LA BASTIDE-ASSOCIATION PSYCHOLOGIQUE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA BASTIDE-ASSOCIATION PSYCHOLOGIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 412.672.345

Publication

10/11/2014
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Déposé I Reçu [e

n OCT. 2014

Greffe

tribunal dC Commerce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : Forme juridique : LA BASTIDE - ASSISTANCE .eeQ :Q,GMUgrt.Ixelles

Siège : ASBL

N° d'entreprise : Objet de l'acte : 20/200 Dédale du Campanile, 1200 Woluwé St Lambert

412 672 345

Conseil d'Adminintration : Démission - Réélections d'administrateurs, Commissaire aux comptes - Nomination



Par suite de l'assemblée générale ordinaire du 18 juin 2014 :

Réélection d'administrateurs :

Dr BURQUEL Charles, 20 Avenue du Bois de la Cambre ;1170 Bruxelles

Mme NOEL Anne, 25 Bd Albert Elisabeth ; 7000 Mons ,

Mme WIBABARA Jacqueline, 9 Duivenstraat ; 3090 Overijse

respectivement en tant que Président et Administrateurs du Conseil d'administration Par suite de l'assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2014 :

1. Démission de l'Administrateur :

Dr Rossilon Jean Octave

Le Conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

Président : Dr BURQUEL Charles ;

Administrateur: Mme JEANTY Michelle ;

Administrateur : Mme NOEL Anne ;

Administrateur : Mme WIBABARA Jacqueline

2. Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes :

FERNAND MAILLARD & CO Soc Civ SPRL, 107, Avenue de Nivelles à 1300 Limai, représentée par Fernand MAILLARD. Le mandat prend cours à partir de l'exercice comptable 2014 pour une durée de 3 ans.

Michelle JEANTY

Secrétaire du CA

Mentionner sur'la dernière page du Volet B : Au recto : No-ni ëf qualité du notaire instrumentant ou de ka personne-ou dès personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou fa fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

13/11/2012
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : LA BASTIDE - ASSISTANCE PSYCHOLOGIQUE

Forme juridique : ASBL

Siège : 20/200 Dédale du Campanile, 1200 Woluwé St Lambert

N' d'entreprise : 412 672 345

Malet de L'acte : MODIFICATION DES STATUTS ; CONSEIL D'ADMINISTRATION - DEMISSION

ELECTIONS ; COMMISSAIRE AUX COMPTES - DEMISSIONS NOMINATION

Suite à l'assemblée générale du 22 mai 2012 ; il a été décidé ce qui suit : les anciens statuts sont annulés et remplacés par les suivants

CHAPITRE i : Dénomination, But, Durée

Article ler : L'association prend comme dénomination : « la Bastide  Assistance psychologique »

Article 2 : Le siège social est établi à 1200 Woluwé-Saint-Lambert, Dédale du Campanile 20/200, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Il peut être transféré en tout lieu de Belgique par décision

de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour modifier les statuts.

Article 3 : L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, l'aide aux personnes présentant des

difficultés psychologiques et sociales, ou un handicap mental. Elle pourra organiser toute activité

utile à cette fin, en particulier la création et la gestion d'un ou plusieurs centres d'hébergement

destinés à accueillir ces personnes. Elle pourra aussi exercer, à titre accessoire, certaines activités

économiques à condition que le produit de cette activité soit uniquement destiné à la réalisation

de l'objet principal,

Article 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute. CHAPITRE Il :- Membres

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et pourra comprendre des membres adhérents

et des membres protecteurs. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois pour

les membres effectifs et n'est pas limité pour les autres catégories de membres.

Article 6 : Seuls les membres effectifs possèdent la plénitude des droits, rattachés à la qualité du membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale.

Article 7 : Sont membres effectifs :

- les membres au présent acte ;

- tes personnes physiques ou morales légalement constituées, admises ultérieurement en cette qualité par

l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des voix présentes et représentées sur présentation

du conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes physiques qui, désirant aider l'association ou participer aux activités

de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil

d'administration statuant à la majorité absolue des voix présentes et représentées.

Sont membres d'honneur les personnes que l'assemblée générale se propose d'accueillir en son sein à ce

titre et qui en font la demande.

Toute personne désirant être membre effectif, adhérent ou d'honneur de l'association doit adresser une

demande écrite au président du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation a l'égard des bers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 8 : Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit aux administrateurs. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des membres et à la majorité des deux tiers des voix. Une fois l'associé entendu, il se retire pour permettre à l'assemblée de délibérer et de statuer en dehors de sa présence. Les membres absents à deux assemblées générales annuelles consécutives et qui ne se sont pas faits excuser, sont considérés comme démissionnaires.

Article 9 ; Les associés démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers

d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni

relevé ou reddition de comptes, ni opposition de scellés, ni inventaire,

Article 10 ; Les membres ne sont astreints à aucune cotisation, Les membres n'encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'association.

Article 11 : Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans les huit jours qui suivent la modification. If indiquera pour les personnes physiques le nom, le prénom ; le domicile légal, le lieu et la date de naissance et pour les personnes morales, le nom, la forme juridique, le numéro de TVA ou d'entreprise, l'adresse du siège social. Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l'association.

CHAPITRE III : - Assemblée générale

Article 12 ; L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Pour rappel, les pouvoirs que lui réserve !a loi sont

- La modification des statuts dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 13, alinéa 1 des

présents statuts ;

- La nomination et la révocation des administrateurs;

- L'approbation du budget et des comptes ;

- L'octroi de la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

- La dissolution de l'association dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 13, alinéa 3 des

présents statuts,;

- L'exclusion des membres effectifs dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 13, alinéa 2 des

présents statuts;

- L'autorisation au conseil d'administration de déléguer ses pouvoirs à un tiers ;

- L'affectation des biens en cas de dissolution de l'association ;

- La transformation de l'association en une société à finalité sociale ;

- La rédaction et la modification du règlement d'ordre intérieur.

Article 13 : Les règles légales particulières pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont respectivement les suivantes :

1° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans !a convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

2° l'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

3° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les deux tiers des membres

sont présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la

première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit

le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de

quinze jours après la première réunion,

Aucune décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des

membres présents ou représentés.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 14 : L'assemblée générale ordinaire se réunit obligatoirement chaque année avant le 30 juin. Une

assemblée générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que les circonstances l'exigent et doit l'être

lorsqu'un cinquième au moins des membres associés en fait la demande par écrit.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire et/ou électronique ,

signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée.

La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Article 15 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par un administrateur désigné par les membres du conseil d'administration.

Article 16 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Chaque

membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée, Il peut se faire remplacer par un autre membre

effectif au moyen d'une procuration écrite, sans que celui-cl ne puisse être porteur de plus d'une

procuration.

L'assemblée générale peut valablement délibérer dés que la moitié de ses membres sont

présents ou représentés. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés,

Article 17 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux qui sont

signés par le président ou deux administrateurs et conservés dans un registre au siège social où

les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt

par simple lettre signée par le président.

CHAPITRE IV : - Conseil d'administration

Article 18 : L'association est gérée par un conseil d'administration composé au minimum de trois membres,

nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elfe. Si seules trois personnes

sont membres de l'association le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

La durée des mandats est de trois ans. Ils sont renouvelables. En cas de vacance d'un mandat,

l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il

remplace.

Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Article 19 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire, dont les attributions sont définies par le règlement d'ordre intérieur. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur désigné par ses pairs en début de séance.

Article 20 : Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. La convocation contient l'ordre du jour, Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et conservés dans un registre au siège social.

Les membres effectifs peuvent en obtenir une copie sur simple demande ou en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2001 Les extraits à en fournir, en justice ou ailleurs, sont signés par le président ou par deux administrateurs.

Article 21 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de l'association, sauf ceux qui sont réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Article 22 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège, Le conseil peut, à tout moment, révoquer les délégations consenties.

Article 23 : Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière et liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes de gestion journalière sont signés par les personnes en charge de la gestion journalière et les actes liés à une délégation spéciale sont signés par les personnes déléguées à cet effet.

Volet. B - Suite

Le Conseil veillera à faire publier aux Annexes du Moniteur belge, toute modification concernant la composition du conseil, l'identité de la personne déléguée à la gestion journalière et l'identité des personnes habilitées à signer des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journalière ou autres, au plus tard dans le mois qui suit la modification.

CHAPITRE V : Dispositions diverses

Article 24 r L'exercice comptable prend cours le ler janvier et se termine le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont établis par le conseil d'administration selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 et soumis à l'assemblée générale pour approbation.

Article 25 : Les opérations financières de l'association sont contrôlées par un ou plusieurs commissaires, élus par l'assemblée générale pour trois ans. Ils sont rééligibles. lis exercent leur droit de contrôle en prenant connaissance des écritures comptables au siège de l'association. Ils soumettent à l'assemblée générale les résultats de leur mission avec les propositions qu'ils jugent convenables.

Article 26 : En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une oeuvre de but et objet analogue à ceux de la présente association.

Article 27 : Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts sont réglés conformément à la loi du 27juin 1921, du 2 mai 2002 et du 16 janvier 2003.

Lors de la même assemblée générale, il a été décidé ce qui suit

1, Démission de l'Administrateur

Mme THILL Marie Thérèse, 33 Av. GrandChamp, 1150 Bruxelles

2. Nomination des Administrateurs :

Mme JEANTY Michelle, lA Av. du Prince Héritier, 1200 Bruxelles

Dr ROSILLON Jean, 77, Av. Emile Vandervelde, 1200 Bruxelles

Le Conseil d'Administration, réuni ce même jour, est composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

Dr BURQUEL Charles : Président

Mlle Anne NOEL : Administrateur

Mme WIBABARA Jacqueline : Administrateur

Mme JEANTY Michelle : Administrateur

Dr ROSILLON Jean : Administrateur

A la suite de la même assemblée générale, afin de régulariser la situation, il a été décidé ce qui suit :

Nominations et démissions des commissaires aux comptes

1, Démission de

Mr MOTTARD Dominique, 30, Rue de la Source, 4000 Waremme, nommé commissaire aux comptes le 23 mars 2003

2. Nomination et démission de :

Mr GISTELINCK Vincent, 258, Av. des Pagodes, 1020 Laeken, commissaire aux comptes du 01/01/2007 au 31/12/2010.

3. Nomination de

La Soc Clv SPRL Fernand MAILLARD, représenté par Fernand MAILLARD, 107, Av. de Nivelles, 1300 Limai, commissaire aux comptes du 01/01/2011 au 3111212013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto . Nom e qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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22/11/2011
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Siège 20/200 Dédale du Campanile, 1200 Woluwé St Lambert

N' d'enttopnse - 412 672 345

Obiet de l'acte : CONSEIL D'ADMINISTRATION - REELECTIONS - DEMISSIONS - ELECTION

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Greffe

Bijlagen.bij het Belgisch Staatsblad -22/11/2011- Annexes du Moniteur. belge

Par suite de rassemblée générale du 05/06/2007,

Réélections des administrateurs :

Dr Charles BURQUEL, 20, Av du bois de la Cambre, 1170 Bruxelles,

Mme Mme THILL Marie Thérèse , 33 Av. Grandchamp, 1150 Bruxelles,

Le conseil d'administration, réuni ce même jour, est donc composé des personnes suivantes , aux fondions de:

Dr BURQUEL Charles : Président

Mme THILL MarieThérèse : Vice-présidente et secrétaire

Mme NOEL Anne : Administrateur

Par suite de l'Assemblée générale du 29/04/2008

1. Démission de l'administrateur :

Mme CASSIERS Marie Claude, 12 Rue de Namur Perwez, 5080 la Bruyère,

2. Réélection d' administrateur :

Mme NOEL Anne, 25 Bd Albert Elisabeth, 7000 Mons

3. Nomination de l' administrateur :

Mme WIBABARA Jacqueline, 9 Duivenstraat, 3090 Overijse, née à NGOMA (RWANDA) le 09/0611969.

Le conseil d'administration, réuni ce même jour, est donc composé des personnes suivantes , aux fonctions de:

Dr BURQUEL Charles : Président

Mme THILL MarieThérèse : Vice-présidente et secrétaire

Mme NOEL Anne : Administrateur

Mme WIBABARA Jacqueline : Administrateur

Mentionner sur ia nerniere one 6u +fQtet !3 Au recto t."flS7` attlF:á+,'.l_ r pcStJr!`._ C.f

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Volet B - stap

Par suite de l'Assemblée générale extraordinaire du 24/06/2008 :

1. Nomination de I' administrateur :

Mr ROLAND Samuel, 21 Bd Sainctelette, 7000 Mons, né le 20/04/1971 à Ath (Belgique)

Le conseil d'administration, réuni ce même jour, est donc composé des personnes suivantes , aux fonctions

J Réservé

au

Moniteur

belge



de :

Dr BURQUEL Charles : Président

Mme THILL MarieThérèse : Vice-présidente et secrétaire

Mme NOEL Anne : Administrateur

Mme WIBABARA Jacqueline : Administrateur

Mr ROLAND Samuel : Administrateur

Par suite de l'Assemblée générale extraordinaire du 21/06/2011 :

1. Démission de l'administrateur:

Mr ROLAND Samuel, décédé le 1510212010.

2. Réélections des administrateurs :

Dr Charles BURQUEL, 20 Au du bois de la Cambre, 1170 Bruxeiles,

Mme THILL Marie Thérèse , 33 Av. Grandchamp, 1150 Bruxelles,

Mme NOEL Anne, 25 Bd Albert Elisabeth, 7000 Mons

Mme WIBABARA Jacqueline, 9 Duivenstraat, 3090 Overijse

Le conseil d'administration, réuni ce même jour, est donc composé des personnes suivantes , aux fonctions de :

Dr BURQUEL Charles : Président

Mme THILL MarieThérèse : Vice-présidente et secrétaire

Mme NOEL Anne : Administrateur '

Mme WIBABARA Jacqueline : Administrateur

Marie Thérèse THILL

Vice - Présidente et Secrétaire du CA

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes . ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/02/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur--belge __

après dépôt de l'acte

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N' d'entreorise : 412.672.345

Dénomination

(en entier) : La Bastide - Assistance Psychologique

(en abrégé) "

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Dédale du Campanile, 20/2001200 Woluwé Saint-Lambert

Obiet de l'acte : Délégation à la gestion journalière

Lors de sa réunion du 20 janvier 2015, ie Conseil d'Administration nomme à la gestion journalière: Mme SAMMARI Leyla, 33, Rue Beyseghem, 1120 Bruxelles, née à Bruxelles le 27 février 1966; Mr MINNEN Marc, 9, Rue du Vignoble 1190 Forest, né à Ixelles le 12 octobre 1959; tous deux en qualité de délégués.

Les autres membres:

Mr OPENGE DJAMBA WA TULAMBA, 147, Chaussée de Bruxelles, 7850 Petit-Enghien;

Mr WEGER Jan, 1A, Avenue Prince Héritier, 1200 Bruxelles;

sont démissionnaires de la gestion journalière

Le Président du CA

Charles BURQUEL

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom at qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme e l'égard dos tiers

Air verso - Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA BASTIDE-ASSOCIATION PSYCHOLOGIQUE

Adresse
DEDALE DU CAMPANILE 20, BTE 200 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale