LA JOIE DES YEUX

Dénomination : LA JOIE DES YEUX

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.571.919

Publication

05/10/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

A

(en abr�g�): Forme juridique Si�ge : Objet de l'acte A.S.B.L

Avenue de la Reine, 111 -1030 Bruxelles

Constitution

Les soussign�s:

1. Nokri Hanane, domicili�e Avenue de la Reine 111 (Schaerbeek), n�e le 23/03/1983 � Berchem-Sainte-Agathe

2. Karim Aziza, domicili�e Avenue de la Reine 121 (Schaerbeek), n�e le 26/09/1977 � Anvers

3. Raja Nokri, domicili�e rue Masui 153 (Schaerbeek), n�e le 23/07/1974 � Saint-Josse-ten-Noode

4. Kohaila Tawfiq, domicili� Avenue de la Reine 111 (Schaerbeek), n� le 01/12/1977 � Ixelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts sont arr�t�s comme suit:

Titre 1 : D�nomination et si�ge social.

Article 1 : L'association est d�nomm�e <c LA JOIE DES YEUX �

Article 2 : Son si�ge social est �tabli � : Avenue de la Reine n� 111, 1030 Bruxelles, dans

l'arrondissement judicaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision du conseil d'admission en tout autre lieu en Belgique.

Titre 2 : But, dur�e.

Article 3 : L'association e pour but de :

- Promouvoir la formation � distance par le biais des technologies de l'information

et de la communication pour l'�ducation.

- Accompagnement des enfants dans leur scolarisation afin de d�velloper les

capacit�s intellectuelles( developement de l'esprit critique, de l'expression, la

r�flexion, la cr�ativit�, ...)

- Promouvoir la culure arabo-andalouse (la prose, la po�sie,les chants, la litt�rature, les

sciences,...)

- Contribuer au processus d'int�gration interculturelle des jeunes

- Promouvoir les outils de liaisons, d'entre-connaissance et de dialogue entre

diff�rentes cultures.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

" 111522,"

N' d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

LA JOIE DES YEUX

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

R�:

or FSE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4 : A cette fin, l'association pourra notamment:

- d�velopper les outils de communication servant son but

- accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but ;

- pr�ter son concours et s'int�resser � toute initiative similaire � son but ;

- louer des locaux ou emplacements quelconques ou acqu�rir tout bien mobilier ou immobilier pour les

besoins de ses activit�s ;

- dans les limites autoris�es par la loi, d�velopper des activit�s commerciales et lucratives accessoires, dont

le produit sera de tout temps affect� � la r�alisation des dits buts non lucratifs;

- passer toute convention utile avec des services publics, priv�s ou des particuliers ;

- le r�glement d'ordre int�rieur fixera la nature des services de l'association et les modalit�s de leur

organisation ;

Article 5 : L'association est cr�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 3 : Membres.

Article 6:

Le nombre des membres est limit�. Il ne peut �tre inf�rieur � quatre. Les constituants soussign�s sont les

premiers membres effectifs. L'association comprend trois cat�gories de membres:

- Les fers membres effectifs

- Les membres adh�rents

- Les membres d'honneur

Les membres adh�rents sont les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci. L'admission de membres effectifs est d�cid�e souverainement par le Conseil d'Administration qui ne peut statuer en cette mani�re qu'� l'unanimit� des administrateurs pr�sents. Chaque membre est tenu de respecter le statut et la charte de l'association, de respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Les droits et les devoirs des membres sont d�termin�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 7:

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer de l'association � tout moment en adressant par lettre recommand�e leur d�mission au Conseil d'Administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres ont lieu conform�ment �

l'article 4 de la loi du 2 mai 2002.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 4 : Cotisations.

Article 8 : Les membres effectifs paient chacun une cotisation annuelle minimale dont le montant ne doit pas �tre inf�rieur � 5 � .

Titre 5 : Assembl�e g�n�rale.

Article 9 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou, � d�faut par le Vice-pr�sident ou tout autre membre du Conseil d'administration.

Article 10 : L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, elle poss�de tous les pouvoirs

qui lui sont reconnus par la loi et le pr�sent statut. Sont notamment r�serv�e � sa comp�tence :

-Les modifications des statuts de l'Association ;

-La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-L'approbation annuelle des comptes et budgets ;

-La d�charge des administrateurs ;

-L'approbation du R.O.I et de ses modifications

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MOD 2.2

-La dissolution volontaire ou la transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions l�gales et

statutaires en la mati�re ;

-La d�termination de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'Association ;

-Les exclusions des membres effectifs ou correspondants.

Article 11 : - Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e. La convocation par le Conseil d'administration se fait au minimum un mois � l'avance par �crit, par lettre ordinaire, t�l�copie ou courriels.

-L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs, sous les modalit�s de convocation d�j� d�crites.

Article 12 : - L'Assembl�e g�n�rale statue � la majorit� simple des voies pr�sentes ou repr�sent�es, sauf disposition contraire dans la loi sur les ASBL et les fondations ou dans les statuts. Ei cas d'�galit�, la voix Pr�sident est d�terminante. Un membre emp�ch� ne peut donner mandat qu'� un seul autre membre votant, qui ne peut recevoir qu'un seul mandat. Les mandats sont donn�s par �crit.

Article 13 : II est dress� un Proc�s-verbal de toutes les Assembl�es g�n�rales ; les Proc�s Verbaux sont conserv�s au si�ge social o� les membres peuvent en prendre connaissance.

Titre 6 : Conseil d'administration

Article 14 : L'association est g�r�e par un Conseil d'administration compos�e de trois administrateurs, ils sont nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Article 15 : Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice pr�sident, un Secr�taire, et un Tr�sorier.

Article 15bis : Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation du Pr�sident aussi souvent que le requiert l'int�r�t de l'ASBL, ou sur demande de deux administrateurs au moins.

Article 16 : Tout administrateur qui veut d�missionner doit notifier sa d�cision, par �crit, au Conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu'� ce qu'il puisse �tre raisonnablement pourvu � son remplacement.

Article 16bis : Le Conseil d'administration nomme et r�voque employ�s et membres du personnel. Il

determine leur occupation et traitement.

Les actes qui engagent l'association sont valablement sign�s par deux administrateurs au moins.

Article 17 : Le Conseil d'administration est comp�tent pour toutes les mati�res non express�ment r�serv�es � l'Assembl�e g�n�rale par la loi ou par le statut. Il peut d�l�guer par �crit et pour une dur�e d�termin�e, la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres.

Article 18 : - les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'Association par le Conseil d'administration, poursuite ou diligence du Pr�sident ou � d�faut de celui-ci d'un administrateur ou un membre effectif sp�cialement mandat� � cette fin par le Conseil d'administration.

-Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leurs mandats.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Titre 7 : Commission sp�cialis�es.

Article 19 : -L'Association peut faire appel � des sp�cialistes ext�rieurs afin de l'aider � mieux remplir les diff�rentes t�ches et activit�s qui s'inscrivent dans le cadre de son objet social ou de sa gestion propre en tant que personne morale.

R�serv� ~ au Moniteur belge

Titre 8 : Financement, compte et bilans.

Article 20 : L'association sera financ�e, entre autres, par les subventions, allocations, des dons, des cotisations, des donations des legs et d'autres dispositions testamentaires et de derni�res volont�s, obtenues tant pour soutenir les buts g�n�raux de l'Association que pour soutenir un projet sp�cifique.

Article 20bis : Chaque ann�e � la date du 31 d�cembre, les comptes de l'exercice �coul� sont arr�t�s et les budgets du prochain exercice sont dress�s. Le Conseil d'administration les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Titre 9: R�glement d'ordre int�rieur

Article 21: Un r�glement d'odre int�rieur pourra etre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�ral.Des modifications � ce r�glement pourront etre apport�es par une Assembl�e G�n�rale des membres , pr�sents ou repr�sent�s statuant

� la majorit� simple.

Titre 10 :Dispositions diverses.

Article 22 : L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer sur des modifications aux statuts, nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateurs que dans les conditions pr�vues par la loi du 27 juin 1921 " notamment ses articles 8 et 9.

Article 23 : En cas de dissolution l'actif social net, apr�s liquidation de toutes charges et dettes, recevra l'affectation d�cid�e par la derni�re assembl�e g�n�rale. Cette affectation sera en faveur d'une institution � objectif similaires.

Article 24: Sont nomm�s administrateurs:

-Mme Nokri Hanane, domicili�e Avenue de la Reine 111-1030 Schaerbeek

n�e le 23/03/1983 � Berchem-Sainte-Agathe

-Mme Karim Aziza, domicili�e Avenue de la Reine 121-1030 Schaerbeek

n�e le 26/09/1977 � Anvers

-M. Kohaila Tawfiq, domicili� Avenue de la Reine 111 - 1030 Schaerbeek

n� le 01/12/1977 � Ixelles

Lesquels administrateurs d�signent en qualit� de:

Pr�sidente: Nokri Hanane

Vice pr�sidente: Karim Aziza

Secr�taire: Nokri Raja

Tr�sorier: Kohaila Tawfiq

Fait � Bruxelles, le 22 septembre 2011 en trois exemplaires.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes . ayant pouvoir de repr�senter l'association, la Fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA JOIE DES YEUX

Adresse
AVENUE DE LA REINE 111 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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