallen, wanneer de dringende noodzakelijkheid en het belang van de vzw dit vereisen, kunnen de besluiten van de Raad van Bestuur worden genomen bij eenparig schriftelijk akkoord van de bestuurders. Daartoe is vereist dat er vooraf een unaniem akkoord is onder de bestuurders om tot schriftelijke besluitvorming over te gaan. Schriftelijke besluitvorming veronderstelt in elk geval dat er een beraadslaging plaatsvond per e-mail, video- of telefoonconferentie.

Art. 22. Tegenstrijdig belang

�1. Indien een bestuurder, rechtstreeks of onrechtstreeks, een belang van vermogensrechtelijke aard heeft dat strijdig is met een beslissing of een verrichting die tot de bevoegdheid van de Raad van Bestuur behoort, moet hij dit meedelen aan de andere bestuurders v��r de Raad van Bestuur een besluit neemt.

�2. De bestuurder met tegenstrijdig belang, verwijdert zich uit de vergadering en onthoudt zich van de beraadslaging en de stemming over de aangelegenheid waarop het belang betrekking heeft.

�3. Voormelde procedure is niet toepasselijk op gebruikelijke verrichtingen die plaatshebben onder de voorwaarden en tegen de zekerheden die op de markt gewoonlijk gelden voor soortgelijke verrichtingen.

Art. 23. Intern bestuur - beperkingen

�1. De Raad van Bestuur is bevoegd om alle handelingen van intern bestuur te verrichten die nodig of dienstig zijn tot de verwezenlijking van het doel van de vzw, met uitzondering van die handelingen waarvoor , volgens artikel 4 van de V&S-wet of onderhavige statuten de Algemene Vergadering exclusief bevoegd is.

De Raad bepaalt onder meer het algemeen beleid van de vereniging, bestuurt de vereniging, beheert het patrimonium, keurt het Reglement van Inwendige Orde goed, houdt de jaarrekeningen bij en stelt de begroting van het volgende boekjaar op en legt beiden ter goedkeuring voor aan de Algemene Vergadering.

�2. De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide machten om de vereniging te beheren en te besturen. Hij kan onder meer, zonder dat deze opsomming beperkend is of ongeacht alle andere machten die voortvloeien uit de wet of de statuten, alle akten en contracten stellen en afsluiten; dadingen aangaan, verwerven, ruilen en verkopen van alle roerende goederen; huurcontracten van welke duur ook afsluiten; legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden; alle sommen en waarden innen; aile in bewaring gegeven sommen en waarden opvragen; rekeningen openen bij de banken of het postchequeambt; op voornoemde rekeningen alle verrichtingen doen; alle door de vereniging verschuldigde sommen betalen; alle al dan niet aangetekende of verzekerde brieven, telegrammen en colli's afhalen; alle postwissels of postassignaties of kwijtingen innen.

�3. Onverminderd de verplichtingen die voortvloeien uit collegiaal bestuur, met name overleg en toezicht, kunnen de bestuurders de bestuurstaken onder elkaar verdelen. Zodanige verdeling van taken kan aan derden niet worden tegengeworpen, zelfs niet nadat ze zijn openbaar gemaakt. Niet-naleving ervan brengt wel de interne aansprakelijkheid van de betrokken bestuurder(s) in het gedrang.

�4. De Raad van Bestuur kan niet zonder toestemming van de Algemene Vergadering beslissingen nemen die verband houden met de ruil of de aan- of verkoop van onroerende goederen van de vzw, de vestiging van een hypotheek of een lening afsluiten.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

�5. De Raad van Bestuur kan een deel van zijn bestuursbevoegdheden, met het oog op de uitvoering van de door de Raad genomen beslissingen, overdragen aan ��n of meerdere leden niet-bestuurders, zonder dat deze overdracht evenwel betrekking kan hebben op het algemeen beleid van de vzw of de algemene bestuursbevoegdheid van de Raad van Bestuur.

Elke overdracht van bevoegdheid aan de afdelingen of toegetreden leden moet ofwel voorafgaandelijk goedgekeurd worden door de Raad van Bestuur, ofwel in het Reglement van Inwendige Orde opgenomen zijn. De afdelingen of de toegetreden leden kunnen de vereniging niet binden tenzij ze hiervoor een voorafgaandelijke schriftelijke toestemming kregen van de Raad van Bestuur, of voor zover het voorzien is in het Reglement van Inwendige Orde.

Deze bevoegdheidsoverdrachten kunnen niet worden tegengeworpen aan derden, zelfs niet nadat ze openbaar zijn gemaakt. Niet-naleving ervan brengt wel de interne aansprakelijkheid van de betrokken afdelingen of toegetreden leden in het gedrang.

�6. Alle daden in uitvoering van de door de Raad genomen beslissingen die de vereniging binden, buiten die voor het dagelijkse bestuur of die deel uitmaken van een bijzondere overdracht van bevoegdheid van de Raad van Bestuur, worden door twee bestuurders ondertekend.

Art. 24. Externe vertegenwoordigingsmacht

�1. De Raad van Bestuur vertegenwoordigt als oollege de vzw in alle handelingen in en buiten rechte. Hij vertegenwoordigt de vereniging door de meerderheid van zijn leden.

�2. Onverminderd de algemene vertegenwoordigingsbevoegdheid van de Raad van Bestuur als college, wordt de vzw in en buiten rechte vertegenwoordigd door minstens twee bestuurders die gezamenlijk handelen. Voormelde beslissing is tegenstelbaar aan derden vanaf bekendmaking overeenkomstig artikel 26 novies, �3 van de V&S-wet.

�3. De Raad van Bestuur of de bestuurders die de vzw vertegenwoordigen kunnen gevolmachtigden van de vzw aanstellen. Alleen bijzondere en beperkte volmachten voor bepaalde of een reeks bepaalde rechtshandelingen zijn geoorloofd. De gevolmachtigden verbinden de vzw binnen de perken van de hun verleende volmacht waarvan de grenzen wel tegenstelbaar zijn aan derden overeenkomstig wat geldt inzake lastgeving. De gevolmachtigden oefenen hun bevoegdheden afzonderlijk uit.

De ambtsbe�indiging van deze gemachtigde personen kan geschieden:

a)op vrijwillige basis door de gemachtigde zelf door een schriftelijk ontslag in te dienen bij de Raad van Bestuur;

b)door afzetting door de Raad van Bestuur die de beslissing hieromtrent evenwel binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis brengt van de betrokkene.

Art. 25. Bekendmakingvereisten

De benoemingen van de leden van de Raad van Bestuur en hun ambtsbe�indiging worden openbaar gemaakt door neerlegging in het verenigingsdossier ter griffie van de rechtbank van koophandel, en van een uittreksel daarvan bestemd om in de Bijlage bij het Belgisch Staatsblad te worden bekendgemaakt. Uit die stukken moet in ieder geval blijken of de personen die de vzw vertegenwoordigen, de vzw ieder afzonderlijk, gezamenlijk, dan wel als college verbinden alsook de omvang van hun bevoegdheden.

Art. 26, Dagelijks bestuur

�1. De dagelijkse werking van de vzw op intern vlak, de uitvoering van de beslissingen van de Raad van Bestuur en de externe vertegenwoordiging met betrekking tot de dagelijkse werking worden door de vzw opgedragen aan de voorzitter en de vice-voorzitter van de Raad van Bestuur of aan ieder ander lid, die afzonderlijk kunnen handelen onder toezicht van de Raad van Bestuur en wiens handelingen steeds conform dienen te zijn aan de beslissingen van de Raad van Bestuur.

�2. In afwijking van artikel 13bis van de V&S-wet kunnen de personen waarvan sprake in Art 23 �5 niet zonder toestemming van de Raad van Bestuur beslissingen nemen of rechtshandelingen stellen die verband houden met de vertegenwoordiging van de vzw in het kader van het dagelijks bestuur die transacties van 500,00 euro te boven gaan. Deze bevoegdheidsbeperkingen kunnen niet worden tegengeworpen aan derden, zelfs niet nadat ze openbaar zijn gemaakt. Niet-naleving ervan brengt wel de interne aansprakelijkheid van de betrokken vertegenwoordigers in het gedrang,

�3, Tot daden van dagelijks bestuur worden gerekend alle handelingen die dag aan dag moeten worden verricht om de normale gang van zaken van de vzw te verzekeren en die, wegens hun minder belang, het optreden van de Raad van Bestuur niet vereisen.

�4. De benoemingen van de personen aan wie het dagelijks bestuur Is opgedragen en hun ambtsbe�indiging worden openbaar gemaakt door neerlegging in het verenigingsdossier ter griffie van de rechtbank van koophandel, en van een uittreksel daarvan bestemd om in de Bijlage bij het Belgisch Staatsblad te worden bekendgemaakt. Uit die stukken moet in ieder geval blijken of de personen die de vzw vertegenwoordigen inzake dagelijks bestuur, de vzw ieder afzonderlijk, gezamenlijk, dan wel als college verbinden.

�5. De ambtsbe�indiging van deze personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen, kan geschieden: a)op vrijwillige basis door de persoon in kwestie zelf door een schriftelijk ontslag in te dienen bij de Raad van Bestuur;

b)door afzetting door de Raad van Bestuur die de beslissing hieromtrent evenwel binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis brengt van de betrokkene.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 27. Aansprakelijkheid van de bestuurders en de personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen

�1. De bestuurders en de personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen gaan geen enkele persoonlijke verplichting aan inzake de verbintenissen die de vereniging aangaat.

�2. Tegenover de vzw en tegenover derden is hun verantwoordelijkheid beperkt tot de vervulling van de hun gegeven opdracht overeenkomstig het gemeen recht, het bepaalde In de wet en in de statuten en zijn ze aansprakelijk voor de tekortkomingen in hun dagelijks bestuur.

Art. 28, Toezicht door een commissaris

�1. Zolang de vzw voor het laatst afgesloten boekjaar de drempelbedragen vermeld in art, 17, �5 van de V&S-wet niet overschrijdt, is de vzw niet verplicht een commissaris te benoemen.

�2. Zodra de vzw de drempelbedragen overschrijdt, wordt de controle op de financi�le toestand, op de jaarrekening en op de regelmatigheid van de verrichtingen hierin weergegeven, aan een commissaris opgedragen, te benoemen door de Algemene Vergadering onder de leden van het Instituut der l3edrijfsrevisoren voor een termijn van drie jaar. Deze bepaalt ook de bezoldiging van de commissaris.

�3. Daarnaast benoemt de gewone statutaire Algemene Vergadering onder de werkende leden twee of meer toezichters op de rekeningen. Deze toezichters op de rekeningen mogen geen bestuurder van de vzw zijn. Zij hebben als taak het onderzoek en het nazicht van de jaarrekeningen en zullen hierover ieder jaar verslag uitbrengen aan de gewone statutaire Algemene Vergadering. De penningmeester woont de zittingen van deze toezichters bij. De uittredende toezichters zijn herkiesbaar.

TITEL V. FINANCIERING EN BOEKHOUDING

Art. 29. Financiering

�1. De vereniging zal onder meer worden gefinancierd door subsidies, toelagen, giften, bijdragen, schenkingen, legaten en andere voorzieningen in laatste wilsbeschikkingen en testamenten, gegeven zowel om de algemene doeleinden van de vereniging te ondersteunen ais ter ondersteuning van een specifiek project.

�2. Daarnaast kan de vereniging fondsen verwerven op elke wijze die niet in strijd is met de wet.

Art. 30. Boekhouding

�1. Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december.

�2. De boekhouding wordt gevoerd overeenkomstig het bepaalde in artikel 17 van de V&S-wet en de daarop toepasselijke uitvoeringsbesluiten,

�3. De jaarrekening wordt neergelegd in het dossier gehouden op de griffie van de rechtbank van Koophandel overeenkomstig het bepaalde in artikel 26novies van de V&S-wet. Voor zover van toepassing, wordt de jaarrekening tevens neergelegd bij de Nationale Bank overeenkomstig het bepaalde in artikel 17, �6 van de V&S-wet en de desbetreffende uitvoeringsbesluiten,

�4. De Raad van Bestuur legt de jaarrekening van het voorafgaand boekjaar alsook een voorstel van begroting voor het lopende boekjaar ter goedkeuring voor aan de gewone statutaire Algemene Vergadering.

TITEL VI, REGLEMENT VAN INWENDIGE ORDE

Art. 31. Reglement van Inwendige Orde

�1, Het Reglement van Inwendige Orde regelt de algemene werking en het beheer van de vereniging, en wordt goedgekeurd door de Raad van Bestuur.

�2. Elke overdracht van bevoegdheid aan de afdelingen of toegetreden leden moet ofwel voorafgaandelijk goedgekeurd worden door de Raad van Bestuur, ofwel in het Reglement van Inwendige Orde opgenomen zijn.

De afdelingen of de toegetreden leden kunnen de vereniging niet binden tenzij ze hiervoor een voorafgaandelijke schriftelijke toestemming kregen van de Raad van Bestuur, of voor zover het voorzien is in het Reglement van Inwendige Orde.

�3. Elk lid of elke derde kan het Reglement van Inwendige Orde inkijken op de maatschappelijke zetel van de vereniging.

TITEL VII.ONTBINDING

Art. 32. Ontbinding

�1. De buitengewone Algemene Vergadering zal worden samengeroepen ter bespreking van voorstellen m.b.t. de ontbinding voorgelegd door de Raad van Bestuur of door minimum 1/5 van aile werkende leden, De bijeenroeping en agendering vinden plaats overeenkomstig het bepaalde in artikel 17 van onderhavige statuten.

�2. De beraadslaging en beslissing over de ontbinding respecteren het quorum en de meerderheid gesteld voor doelwijziging in artikel 18 van onderhavige statuten. Vanaf de beslissing tot ontbinding vermeldt de vzw steeds dat zij "vzw in vereffening" is overeenkomstig artikel 23 van de V&S-wet.

�3. Ingeval het voorstel tot ontbinding wordt goedgekeurd, benoemt de Algemene Vergadering ��n of meerdere vereffenaars waarvan zij de opdracht zal omschrijven.

�4. Ingeval van ontbinding en vereffening, zullen alle resterende activa van de vereniging, na aanzuivering van alle passiva, geschonken worden aan ��n of meerdere maritieme werken die aangeduid zullen worden door de buitengewone Algemene Vergadering die de ontbinding van de vereniging uitgesproken heeft.

�5, Alle beslissingen betreffende de ontbinding, de vereffeningsvoorwaarden, de benoeming en de ambtsbe�indiging van de vereffenaars, de afsluiting van de vereffening en de bestemming van het actief worden neergelegd ter griffie en bekendgemaakt in de Bijlage van het Belgisch Staatsblad overeenkomstig het bepaalde in artikel 23 en 26novies van de V&S-wet en de uitvoeringsbesluiten daaromtrent.

�6. In geval van gerechtelijke ontbinding, zal deze gevolgd worden door een buitengewone Algemene Vergadering van de werkende leden, hiervoor tot hetzelfde doel door de vereffenaar of vereffenaars, bijeengeroepen.

Gedaan te Tervuren op 27 april 2014 door de hierna vermelde bestuurders',

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

~

' Voorbehouden aan het Belgisch Staatst'lad

Luik B -Vervolg

"Koninklijk Marine Kadettenkorps-Belgi�" vzw, de Broquevilielaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Ondernemingsnummer 408185797, Gerechtelijk arrondissement Brussel.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Voorzitter Voorzitter

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

20/08/2013

��

~ Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

~~

Fait � Tervueren le 24 mars 2013 par les administrateurs mentionn�s ci-apr�s:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

� 9 AOUT 2013

Greffe

D�nomination : CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert

N` d'entreprise : 408185797

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION A LA GESTION JOURNALIERE

1. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 24 mars 2013, ont � la majorit� simple des voix:

- accept� la d�mission comme administrateur de Monsieur;

Jaubin Jo�, Rue de Calevoet 20, 1180 Uccle - Sint-Pieters-Leeuw, 14 ao�t 1947

- r��lu administrateur le Monsieur:

Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 septembre 1963

2, Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 24 mars 2013, ont (r�)�lu � la majorit� simple des voix les personnes ci-apr�s comme personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re qui peuvent engager l'asbl chacune s�par�ment:

- Algranati Jacques, Rue Longue 273 bo�te 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 mars 1964 - Responsable

Administration

- Feldberg V�ronique, Rue Jean Benaets 93 bo�te 4, 1180 Uccle - Ixelles, 14 mars 1969 - Tr�sorier

- G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 septembre 1938 - Section Eupen

3. Suite � ces d�missions I r��lections / nominations, le Conseil d'Administration est compos� comme suit:

- Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8 septembre 1934 - Pr�sident

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Louvain - Poperinge, 1 novembre 1952 - Vice-Pr�sident et Section

Louvain

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juin 1975 - Section Hasselt

- Godts Marc, Avenue de Tervuren 328, 1150 Woluwe-Saint-Pierre - Tirlement, 16 juin 1967 - Section Bruxelles

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juin 1949 - Responsable Public Relations

- Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 septembre 1963 - Responsable Op�rations, responsable Centre de formation et Section litre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Anvers - Anvers, 8 avril 1958 - Section Anvers

- Vandevyver Frederick, $nipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Ostende, 4 f�vrier 1985 - Section Ostende - Verheyden Michel, Chauss�e de Roodebeek 80, 1200 Woluwe-Saint-Lambert - Etterbeek, 6 f�vrier 1946

i

11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

ti Volet B - suite

e-.' Feserve

au

Moniteur belge

"Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique" asbl, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, Num�ro d'entreprise 408185797, Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Pr�sident Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/08/2013

��

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

Rechtsvoren : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe

Ondernemingsar : 408185797

Voorwerp akte : WIJZIGING VAN IDE RAAD VAN BESTUUR - BENOEMING DAGELIJKS BESTUUR

1. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 24 maart 2013, hebben met gewone meerderheid van stemmen

- het ontslag als bestuurder aanvaard van de Heer:

Jaubin Jo�, Calevoetstraat 20,1180 Ukkel - Sint-Pieters-Leeuw, 14 augustus 1947

- herbenoemd tot bestuurder de Heer:

$orgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 september 1963

2. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 24 maart 2013, hebben volgende personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen en die de vzw afzonderlijk kunnen verbinden, met gewone meerderheid van stemmen (her)benoemd:

- Algranati Jacques, Langestraat 273 bus 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 maart 1964 - Verantwoordelijke Administratie

_ Feldberg V�ronique, Jean Benaetsstraat 93 bus 4, 1180 Ukkel - Elsene, 14 maart 1969 - Penningmeester - G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 september 1938 - Sectie Eupen

Ingevolge deze ontslagen f (her)benoemingen, is de Raad van Bestuur als volgt samengesteld:

- Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september 1934 - Voorzitter

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Leuven - Poperinge, 1 november 1952 - Vice-voorzitter en Sectie Leuven

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juni 1975 - Sectie Hasselt - Godts Marc, Tervurenlaan 328, 1150 Sint-Pieters-Woluwe - Tienen, 16 juni 1967 - Sectie Brussel

Rivir Michel, Avenue Jacques Georgie 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juni 1949 - Verantwoordelijke Public Relations

Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 september 1963 - Verantwoordelijke Operaties, verantwoordelijke Opleidingscentrum en Sectie Ittre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Antwerpen - Antwerpen, 8 april 1958 - Sectie Antwerpen Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Oostende, 4 februari 1985 - Sectie Oostende Verheyden Michel, Roodebeeksteenweg 80, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Etterbeek, 6 februari 1946

Gedaan te Tervuren op 24 maart 2013 door hierna vermelde bestuurders:

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

�IIIR!1111111

Benaming : KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE

2~`~3

>11112,8F.L.

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

"Koninklijk Marine Kadettenkorps-Belgi�" vzw, de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Ondernemingsnummer 408185797, Gerechtelijk arrondissement Brussel.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Voorzitter Voorzitter

" Voor-

} behouden

aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

06/08/2012

��r ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

BRUSSEL-

26JUL2012

Griffie

Voorbehouden aan het Belgisch Staalsbl ac

*12138131*

Benaming : KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE

R,ehtsvut I t Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe

Ondelnenlingsnr 408185797

Voorwerp akte : WIJZIGING VAN DE RAAD VAN BESTUUR - BENOEMING DAGELIJKS BESTUUR

1. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broqueviilelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-UVoluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 25

maart 2012, hebben metgewone_meerderheid-van stemmen_ _ _

- het ontslag als bestuurder aanvaard van de Heer:

Mees Vincent, Van Larebekelaan 1, 8490 Jabbeke - Oostende, 30 juni 1972

Van Damme Julius, Bilzersteenweg 127C/24, 3700 Tongeren - Bocholt, 6 februari 1944

- herbenoemd tot bestuurder de Heer:

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Leuven - Poperinge, 1 november 1952

- hebben benoemd tot bestuurder de Heren:

Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juni 1975

Godts Marc, Tervurenlaan 328, 1150 Sint-Pieters-Woluwe - Tienen, 16 juni 1967

Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Oostende, 4 februari 1985

Verheyden Michel, Roodebeeksteenweg 80, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Etterbeek, 6 februari 1946

2. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 25 maart 2012, hebben volende p�rsori�n�an wie h�tdagelijks bestuuris opgedragen en die de vzw afzonderlijk kunnen verbinden, met gewone meerderheid van stemmen (her)benoemd:

- Adan Raoul, Rue Ren� Jurdant 4,-1301 Waver - Etterbeek; 5 oktober -1939 - Sectie Brussel-

- Algranati Jacques, Langestraat 273 bus 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 maart 1964 - Verantwoordelijke

Administratie

- Feldberg V�ronique, Jean Benaetsstraat 93 bus 4, 1180 Ukkel - Elsene, 14 maart 1969 - Penningmeester

G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 september 1938 - Sectie Eupen

3. Ingevolge deze ontslagen / (her)benoemingen, is de Raad van Bestuur als volgt samengesteld:

- Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september 1934

Voorzitter

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Leuven - Poperinge, 1 november 1952 - Vice-voorzitter en Sectie

Leuven

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juni 1975 - Sectie Hasselt

- Godts Marc, Tervurenlaan 328, 1150 Sint-Pieters-Woluwe - Tienen, 16 juni 1967

- Jaubin Jo�, Calevoetstraat 20, 1180 Ukkel - Sint-Pieters-Leeuw, 14 augustus 1947 - Verantwoordelijke Techniek

- Rivir Michel. Avenue Jacques Geo_rgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juni 1949 - Verantwoordelijke Public Relations

l- � ,S<rlsr! rylZ L '�" E .,,.I '!," -i<}ofl Recto i laain en hoedanigheid 'van delrt5un,n3ntexcrrderratans hetzij van depersorotntenr

i+W ,<oa._1d d2 Vereniging r.1 strcl]tinr: ten aanDen ran derden te vertegen4`loordtg@n

Verso Ilaain en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - Verrola

Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 september 1963 - Verantwoordelijke Operaties,

verantwoordelijke Opleidingscentrum en Sectie Ittre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Antwerpen - Antwerpen, 8 april 1958 - Sectie Antwerpen

- Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middetkerke - Oostende, 4 februari 1985 - Sectie Oostende

- Verheyden Michel, Roodebeeksteenweg 80, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Etterbeek, 6 februari 1946

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Gedaan te Tervuren op 25 maart 2012 door hierna vermelde bestuurders:

"Koninklijk Marine K��ettenk�rps=Belgie-Vzw, re Broqueviliel�an 300 rte 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Ondernemingsnummer 408185797, Gerechtelijk arrondissement Brussel.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Voorzitter Voorzitter

op de laatste blc ,an LUIE E .,rrnetden Recto I laam en hoedanigheid van de instrumentei ende notaris, hetzij van de persoto)nten)

t.eroegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

vi rsu t~y.vn en handtekening

06/08/2012

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Reserv� 11111111

a~F *12138132*

bele

19

BRUXELLES

26 JUL 2012

Greffe

~

.,./

D�nomination : CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE

Forme lui Association Sans But Lucratif

sE Avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert

H' d entr.F i - - 408185797

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION A LA GESTION JOURNALIERE

1. Les membres de ]'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert. r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 25 mars 2012, ont � la majorit� simple des voix.

- accept� la d�mission comme administrateur de Monsieur:

Mees Vincent, Van Larebekelaan 1. 8490 Jabbeke - Ostende, 30 juin 1972

Van Damme Julius, Bilzersteenweg 1270124, 3700 Tongeren - Bocholt, 6 f�vrier 1944

- r��lu administrateur le Monsieur:

Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201. 3001 Louvain - Poperinge, 1 novembre 1952

- nomm� administrateur les Messieurs:

Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juin 1975

Godts Marc, Avenue de Tervuren 328, 1150 Woluwe-Saint-Pierre - Tirlement, 16 juin 1967

Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Ostende, 4 f�vrier 1985

Verheyden Michel, Chauss�e de Roodebeek 80, 1200 Woluwe-Saint-Lambert - Etterbeek, 6 f�vrier 1946

2. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert. r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren fe 25 mars 2012, ont (r�)�lu � la majorit� simple des voix les personnes ci-apr�s comme personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re qui peuvent engager l'asbl chacune s�par�ment:

- Adan Raoul, Rue Ren� Jurdant 4, 1301 Wavre - Etterbeek, 5 octobre 1939 - Section Bruxelles

- Algranati Jacques. Rue Longue 273 bo�te 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 mars 1964 - Responsable Administration

- Feldberg V�ronique, Rue Jean Benaets 93 bo�te 4, 1180 Uccle - Ixelles, 14 mars 1969 - Tr�sorier

- G�sken Peter, Gemehret 94. 4701 Eupen - Eupen, 24 septembre 1938 - Section Eupen

3. Suite � ces d�missions / r��lections 1 nominations, le Conseil d'Administration est compos� comme suit:

- Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8 septembre

1934 - Pr�sident

Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Louvain - Poperinge, 1 novembre 1952 - Vice-Pr�sident et Section

Louvain

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juin 1975 - Section Hasselt

- Godts Marc, Avenue de Tervuren 328, 1150 Woluwe-Saint-Pierre - Tirlement, 16 juin 1967

- Jaubin Jo�, Rue de Calevoet 20, 1180 Uccle - Sint-Pieters-Leeuw, 14 ao�t 1947 - Responsable Technique Rivir Michel. Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juin 1949 - Responsable Public Relations

- Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 septembre 1963 - Responsable Op�rations, responsable Centre de formation et Section fore

sur la dernier@ l'ai- Iii k'DIct iR" ,t c o foui et ni , - - fr>,+;kkokert3,`1t cil 13 personneou des personne'<.

ayant pk,, k ; k - k if r k ,=,nciah()n ou ka fondation � l'�gard des tier.

r .o Elom et -1 k

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

4 Volet B - 5;uit-

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Anvers - Anvers, 8 avril 1958 - Section Anvers

- Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Ostende, 4 f�vrier 1985 - Section Ostende

Verheyden Michel, Chauss�e de Roodebeek 80. 1200 Woluwe-Saint-Lambert - Etterbeek, 6 f�vrier 1946

Fait � Tervueren Ie 25 mars 2012 par les administrateurs mentionn�s ci-apr�s:

ne~.erve

au

f.ionitc:Ur

bulge

~-_ ~

~

"Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique asbl, avenue de Broqueviiie 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, Num�ro d'entreprise 408185797, Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Pr�sident Pr�sident

Li sur la derni�re paae d I=r - 1 i:nin et gt.fair. r, - 11 .1 ,Du oe !a personne ou des personnes

r~nn s., ., ., - - eirn f,nNatinn tiers

Ltki "

1,_-) et Slqh=1`,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

04/05/2011

��ln de bijsagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

1

Voor-

behouder

aan het

Belgisch

Staatsbia.

*11067694*

Benaming : KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe

Ondernemingsnr : 408185797

Voorwerp akte : WIJZIGING VAN DE RAAD VAN BESTUUR - BENOEMING DAGELIJKS BESTUUR

1. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 te: 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 20: maart 2011, hebben met gewone meerderheid van stemmen:

- het ontslag als bestuurder aanvaard van de Heer:

Nowak Pierre, Grand Route 105, 1620 Drogenbos - Brussel, 28 februari 1974

- herbenoemd tot bestuurder de Heren:

Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september 1934 Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juni 1949

hebben benoemd tot bestuurder de Heer:

Jaubin Jo�, Calevoetstraat 20, 1180 Ukkel - Sint-Pieters-Leeuw, 14 augustus 1947

2. De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 te" 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Tervuren op 20 maart 2011, hebben volgende personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen en die de vzw afzonderlijk kunnen verbinden, met gewone meerderheid van stemmen (her)benoemd:

- Adan Raoul, Rue Ren� Jurdant 4, 1301 Waver - Etterbeek, 5 oktober 1939 - Sectie Brussel

- Algranati Jacques, Langestraat 273 bus 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 maart 1964 - Verantwoordelijke

Administratie

- Feldberg V�ronique, Jean Benaetsstraat 93 bus 4, 1180 Ukkel - Elsene, 14 maart 1969 - Penningmeester "

- G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 september 1938 - Sectie Eupen

- Vandevyver Frederick, Smitgatstraat 4, 8432 Leffinge - Oostende, 4 februari 1985 - Sectie Oostende

3. Ingevolge deze ontslagen / (her)benoemingen, is de Raad van Bestuur als volgt samengesteld:

- Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september 1934,

" - Voorzitter

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Leuven - Poperinge, 1 november 1952 - Vice-voorzitter en Sectie Leuven

- Jaubin Jo�, Calevoetstraat 20, 1180 Ukkel - Sint-Pieters-Leeuw, 14 augustus 1947 - Verantwoordelijke Techniek

- Mees Vincent, Van Larebekelaan 1, 8490 Jabbeke - Oostende, 30 juni 1972 - Opleidingscentrum

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juni 1949 - Verantwoordelijke:

Public Relations

" - Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 september 1963 - Verantwoordelijke Operaties,

" verantwoordelijke Opleidingscentrum en Sectie Ittre

- Van Damme Julius, Bilzersteenweg 127C/24, 3700 Tongeren - Bocholt, 6 februari 1944 - Sectie Hasselt

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Antwerpen - Antwerpen, 8 april 1958 - Sectie Antwerpen

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

BRUSSEL.

2 1 AVR. 2011

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

Gedaan te Tervuren op 20 maart 2011 door hierna vermelde bestuurders:

"Koninklijk Marine Kadettenkorps-Belgi�" vzw, de Broquevillelaan 300 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Ondernemingsnummer 408185797, Gerechtelijk arrondissement Brussel.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Voorzitter Voorzitter

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Voor-nouden sar het Belgisch

Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging o� stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

04/05/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

D�nomination: CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

" Si�ge : Avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert

N� d'entreprise : 408185797

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION A LA GESTION JOURNALIERE

1. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville: 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 20 mars: 2011, ont � la majorit� simple des voix:

- accept� la d�mission comme administrateur de Monsieur:

Nowak Pierre, Grand Route 105, 1620 Drogenbos - Bruxelles, 28 f�vrier 1974

- r��lu administrateur les Messieurs:

Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8 septembre 1934 Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juin 1949

- nomm� administrateur le Monsieur:

Jaubin Jo�, Rue de Calevoet 20, 1180 Uccle - Sint-Pieters-Leeuw, 14 ao�t 1947

2. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Tervueren le 20 mars 2011, ont (r�)�lu � la majorit� simple des voix les personnes ci-apr�s comme personnes d�l�gu�es � la gestion ' journali�re qui peuvent engager l'asbl chacune s�par�ment:

- Adan Raoul, Rue Ren� Jurdant 4, 1301 Wavre - Etterbeek, 5 octobre 1939 - Section Bruxelles

- Algranati Jacques, Rue Longue 273 bo�te 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 mars 1964 - Responsable

Administration

- Feldberg V�ronique, Rue Jean Benaets 93 bo�te 4, 1180 Uccle - Ixelles, 14 mars 1969 - Tr�sorier

- G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 septembre 1938 - Section Eupen

- Vandevyver Frederick, Smitgatstraat 4, 8432 Leffinge - Oostende, 4 f�vrier 1985 - Section Oostende

3. Suite � ces d�missions / r��lections / nominations, le Conseil d'Administration est compos� comme suit:

- Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8 septembre. 1934 - Pr�sident

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Louvain - Poperinge, 1 novembre 1952 - Vice-Pr�sident et Section: Louvain

- Jaubin Jo�, Rue de Calevoet 20, 1 180 Uccle - Sint-Pieters-Leeuw, 14 ao�t 1947 - Responsable Technique

- Mees Vincent, Van Larebekelaan 1, 8490 Jabbeke - Ostende, 30 juin 1972 - Centre de formation

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juin 1949 - Responsable Public

Relations

- Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 septembre 1963 - Responsable Op�rations,

responsable Centre de formation et Section Ittre

- Van Damme Julius, Bilzersteenweg 127C/24, 3700 Tongeren - Bocholt, 6 f�vrier 1944 - Section Hasselt

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Anvers - Anvers, 8 avril 1958 - Section Anvers

~ 1 AVR. 24u 'S

~~

see

Greffe

R�serv� 1!11!IIIII11,11,1111,11111111111

au

Moniteur

belge

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant Ou de- !s p�rs�nne d� d�s personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner s�r la d�rni�re page du Volet B :

^\ f

lr R�serv�

au

Moniteur belge

Volet B - Suite

Fait � Tervueren le 20 mars 2011 par les administrateurs mentionn�s ci-apr�s:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2011- Annexes du Moniteur belge

"Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique asbl, avenue de Broqueville 300 � 1200 Woluwe Saint Lambert, Num�ro d'entreprise 408185797, Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Butaye Jos� Lion Jean-Louis

Vice-Pr�sident Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/06/2015

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�

Mo

1 1111

0799 9

francop:ictue ttc-Zru` elles

D�nomination : CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert N� d'entreprise : 408185797

Obiet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION A LA GESTION JOURNALiERE

1. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Peutie (Vilvorde) le 26 avril 2015, ont � la majorit� simple des voix :

Dopost3 I tiegu le

; . #

i~ ~ ~~4 e1

au greffe du tiebeal de commerce

- accept� la d�mission comme administrateur monsieur:

Godts Marc, Avenue de Tervuren 328, 1150 Woluwe-Saint-Pierre - Tirlement, 16 juin 1967

- r��lus administrateurs messieurs:

Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8 septembre 1934 Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juin 1949

2. Les membres de l'asbl CORPS ROYAL DES CADETS DE MARINE-BELGIQUE, avenue de Broqueville 300 bo�te 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, r�unis en Assembl�e G�n�rale statutaire ordinaire � Peutie' (Vilvorde) le 26 avril 2015, ont (r�)�lu � la majorit� simple des voix les personnes ci-apr�s comme personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re qui peuvent engager l'asbl chacune s�par�ment

- Aigranati Jacques, Rue Longue 273 bo�te 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 mars 1964 - Responsable Administration

- Feldberg V�ronique, Rue Jean Benaets 93 bo�te 4, 1180 Uccle - ixelles, 14 mars 1969 - Tr�sorier national - GOsken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 septembre 1938 - Section Eupen

3. Suite � ces d�missions 1 r��lections i nominations, le Conseil d'Administration est compos� comme suit

- Debouvey Charles, Eendenplasstraat 66, 9940 Evergem - Mouscron, 19 juin 1958 - Pr�sident

- Lion Jean-Louis, avenue de Broqueville 300 bo�te 2, 1200 Woluwe Saint Lambert - Schaerbeek, 8

septembre 1934 - Pr�sident honoraire et M�diateur

- Butaye Jos�, Kerspeistraat 31201, 3001 Louvain - Poperinge, 1 novembre 1952 - Vice-pr�sident et Section Louvain

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juin 1975 - Section Hasselt - Grootaers Dirk, Volmolenstraat 49, 2500 Lier - Lier, 6 d�cembre 1958 - Section Geel

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Weikenraedt, 7 juin 1949 - Responsable Public

Relations et Section Bruxelles

- Sorgeioos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halte - Anderlecht, 13 septembre 1963 - Responsable Op�rations,

responsable Centre de formation et Section Ittre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Anvers - Anvers, 8 avril 1958 - Section Anvers

- Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Ostende, 4 f�vrier 1985 - Section Ostende

- Verheyden Michel, Chauss�e de Roodebeek 80, 1200 Woiuwe-Saint-Lambert - Etterbeek, 6 f�vrier 1946

Fait � Peutie (Vilvorde) le 26 avril 2015 par les administrateurs mentionn�s ci-apr�s:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

er

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou ia fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

" au Moniteur belge

Volet B - Suite

"Corps Royal des Cadets de Marine-Belgique" asbl, avenue de Broqueville 300 boite 2 � 1200 Woluwe Saint Lambert, Num�ro d'entreprise 408185797, Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Butaye Jos� Debouvry Charles

Vice-pr�sident Pr�sident

05/06/2015

�� In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

D4e44 I Efuet

Voor- u ~~e

behoude ~~, ~~

aan het

Belgiscl

Staatsbh

IIu~iiu~iiAiiui

1 079975>

f.' ,r~I~~ kelz.U.U.rd de~ r zeehes -

Benaming : KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BLGIE

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe Ondernemingsnr : 408185797

Voorwerp akte : WIJZIGING VAN DE RAAD VAN BESTUUR - BENOEMING DAGELIJKS BESTUUR

1< De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETrENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Peutie (Vilvoorde) op 26 april 2015, hebben met gewone meerderheid van stemmen:

- het ontslag als bestuurder aanvaard van de heer.

Godts Marc, Tervurenlaan 328, 1150 Sint-Pieters-Woluwe - Tienen, 16 juni 1967

- herbenoemd tot bestuurder de heren:

Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september 1934 Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette -Welkenraedt, 7 juni 1949

2, De leden van de vzw KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, samen in gewone statutaire Algemene Vergadering gekomen te Peutie (Vilvoorde) op 26 april 2015, hebben volgende personen aan wie het dagelijks bestuur is opgedragen en die de vzw afzonderlijk kunnen verbinden, met gewone meerderheid van stemmen (her)benoemd:

- Algranati Jacques, Langestraat 273 bus 2, 1620 Drogenbos - Kolwezi, 9 maart 1964 - Verantwoordelijke

Administratie

- Feldberg V�ronique, Jean Benaetsstraat 93 bus 4, 1180 Ukkel - Elsene, 14 maart 1969 - Penningmeester

nationaal

- G�sken Peter, Gemehret 94, 4701 Eupen - Eupen, 24 september 1938 - Sectie Eupen

3. Ingevolge deze ontslagen I (her)benoemingen, is de Raad van Bestuur ais volgt samengesteld:

- Debouvry Charles, Eendenplasstraat 66, 9940 Evergem - Moeskroen, 19 juni 1958 - Voorzitter

- Lion Jean-Louis, de Broquevillelaan 300 bus 2, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Schaarbeek, 8 september

1934 - Ere-voorzitter en Bemiddelaar

- Butaye Jos�, Kerspelstraat 3/201, 3001 Leuven - Poperinge, 1 november 1952 - Vice-voorzitter en

Afdeling Leuven

- Bouchet Philip, Meester Surinxstraat 9, 3530 Houthalen-Helchteren - Hasselt, 4 juni 1975 - Afdeling

Hasselt

- Grootaers Dirk, Volmolenstraat 49, 2500 Lier - Lier, 6 december 1958 - Afdeling Geel

- Rivir Michel, Avenue Jacques Georgin 9, 1342 Limelette - Welkenraedt, 7 juni 1949 - Verantwoordelijke

Public Relations en Afdeling Brussel

- Sorgeloos Alain, Vogelpers 55, 1500 Halle - Anderlecht, 13 september 1963 - Verantwoordelijke Operaties,

verantwoordelijke Opleidingscentrum en Afdeling lttre

- Van der Velden Luc, Miraeusstraat 15, 2018 Antwerpen - Antwerpen, 8 april 1958 - Afdeling Antwerpen

- Vandevyver Frederick, Snipgatstraat 4, 8432 Middelkerke - Oostende, 4 februari 1985 - Afdeling Oostende

- Verheyden Midtel, Roodebeeksteenweg 80, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe - Etterbeek, 6 februari 1946

Gedaan te Peutie (Vilvoorde) op 26 april 2015 door de hierna vermelde bestuurders:

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Luik B - Vervolg

"Koninklijk Marine Kadettenkorps-Belgi�" vzw, de Broquevillelaan 300 bus 2 te 1200 Sint-Lambrechts- i Woluwe, Ondememingsnummer 408985797, Gerechtelijk arrondissement Brussel,

Butaye Jos� Debouvry Charles

Vice-voorzitter Voorzitter

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, AFGE…

Adresse
DE BROQUEVILLELAAN 300 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, AFGEKORT : MARINEKADETTEN

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, AFGE…

Coordonnées
KONINKLIJK MARINE KADETTENKORPS-BELGIE, AFGE…