LA FOMOGE, EN ABREGE : FMG

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LA FOMOGE, EN ABREGE : FMG
Dénomination : LA FOMOGE, EN ABREGE : FMG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.934.806

Publication

24/06/2011
ÿþ MOD 2.0

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Ré: m IIIll1III III 1IIII1ll1ll 14 O6-2011

Moi bi +iiosassa* Greffe











Dénomination (en entier) La FOMOGE

: ASBL

: Martin Pfeiffer , 18

1080 Molenbeek-Saint-Jean

89k,91yul 806



Forme juridique

Siège

N° d'entreprise









Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

1) Monsieur MOTEMONA Amba, né à Kinshasa (RDC) en date du 14 novembre 1966, de nationalité:' Belge et demeurant 18, rue Martin Pfeiffer à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

2) Monsieur MOTEMONA Gibolum Godard, né à Kinshasa (RDC) en date du 27 novembre 1956, de nationalité Congolaise et demeurant 19, avenue Haut Commandement BP 9726 à Kinshasa/Gombe République Démocratique du Congo.

3) Monsieur MOTEMONA Muwawa Serge, né à Kinshasa (ROC) en date du 01 septembre 1968, de' nationalité Belge et demeurant 10, rue des Géraniums à 92500 Rueil Malmaison France.

4) Monsieur MOTEMONA Lungoy Yannick, né à Liège en date du 03 juin 1980, de nationalité Belge et demeurant 439, Chaussée de Gand à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

Ont convenu de fonder une association sans but lucratif sur pied de la loi du 27 juin 1927 sur les ASBL telle que modifiée en ce jour et dont les statuts suivant.

Titre I : Dénomination, siège social et compétence judiciaire.

Art1- Il à été convenu de constituer par les présents statuts par ceux qui adhèrent une association sans but lucratif dénommée La FOMOGE et FMG en abrégé.

L'ASBL dépend en matière de compétence territoriale des juridictions dépendant de l'arrondissement: judiciaire de la région de Bruxelles.

Art2- Son siège est établie au numéro 18, rue Martin Pfeiffer à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Toutes modifications du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur.

Titre 2 : Objet

Art3  L'association ainsi crée, à comme objectif de :

1) Porter secours et assistance aux diabétiques

2) Défendre les droits des personnes diabétiques

3) Faciliter l'accès aux soins des diabétiques

Mentionner sûr 18 dernière págé diï Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes-

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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4) Réinsérer et retablissement sanitaire des personnes identifiées

L'hébergement, l'encadrement, la protection et la défense des interêts des personnes identifiées.

5) Récolter les informations, les matériels, les brochures, les médicaments pour les diabétiques

6) Organiser des séminaires, des colloques, des conférences, des dîners de charité et des soirées pour récolter des fonds pour les diabétiques

7) Interpeller les autorités, les médias et organismes internationaux sur les difficultés rencontrées par des personnes souffrant du diabète au Congo

8) Améliorer des conditions de vie et bien être des personnes identifiées

9) Faciliter l'accès à l'information pour tes diabétiques au Congo

10) Sensibiliser, conscientiser et vulgariser des informations pour l'éducation et prévention de la population sur le diabète.

11) Créer des postes de santé, l'éduquer, sensibiliser, dépister, administrer des soins adéquats pour faciliter la prise en charge des diabétiques

12) Soutenir des familles des diabétiques par des informations utiles

13) Lutter contre les maladies infectieuses : Diabète, cancer, VIH Sida, paludisme et tant d'autres.

14) De participer à la protection de l'environnement et la protection de la nature

15) D'aider les pèrsonnes vulnérables à accéder aux soins de santé de base, à l'éducation et à la formation.

16) Faciliter l'accès à l'eau potable

17) Lutte contre l'exode rural

18) Faciliter l'échange entre le Nord et le Sud pour la cause des diabétiques à travers les débats, les dialogues et la récolte des matériels médicaux et les médicaments etc...

19) Favoriser toutes activités sans limite pouvant permettre un échange de solidarité et de promotion entre les personnes.

20) Ouvrir des cyber café pour faciliter l'accès à l'intemet et ouvrir un restaurant café pour permettre aux gens de pouvoir manger la nourriture africaine.

21) Fairel'entretien à domicile et des espaces communautaires, cafés, écoles, restaurants, immeubles et entreprises

22) Lutter contre l'injustice et toute sorte de discrimination.

23) De créer des centre de planning familial pour contrôler les naissances, le taux de mortalité infantile, la mal nutrition des enfants, les avortements, l'hygiène, la santé primaire, la sensibilisation aux maladies infectieuses et transmissibles.

24) De faciliter l'intégration des africains dans le pays d'accueil.

25) Toutes activités sans limite pouvant permettre la récolte des fonds pour la réalisation des projets de l'association.

Titre3 : Membres, qualités de membre, admission, démission, droits, obligations et cotisations.

Art5 : Le nombre de membre n'est pas limité, te minimum est fixé à quatre. L'association comprend deux types de membres :

Membre A : membres à part entière et actifs.

Membre B : membres s'affiliant à l'association selon une procédure fixée dans le règlement d'ordre intérieur.

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Art6 Seront considérés :

1. comme membre A les fondateurs de l'association

Chaque membre B, qui sur proposition d'un membre A, sera accepté à l'unanimité de tous les autres

membres ;

2. comme membre B toutes personne ayant fait preuve d'un vif intérêt pour la réussite des causes de l'association et qui ont fait une demande d'admission au bureau et ont été inscrit par ce dernier sur le registre. Ils participent aux débats avec une voix consultative.

Art? Les contributions seront fixées annuellement au mois de janvier par le bureau selon les besoins. Les paiements seront règles spontanément par mensualités sans mise en demeure préalable. La cotisation est annuelle et obligatoire, le minimum est de 30 euros. Le bureau du conseil d'administration peut accorder des réductions ou a dispense de paiements compte tenu de la situation sociale ou financière d'un membre.

Art8 Les membres A et B sont libres de se retirer de l'association, après avoir présente leur requête au bureau. Le bureau validera la démission au cours de la prochaine assemblée.

Art9 Un membre risque d'être exclu de l'association lorsque son attitude est désaccord avec la dignité ou les règles de l'association. Il n'y a pas de recours contre la décision d'exclusion.

Art10 L'association est autorisée à contacter des emprunts avec les membres. Les emprunts contractés avec un tiers doivent être soumis a l'approbation du bureau. Le président peut autoriser un membre A à effectuer les transactions financières au nom de l'association mais la gestion des comptes bancaires relève de l'autorité du président.

Le bureau peut éventuellement designer un membre pour l'assister.

Titre 4 : le conseil d'administration.

Art 11. L'association est administrée par un bureau composée de trois membres et assisté par un maximum

de quatre conseillers au moins nommés et révocables par l'assemblée générale.

Le mandat des administrateurs cesse également par la mort ou la démission acceptée par le bureau.

La durée de leur mandat est fixée à cinq ans renouvelables

Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires extraordinaires, il est compétent en toutes matières à l'exception dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement représentée, même vis-à-vis des tiers, par fa signature conjointe de deux administration établit tous les règlements internes qu'il juge nécessaires dans la réalisation des objectifs de l'association.

Art12. Les actes qui engagent l'association sont signes par le président, soit par deux administrateurs mandatés à cette fin et qui n'auront par à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Le bureau se compose d'une présidente, d'un secrétaire général et d'une trésorière.

En cas d'empêchement de la présidente ses fonctions sont assumées par le secrétaire général.

Le bureau est présidé par un président qui exerce son pouvoir dans le respect des objectifs de l'association. Il exerce son mandat gratuitement.

Titre 5 : Assemblée générale

Art.13. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de catégories A ou B. Elle peut inviter, à titre consultatif, toute personne non membre à ses assises.

Art.14. L'assemblée générale est exclusivement compétente pour : la modification des statuts, la nomination et révocation des administrateurs, l'exclusion d'un membre, l'approbation des comptes et budgets, la dissolution volontaire de l'association. Toutes les autres matières relèvent de la compétence du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents. Les membres, ainsi que les tiers qui y auraient intérêt, peuvent se faire délivrer des extraits de délibérations de l'assemblée générale.

Art.15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et

l'intérêt de l'association le requièrent.

Les convocations sont faites par lettre missive ou par voie de presse. Elles contiennent l'ordre du jour.

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. Elle est au minimum convoquée une fois l'an, pour approuver les comptes et les budgets de l'année

suivante.

Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaires lorsqu'un cinquième

des membres en fait la demande.

En cas d'urgence, la convocation peut être adressée par tout autre moyen.

Sauf en cas de modifications aux statuts, d'exclusion de membres et de dissolution de l'association selon les dispositions de la loi du 27 juin 1921, telles que complotée en ce jour, relatives aux associations sans but lucratifs, l'assemblée peut délibérer sur tous autres points non repris à l'ordre du jour, en cas d'accord unanime des membres présents ou représentes.

Art.17. Les assemblées sont présidées par le président du conseil d'administration, ou en cas d'absence par la personne qu'elles désignent. Chaque membre dispose d'une voix.

Art.18. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix sauf dans le cas ou il en est décide autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art.19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, conservés au siège de l'association pour connaissance éventuelle des membres et des tiers. Copie en est adressée aux membres dans le mois de la tenue de l'assemblée.

Titre 6 : Dispositions diverses et transitoires

Art20. Tout ce qui n'a pas été stipulé dans les articles précipités, sera réglé par la loi du 27 juin 1921, telle que précisée et complétée par la loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondateurs.

L'exercice social commence le 01 er janvier 2011 pour se terminer le 31 décembre 2011.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une Suvre de bienfaisance ayant son siège en Belgique.

Art 21. Au cours de l'assemblée générale de ce jour, les fondateurs ont élu en qualité d'administrateurs les personnes dont les noms sont repris ci-après et qui exercent en outre les fonctions suivantes :

Ces personnes composent le bureau.

Monsieur MOTEMONA Amba, Président

Monsieur MOTEMONA Gibolum Godard, Secrétaire Général

Monsieur MOTEMONA Muwawa Serge, Trésorier

Monsieur MOTEMONA Lungoy Yannick, Responsable Affaires Sociales

Donné à Bruxelles, le 01 juin 2011 en cinq exemplaires dont un pour enregistrement et un pour publication.

Les fondateurs :

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Monsieur MOTEMONA Amba, Président

Monsieur MOTEMONA Gibolum Godard, Secrétaire Général

Monsieur MOTEMONA Muwawa Serge, Trésorier

Monsieur MOTEMONA Lungoy Yannick, Responsable Affaires Sociales

Coordonnées
LA FOMOGE, EN ABREGE : FMG

Adresse
RUE MARTIN PFEIFFER 18 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale