LA COMPAGNIE KI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LA COMPAGNIE KI
Dénomination : LA COMPAGNIE KI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.946.087

Publication

12/02/2013
ÿþi - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

N,OD 2,2

Lvr.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

Greffe3 I JAN. 2013

N° d'entreprise : 050Z. 99,.6- 0 g

Dénomination

(en entier) : La compagnie Ki

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL,

Siège : 1033 D boite 106 chaussée d'Alsemberg, 1180 Bruxelles

Objet de l'acte ; Constitution

Les soussignés,

- Johan Vandermiege, domicilié avenue des biches, 16  1180 Bruxelles

- Evrard Croes, domicilié avenue Paul Deschanel, 130  1030 Bruxelles

- Aurélien Berthier, domicile domicilié rue Hélène Ryckmans, 3  1080 Bruxelles

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif et ont arrêté les statuts comme suit :

Titre ler - Dénomination, siège social, but, durée

Article ler:

L'association est dénommée : La Compagnie Ki

Art. 2

Son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

au 1033D boite 106 Chaussée d'Alsemberg, 1180 Bruxelles. Il peut être transféré partout en Belgique sur

décision de l'Assemblée Générale.

Art. 3 :

L'association a pour but d'une part la création et la production de spectacles et d'autre part la sensibilisation du public aux différentes expressions artistiques.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par la production, promotion, organisation, gestion, exploitation et diffusion, sous quelque forme que ce soit, d'expressions culturelles et artistiques, notamment, sans que cette énumération soit limitative, en matières théâtrale, chorégraphique, musicale, picturale, graphique, cinématographique ou télévisée destinées au public.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, engager du personnel artistique, technique, administratif et pédagogique et posséder, soit en fouissante, soit en propriété, tous biens meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son but. Elle a compétence pour réaliser son activité dans tout le pays et à l'étranger.

Art.4 :

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Elle peut en tout temps être dissoute par l'Assemblée Générale statuant aux deux tiers des membres

présents ou représentés.

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MOO 2.2

Titre II - Membres

Art.5 :

Le nombre des membres de l'association est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Art.6 :

Tout candidat à la qualité de membre doit introduire sa candidature par écrit auprès du Conseil

d'Administration qui statue à la majorité simple sur cette demande dans les délais qu'il juge opportuns.

Art.7 :

La qualité de membre se perd :

- par décès, interdiction ou mise sous contrôle judiciaire

- par démission adressée par écrit au Président du Conseil d'Administration

- par exclusion, votée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou

représentés, après avoir été entendu par celle-ci si il le désire,

La perte de la qualité de membre ne confère aucun droit sur le fonds social de l'association,

Art.8 :

Les membres de l'association pourront payer une cotisation annuelle, dont le montant sera fixé par

l'Assemblée Générale et dont le montant ne pourra pas être supérieur à 100 euros ; la responsabilité des

associés est limitée au montant de leur cotisation.-

lis n'encourent du chef des engagements de l'association aucune autre obligation personnelle.

Titre III  Assemblée Générale

Art.9 :

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres de l'association ; elle est le pouvoir souverain de

l'association:

Sont notamment réservés à sa compétence :

- la modification des statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la décharge à octroyer aux administrateurs

- la dissolution de l'association

l'exclusion d'un membre

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

- tous les actes où les statuts l'exigent

Art,10 :

L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an dans le semestre qui suit la clôture des comptes. Elle peut être réunie à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres.

Les convocations contenant l'ordre du jour sont envoyées par courrier simple, courrier électronique ou remise de la main à la main huit jours au moins avant la date prévue,

Art.11 :

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, en son absence, par le

plus ancien des administrateurs présents,

Le secrétariat est assuré parle Secrétaire de l'association.

Chaque membre a le droit d'assister á l'assemblée et de participer aux prises de décision, soit en personne,

soit par l'intermédiaire de tout mandataire membre de l'asbl de son choix. Tous les membres ont un droit de

vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art.12 :

L'Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou

représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées sauf dans

les cas prévus par la loi.

En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante,

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès verbaux, signés par deux

administrateurs et tenus dans un registre spécial. Celui-ci est conservé au siège et peut être consulté à tout

moment par tout membre.

Les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président ou par deux administrateurs,

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MOD 2.2

Titre W - Conseil d'administration

Art. 13:

L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de deux membres au moins et de six membres au plus élus par l'Assemblée Générale à la majorité des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration est nommé pour une durée illimitée.

Seule l'Assemblée Générale est compétente pour nommer ou révoquer les administrateurs.

Tout administrateur est libre de démissionner de ses fonctions en adressant une lettre au Conseil d'Administration. En cas de vacance d'un mandat, l'Assemblée Générale nomme un administrateur provisoire pour achever le mandat,

Art. 14 :

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président et un trésorier. ll peut également élire

un administrateur délégué à qui il attribuerait certains actes de gestion.

Art. 15:

Le Conseil se réunit sur convocation du Président aussi souvent que les intérêts de l'association le réclament ; les convocations se font par courrier simple ou remises de la main à la main huit jours au moins avant la date fixée pour la réunion, sauf cas d'urgence motivé, et doivent mentionner l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration délibère valablement lorsque la moitié au moins de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante..

Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par des procès verbaux signés par le Président et un administrateur et regroupés dans un registre conservé au siège social de l'asbl où il peut être consulté.

Art. 16:

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association à l'exclusion des compétences expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou les statuts.

Les actions juridiques sont poursuivies à la diligence du Président du Conseil d'Administration.

Les actes qui engagent sont signés, sauf délégation spéciale du Conseil d'Administration, par le Président ou un administrateur..

Le Conseil d'Administration peut déléguer certains actes de la gestion quotidienne à un ou plusieurs administrateurs ou agents ; il fixera leurs pouvoirs et éventuellement leur rémunération. La correspondance courante, les actes de gestion quotidienne y compris à caractère financier pourront ne porter que la seule signature de cet administrateur ou agent.

Titre V  Comptes, budget, liquidation

Art. 17:

L'exercice social de ['association s'étend du ler janvier au 31 décembre, sauf le premier exercice qui courra du 01/02/2013 au 31/12/2013. II pourra être modifié par décision de l'Assemblée Générale.

Le premier exercice commencera par exception ce jour pour se terminer le 31 décembre 2013. Chaque année, à la date du 31 décembre, sont arrêtés le compte de résultat et le bilan de l'exercice écoulé et dressé le budget du prochain exercice. Ceux-ci sont soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale, Cette approbation vaut décharge pour le Conseil d'Administration.

Art. 18:

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera les membres du Conseil d'Administration

chargés de la liquidation et fixera leurs pouvoirs.

L'actif net restant après apurement des dettes et acquittement des charges sera affecté à une ou plusieurs

asbl de but analogue à celui de la présente association et désignées par l'Assemblée Générale.

Art. 19:

C P MOR 2.2

Volet B - Suite

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est fait référence aux dispositions de la loi sur les associations sans but lucratif.

Art. 20 :

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

- Johan Vandermiege, domicilié avenue des biches, 16 1180 Bruxelles, né le 19/02/1987 à Charleroi dl.

- Evrard Croes, domicilié avenue Paul Deschanel, 130  1030 Bruxelles, né le 11/11/1962 à Uccle.

Ceux-ci, délibérant immédiatement entre eux, désignent:

Président : Johan Vandermiege

Trésorier : Everard Croes

Fait à Bruxelles en 3 exemplaires le 23 janvier 2013

Johan Vandermiege Evrard Croes Aurélien Berthier

Mentionner sur la dernière page du Volet Q : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LA COMPAGNIE KI

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 1033 D, BTE 106 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale