LA JOUE DE VACHE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : LA JOUE DE VACHE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 845.794.864

Publication

07/10/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 14.06.2013, DPT 30.09.2013 13612-0104-016
22/05/2012
ÿþ Copie à Mod 2.1

publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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CgvAP 2012

BRUXELLES

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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(en entier) : "La Joue de Vache"

Forme juridique Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : avenue dY\ude00hænl`SO-104U Etterbeek (Bru*s||es)

Objet de l'acte : constitution

Aux termes d'un acte reçu par le Notaire Bruno MICHAUX, Notaire associé à Etterbeek, le 7 mai 2012, ressort que

1) Monsieur FONTINOIS Alain Jean Marc, né à Ixelles, le octobre soixante-six, de nationalité

ba|gæ, divorcé non remarié et n'ayant fait aucune déclaration de cohabitation légale à ce jour, domicilié à Kr a|nmm.ovmnueHebnon.118.

2) Madame TAYMANS Eva Nathalie Pou|æ, née à Anderlecht, le quatre novembre mil neuf cent septante, célibataire et n'ayant fait aucune déclaration de cohabitation légale à ce jour, domiciliée à Kraainem, avenue Hebron, 118,

|lsounotüumunoanciétépdvóebneoponoob||ltéihnüóædénomméa"LaJouodnWoohe"'wyentoon siège Etterbeek (1040 8mxoUau), avenue d'Auderghem, 50. au capital de dix-huit mille six cents euros (11000 æunoa).mpnëaentéporoentqumtm~vingt-siupmdsaodme000nowaleu,nondnola.æpnáaenóyntohaouneun/unnt quatre-vingt-sixième (1/186ème) de l'avoir social.

Ils déclarent que les cent quatre-vingt-six parts sociales sont souscrites en eopèwao, au prix de cent euros chacune, comme suit ;

1) Monsieur FÓNT|NO|8 Alain, pënommà:nononba-tr is parts sociales (93 parts sociales). 2)iNodomalAA/MANGEva.prünomméæ:nononte'troiupad0000|odeo(93portuuocia|es)`

Soit ensemble, cent quatre-vingt-six parts sociales (186 parts sociales).

Ohmqum part sociale eÉUbèréoóuunounanowdeODeunnachaouno.

Ensuite, les constituants on établi les statuts de la société comme suit:

Article I Forme

La société, commerciale, adopt la forme de la société privée à responsabilité limitée.

Article 2: Dénomination

Elle est dénommée « La Joue de Vache ».

Dans tous documents écrits émanant de la uodëtó, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie

immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales S.P.R.L

Article 3: Siège social

Le siège social est établi à Etterbeek (1040 Bruxelles), avenue d'Auderghem, 50.

U peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de

Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a toys pouvoirs pour faire constater authentiquement

la modification des statuts qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou à l'étranger.

&ri|de4:Objet

La société a pour objet, pour compte pmpna, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et è

l'étranger :

0

La société a pour objet toutes activités et opérations liées directement ou indirectement au secteur

HORECA et les activités y accessoires, tant en Belgique qu'à l'étranger, plu nt l'aménagement et

l'exploitation d'hôtels, æppadhôtæls, rmstmunaotn, bars, tavernes, aubergeo, maison de café, débits de boissons et caetera ; ainsi que toutes les_activités de traiteur, l'achat et la vente de produits alimentaires, l'organisation de séminaires et de congrès et la prestation de services y accessoires.

Elle aura également pour objet l'organisation d'évènements culturel et peut de façon génáma|m, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières se rapportant directement

ou indirectement à son objet social ou qui serait de nature à en faciliter la réalisation.

.

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentan ou de la personneoudesparsonnnn

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

II)

L'organisation de spectacles, défilés de mode, concerts, exploitation d'une agence d'évènements, d'hôtesses, de mannequins, de stylisme et de création de mode,

La vente et la location en gros et en détail du matériel de spectacle, congrès, conférence, son, lumière, vidéo, matériel pour traduction simultanée, listing, traducteurs, intermédiaire,

L'exploitation des studios d'enregistrement, son et image.

La création, la vente et la location de matériel mobile, décoration pour le spectacle, foire, évènement.

Le service clientèle, le transport de marchandise, la location de matériel roulant (autos et camions).

L'achat, la vente, la location en gros et détails de matériel roulant (vélo, moto, auto, camion, bus, machine de chantier divers - ex. bob cat, etc.) et commerces annexes,

ni)

La société a également pour activité complémentaire, pour son propre compte, la construction, la gestion, l'exploitation, la mise en valeur d'un patrimoine mobilier et immobilier, et pour ce faire l'aliénation, l'acquisition, la location de tout bien ou droit réel immobilier et en général, de'toutes les opérations relatives à la gestion des valeurs immobilières et mobilières constituées ou les biens immobiliers et mobiliers qui peuvent être obtenus en pleine propriété, en emphytéose, en usufruit temporaire, en nue-propriété et toutes les possibilités de droit attachées, où l'activité concernée ne prend pas la forme d'activités commerciales ou spéculatives. Elle pourra, pour ce faire, emprunter toutes sommes sous forme de prêt ou d'ouvërture de crédit, constituer hypothèque, donner toutes autres garanties mobilières et immobilières, stipuler la solidarité et l'indivisibilité.

Au cas où l'exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ses activités, à la réalisation de ces conditions,

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 17'e

personne ou société liée ou non.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se

rapportant objet. directement ou indirectement à son

PP

e La société peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés existantes ou à

créer, ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise ou qui seraient utiles à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

e Article 5 ; Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification

des statuts.

Article 6 : Capital

d " ' Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 euros). Il est divisé en cent quatre-vingt-six

parts sociales (186 parts sociales) sans valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième

r+ (1/186ème) de l'avoir social, libérées à concurrence chacune de soixante-trois euros (63 euros) au moment de

Nla constitution.

o Article 7 ; Vote par l'usufruitier éventuel

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par

l'usufruitier.

Article 8 : Cession et transmission de parts

Cessions soumises à agrément

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié

au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la

cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms,

prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession

est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à

{Y1 chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément, Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert choisi _de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce du siège social, statuant comme en référé. Il en, sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Les dispositions du présent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l'exclusion et du retrait d'un associé), tant en usufruit qu'en nue-propriété ou pleine propriété, qui porte sur des parts ou tous autres titres donnant droit à l'acquisition de parts.

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Par dérogation à ce qui précède, au cas où la société ne compterait plus qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie de ses parts librement.

Article 9 : Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 10 : Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés et gérants, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour, le compte de la personne morale, Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Article 11 ; Pouvoirs du gérant

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles" à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 12 ; Rémunération

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

Article 13 : Contrôle

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

" Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du

commissaire. 11 peut se faire représenter par un expert comptable, La rémunération de celui ci incombe à la

société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision

judiciaire.

Article 14 : Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année au siège social ou à l'endroit indiqué dans la

convocation, le deuxième vendredi du mois de juin, à dix-huit heures,

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt

social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la

gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi, Toute personne peut

renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle

est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 15 : Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une

procuration spéciale,

Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.

Article 16 i Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois

semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement

Article 17 : Présidence Délibérations Procès verbaux

L' assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de

parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. ils sont signés par les

associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 18: Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente-et-un décembre de chaque année,

Article 19 : Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés parla gérance, il est prélevé annuellement

au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être

obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital. "

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales,

Article 20 : Dissolution Liquidation

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Volet B - Suite

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 21 : Election de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de domicile auvsiège social, où toutes communications, sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de ia société.

Article 22 : Droit commun

Les dispositions du Code des Sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des Sociétés sont censées non écrites.

Article 23 : Compétence judiciaire

Pour tout litige entre la société, ses associés, gérants, liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.

Les comparants ont pris les décisions suivantes

1) Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente-et-un décembre deux mil douze.

2) La première assemblée générale annuelle se tiendra le deuxième vendredi du mois de juin, en deux mil treize, à dix-huit heures.

3) Sont désignés en qualité de gérants non statutaires :

- Monsieur FONTINOIS Alain, prénommé ;

- Madame TAYMANS Eva, prénommée.

Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la scclété sans limitation de sommes.

Leur mandat est exercé gratuitement.

Les gérant reprendront, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société

en formation.

4) Les comparants ne désignent pas de commissaire réviseur.

5) Reprise d'engagements

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le premier avril deux mil douze, par les constituants, au nom et pour compte de la société en formation sont repris parla société présentement constituée.

Les constituants sont autorisés à souscrire, pour le compte de la société en formation, les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social.

Les opérations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la société en formation et les engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l'origine par la société ici constituée.

Pour extrait analytique conforme.

Signé : Bruno MICHAUX, Notaire associé à Etterbeek.

Dépôt 'simultané d'une expédition de l'acte.

Rééervé

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Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 12.06.2015, DPT 27.08.2015 15530-0370-015

Coordonnées
LA JOUE DE VACHE

Adresse
AVENUE D'AUDERGHEM 50 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale