LA CHOSE A TROIS JAMBES, AFGEKORT : C3J

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LA CHOSE A TROIS JAMBES, AFGEKORT : C3J
Dénomination : LA CHOSE A TROIS JAMBES, AFGEKORT : C3J
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 546.923.711

Publication

28/02/2014
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Art.1. L association est dénommée «La chose à trois jambes», en abrégé « C3J »

Art.2. Son siège social est établi en Belgique, dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles, et fixé au 46, Rue Traversière, 1210, Saint-Josse-ten-noode. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art.3. L association « La chose à trois jambes » a pour but d une part, de soutenir et de promouvoir la création artistique dont notamment la création audio-visuelle et d'autre part,de susciter la création artistique dans le milieu, tant artistique que non artistique afin de stimuler principalement l'expression individuelle et la pensée critique. L'association poursuit la réalisation de ses buts par tous les moyens et notamment :

La conception, la production ou la co-production, la diffusion et la distribution des oeuvres d'art audio-visuelles, les collaborations entre artistes et entre disciplines, l'organisation d'ateliers créatifs et autres projets artistiques participatifs.

1° Borenstein Amir, domicilié 46 rue Traversière, 1210 Bruxelles, né à Haifa le 8.8.1969.

2° Van Der Vaeren Odile, domiciliée 119 Avenue Hansen Soulie, 1040 Bruxelles, née à Louvain le 27.11.1952.

3° Bibas Cyril, domicilié 64 avenue du Parc, 1060 Bruxelles, né à Paris le 15.10.1969.

4° Vanagt Sarah, domiciliée 60 Boulevard d'Ypres, 1000 Bruxelles, née à Bruges le 1.11.1976.

5° Weiss-Borenstein Efrat, domiciliée 46 rue Traversière, 1210 Bruxelles, née à Ramat-Gan le 14.8.1971.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I. Dénomination, siège social, but et durée

TITRE II. Le but et l objet social

STATUTS DE L ASSOCIATION

Les soussignés :

(en abrégé) : C3J

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Traversière 46

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : La chose à trois jambes

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14302107*

Volet B

0546923711

1210

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Saint-Josse-ten-Noode

Greffe

Déposé

26-02-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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En vue de la réalisation de son objet social, l'association peut entre autre acquérir, recevoir, gérer tous biens meubles et immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou privées, recevoir tous legs et donations, disposer de tous prêts, contributions, avances ou rentrées de fonds périodiques ou non et accomplir, d'une manière générale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition dans le cadre de son activité et nécessaire à celle-ci.

Art.4. L association a une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps par l assemblée

générale.

TITRE III. Les membres

Art.5. L association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres effectifs, appelés ci-après « membres », jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

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Art.6. Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d administration et dont la candidature est acceptée par l assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art.7. Les membres peuvent démissionner à tout moment de l association en adressant leur démission

par écrit au conseil d administration. Un membre est réputé démissionnaire s il n assiste pas ou ne se fait pas

représenter à deux assemblées générales consécutives.

Art.8. L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale qui statue à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, ce après avoir entendu ou appelé à fournir des explications le membre qui semble devoir être l objet de cette mesure.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art.9. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès, ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Art.10. Les membres ne paient pas de cotisation annuelle.

Art. 11. L assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion .

Art. 12. L assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 novembre de l année civile.Elle délibère valablement si 2/3 des membres sont présents ou représentés. Dans le cas contraire, une nouvelle assemblée générale sera convoquée dans les quinze jours.

Art. 13. L assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration par courriel ou par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main ou transmise par téléfax, au moins huit jours avant la date de l assemblée. La convocation contient la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Art. 14. Chaque membre a le droit d assister à l assemblée générale. Il peut se faire représenter par un

autre membre porteur d une procuration écrite dûment signée. Chaque membre ne peut être

porteur que d une seule procuration.

TITRE IV. L assemblée générale

Art. 15. Tous les membres ont un droit de vote égal à l assemblée générale.

Art. 16. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés. En cas de partage des voix, la voix du de président séance est déterminante.

Art. 17. L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l assemblée générale et que deux tiers d entre eux acceptent d inscrire ce point à l ordre du jour.

Art. 18. L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, la

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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dissolution et la transformation de l association que conformément aux dispositions prévues par la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

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Art. 19. Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux conservés au siège de l ASBL. Les procès-

verbaux sont rédigés par le (la) secrétaire du conseil d administration ou, en cas

d empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d administration.

Ils sont signés par le (la) président(e) du conseil d administration et par un autre membre du

conseil d administration et conservés dans un registre au siège social de l association.

Tout membre peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement du registre.

TITRE V. Les pouvoirs de l assemblée générale

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Art. 20. L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les

présents statuts.

Les attributions de l assemblée générale comportent le droit :

1°) de modifier les statuts ;

2°) d admettre les nouveaux membres ;

3°) d exclure un membre ;

4°) de nommer et révoquer les administrateurs;

5°) d approuver annuellement les comptes et budget ;

6°) de donner annuellement la décharge aux administrateurs;

7°) d approuver le règlement d ordre intérieur et ses modifications ;

8°) de prononcer la dissolution volontaire de l association ou la transformation de celle-ci en

société à finalité sociale ;

9°) la destination de l actif en cas de dissolution de l association;

10°) tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 21. L association est gérée par un conseil d administration composé de minimum deux

administrateurs, membres de l association, nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Le mandat d administrateur, en tout temps révocable par l assemblée générale, est de trois ans.

L administrateur sortant est rééligible. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 22. Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois, les frais exposés dans l accomplissement de leur mission pourront être remboursés.

Art. 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l association, que de l exécution de leur mandat.

Art. 24. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil

d administration.

Art. 25. Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix de l'administrateur désigné en préambule à chaque réunion est déterminante.

TITRE VI. Le conseil d administration

TITRE VII. Le fonctionnement du conseil d administration.

Art. 26. Chaque administrateur dispose d une voix.

Art. 27. Le conseil d administration est convoqué à la demande de deux administrateurs. Il est présidé par un

administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Il se réunit dès que les besoins s en font sentir.

La convocation au conseil d administration est envoyée par lettre ordinaire ou courriel et

contient la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des

membres présents et représentés marquent leur accord.

Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président ou deux

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administrateurs et conservés au siège social de l association où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

TITRE VIII. Les pouvoirs dévolus au conseil d administration

Art. 28. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association en ce y compris aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige à l arbitrage. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale sont exercées par le conseil d administration.

Art. 29. Le conseil d administration peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs, à des

membres ou à des tiers.

La démission ou la révocation d un administrateur mettent fin à tout pouvoir délégué par le

conseil d administration.

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Art. 30. Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à une personne ou plusieurs personnes agissant individuellement. L association peut désigner comme personne chargée de la gestion journalière un administrateur, un membre ou un tiers.

Art. 31. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est

fixée par le conseil d administration et est de cinq ans.

Le conseil d administration peut, à tout moment, et en justifiant sa décision, mettre fin à la

fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 32. L association tient une comptabilité conforme aux règles imposées par la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés d application.

Art. 33. Les comptes de l exercice écoulé, le budget pour l exercice suivant ainsi qu un rapport

d activités seront soumis annuellement pour approbation à l assemblée générale.

Les comptes sont déposés conformément à la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 34. En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social de l association. En principe, l'actif net de l'avoir social sera distribué à une ou des associations ayant un but similaire.

Art. 35. Toute décision relative à la dissolution est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE IX. La gestion journalière

TITRE XI. Les comptes et budgets

TITRE XII. La dissolution de l association

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

TITRE XIII. Dispositions diverses

Art. 36. Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 37. En cas de divergence ou d'interprétations différentes des deux versions des statuts, la version française prime.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

1° Borenstein, Amir domicilié 46 Rue Traversière, 1210, Bruxelles. Né à Haifa le 8 août 1969

2° Vanagt, Sarah, domiciliée 60 Boulevard d'Ypres, 1000 Bruxelles. née à Bruges le 1 novembre 1976.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 13 Janvier 2014

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kritische reflectie te stimuleren.

De vereniging streeft de verwezenlijking van haar doelen na aan de hand van alle mogelijke middelen, meer in het bijzonder:

- ontwerp, productie of coproductie, verspreiding en distributie van audiovisuele creaties,

- samenwerkingen tussen kunstenaars en tussen disciplines

- organisatie van creatieve workshops en van andere artistieke participatorische projecten.

Zij kan alle roerende en onroerende goederen die zij voor het verwezenlijken van haar doel nodig heeft, bezitten of verkrijgen. Zij kan daartoe alle nuttige rechtshandelingen en daden stellen. Zij kan subsidies verwerven, zowel van de overheid als van private instellingen, zij kan beschikken over giften en schenkingen, leningen, voorschotten en inkomsten van al dan niet periodieke fondsen. Zij is bevoegd om alle handelingen inzake administratie, beschikking en aankoop uit te voeren voor zover deze in overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voor zover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken.

Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd. Ze kan op alle tijden ontbonden worden door de algemene vergadering.

III. Leden

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Art. 5. De vereniging bestaat enkel uit werkende leden. De vereniging zal minstens drie werkende leden tellen. De werkende leden bezitten de volledige rechten die hen uitdrukkelijk door de wet en door de huidige statuten worden toegekend.

Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden elke natuurlijke persoon of rechtspersoon, evenals openbare besturen, die door de raad van bestuur als zodanig worden toegelaten. Wie lid wil worden, dient zijn verzoek om toelating schriftelijk te richten aan

de raad van bestuur. De algemene vergadering beslist vrij over elk verzoek tot toetreding, met twee-derde meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen

Art. 7. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden, mits hij er vooraf kennis van geeft aan de hand van een schriftelijke brief gericht aan de raad van bestuur. Een lid wordt als uittredend beschouwd wanneer hij twee keer na elkaar niet deelneemt aan de algemene vergadering, of zich niet laat vertegenwoordigen.

Art.8. Tot uitsluiting van een lid kan alleen door een algemene vergadering worden besloten, met twee-derde meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen en nadat het lid is gehoord, althans opgeroepen. De raad van bestuur kan het lidmaatschap opheffen van leden die zich schuldig zouden hebben gemaakt aan ernstige schendingen van de statuten of van de wetten, en dit tot aan het besluit van de algemene vergadering.

Art. 9. Het lidmaatschap eindigt van rechtswege ingeval het lid overlijdt, failliet, onbekwaam, of onder voorlopig bewind wordt gesteld.

Art. 10. De leden betalen geen jaarlijkse bijdrage.

Art. 11. De algemene vergadering is samengesteld uit al de werkende leden en wordt voorgezeten door een voorzitter die voor de aanvang van iedere vergadering wordt aangeduid.

IV. Algemene vergadering

Art 12. De algemene vergadering moet ten minste eenmaal per jaar wordenbijeengeroepen, ten laatste op 30 november van het kalenderjaar. De vergadering is enkel rechtsgeldig wanneer twee-derde van de leden aanwezig of gerepresenteerd zijn. In het tegenovergestelde geval zal er een nieuwe algemene vergadering worden bijeengeroepen binnen de 15 dagen.

Art 13. Alle leden moeten door de bestuurder die door de raad van bestuur werd aangesteld schriftelijk worden opgeroepen ten minste acht dagen vóór de vergadering. Deze schriftelijke oproeping gebeurt per brief of per email of per telefax, met vermelding van datum, tijd, plaats en agenda.

Art. 14. Ieder lid heeft het recht om deel te nemen aan de algemene vergadering. Hij kan schriftelijk volmacht

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geven aan een ander lid, die het daarbij behorend stemrecht mag uitoefenen, zonder dat evenwel een lid houder mag zijn van meer dan één volmacht.

Art 15. Alle leden hebben gelijk stemrecht in de algemene vergadering.

Art. 16. De besluiten worden genomen bij absolute meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter van de vergadering.

Art. 17. De algemene vergadering kan enkel beslissingen nemen over de onderwerpen die op de agenda staan. Uitzonderlijk kan een punt dat niet op de agenda staat in behandeling worden genomen, op voorwaarde dat de helft van de leden aanwezig is of vertegenwoordigd is, en op voorwaarde dat twee-derde van hen aanvaarden dat dit punt opgenomen wordt in de agenda.

Art 18. De algemene vergadering kan slechts vergaderen over de wijziging van de statuten, het ontbinden of het veranderen van de vereniging in overeenstemming met de voorzieningen zoals bepaald in de Wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002.

VI. Bestuur

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Art 19. De besluiten worden op schrift gesteld in de notulen die in een ter zetel van de vereniging gehouden bijzonder register. De notulen worden opgetekend door de secretaris van de raad van bestuur of door een andere beheerder die hiervoor wordt aangesteld door de raad van bestuur. De notulen worden ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door een ander lid van de raad van bestuur. Ieder lid kan de notulen inkijken zonder ze te verplaatsen uit het bijzonder register.

Art. 20. De volgende bevoegdheden zijn uitsluitend voorbehouden aan de algemene vergadering zoals vastgelegd door de wet en door deze statuten.

Art. 21. De vereniging wordt bestuurd door een raad van minimum 2 bestuurders, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergaderingen en worden gekozen onder de leden. Het aantal bestuurders moet altijd kleiner zijn dan het aantal leden van de vereniging.

De bestuurders worden benoemd voor 3 jaar. Iedere bestuurder kan ook te allen tijde door de algemene vergadering ontslagen worden. De uittredende bestuurder kan opnieuw verkozen worden voor een volgend mandaat.

Elke bestuurder die benoemd is om een tussentijds opengevallen mandaat waar te nemen, blijft slechts bestuurder tot dat mandaat verstreken is.

V. De bevoegdheden van de Algemene Vergadering

1/ de wijziging van de statuten

2/ de benoeming van nieuwe leden

3/ de afzetting van een lid

4/ de benoeming en de afzetting van de bestuurders en de bepaling van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging

wordt toegekend

5/ de jaarlijkse goedkeuring van de begroting en van de rekening

6/ de jaarlijkse kwijting aan de bestuurders de ontbinding van de vereniging

7/ de goedkeuring van het interne reglement en alle aanpassingen aan het reglement

8/ het ontbinden van de vereniging of de omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk

9/ de bestemming van de activa in het geval van de ontbinding van de vzw

10/ alle gevallen waarin de statuten dat vereisen

Art. 22. De bestuurders voeren hun opdracht uit zonder bezoldiging. De onkosten die voortkomen uit het volbrengen van hun mandaat worden echter wel vergoed.

Art 23. Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht en tot de tekortkomingen in hun bestuur.

Art 24. Iedere bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van bestuur.

VII. Werking van de raad van bestuur

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Art. 25. De beslissingen worden bij absolute meerderheid van aanwezige of gerepresenteerde stemmen genomen.

Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter die bij aanvang van de vergadering werd aangesteld. Zijn stem is doorslaggevend.

Art 26. Iedere bestuurder beschikt over één stem.

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Art. 27. De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door twee bestuurders. De vergadering wordt voorgezeten door een bestuurder die bij aanvang van de vergadering wordt aangeduid.

De raad komt samen zodra dit nodig geacht wordt.

De oproep voor de raad van bestuur gebeurt per brief of per e-mail, met vermelding van de datum, het uur, het adres en de agenda.

De raad van bestuur kan enkel beslissingen nemen over de onderwerpen die op de agenda staan. Uitzonderlijk kan een punt dat niet op de agenda staat in behandeling worden genomen, op voorwaarde dat twee-derde van hen aanvaarden dat dit punt opgenomen wordt in de agenda.

De notulen worden gehouden in een daartoe bestemd register; zij worden ondertekend door de voorzitter van de desbetreffende vergadering of door twee bestuurders. De notulen worden bewaard op de maatschappelijke zetel van de vereniging, waar alle leden er kennis van kunnen nemen.

Art. 28. De raad kan zelf daden van beschikking stellen met inbegrip van, onder meer, het vervreemden van roerende en onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, alle handels- en bankverrichtingen, het lichten van hypotheken...

Zij is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van deze die door de wet of de statuten uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden.

Art. 29. De raad kan zijn bevoegdheid of een gedeelte ervan op zijn verantwoordelijkheid overdragen aan één of meerdere van de bestuurders, of aan derden. Bij het ontslag van een bestuurder verliest deze de bevoegdheden die hem werden toegekend door de raad van bestuur.

Art. 30. De raad kan een gedelegeerd bestuurder benoemen die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent namens de vereniging. Voor de uitvoering van het dagelijks bestuur kan de vereniging een bestuurder, een lid of een derde benoemen.

Art. 31. De duur van het mandaat voor het uitvoeren van het dagelijks bestuur  die kan verlengd worden  is door de raad van bestuur vastgelegd op 5 jaar.

De gedelegeerd bestuurder kan te allen tijde door de raad van bestuur ontslagen worden mits verantwoording van haar besluit.

Art. 35. De vereniging houdt een boekhouding bij volgens de Wet van 27 juni 1921 en gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002, en volgens de gebruiken inzake de verenigingen.

Art. 36. Bij het einde van elk boekjaar sluit de raad van bestuur de rekeningen van het afgelopen jaar en maakt de begroting voor het volgend jaar op; deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd. De rekeningen worden neergelegd volgens de Wet van 27 juni 1921 en gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002.

VIII. De bevoegdheden van de raad van bestuur

X. Begrotingen, rekeningen

IX. Dagelijks bestuur

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Het eerste boekjaar vangt uitzonderlijk aan op deze dag en eindigt op 31 december 2014.

XII. Ontbinding

Art. 34. In geval van ontbinding benoemt de algemene vergadering één of meer vereffenaars. Zij bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de wijze van vereffening. In geval van ontbinding worden de activa overgedragen aan de

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vereniging, stichting of inrichting die een gelijkaardig doel als deze vereniging nastreeft.

Art 35. Alle beslissingen aangaande de ontbinding worden neergelegd en gepubliceerd conform de Wet van 27 juni 1921.

XIII. Diverse bepalingen

Art 36. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de Wet van 27 juni 1921 en de gebruiken inzake de verenigingen van toepassing.

Art 37. De Nederlandse statuten zijn een vertaling van de Franstalige statuten. Enkel de Franstalige statuten worden als rechtsgeldig gezien.

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De algemene vergadering van vandaag heeft volgende personen aangesteld als bestuurder:

1 / Borenstein Amir, gedomicilieerd te Dwarsstraat 46, 1210 Brussel, Geboren te Haifa op 8 augustus 1969;

2/ Vanagt Sarah, gedomicilieerd te Ieperlaan 60, 1000 Brussels. Geboren te Brugge op 1 november 1976;

die dit mandaat aanvaarden.

Opgemaakt te Brussel, op 13 Januari 2014

Coordonnées
LA CHOSE A TROIS JAMBES, AFGEKORT : C3J

Adresse
DWARSSTRAAT 46 1210 SINT-JOOST-TEN-NODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale