LA FEUILLE AU VENT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LA FEUILLE AU VENT
Dénomination : LA FEUILLE AU VENT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 509.997.690

Publication

01/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

II i Il III



*13036522*



2 0 FEB 2013

fariuxatza

Greffe

9"t. 690

N° d'entreprise :





Dénomination

(en entier) : LA FEUILLE AU VENT

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de Tournesol, 2 -boîte 5-1070 Anderlecht

Objet de l'acte : CONSTITUTION.

Texte

Les Soussignés

Monsieur DE ATAIDE-DIAS QUIRINO de nationalité apatride, né à Kinshasa, le 06 juillet 1960, domicilié à

1070 Anderlecht, sise rue Tournesol n° 2 boîte 5.

N N60.07.06.501-46

Monsieur MOKE BILO Denis de nationalité congolaise, née à Kinshasa, le 07 juin 1953, domicilié sise rue

de Drève de DIELEGNEM n° 113 à 1090 Jette.,

NN 53,06.07-459-01

Madame DEMULDER MAKANDA Corine de nationalité belge, née à Bruxelles, le 21 juin 1986, domiciliée sise rue de la Constitution n° 49 boîte 3C- 1083 Ganshoren

Madame MOANDA NDETANI, de nationalité belge, née à Kinshasa, le 04 avril 1978, domiciliée sise avenue Van Overbeke n° 214 boîte 12-1083 Ganshoren.

Monsieur KUTA NKULI Bosco, de nationalité congolaise, né à Kinshasa, le 12 janvier 1960, résident en France, sise rue de 11 novembre 1918 n° 3 Ville Neuve La Garonne

Madame TASSIN Madeleine, de nationalité française, née !e 21 août 1965, résidente, en France, sise rue Général Leclerc n° 90- 76-ROUEN

Déclarés membres fondateurs ont constitué conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée parla loi du 02

mai 2002, accordant le statut sans but lucratif aux établissements d'utilité publique

Une ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF dont ils ont arrêté le statut

Comme suit

TITRE Primo (ler)

DÉNOMINATION SIÈGE BUTS ET L'OBJET SOCIAL

1

Association est constituée pour une durée indéterminée le 02 février 2013 sous l'appellation de " La feuille

au vent sans abréviation.

Le siège social est situé dans l'Arrondissement Judiciaire de Bruxelles, sise rue Tournesol n° 2 boite 5-à

1070 Anderlecht.

Article 1 er

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Créer une plate forme d'information et d'échange culturels

Promouvoir l'assistance à la jeunesse désoeuvrée par la pratique du sport en vue d'éradiquer la violence

urbaine et la délinquance.

Création du centre d'initiation de pratique des arts martiaux pour enfants et jeunes et adultes

Promouvoir l'insertion des Jeunes dans la formation professionnelle

Création des centres d'ateliers d'apprentissage pour diverses activités de base dont; la couture pour la

jeunesse féminine et masculine

Electricité, électronique et l'infomiatique.

Soutenir d'autres associations des orphelins

Promouvoir les amitiés entre les peuples

La solidarité ; venir en aide aux personnes âgées et sans famille en RDC

Lutte contre toute forme d'exclusion de la femme.

Promouvoir la modernisation de l'art africain dans sa diversité culturelle

Musique, animation culturelle, art culinaire

Promouvoir la scolarisation pour tous les enfants des familles démunies

Assemblage des habits de seconde main pour l'enfance malheureuse

Assemblage des matériels didactiques scolaires pour le primaire

Création d'une cantine pour la survie des membres

Assemblage des produits pharmaceutiques de 9 ER soin contre les maladies bénignes

Elle accompli toutes les actes juridiques et entreprendre toutes les activités nécessaire ou utiles à la

réalisation de son objet social.

Elle est constituée pour une durée indétemiinée,

Article 2 l'Association peut accomplir des actes juridiques et entreprendre toutes les activités nécessaires

ou utiles à la réalisation de son projet ou de son objet social.

TITRE SECUNDO (II) bis

L'ASSEMBLEE GÉNÉRALE ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 3 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont dévolus et non prévus par les présents statuts, elle peut notamment modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association.

La dissolution de l'association ne se conformant pas aux dispositions légales en la matière, nommer révoquer les administrateurs ou les vérificateurs aux comptes et approuver annuellement les budgets et compte.

TITRE BIS/b

GESTION JOURNALIÈRE ; collégial

Article 4 Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix représentées sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi des présents statuts.

Elle élit le conseil d'administration L'assemblée générale se tient une fois par l'an le premier samedi du mois de décembre.

l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les pouvoirs expressément réservés par la foi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 5 Le Conseil d'administration se réunit le dernier samedi du trimestre

Article 6 Le Président prépare et convoque les réunions du conseil d'administration et de assemblée générale à l'avance par courrier.

Article 7 Le conseil d'administration est composé de 3 personnes, il peut être majorée au plus au moins de cinq personnes ou plus et peuvent être révocable par l'assemblée générale trois sur cinq et ils doivent leurs refus de composer le conseil d'administration.

Il élit dans son sein un Président un Trésorier et un Secrétaire en cas d'empêchement du Président ses fonctions sont assurées par le plus âgés des administrateurs

Article 8 Les administrateurs ne contractent pas en raison de leur fonction et ils n'ont aucune obligation personnelle et sont responsables que dans l'exécution de leur mandat celui-ci est exercé à titre gratuit Article 9 Le conseil d'administration est nommé parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour une durée de deux anse

TITRE TERTIO (III) DEVOIR ET DROIT DE VOTE

Article 10 Peut être membre toute personne manifestant un intérêt certain pour les objectifs poursuivis par

l'association.

Toute candidature doit faire l'objet d'une demande écrite

Article 11 L'association est composée de membres sympathisants et membres effectifs les comparants

dans les présents statuts sont déclarés comme membres fondateurs tous les membres ont droit de vote

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteurs

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

finagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

égal à l'assemblée ordinaire ou extraordinaire, chacun dispose d'une seule voix.

Article 12 Tous les membres effectifs peuvent se faire représentés par un autre membre effectif à

l'assemblée générale et aucun membre ne peut être porteur d'une procuration.

Article 13 Toute personne appartenant à l'ASBL prend fin d'être membre par le décès soit par la démission

par révocation par lettre recommandée

TITRE QUATER (IV)

FINANCE ET RAPPORT DE GESTION

Article 14 L'exercice sociale commence le 1 er janvier pour terminer le 31 décembre Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sercnt annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de mai de chaque année Article 15 Chaque membre est invité dans la mesure de ses moyens à subvenir à, la vie de L'association. L'assemblée générale fixe le montant de 15 Euros de la cotisation mensuelle

L'ASBL vit des fruits de ses activités, des cotisations de membres des dons et legs et subsides. Article 16 le Rapport de gestion est rédigé par le conseil d'administration et se présente à l'assemblée générale

TITRE QUINTER (V) MODIFICATION DE STATUTS

Article 17 des modifications aux présents statuts ne peuvent être apportés que par l'assemblée générale

statuant à la majorité simple des membres ou des représentées.

Toute modification, doit être publiée dans le mois de sa date dans les annexes des moniteurs belges,

Il en est de même de toute modification, démission ou révocation d'administrateur.

Article 18 L'ASBL est dissout dans le cas suivant

* si les conditions de l'article 7 sont réunies sur décision de l'assemblée générale

*dans le cas ou la décision est prise à la majorité qualifiée,

Article 19 dans le cas de dissolution, l'assemblée générale désignera ou le liquidateur déterminera à leur

pouvoir et indiquera à l'affectation de donner l'actif net de l'avoir social à une Association sans but lucratif

poursuivant le but similaire.

Article 20 Tous documents émanant de l'association est signé par la présidence, le secrétaire et le

Trésorier.

Article 21 TOUT CE QUI EST PRÉVUS AUX PRÉSENTS STATUTS EST RÉGLÉ PAR LA LOI DU 27 JUIN 1921 MODIFIÉE PAR LA LOI DU 02 MAI 2002

Lors de la dernière assemblée, iul a été décidé de niommer les Administrateurs suivant:

Monsieur De ATAÏDE DIAS QUIRINO? de nationalité apatride , né à Kinshasa, Ie 06juillet 1960

Domicilié sise rue Toumeso1;2lbte 5-1070 Anderlecht

NN 60-07.06-501-46.

Monsieur MOKE SILO Denis, de nationalité congolaise, née à Kinshasa, Ie 07 juin 1953

Domicilié sise rue De Drève DIELEGHEM n° 113-1090 Jette.

NN 53.06 07-459-01

Madame DEMULDER MAKANDA Corrine, de nationalité belge , née à Bruxelles, le 21 juin 1986. Domiciliée sise rue de la Constitution, n° 49/bte 3C-1083 Ganshoren.

LES MEMBRES FONDATEURS,

Monsieur De ATAÏDE DIAS QUIRINO? de nationalité apatride , né à Kinshasa, le 06 juillet 1960

Domicilié sise rue Toumesol;2lbte 5-1070 Anderlecht

MN 60-07.06-501-46.

Monsieur MOKE BILO Denis, de nationalité congolaise, née à Kinshasa, le 07juin 1953

Domicilié sise rue De Drève DIELEGHEM n° 113-1090 Jette.

NN 53.06 07-459-01

MOD 2.2

Volet B - Suite

Madame DEMULDER MAKANDA Corine de nationalité belge, née à Bruxelles, le 21 juin 1986, domiciliée sise rue de la Constitution n° 49 boîte 3C- 1083 Ganshoren

Madame MOANDA NDETANI, de nationalité belge, née à Kinshasa, le 04 avril 1978, domiciliée sise avenue Van Overbeke n° 214 boîte 12-1083 Ganshoren.

Monsieur KUTA NKULI Bosco, de nationalité congolaise, né à Kinshasa, le 12 janvier 1960, résident en France, sise rue de 11 novembre 1918 n° 3 Ville Neuve La Garonne

Madame TASSIN Madeleine, de nationalité française, née le 21 août 1965, résidente, en France, sise rue Général Leclerc n° 90- 76-ROUEN

Ainsi fait à Bruxelles, le 02 février 2013

Monsieur DE ATAIDE-DIAS QUIRINO ; Administrateur Président

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LA FEUILLE AU VENT

Adresse
RUE DE TOURNESOL 2, BTE 5 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale