LA LYRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LA LYRE
Dénomination : LA LYRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.738.306

Publication

06/09/2013
ÿþ(MM' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

M0D 2.2

Gre2 8 AUG 2013

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Réservé

au

Mon iteu I

belge

1 137966+

N° d'entreprise : 53

Dénomination

(en entier) : LA LYRE

{en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par le Notaire Benoît LAMBRECHTS, de Gilly, en date du 6 août 2013, enregistré au

Deuxième Bureau de l'Enregistrement de Charleroi, le 13 août 2013, volume 261, folio 56, case 02, rôles sept,,

renvoi sans, aux droits de sept cents euros (700,-E). Signé ; L'Inspecteur principal, (signé) J. LAMBERT,

résulte que:

1/ Madame BERGE Eva Françoise Jenny, née à Tirlemont le 18 septembre 1922, veuve de Monsieur:

BERGER Paul, domiciliée à Ottignies-Louvain-la-Neuve (1341 Céroux-Mousty), place Communale, 10,

2/Madame BERGER Christine Marie Julienne, née à Namur le 25 mars 1952, épouse de Monsieur BLEUS

Baudouin, domiciliée à 1217 Genève (Suisse), rue des Bugnons, 14.

3/ Madame BERGER Véronique Marie Suzanne Denise, née à Namur le 14 mai 1954, épouse de Monsieur

NEWMAN Alpheus, domiciliée à Johannesburg (République d'Afrique du Sud), Second avenue, 98 à 2082;

Melville.

4/ Monsieur BERGER Pierre Henri Denis Julien Zenon, né à Namur le 6 juin 1957, divorcé, domicilié à

Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73.

I. APPORT

Les comparants ici présents ou représentés déclarent, par les présentes, apporter à titre gratuit, te bien,

décrit ci-après, sous les garanties ordinaires de droit et pour quitte et libre de toutes dettes et charges

hypothécaires ou privilégiées généralement quelconques, à l'association sans but lucratif dénommée « La Lyre

», à Willerzie, en cours de formation.

Description du bien

Suivant extrait de la matrice cadastrale récent :

COMMUNE DE GEDINNE  6ième division  Section de Willerzie

Une habitation de vacances sise au lieu-dit « Pré à l'eau », cadastrée ou l'ayant été section B numéro 14,

pour une contenance de 23 ares 30 centiares, tenant ou ayant tenu au Domaine de la Commune de Gedinne, à

Berger & Bergé Paul et à Speth Jacqueline.

Le revenu cadastral non indexé s'élève à 242,- E.

on omet...

Lesquels nous ont requis de dresser les statuts de l'association sans but lucratif comme suit :

Il. STATUTS

TITRE I

DENOMINATION -. SIEGE SOCIAL

Article 1.

L'association est dénommée « LA LYRE »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but

lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots "association

sans but lucratif ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2,

Son siège social est établi à Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73, dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge,

TITRE Il

OBJET - BUT

Article 3.

L'association apour but :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- le retour à la nature, le respect de celle-ci et de l'environnement.

- la mise en évidence des valeurs qui ont présidées à la réalisation du chalet, l'effort collectif, le respect des

autres, l'amitié, la solidarité, l'autonomie du groupe.

- la préservation et le maintien d'un patrimoine laissé par les parents ou grands-parents ou aïeuls

"constructeurs".

- l'absence de toute notion lucrative, la mise en valeur de notions de partage et d'effort gratuit.

Elle a pour objet d'assurer la gestion, l'entretien, la restauration et la mise à disposition du chalet situé à

Willerzie, au lieu-dit Pré à l'eau dans l'esprit qui animait les constructeurs en l'année 1947.

TITRE III

MEMBRES

Section I : Admission

Article 4.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à cinq.

Sauf ce qui sera dit aux articles 10 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent

des mêmes droits.

Article 5.

§ 1. Sont membres effectifs

1/ les comparants aux présent acte;

2/ les personnes apparentées ou descendantes en ligne directe des membres fondateurs, ainsi que leur

conjoint (non séparé), qui sont âgés de dix-huit ans au moins et qui sont admis comme membres effectifs par

décision de l'assemblée générale réunissant la moitié des voix présentes. La décision de refus est sans appel

et ne doit pas être motivée;

3/ tout membre adhérent qui est admis par décision de l'assemblée générale réunissant la moitié des voix

présentes.

Toute personne qui remplit les conditions et qui désire être membre effectif doit adresser une demande

écrite au conseil d'administration qui pourra émettre un avis motivé sur la candidature.

La candidature sera soumise au vote à la prochaine assemblée générale,

§ 2, Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

La candidature est soumise au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la candidature

lors de sa prochaine réunion. Cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre

missive à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à

compter de la date de la décision du conseil d'administration.

SECTION Il : Démission, exclusion, suspension

Article 6.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au siège de l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale tes membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 7.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 8.

Le conseil d'administration tient un registre des membres, conformément à la loi.

TITRE IV

COTISATIONS

Article 9.

Tous les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé à cent euros (100,-

¬ ) maximum.

En cas de frais extraordinaires suite à un événement imprévisible (par exemple, incendie, tremblement de

terre,...), une cotisation supplémentaire pourra être décidée par l'assemblée générale à la majorité des voix

présentes. Cette cotisation exceptionnelle ne pourra pas dépasser la somme de cinq cents euros (500,- ¬ ),

indexé suivant l'indice des prix à la consommation suivant ta formule

cotisation x nouvel indice du mois précédant la date de l'appel de fonds

indice de départ étant le mois précédant la date de constitution de l'asbl

Cette cotisation exceptionnelle sera obligatoire, sauf pour les membres adhérents.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Article 10.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, qui seuls ont droit de vote.

Les membres adhérents peuvent y assister. Ils ne sont cependant pas convoqués officiellement.

Article 11.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2013 - Annexes du Moniteur belge MaD 2.2

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1/ les modifications aux statuts sociaux, en ce compris la modification du lieu du siège social;

2/ la nomination et la révocation des administrateurs;

3/1e cas échéant, !a nomination et la révocation des commissaires;

4/ l'approbation des budgets et comptes, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires;

5/ la dissolution volontaire de l'association;

6/ l'acception ou le refus d'un nouveau membre effectif ;

7/ l'exclusion d'un membre;

8/ la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 12.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois mars,

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres

effectifs doivent y être convoqués.

Article 13.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire adressée au

moins quinze jours avant l'assemblée et signée par le secrétaire au nom du conseil d'administration,

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres

effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Article 14.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée.

Le membre effectif peut se faire représenter par un mandataire qui doit être un membre effectif de

l'association. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que de deux procurations.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 15.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut, par

l'administrateur présent le plus âgé,

Article 16.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

Article 17.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément à la loi et notamment les

majorités qui y sont associées.

Article 18.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 19.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du

Moniteur belge conformément à la loi. Il en va de même pour tous les actes relatifs à !a nomination ou à la

cessation de fonction d'administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

ADMINISTRATION

Article 20.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale

parmi les membres effectifs pour un terme de cinq ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre

d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le conseil d'administration devra être composé à raison d'un seul membre par branche familiale, à savoir :

BERGER, DE MEES, LAMBRECHTS, CALLEWAERT, FAGNART, GODENNE, PITSAER, SAUSSEZ et

TIXHON, chaque branche ne devant pas être obligatoirement représentée.

Le conjoint d'un membre du conseil d'administration peut assister aux réunions, sans voix délibérative.

Article 21,

En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Article 22.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président et à défaut, par le

plus âgé des administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2

Article 23.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux adminiistrateurs.11 forme un collège et ne peut

statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur mais aucun d'entre eux ne peut être

titulaire de plus d'une procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou

de son remplaçant est prépondérante, Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le

président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Ce registre spécial est conservé au domicile du président et au siège social où tous les membres peuvent

en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,

Article 24.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association,

Le pouvoir résiduel appartient au conseil d'administration.

Article 25.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateurs) délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les

pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Cet administrateur-délégué s'occupera notamment de l'entretien et du calendrier d'occupation du chalet.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion

journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge

conformément à la loi,

Article 26,

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le

conseil; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers,

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter

l'association sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge

conformément à la loi.

Article 27,

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à

représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-d est exercé à titre gratuit.

Article 28.

Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29.

Un règlement d'ordre intérieur pourra, le cas échéant, être présenté par le conseil d'administration à

l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale

statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 30.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre.

Article 31.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi.

Article 32.

Le cas échéant, et en tout cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi

parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et

de lui présenter un rapport annuel, Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être

faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et la

cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net,

sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme prévu par la loi,

Article 34.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi régissant les associations

sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

MQU 2.2

Réservé Volet B - suite

'Moniteur belge





Par exception à l'article 30, le premier exercice social débutera le jour du dépôt du présent acte pour se

clôturer le 31 décembre 2013.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 12, la première assemblée générale se tiendra en mars 2014.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateur :

1/ Madame BERGE Eva Françoise Jenny, née à Tirlemont le 18 septembre 1922, veuve de Monsieur

BERGER Paul, domiciliée à Ottignies-Louvain-la-Neuve (1341 Céroux-Mousty), place Communale, 10 ;

2/ Madame BERGER Christine Marie Julienne, née à Namur le 25 mars 1952, épouse de Monsieur BLEUS

Baudouin, domiciliée à Saint-Jean de Gonville (France), route de Choudans, AIN 01-630 ;

3/ Madame BERGER Véronique Marie Suzanne Denise, née à Namur le 14 mai 1954, épouse de Monsieur

NEWMAN Alpheus, domiciliée à Johannesburg (République d'Afrique du Sud), Second avenue, 98 à 2082

Melville ;

4/ Monsieur BERGER Pierre Henri Denis Julien Zenon, né à Namur le 6 juin 1957, divorcé, domicilié à

Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73 ;

Lesquels, ici présents ou représentés comme dit est, acceptent ce mandat.

Deux administrateurs agissant conjointement représentent valablement l'association.

Les administrateurs sont nommés jusqu'à la première assemblée générale, Leurs fonctions cesseront de

plein droit, sauf renouvellement, à la date de la susdite assemblée.

Commissaires

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur,

Délégation de pouvoir

Les fondateurs décident de concéder une délégation de pouvoir à Monsieur BERGER Pierre, ici présent et

qui accepte.

Membres effectifs

A l'unanimité, les fondateurs acceptent à titre de membres effectifs les personnes suivantes :

- Madame CALLEWAERT Marie-Hélène Claire, domiciliée à Uccle (1180 Bruxelles), avenue de la Floride, 34 ;

- Monsieur ANCIAUX HENRY de FAVEAUX Edouard Nicolas Jacques, domicilié à Etterbeek (1040 Bruxelles), avenue des Champs, 143 ;

- Monsieur SAUSSEZ Jacques Raymond Fernand Marie Ghislain, domicilié à Wavre (1300 Wavre), Résidence Ombelle, Venelle des Buissons, 4 ;

- Monsieur SAUSSEZ Quentin Guy, domicilié à Wezembeek-Oppem (1970 Wezembeek-Oppem), rue Hemalsteen, 87 ;

- Monsieur PITSAER Georges Marie, domicilié à Eghezée (5310 Mehaigne), route de Gembleux, 97 ;

- Monsieur PITSAER Jean-Luc, domicilié à Louvain-la-Neuve-Ottignies (1348 Louvain-la-Neuve), rue du

Chevalet, 8 ;

- Madame DE MEES Anne Suzanne, domiciliée à Ixelles (1050 Bruxelles), rue Washington, 21 ;

- Madame BUCHET Chantal Jacqueline, domiciliée à Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73;

- Monsieur LUX Pierre-Yves, domicilié à Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Adolphe Willemyns, 39A ;

- Monsieur BERGER Nicolas, domicilié à Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Champs-Elysées, 30 ;

- Madame FAGNART Béatrice, domiciliée à Schaerbeek (1030 Bruxelles), rue Emmanuel Hiel, 15.

- Monsieur LAMBRECHTS Charles-Henry, domicilié à Charleroi (6032 Mont-sur-Marchienne), rue Haies

Germaine, 30B.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(Signé)Benoit LAMBRECHTS.Notaire.

Dépôt simultané au greffe d'une expédition de l'acte constitutif de l'association du 6 août 2013.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2013 - Annexes du Moniteur belge



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24/02/2015
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N° d'entreprise : 0537.738.306

Déposé I Reçu le .

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Dénomination

(en entier) : LA LYRE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73

Oblet de l'acte: démission - nomination des administrateurs

Aux termes de l'assemblée générale du 1B` mars 2014, les associés ont approuvé les comptes annuels, le règlement d'ordre intérieur, et la démisssion des administrateurs, à savoir : Madame Eva BERGE, domiciliée à Ottignies-Louvain-la-Neuve (1341 Ceroux-Mousty), place Communale, 10, Madame Christine BERGER, domiciliée en Suisse à 1217 Genève, rue des Bugnons, 14 et Madame Véronique BERGER, domiciliée en République d'Afrique du Sud à 2082 Melville, Second Avenue, 98.

L'assemblée générale a prorogé le mandat d'administrateur de Monsieur Pierre BERGER, domicilié à Ixelles, (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73 et a nommé les administrateurs suivants :

- Monsieur Charles-Henry LAMBRECHTS, domicilié à Charleroi (6032 Mont-sur-Marchienne), rue des Haies Germaine, 30B;

Madame Marie-Hélène CALLEWAERT, domiciliée à Uccle (1180 Bruxelles), avenue de Floride, 34;

- Madame Anne DE MEES, domiciliée à Ixelles (1050 Bruxelles), rue Washington, 21;

- Monsieur Olivier TIXHON, domicilié à Schaerbeek (1030 Bruxelles), avenue Eisenhower, 67;

- Monsieur Georges PITSAER, domicilié à Eghezée (5130 Mehaigne), rue de Gembloux, 97;

- Madame Mireille SAUSSEZ, domiciliée à Rixensart (1330 Rixensart), avenue Maréchal Foch, 4.

Ensuite le conseil d'administration s'est réuni et a nommé :

- Monsieur Pierre BERGER, domicilié à Ixelles (1050 Bruxelles), rue des Liégeois, 73, en qualité de

président du conseil d'administration;

- Monsieur Charles-Henry LAMBRECHTS, précité, en qualité de vice-président du conseil d'administration;

- Madame Marie-Hélène CALLEWAERT, précitée, en qualité de secrétaire;

- Madame Anne DE MEES, précitée, en qualité de secrétaire adjointe.

Fait à Ixelles

Signé : Pierre BERGER, président du conseil d'administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

gtaatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
LA LYRE

Adresse
RU EDES LIEGEOIS 73 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale