KRAV ORGANISATION, EN ABREGE : K.O.

Dénomination : KRAV ORGANISATION, EN ABREGE : K.O.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 545.840.279

Publication

10/02/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : KRAV ORGANISATION

(en abr�g�): K.O.

Forme juridique: ASBL

Si�ge: Avenue des Troubadours, 25 � 1083 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille quatorze, le 1er janvier, les soussign�s :

-Isabelle VILLETTE domicili�e Jan de Ridderlaan, 111 � 1780 Wemmel 1000 Bruxelles

-Chantal VAN TIEGHEM domicili� Avenue des troubadours, 25 � 1083 Ganshoren

-Geoffrey-Christopher VILLETTE domicili� Jan de Ridderlaan, 111 � 1780 Wemmel 1 000 Bruxelles

ont d�cid� de constituer entre eux et les personnes qui en feront ult�rieurement partie, une association sans but

lucratif (ASBL) dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit :

Titre 1 : D�nomination, si�ge, dur�e

Article 1 :

L'association ainsi form�e prend le nom de� KRAV ORGANISATION>> en abr�g� K.O.

Article 2 :

Le si�ge social est fix� Avenue des Troubadours, 25 � 1083 Bruxelles (arrondissement judiciaire de Bruxelles). Il

peut �tre transf�r� sur simple d�cision du Conseil d'administration. Toute modification du si�ge social devra faire

l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur belge.

Article 3:

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps. Titre 2 : Objet social

Article 4:

L'association a pour but de favoriser par tous les moyens disponibles le d�veloppement du Krav Maga et du sport en g�n�ral. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre 3 : Membres

Article 5:

L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres. �

Article 6 :

Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du Conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

a) faire la demande par �crit au conseil d'administration

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Krav organisation

(en abr�g�) : K.O.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue des Troubadours 25

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14301402*

Volet B

0545840279

1083

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Ganshoren

Greffe

D�pos�

06-02-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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b) exprimer son adh�sion aux statuts

c)exprimer son d�sir de contribuer de mani�re active au but social.

Le Conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de

contribuer utilement � la gestion. Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les

repr�senter au sein de l'association.

Article 7:

Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8:

La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande, elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent, se conforment aux statuts et sont en r�gles de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autres � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9:

La cotisation annuelle des membres est fix�e par le Conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 50 EUR.

Article 10 :

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'administration.

Article 11 :

Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif, toutefois cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12:

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d�

n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni

apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 4 : Assembl�e g�n�rale

Articles 13 :

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14:

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents

statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

a) les modifications aux statuts sociaux ;

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

c)l'approbation des budgets et des comptes ;

d) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes ;

e)la dissolution volontaire de l'association

f) L exclusion d'un membre effectif

Article 15:

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16:

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale par simple lettre, fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement. au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17:

Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18:

Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19:

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et abstentions.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 20:

L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que les points � l'ordre du jour ne portent pas sur une modification des statuts. Le point << divers >> ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21 :

Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par un administrateur, ainsi que les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 5 : Conseil d'administration

Article 22:

L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de 6 ans maximum par l'assembl�e g�n�rale. Si l'association n'est compos�e que de trois membres, le conseil d'administration ne sera compos� que de deux personnes.

Article 23 :

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24:

Le Conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement, un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le Conseil d'administration.

Article 25 :

Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois que l'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26:

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27:

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28 :

Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29:

Les d�cisions du Conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30 :

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association

par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31 :

A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le

Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32:

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Le mandat pourra �tre r�mun�r� sur d�cision de l'assembl�e

g�n�rale.

Titre 6 : Exercice social, budget et comptes

Article 33:

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 34:

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration, l'assembl�e pourra d�signer un v�rificateur aux

comptes charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 7 : Dissolution, liquidation

Article 35:

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin sociale d�sint�ress�e.

Titre 8 : R�glement d'ordre int�rieur

Article 36:

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration a l'assembl�e g�n�rale. Des

modifications a ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant a la majorit� simple

des votes valablement exprim�s.

Titre 9 : Arbitrage

Article 37:

En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres

et le Conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e a un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant

conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

Titre 10 : Dispositions transitoires

Article 38:

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de 6 ans :

-Nicolas VILLETIE domicili� � Klauwaartslaan, 35 � 1853 Strombeek-Bever (mandat non r�mun�r�)

-Isabelle VILLETIE domicili�e Jan de Ridderlaan, 111 a 1780 Wemmel 1000 Bruxelles (mandat non r�mun�r�)

Le mandat prendra fin lors de la lev�e de l'assembl�e g�n�rale statuant sur� les comptes cl�tur�s au 31/12/2019

Lors de sa premi�re r�union, le conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu� :

-Nicolas VILLETIE

Le mandat prendra fin lors de la lev�e de l'assembl�e g�n�rale statuant sur les comptes cl�tur�s au :

31/12/2019

Isabelle VILLETIE

Chantal VAN TIEGHEM

Geoffrey-Christopher VILLETTE

Mentionner

Coordonnées
KRAV ORGANISATION, EN ABREGE : K.O.

Adresse
AVENUE DES TROUBADOURS 25 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

KRAV ORGANISATION, EN ABREGE : K.O.

Association sans but lucratif

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Coordonnées KRAV ORGANISATION, EN ABREGE : K.O.

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