KOOL KIDS KLUB

Dénomination : KOOL KIDS KLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.653.535

Publication

28/04/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Ob let de l'acte : ..S-17,170

Les soussign�s :

Pour chaque fondateur personne physique

Keymeulen Joy, domicili�e rue du Menuet 4/17 � 1080 Molenbeek, n�e � Anderlecht le 17/10/1990;

Vermeylen Thomas, domicil� rue du Menuet 4/17 � 1080 Molenbeek, n� � Uccle le 19/10/1989

Vermeylen Anne, domicili�e rue Louis Van Beethoven 12 � 1070 Anderlecht, n�e � Ixelles le 24/06/1957 ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1er - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. l.D�nomination

L'association est d�nomm�e Kool Kids Klub.

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2.Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale, � 12, rue Louis Van

Beethoven, 1070 Anderlecht.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur

ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3.Objet Social, But et Dur�e

L'association a pour objet : la cr�ation, l'animation, la formation, la production, le d�veloppement, la promotion, l'�dition, la diffusion de toute forme d'expression artistique ainsi que l'organisation au sens large de tous stages, expositions, activit�s, �v�nements ou spectacles li�s � toute forme d'expression artistique, ainsi que la gestion des droits d'auteur y aff�rents, La formation aux m�dias et technologies, la cr�ation, vente d'objets de communication graphiques (cr�ation de sites internet, graphisme, infographie) ainsi que la promotion d'artistes sont �gaiement des objectifs poursuivis.

La cr�ation, gestion, maintenance de sites internet de type r�seau social ainsi que la mise en place de plate-forme d'�changes de bien et services � but non lucratif et la conscientisation � l'�cologie font �galement partie des objectifs poursuivis.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � cet objet. En vue de la r�alisation de son objet social, l'association peut entre autre acqu�rir, recevoir, g�n�rer tous bien meubles et immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs ou donations, disposer de tous pr�ts, contributions, avances ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplir, d'une mani�re g�n�rale, tous les actes d'administration, de disposition, d'acquisition dans le cadre de son activit� et n�cessaire � celle-ci.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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L'association pourra aussi offrir � ses membres moyennant une r�tribution pour amortir ses co�ts ou conc�der � une association ou soci�t� tierce, diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que d�bit de boissons alcoolis�es ou non, petite restauration, location ou vente de mat�riel de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (�crite, informatique, multim�dia, num�rique,...), etc.

Cet objet peut �tre r�alis� de mani�re g�n�ralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son objet ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation,

L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ� tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet social. De m�me, elfe pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

L'association a pour but l'aide, la promotion et le d�veloppement de la cr�ation artistique, l'acc�s � la connaissance, l'�change entre artistes, ainsi que l'aide sociale et humanitaire. L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres.

Art. 4,Dur�e de l'association

L'association est constitu�e � dater du jour du d�p�t des pr�sents statuts au greffe du Tribunal de

Commerce comp�tent, pour une dur�e illimit�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps par l'assembl�e g�n�rale,

Titre Il - Membres

Art. 5.Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents. Le nombre de membres est illimit� et est fix� � un minimum de trois membres effectifs, Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6.Membres effectifs

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e � la majorit� simple.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.

Art. 7.Membres adh�rents

Sont membres adh�rents ? tous ceux qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci,

Les membres adh�rents sont admis sur base d'une fiche de candidature �tablie par le Conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale,

Art. 8.O�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission

au conseil d'administration,

Le Conseil d'administration d�cide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adh�rents, � soumettre � la prochaine Assembl�e g�n�rale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapport�s. Le membre menac� d'exclusion a le droit d'�tre pr�alablement entendu par le Conseil d'administration. Le Conseil d'administration peut �galement suspendre un membre effectif ou adh�rent pour la p�riode qu'il estime justifi�e,

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa d�cision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assembl�e g�n�rale qui statue en dernier ressort � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les h�ritiers et ayants droit au membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Art. 9.Registre des membres effectifs

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L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du Conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de fa r�ception de la demande.

Titre Ill - Cotisations

Art. 10.Cotisations

Les membres effectifs sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e

g�n�rale et ne peut d�passer 500 euros.

Les membres adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par

l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 350 euros.

Les membres adh�rents souhaitant payer une cotisation mensuelle en adresseront la demande �

l'assembl�e g�n�rale. Le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 35 euros.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 11.Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union, et � tour de r�le. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

" la modification des statuts ;

" l'exclusion de membres ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

" l'approbation des comptes et des budgets ;

" la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

" l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications ;

" la dissolution volontaire de l'association ;

" la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

" la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association

" tous les cas exig�s dans les statuts.

" d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout

administrateur, tout v�rificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilit�e �

repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale ;

" le membre ayant omis de payer sa cotisation apr�s un rappel et end�ans le mois de ce rappel sera consid�r� comme d�missionnaire.

Art,13.Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l'ann�e. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 14.D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que deux tiers de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

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* MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 15.Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se

faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir

qu'une procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assembl�e g�n�rale que s'ils sont en r�gle

de cotisation.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Art. 16.Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � fa loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la lol du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution dolt �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". 11 en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge At17.Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. lis sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 18.Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du mandat

L'association est g�r�e par un conseil d'administration de 2 administrateurs, tant que les membres effectifs sont au nombre de 3 et de 3 administeurs au del� du nombre cit�, membres de l'association, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Les membres du conseil d'administration, apr�s un appel � candidatures, sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es.

Le mandat d'administrateur, en tout temps r�vocable par t'assembl�e g�n�rale, est de cinq ans.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le Conseil d'Administration sous r�serve d'approbation de la prochaine Assembl�e G�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19.D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inf�rieur au nombre minimum d'administrateurs fix� � l'article 18.

Art. 20.Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de

deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Art. 21.D�lib�ration

Un membre du conseil d'administration absent ne peut donner � quiconque un pouvoir de la repr�senter.

Sauf mention contraire, le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que 2i3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix la voix du plus ancien des membres du conseil d'administration est pr�pond�rante.

Art. 22.Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens

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meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

M. M. Adm%nistvatews

Le mandat d'administrateur est gratuit.

Aussi, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

Les administrateurs peuvent faire l'objet d'un contrat d'emploi dans le cadre de l'ASBL, � condition que le

contrat mentionne avec pr�cision les t�ches qui seront accomplies en tant qu'employ� et celles accomplies en

tant qu'administrateur.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association que de l'ex�cution de leur mandat.

Le mandat d'administrateur est toujours r�vocable par l'assembl�e g�n�rale qui doit motiver sa d�cision. Titre VI : Gestion journali�re

Art. 24.D�l�gatlon � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re � un Administrateur-d�l�gu�, membre du conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la r�mun�ration. 11 peut �gaiement conf�rer tout pouvoir � un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s conjointement, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par deux membres du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de 5 ans. Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Titre VII Repr�sentation

Art, 25. Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant en coll�ge qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis- �-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration,

Les restrictions aux pouvoirs de l'organe de repr�sentation f�d�rale sont inopposables aux tiers, m�me si elles sont publi�es sauf dans l'hypoth�se o� l'association �tablit, dans le chef du tiers, une mauvaise foi caract�ris�e.

Les personnes charg�es, en qualit�s d'organe(s), de repr�senter l'ASBL, sont d�sign�es par le conseil d'administration parmi les administrateurs qui composent le conseil,

La dur�e du mandat, renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de maximum cinq ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa

qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r�

� la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 26.Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Titre VIII Comptes, Budgets et Exercice Social

Art. 27. Comptes

L'association tient une comptabilit� conforme aux r�gles impos�es par la loir du 27 juin 1921 adapt�e et

modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s d'application.

Art. 28. Budget

MOD 2,2

Volet B - Suite

Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant ainsi qu'un rapport d'activit�s seront

soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale.

Le budget pr�sente les produits et les charges de l'exercice social suivant.

Les comptes sont d�pos�s conform�ment � la loi du 27 juin 1921 adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai

2002.

Art. 29. Exercice social

L'exercice social commence le 1er Janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Art. 30. V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale confie le contr�le des comptes � un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes, membres ou non de l'association, nomm�(s) pour 3 ans et r��ligible(s), charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son (leur) rapport annuel.

Titre IX Dispositions diverses

Art. 31.R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 31,Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Art, 32.Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par La lai du 27 juin 1921,

modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Les statuts �tant arr�t�s, l'Assembl�e g�n�rale �lit en qualit� de membres du premier Conseil

d'administration :

- Keymeulen Joy, domicili�e rue du Menuet 4/17 � 1080 Molenbeek, n�e � Anderlecht le 17/10/1990

- Vermeylen Anne, domicili�e rue Louis Van Beethoven 12 � 1070 Anderlecht, n�e � Ixelles le 24/08/1957

qui acceptent ce mandat,

Joy Keymeulen est nomm�e en tant qu'Administrateur D�l�gu� et accept� de mandat.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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Monjteur

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Coordonnées
KOOL KIDS KLUB

Adresse
RUE LOUIS VAN BEETHOVEN 12 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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